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Normes publiées récemment

Les documents dans la présente section sont regroupés selon leur désignation numérique, afin de faciliter le renvoi à un domaine particulier.

Date de publication Désignation — Titre / ICS Type
Juillet 2010 CAN/CGSB-3.6-2010 — Carburant diesel hors route / 75.160.20 ne
Juin 2010 CGSB-43.123-2010 — Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandise dangereuses / 55.020 ne
Mars 2010 CAN/CGSB-3.23-2009 AMEND. 1 — Carburéacteur d'aviation (grades JET A et JET A-1) / 75.160.20 m
Mars 2010 CGSB-3.24-2008 AMEND. 1 — Caburéacteur d'aviation (grades militaires F-34 et F-44) / 75.160.20 m
Décembre 2009 CAN/CGSB-3.0 NO. 49.6-2004 WITHDRAWAL — Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes - Résistance à l'eau et protection contre la corrosion par l'eau de mer / 71.040.50 r
Décembre 2009 CAN/CGSB-3.0 NO. 105.3-2004 WITHDRAWAL — Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes - Sulfates dans l'éthylène glycol non inhibé / 71.040.40 r
Décembre 2009 CAN/CGSB-3.25-2004 WITHDRAWAL — Essence d'aviation (Qualités 80 et 100LL) / 75.160.20 r
Décembre 2009 CAN/CGSB-32.310 AMEND. — Systèmes de production biologique Principes généraux et normes de gestion / 67.040 m
Décembre 2009 CAN/CGSB-32.311-2006 — Systèmes de production biologique - Listes des substances permises / 67.040 m
Novembre 2009 CAN/CGSB-43.126 CORR. 1 — Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses / 55.140 re
Août 2009 CAN/CGSB-6.2-2009 — Gestion des formulaires / 01.140.20 n
Juin 2009 CGSB-192.2-2009 — Compétences des membres de la collectivité de la gestion de l’information du gouvernement fédéral / 01.140.40 n
Mai 2009 CAN/CGSB-171.2-94 — Geomatic Data Sets Cataloguing Rules / 35.240.70 r
Mai 2009 CAN/CGSB-171.3-95 — Information de répertoire décrivant les ensembles de données numériques à référence spatiale (Disquettes incluses) / 35.240.70 r
Mai 2009 CAN/CGSB-171.100-2009 — NORTH AMERICAN PROFILE OF ISO19115:2003 - GEOGRAPHIC INFORMATION - METADATA (NAP - METADATA) / 35.240.70 n
Mai 2009 (F)CAN/CGSB-171.100-2009 — Profil nord-américain de la norme ISO 19115:2003 - Information géographique - Métadonnées (PNA - Métadonnées) / 35.240.70 n
Janvier 2009 CAN/CGSB-3.23-2009 — Carburéacteur d'aviation (grades JET A et JET A-1) / 75.160.20 ne
Janvier 2009 CAN/CGSB-44-232-2008 — Fauteuils de bureau Rectificatif No. 1 /  re
Décembre 2008 CAN/CGSB-44.232-2008 — Fauteuils de bureau / 97.140 ne
Novembre 2008 CGSB-3.24-2008 — Carburéacteur d'aviation (grades militaires F-34 et F-44) / 75.160.20 ne
Novembre 2008 65 SERIES — Gilets de sauvetage et combinaisons flottantes / 13.340.10 r
Novembre 2008 CAN/CGSB-65.21-95 — Combinaisons de travail, flottantes, de protection / 13.340.10 r
Octobre 2008 CAN/CGSB-32.310-2006 — Systèmes de production biologique - Principes généraux et normes de gestion / 67.040 m
Octobre 2008 CAN/CGSB-32.311-2006 — Systèmes de production biologique - Listes des substances permises / 67.040 m
Septembre 2008 CAN/CGSB-43.126-2008 — Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses / 55.140 ne
Septembre 2008 CAN/CGSB-44.227-2008 — Mobilier et composants autostables de bureau / 97.140 ne
Septembre 2008 CAN/CGSB-44.229-2008 — Systèmes de cloisons interraccordables et composants soutenus / 97.140 ne
Septembre 2008 CAN/CGSB-131-10-2008 — Services de traduction / 03.080.20 n
Juillet 2008 CAN/CGSB-40.20-2008 — Câbles à recul amorti / 59.080.50 n
   
Dernière mise à jour :  2010-09-02 Haut de la page 1 800 O-Canada
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