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Plan d'achat écologique Partie B – Mobilier – Cloisons

Légende :

  • Vert : Spécification obligatoire ou initiative entièrement mise en œuvre.
  • Jaune : Spécifications optionnelles ou initiative partiellement mise en œuvre.
  • Rouge : Spécifications ou initiatives éventuelles. Pas encore intégrées aux approvisionnements du GC.
  DOC
passée
DOC
actuelle
DOC
futur
Date d'échéance de l'OC 2004-2009 2009-2011  
CRITÈRES DE LA DOC CONCERNANT LES ACHATS ÉCOLOGIQUES      
INITIATIVES :      
Engagement du GC envers les achats écologiques
Rapports et facturation
Les factures et la correspondance sont envoyées et traitées par voie électronique.
Vert
Vert
Vert
Afin de réduire la consommation de papier, des signatures électroniques sont utilisées lorsque le client peut les accepter.
Vert
Vert
Vert
Les rapports préliminaires sont envoyés par voie électronique.
Vert
Vert
Vert
Le nombre de copies papier des documents fournis est limité.
Vert
Vert
Vert
Il est attesté que le papier provient d'une forêt faisant l'objet d'un aménagement durable et qu'il contient au moins 30 % de matières recyclées.
Vert
Vert
Vert
Réduction/réutilisation
Le groupe des produits a répertorié des solutions de remplacement pour les achats.
Vert
Vert
Vert
SPÉCIFICATIONS ET CRITÈRES TECHNIQUES
Engagement du fabricant envers l'environnement
Le fabricant a élaboré un énoncé de politique environnementale.
Jaune
Vert
Vert
Le fabricant a déjà réalisé des améliorations et des initiatives environnementales.
Jaune
Vert
Vert
Le fabricant a effectué une vérification des déchets.
Jaune
Jaune
Jaune
Le fabricant s'est engagé à poursuivre des améliorations et des initiatives environnementales.
Jaune
Vert
Vert
Données sur les ressources
Les adhésifs utilisés dans la fabrication sont exempts de polluants atmosphériques dangereux.
Jaune
Vert
Vert
Des revêtements à faible teneur en COV ou non toxiques sont utilisés dans la finition des composants de métal.
Jaune
Vert
Vert
Les pièces métalliques contiennent des matières recyclées.
J
aucun minimum
Vert
25 % min.
Vert
25 % min.
Les composants en plastique sont recyclables à la fin de leur durée de vie utile.
Jaune
Vert
Vert
Les produits en bois composite contiennent des matières recyclées.
Jaune
Vert
60 % min.
Vert
60 % min.
Le matériau acoustique des cloisons est fait de matières recyclées.
Jaune
Vert
20 % min.
Vert
20 % min.
Il existe un code de composition pour recyclage éventuel.
Jaune
Jaune
Jaune
Le produit n'émet pas de COV dans l'air ambiant des bâtiments dans une concentration supérieure à 0,5 mg/m³.
Jaune
Jaune
Jaune
Les ouvertures percées dans un produit émettant du formaldéhyde dans l'air ambiant des bâtiments dans une concentration supérieure à 0,5 mg/m³ doivent être bouchées.
Jaune
Vert
Vert
Les supports contenant des résines à base de formaldéhyde doivent être entièrement encapsulés sur tous les côtés.
Jaune
Vert
Vert
Conception du produit
Tous les composants principaux sont conçus de manière à pouvoir être démontés.
Jaune
Jaune
Jaune
Les pièces soumises à l'usure sont conçues de manière à pouvoir être remplacées.
Jaune
Vert
Vert
Fabrication
Les déchets découlant du processus de fabrication sont réduits et/ou recyclés.
Jaune
Vert
Vert
Le produit certifié ne contient aucun CFC ni PBDE.
Jaune
Vert
Vert
Un système de gestion des matières dangereuses et toxiques est en place dans les installations de fabrication.
Jaune
Vert
Vert
La fabrication est certifiée ISO 14000.
Jaune
Jaune
Jaune
Emballage et distribution
L'emballage est conçu de façon à réduire au minimum les déchets.
Jaune
Jaune
Jaune
Des matériaux recyclés sont utilisés pour fabriquer l'emballage.
Jaune
Jaune
Jaune
Le fournisseur reprend l'emballage à des fins de réutilisation, de recyclage ou de récupération.
Jaune
Jaune
Jaune
Les contenants en carton ondulé utilisés doivent contenir des fibres à papier recyclées.
Jaune
Vert
80 % min.
Vert
80 % min.
Utilisation et entretien
Le mobilier est accompagné d'instructions d'entretien et de réparation claires.
Jaune
Jaune
Jaune
Les numéros d'inventaire des pièces de rechange sont disponibles.
Vert
5 ans
Vert
10 ans
Vert
10 ans
Élimination
Un programme d'achat ou de reprise du produit est en place.
Jaune
Jaune
Jaune
Il existe un programme de remise à neuf, de réutilisation ou de recyclage des cloisons.
Jaune
Jaune
Jaune
Attestation
LEED – Canada CI (crédits seulement pour la façon dont les produits permettent d'obtenir des points)
Jaune
Vert
crédits seulement
Vert
crédits seulement