Tehniques d'évaluation des réclamations

Généralités

Lorsque cette demande correspond à un « fait accompli », le Gestionnaire de projet (GP) doit apporter des réponses aux questions suivantes :

Après un premier examen, on peut généralement savoir si une réclamation est justifiée par des motifs rigoureux. Si, après un examen attentif, la demande paraît injustifiée, le GP doit le faire savoir rapidement à l'entrepreneur et lui faire connaître clairement et logiquement les raisons pour lesquelles sa demande n'est pas justifiée. L'évaluation et le règlement des réclamations visent à réaliser trois objectifs :

Étude et évaluation détaillées des réclamations

La plupart des réclamations portent sur des retards. L'échéancier indiquant les dates réelles d'achèvement constitue le meilleur outil permettant d'étudier les réclamations fondées sur des retards. Toutefois, dans de nombreux cas, l'échéancier sont incomplets et il peut se révéler nécessaire de préparer un tableau indiquant les dates réelles d'achèvement et les dates auxquelles les travaux auraient dû prendre fin à juste titre. On peut alors plus facilement attribuer la responsabilité d'un retard à SPAC ou à l'entrepreneur. Les grèves, les intempéries et les cas fortuits pourraient entraîner des retards justifiables, dont les incidences ne sont normalement pas imputables à l'une ou l'autre des deux parties. On peut alors calculer la responsabilité de SPAC envers l'entrepreneur, comme celle de l'entrepreneur envers SPAC. Un règlement raisonnable constituerait la différence entre les résultats de ces deux calculs.

Les parties qui connaissent bien les méthodes de construction, l'établissement des échéanciers et l'estimation des coûts peuvent consacrer des mois d'étude à l'analyse détaillée d'une réclamation complexe. En étudiant une réclamation, on recommande de suivre les étapes ci-après :

Enquête

Détermination des clauses contractuelles applicables

Détermination des quantités

Établissement de votre « meilleure solution de rechange pour un accord négocié »

L'évaluation des réclamations consiste aussi à préparer les négociations. Cela est essentiel pour que le GP soit convaincu qu'il amorce et achève le processus après avoir examiné toutes les solutions envisageables pour un règlement. Cela est particulièrement important dans les cas où on ne peut pas conclure d'accord. Pour préparer les négociations, chacune des parties doit tenir compte de toutes ces solutions de rechange et établir sa MESOR. Grâce à ce processus, le GP peut pondérer les offres et les contre-offres qu'il reçoit pendant les négociations. Cela devrait en outre permettre au GP d'éviter de conclure un accord qui devrait éventuellement être rejeté. La MESOR peut être développée avec l'aide de l'Unité de prévention et de gestion des réclamations ou le représentant des réclamations régional, et en consultant les SAMI et les Services juridiques pour évaluer la valeur des risques du litige et le pourcentage de risques sous l'angle juridique. Pendant les négociations, le règlement proposé doit être plus avantageux que votre MESOR pour être satisfaisant.

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