SPAC – Norme nationale conception et dessin assisté par ordinateur : Arpentage foncier

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5.0 Annexe A – Calques conception et dessin assisté par ordinateur

Arpentage foncier

Le tableau suivant énumère les noms de calques les plus utilisés pour la discipline de l'arpentage foncier. Il est toujours possible de créer de nouveaux noms de calques en utilisant les extensions listées à l'annexe B – Description des champs de calques. Les abréviations anglaises ne sont représentées qu'à titre indicatif seulement et ne devraient être utilisées que dans les dessins annotés en anglais.

Couches cadastrales
Abréviation française Description Abréviation anglaise
L-CD Couches cadastrales L-CF
L-CD-AUT Autres limites de parcelles L-CF-OTH
L-CD-DIM Mesure des segments de parcelle, relèvement, distances L-CF-DIM
L-CD-DRO Démembrement du droit de propriété, servitude, droit de passage L-CF-LIM
L-CD-LIF Limites d'arpentage foncier L-CF-BDY
L-CD-MAR Marges de recul L-CF-STB
L-CD-SYM Symboles (Repères d'arpentage, points d'appui) L-CF-SYM
L-CD-TEX Texte relatif aux parcelles L-CF-TXT
Généralités
Abréviation française Description Abréviation anglaise
L-GL Généralités L-GL
L-GL-TEX Texte général L-GL-TXT
Levés terrain
Abréviation française Description Abréviation anglaise
L-LV Levés terrain L-SV
L-LV-LCH Lignes de rattachement, de cheminement, de contrôle L-SV-CLN
L-LV-POL Points de levé L-SV-SPT
L-LV-POL-ELV Élévation des points de levé L-SV-SPT-ELV
L-LV-POL-NUI Numéro d'identification des points de levé L-SV-SPT-IDN
L-LV-POL-PTS Points de levé L-SV-SPT-PNT
L-LV-POL-TEX Texte relatif aux points de levés L-SV-SPT-TXT
L-LV-QUA Quadrillage pour levés de terrain L-SV-GRD
L-LV-SYM Symboles (Fiches d'arpentage, barres de fer) L-SV-SYM
L-LV-TEX Texte relatif aux levés de terrain L-SV-TXT
Limites officielles
Abréviation française Description Abréviation anglaise
L-PS Limites officielles L-SP
L-PS-FCN Frontières canadiennes L-SP-CAN
L-PS-MUN Limites régionales et municipales L-SP-REG
L-PS-PRV Limites provinciales L-SP-PRO
L-PS-RTC Limites établies selon Archives d’arpentage des terres du Canada (AATC), réserves, parcs L-SP-CLS
Zonage d'aéroports
Abréviation française Description Abréviation anglaise
L-ZA Zonage d'aéroports L-AZ
L-ZA-ZON Nouveau zonage proposé L-AZ-ZNS

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