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Plan d'achats écologique - Partie B : Fiche de données – Vêtements et textiles

Dernière mise à jour : 30 août 2011

Légende :

Vert : Spécification obligatoire ou initiative entièrement mise en œuvre.
Jaune : Spécifications optionnelles ou initiative partiellement mise en œuvre.
Rouge : Spécifications ou initiatives éventuelles. Pas encore intégrées aux approvisionnements du GC.

INITIATIVES : Dernière
Dx
30/03/11
Prochaine
Dx
31/12/11
Future
Dx
31/03/12
Notes
Facteurs environnementaux uniformisés proposés pour tous les contrats
Engagement du GC envers les achats écologiques
Paragraphe uniformisé sur l'engagement visant à intégrer des facteurs environnementaux dans les activités d'approvisionnement du GC
Vert
Vert
Vert
 
Établissement de rapports et facturation
Envoyer et traiter les factures et la correspondance par voie électronique
Rouge
Jaune
Jaune
 
Utiliser des signatures électroniques, lorsque le client possède la capacité de les accepter, afin de réduire la consommation de papier
Rouge
Jaune
Jaune
 
Envoyer les ébauches de rapports par voie électronique
Vert
Vert
Vert
 
Limiter le nombre de copies papier des documents fournis
Vert
Vert
Vert
 
Le papier utilisé est certifié comme provenant de forêts aménagées dans une perspective de durabilité et/ou contient au moins 30 % de matières recyclées
Vert
Vert
Vert
 
Réduction/Réutilisation
L'équipe responsable des biens et services a pris les mesures nécessaires pour encourager la réduction de la consommation.
Rouge
Rouge
Jaune
 
Engagements du fournisseur
Rapport du fournisseur identifiant les caractéristiques environnementales des produits
Jaune
Vert
Vert
 
Communication du fournisseur indiquant ses objectifs environnementaux pour les années à venir
Jaune
Jaune
Vert
 
Données environnementales du soumissionnaire sélectionné facilement accessibles - gouvernement - public
Rouge
Jaune
Vert
 
SPÉCIFICATIONS ET CRITÈRES TECHNIQUES
1. Engagements environnementaux du fabriquant
Déclaration de la politique environnementale du fabriquant
Jaune
Jaune
Vert
 
Historique d'initiatives environnementales du fabriquant
Jaune
Jaune
Vert
 
Le fabriquant a mené une consultation sur les déchets
Rouge
Rouge
Rouge
 
Le fabriquant a planifié des améliorations environnementales.
Jaune
Jaune
Vert
 
Accréditation ISO 14000
Rouge
Rouge
Rouge
 
2. Données sur les ressources
Utilisation d'adhésifs non organiques à base de solvant
Jaune
Jaune
Vert
 
Pièces métalliques enfin conçues pour ne produire qu'une faible émission de COV
Vert
Vert
Vert
 
Parties métalliques contenant des matières recyclées
Vert
Vert
Vert
 
Parties en plastique contenant des matières recyclées
Vert
Vert
Vert
 
Parties principales en plastique rigide estampillées avec le code de composition aux fins de recyclage
Vert
Vert
Vert
 
Usage de l'eau et de l'énergie est réglé
Vert
Vert
Vert
 
3. Conception du produit
Pièces principales conçues pour le démontage
Jaune
Jaune
Jaune
 
Parties ne résistant pas à l'usure conçues pour être remplacées par l'utilisateur.
Vert
Vert
Vert
 
Textiles des sources durable
Jaune
Jaune
Jaune
 
Produits conforment à Oeko-Tex Standard 100 (quand il s'applique)
Jaune
Jaune
Jaune
 
Produits conforment au SMART Norme aux textiles durables 2.0 (quand il s'applique)
Jaune
Jaune
Jaune
 
4. Fabrication
Coupage des textiles qui rende la plus grande quantité d'articles
Vert
Vert
Vert
 
Tissus non-utilisables sont déchiquetés et utilisés dans la fabrication des coussins
Vert
Vert
Vert
 
5. Emballage et distribution
Emballage conçu pour la réduction des déchets
Vert
Vert
Vert
 
Les matières recyclables sont utilisées pour la production de l'emballage
Vert
Vert
Vert
 
Le fournisseur accepte de réutiliser, recycler ou récupérer l'emballage
Vert
Vert
Vert
 
6. Utilisation et entretien
Le produit est accompagné d'instructions claires d'entretien et de réparation
Vert
Vert
Vert
 
Des numéros d'inventaire pour pièces de rechange sont disponibles
Vert
Vert
Vert
 
7. Rebut
Programme de reprise ou de rachat du produit
Vert
Vert
Vert
 
Programme existant pour reconditionner, réutiliser ou recycler des uniformes, par exemple - Cadets.
Vert
Vert
Vert