Normes d'aménagement : Guide de référence technique

Décembre 2004, révisé en août 2009

Message du sous-ministre adjoint

Section A : Locaux à bureaux à vocation générale

• A1. Introduction
  
  • A1.1 Renseignements généraux et contexte
  • A1.2 Application
    
• A2. Approbations et régie
  
  • A2.1 Conformité aux Normes d'aménagement
  • A2.2 Suivi de la conformité
  • A2.3 Processus d'approbation de non-conformité
  • A2.4 Exigences de présentation
  • A2.5 Critères d'évaluation des demandes de non-conformité
  • A2.6 Cas de non-conformité : tendances et rapports
    
• A3. Normes
  
  • A3.1 Aperçu
  • A3.2 Éléments des travaux d'aménagement et responsabilités relatives au financement
  • A3.3 Allocation de locaux à bureaux et de soutien
  • A3.4 Normes pour les panneaux et les écrans acoustiques du mobilier
    
• A4. Normes techniques particulières
  
  • A4.1 Infrastructure de télécommunications
  • A4.2 Normes particulières de protection contre les incendies pour les besoins financés par les client/LUP
    
• A5. Planification
  
  • A5.1 Principes de planification et de conception
  • A5.2 Solutions intégrées des milieux de travail
  • A5.3 Plans types
    
• A6. Exemples de dessins détaillés
  
  • A6.1 Postes de travail et bureaux fermés
  • A6.2 Locaux de soutien
  • A6.3 Portes et vitrage
    
• A7. Revêtements
  
  • A7.1 Revêtements
    
• A8. Calcul des coûts
  
  • A8.1 Taux d'aménagement
  • A8.2 Origine du financement pour les éléments des travaux d'aménagement non conformes
  • A8.3 Estimations de coûts
  • A8.4 Coûts directs et indirects supplémentaires
  • A8.5 Contrôle des coûts de réalisation des projets
    
• A9. Formulaires et modèles
  
  • A9.1 Modèle pour l'estimation des coûts d'aménagement
  • A9.2 Formulaire de surveillance de la conformité
  • A9.3 Modèle d'analyse de rentabilisation

Section B : Lignes directrices d'aménagement des locaux des ministres et des administrateurs généraux

• B1. Introduction
  • B1.1 Généralités
• B2. Lignes directrices
  • B2.1 Éléments des travaux d'aménagement et responsabilités relatives au financement
  • B2.2 Allocation de locaux à bureaux et de soutien
• B3. Planification
  • B3.1 Planification et conception
• B4. Dessins types détaillés
  • B4.1 Bureaux
  • B4.2 Locaux de soutien

Section C : Locaux pour fonctions quasi-judiciaires

• C1. Renseignements généraux
  • C1.1 Renseignements généraux
  • C1.2 Application
• C2. Éléments des travaux d'aménagement et responsabilités relatives au financement
  • C2.1 Éléments des travaux d'aménagement et responsabilités relatives au financement
  • C2.2 Allocation de locaux de bureaux et de soutien
• C3. Planification et conception
  • C3.1 Planification et conception
  • C3.2 Plans types
• C4. Locaux de soutien
  • C4.1 Locaux de soutien
• C5. Estimation de coûts
  • C5.1 Estimation de coûts

Ressources

• R1. Glossaire
• R2. Attribution des bureaux fermés

Liste des figures