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Plan d'achats écologiques - Partie B : Imprimantes

Légende :

Vert : Spécification obligatoire ou initiative entièrement mise en œuvre.
Jaune : Spécifications optionnelles ou initiative partiellement mise en œuvre.
Rouge : Spécifications ou initiatives éventuelles. Pas encore intégrées aux approvisionnements du GC.

Initiatives de réduction dernière
DOC
DOC
actuelle
DOC
future
Le groupe responsable des produits a pris des mesures pour encourager la réduction de la consommation.  
Jaune
 
Le groupe responsable des produits a pris des mesures pour encourager le partage des biens excédentaires.  
Jaune
 
Engagement des fournisseurs
Sondage auprès de fournisseurs en vue de dégager les caractéristiques environnementales des produits.  
Vert
 
Communication aux fournisseurs en vue d'indiquer les objectifs environnementaux pour les années à venir.  
Vert
 
L'information en matière d'environnement des soumissionnaires retenus est disponible
- à l'intérieur du gouvernement
 
Vert
 
 
- publiquement
     
CRITÈRES D'ACHATS ÉCOLOGIQUES DANS LA DOC
Engagement du fabricant envers l'environnement
Politique environnementale du fabricant  
Vert
 
Le fabricant a des antécédents d'initiatives environnementales.    
Le fabricant a réalisé une vérification des déchets.    
Le fabricant a des plans d'améliorations environnementales.  
Vert
 
Conception du produit
Les imprimantes doivent accepter l'utilisation d'articles d'imagerie consommables remis à neuf.
Vert
 
Conforme aux limites de la classe A ou B en matière d'émissions de bruit radioélectrique des appareils numériques.
Vert
 
Se met automatiquement en mode « Sommeil » économiseur d'énergie après une brève période d'inactivité.
Jaune
Vert
 
Toutes les imprimantes listées sont configurées pour imprimer recto-verso (duplex).
Jaune
Vert
 
Accréditation en vertu du programme Energy Star
Jaune
Vert
 
Accepté dans le cadre du programme d'étiquetage - certification écologique
Jaune
Vert
 
Fabrication
Les matériaux de rebuts résultant du processus de fabrication sont réduits le plus possible.      
Les matériaux de rebuts résultant du processus de fabrication sont recyclés.      
Certification ISO 14000 et ISO 9001 :2000
Jaune
Vert
 
Emballage et distribution
L'emballage est conçu de manière à réduire le plus possible les déchets.
Jaune
Vert
 
L'emballage et les matériaux de distribution sont recyclables
Jaune
Vert
 
Le fournisseur doit convenablement réutiliser, recycler ou éliminer tous les matériaux d'emballage
Jaune
Vert
 
Utilisation et maintenance
Garantie d'au moins un an
Vert
 
Élimination
Le fournisseur contrôle les rebuts électroniques par un programme établi de reprise/recyclage du matériel.
Jaune
Vert
 
Le fournisseur doit reprendre le produit gratuitement à la fin de sa vie utile.
Jaune
Vert
 
Programme de recyclage des biens non durables
Jaune
Vert
 
Mesures du rendement (recommandé)
Nombre de critères environnementaux inclus dans les DOC.      

Remarque : Les mêmes programmes environnementaux étaient en déjà en place dans la précédente DOC mais y étaient appliqués en tant que pourcentage de rabais sur le prix évalué plutôt que comme un critère obligatoire.