Innovation et responsabilité dans le cadre de la politique sur les approvisionnements au Canada
Notes d’allocution à l’intention de l’honorable Rona Ambrose
Ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux et ministre de la Condition féminine
Dans le cadre d'un dialogue national sur les politiques avec la Manning Foundation for Democratic Education
Le 24 novembre 2011
La version prononcée fait foi
Merci de votre gentille présentation M. Manning.
Bonjour mesdames et messieurs. Je suis très heureuse d'être des vôtres aujourd'hui.
J'aimerais commencer en remerciant la Manning Foundation for Democratic Education de m'avoir invitée à me joindre à vous aujourd'hui.
J'aimerais également remercier les parrains de cet événement et les féliciter pour avoir contribué à la progression de notre conversation nationale sur ce sujet.
L'innovation est essentielle à la réussite économique. Et la réussite économique, plus particulièrement la reprise économique, est la priorité principale de notre gouvernement.
J'ai été ravie de recevoir l'invitation de monsieur Manning pour vous parler de l'innovation et de la responsabilité dans le cadre de la politique sur les approvisionnements au Canada. En fait, j'ai accepté cette invitation parce que je sais que les marchés publics peuvent avoir des répercussions importantes sur l'économie d'un pays.
C'est pour cette raison que nous déployons des efforts importants pour améliorer les processus d'achat afin qu'ils encouragent l'innovation au Canada.
Et c'est pourquoi nous avons fait appel à Tom Jenkins, président exécutif et stratège en chef de la société Open Text, pour présider un groupe d'experts qui étudiera la meilleure façon d'y parvenir.
En fait, nos deux derniers budgets font mention de l'innovation et de l'engagement du gouvernement à élaborer « une stratégie d'approvisionnement, en consultation avec l'industrie, afin de maximiser la création d'emplois, de soutenir la capacité de fabrication et l'innovation au Canada et de stimuler la croissance économique au pays. »
Les achats militaires sont également un élément important des dépenses du gouvernement. Notre gouvernement est résolu à fournir aux femmes et aux hommes des Forces canadiennes l'équipement dont ils ont besoin pour réaliser leur travail important au pays et à l'étranger. Nous avons pris cet engagement dans le cadre de notre stratégie de défense Le Canada d'abord en 2008, et nous avons travaillé sans relâche depuis ce temps afin d'atteindre cet objectif.
Je crois qu'il est évident qu'en cette période où nous dépensons des montants records dans les achats militaires, nous devons mettre les retombées industrielles et l'emploi au premier plan.
Et l'annonce de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale constitue l'un des moyens par lesquels nous contribuons à l'accomplissement de ces engagements importants.
Cela a commencé avec la décision de notre gouvernement de construire des navires pour la Marine et la Garde côtière ici même au Canada.
Toutes les régions du pays sont gagnantes dans le cadre de cette stratégie véritablement nationale qui créera 75 millions d'heures-personnes de travail et 15 000 emplois au cours des 30 prochaines années.
Notre gouvernement honore son engagement de créer des emplois de qualité partout au Canada et de fournir des navires dont la Marine royale canadienne et la Garde côtière canadienne ont grandement besoin, et ce, dans le cadre d'un processus transparent et sans aucun lien de dépendance.
Voilà la promesse que nous avons faite, et c'est une promesse que nous avons tenue.
La Stratégie, qui découle de consultations auprès de l'industrie de la construction navale canadienne, vise à faire appel à l'expertise de chantiers navals canadiens afin de répondre à nos exigences en matière de construction navale.
En plus de fournir à notre Marine et à notre Garde côtière les navires dont elles ont besoin, la Stratégie est axée sur des approvisionnements réalisés de manière plus efficace et judicieuse.
On a consulté les chantiers navals en ce qui concerne l'élaboration de la Stratégie, le processus d'approvisionnement, la méthode d'évaluation et les ententes-cadres.
Ce processus d'approvisionnement majeur, à la fois nouveau et novateur, respecte nos principes fondamentaux d'équité, d'ouverture et de transparence, en plus de fournir des leçons importantes pour les achats à venir.
En fait, l'engagement du Ministère envers l'amélioration des achats militaires est de longue date.
Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) a mis à profit les connaissances et le savoir-faire de l'industrie en consultant le secteur maritime à propos de la construction navale un an avant que la Stratégie soit annoncée. Ces travaux n'auraient pas été possibles sans la collaboration de l'industrie.
De longues consultations ont permis de définir chaque aspect de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale, et les résultats ont été exceptionnels.
L'industrie nous a signalé que les stratégies d'approvisionnement précédentes avaient donné lieu à des cycles d'expansion et de ralentissement. Nous avons entendu dire qu'une planification à long terme et un financement stable et prévisible permettraient de construire les navires, de répondre aux besoins de notre pays et de réaliser les avantages économiques que nous souhaitons tous.
Ces consultations nous ont appris la très grande valeur des partenariats véritables et significatifs, et je vous promets que nous ne l'oublierons pas. On pourrait appeler cela notre « approche d'équipe du gouvernement du Canada »
—et l'industrie joue un rôle central.
Les commentaires positifs sur la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale nous rappellent également que nos valeurs fondamentales d'équité, d'ouverture et de transparence sont importantes non seulement aux yeux des contribuables, mais aussi des régions et des entreprises.
Les entreprises passent des centaines d'heures à la préparation des soumissions, et elles veulent que le processus d'approvisionnement soit le plus scrupuleusement équitable possible, tout comme le souhaite la population canadienne. Les régions ont un intérêt légitime dans les emplois générés par les achats militaires. Et notre gouvernement appuie les systèmes qui récompensent ceux qui respectent les règles du jeu.
Un élément qui est tout aussi important, est le fait qu'un investissement de trente-trois milliards de dollars doit tout simplement produire un effet multiplicateur. Il doit inspirer la confiance dans le processus et le résultat. Il doit être stratégique. Et il doit créer les conditions qui favorisent l'innovation.
Évidemment, dans l'innovation, tout comme dans la vie, si vous voulez être pris au sérieux, vous devez prêcher par l'exemple.
Vous ne pouvez pas demander à vos partenaires d'affecter des ressources à l'innovation si vous continuez d'utiliser des méthodes du vingtième siècle pour atteindre des buts du vingt-et-unième siècle.
TPSGC a donné l'exemple en matière d'équité et de transparence en utilisant une structure de gouvernance novatrice qui sera sans doute réutilisée et adaptée pour les prochains achats importants.
J'aimerais maintenant vous donner un bref aperçu de la structure de gouvernance que nous avons établie pour y parvenir.
Le principal organe décisionnel ayant mis en œuvre la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale est un comité de gouvernance formé de sous-ministres et présidé par le sous-ministre de TPSGC.
Les membres de ce comité comptent les sous ministres du ministère de la Défense nationale, du ministère des Pêches et des Océans et d'Industrie Canada, de même que des organismes centraux.
En outre, un comité directeur interministériel formé de sous-ministres adjoints assure la surveillance continue des travaux du secrétariat de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale, qui est le groupe de travail interministériel qui s'occupe de la mise en œuvre de la Stratégie.
Le secrétariat de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale, dirigé par TPSGC, est la bête de somme de la structure de gouvernance, car il surveille le fonctionnement quotidien du processus.
Cette structure novatrice et solide protège le processus et réduit la possibilité de plaintes et de poursuites juridiques en ajoutant des étapes de validation et de surveillance, un processus simplifié de résolution des enjeux et un engagement accru de l'industrie.
De plus, pour compléter le processus, on a fait appel à une société indépendante de validation et de surveillance, KPMG, pour élaborer et mettre en œuvre le processus d'approvisionnement.
La participation de KPMG assurera également que les critères de sélection, la méthode de notation et les processus sont raisonnables et justifiables.
Pour assurer une évaluation juste des soumissions, First Marine International a été embauchée afin d'effectuer une analyse comparative des capacités et du rendement des chantiers navals canadiens présélectionnés et de définir l'état final désiré requis afin de construire les grands navires canadiens de manière efficace.
La coentreprise constituée de Knowles Consultancy Services Inc. et Hill International Inc. a également été embauchée afin d'agir à titre de surveillant de l'équité indépendant qui veillera à toutes les étapes du processus d'approvisionnement des grands navires. Leurs rapports indiquent clairement que le processus a été dirigé de manière entièrement équitable.
Les processus de gestion des enjeux ainsi que de résolution et de prévention des conflits ont été mis en place pour éliminer la nécessité de s'adonner au lobbying.
Par conséquent, on a demandé aux entreprises ayant pris part à la mise en œuvre de la Stratégie de ne pas solliciter de lobbyistes.
Et notre méthode a porté ses fruits. Le surveillant de l'équité, monsieur Peter Woods, l'a bien exprimé en disant que parmi les quelque 50 achats dont il a surveillé l'équité au cours des dix dernières années, il s'agit de l'un des meilleurs achats, voire du meilleur. Et j'en suis très fière.
Pour la toute première fois, dans le cadre de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale, les « propositions de valeur »
sont considérées comme une exigence cotée plutôt qu'un élément réussite/échec. Les propositions de valeur sont un mécanisme au moyen duquel les soumissionnaires s'engagent envers le développement de la capacité à long terme dans des domaines comme les investissements en technologie.
On croit que le fait d'accorder une plus grande importance à cet aspect du processus de soumission pourrait être utile pour d'autres achats—une idée appuyée par le rapport de M. Jenkins.
Notre tâche consiste maintenant à faire en sorte que le succès de la Stratégie nationale d'approvisionnement en matière de construction navale soit reproduit dans d'autres secteurs économiques. Nous voulons nous assurer que nos prochaines dépenses dans les achats de matériel de défense augmentent également la concurrence des secteurs de l'aérospatiale et de la sécurité du Canada.
Comme je l'ai mentionné un peu plus tôt, Tom Jenkins, président exécutif et stratège en chef de la société Open Text, a présidé un groupe d'experts ayant pour mandat d'étudier cette question et de formuler des recommandations.
Il y a quelques semaines, j'ai eu le plaisir de recevoir le rapport du groupe d'experts intitulé Innovation Canada : Le pouvoir d'agir – Rapport spécial sur l'achat et l'approvisionnement.
Monsieur Jenkins a signalé que les entreprises d'un océan à l'autre veulent que le gouvernement joue un rôle de leader en exigeant des biens et des services novateurs.
Il a souligné que les clients exigeants et une concurrence intense entre les fournisseurs sont reconnus comme étant des forces motrices de l'innovation au sein des entreprises.
Dans le rapport, on recommandait également que l'innovation devienne un objectif fondamental des achats du gouvernement fédéral.
Les politiques actuelles relatives aux achats du gouvernement fédéral comprennent déjà de nombreux sous-objectifs pertinents, comme appuyer les petites et moyennes entreprises et améliorer l'environnement. Il est temps que la promotion de l'innovation fasse partie de cette liste.
Dans le rapport, on recommande fortement de tirer parti de l'approvisionnement militaire en particulier, « parce qu'il représente une très large part des dépenses totales en approvisionnement et parce que les équipements modernes requièrent des perfectionnements technologiques de pointe. »
Le gouvernement s'est engagé à améliorer davantage les achats militaires, en concertation avec les industries canadiennes, afin que nous puissions maximiser la création d'emplois, soutenir l'innovation au Canada et stimuler la croissance économique partout au pays.
Le gouvernement adopte une approche d'équipe à l'égard des achats de matériel de défense, en travaillant ensemble pour améliorer constamment les processus d'approvisionnement.
Par exemple, le 16 août 2011, TPSGC a rencontré des représentants de l'industrie afin de discuter de plusieurs approches possibles en matière d'approvisionnement pour le Projet d'aéronefs de recherche et de secours à voilure fixe.
Ces consultations ont permis à notre gouvernement de créer une méthode efficace et d'établir les exigences pour répondre adéquatement aux besoins du gouvernement du Canada en ce qui concerne le Projet d'aéronefs de recherche et de secours à voilure fixe.
Nous nous sommes engagés à mener des consultations auprès de l'industrie, tout en aidant les experts du secteur privé à mieux comprendre notre vision et nos défis.
L'établissement d'un dialogue stratégique avec le secteur privé en vue d'obtenir des conseils s'harmonise avec notre engagement d'améliorer et de rationaliser le processus d'approvisionnement de défense. Ainsi, nous aiderons à dynamiser l'industrie canadienne, à optimiser la création d'emplois et à assurer le meilleur rapport qualité-prix pour le Canada pour chaque achat de défense.
La SNACN découle de ce dialogue – des consultations auprès de l'industrie de la construction navale canadienne en vue de faire appel aux chantiers navals canadiens pour répondre à nos exigences en matière de construction navale.
L'industrie nous a enseigné que la planification à long terme et le financement stable étaient essentiels à la croissance organisationnelle, et nous avons suivi son conseil en prenant des engagements à l'égard de ces deux éléments.
Collaborer avec l'industrie offre une belle occasion d'évaluer la façon dont nous pouvons tirer le meilleur parti de nos achats militaires pour permettre aux entreprises canadiennes d'être plus concurrentielles sur la scène internationale.
Dans ce contexte, j'ai demandé à M. Tom Jenkins de diriger les consultations menées l'été dernier auprès des industries de la défense et de l'aérospatiale dans la perspective d'examiner dans quelle mesure la mise en œuvre d'initiatives d'achats militaires pourrait améliorer le développement économique et l'innovation.
Le 5 octobre, j'ai organisé une table ronde avec l'industrie pour discuter des constatations préliminaires de M. Jenkins étant donné l'importance de ces travaux.
Le groupe d'experts a également souligné que, bien que le principe fondamental de la politique d'approvisionnement du gouvernement fédéral est l'optimisation des ressources, « dans le cas d'approvisionnement plus complexe, comme l'achat d'équipements militaires sophistiqués, le mérite technique l'emporte souvent sur le prix. »
L'approvisionnement en matière de défense se trouve donc dans une position unique pour stimuler l'innovation.
Étant donné que le Ministère a investi beaucoup d'efforts pour nouer des relations avec les petites et moyennes entreprises, j'étais particulièrement intéressée au lien établi dans le rapport entre l'approvisionnement en matière de défense et les petites et moyennes entreprises.
Le rapport mentionne que nous avons la possibilité « d'élaborer une stratégie sur l'industrie de la défense qui tire le meilleur parti des acquisitions importantes d'équipement, tout en mettant en place un système complémentaire, plus général, de soutien à long terme des petites et moyennes entreprises […] »
J'ai été grandement ravie de lire l'évaluation très positive du groupe d'experts du Programme canadien pour la commercialisation des innovations, ou PCCI.
Notre gouvernement a fait de l'innovation une priorité en adoptant cette nouvelle approche permettant de lancer les innovations canadiennes sur le marché.
Dans le budget de 2010, notre gouvernement a annoncé cette approche novatrice, conçue pour combler l'écart de commercialisation entre le laboratoire et le marché.
Son objectif est d'aider les entreprises canadiennes à mettre en marché leurs nouveaux produits, services et technologies.
Le PCCI, à titre d'initiative du gouvernement du Canada, l'un des plus importants acheteurs de biens et services au pays, le PCCI offre aux innovateurs les avantages suivants :
- en savoir plus sur les possibilités de fournir des biens et services novateurs au gouvernement du Canada;
- prendre connaissance des processus d'approvisionnement du gouvernement du Canada et des services connexes en appui à l'innovation;
- présenter leurs technologies précommerciales aux représentants de ministères;
- communiquer avec des représentants gouvernementaux qui sont en mesure de leur expliquer les priorités ministérielles;
- présenter une proposition en vue de la mise à l'essai opérationnelle de leur innovation par le gouvernement.
La première ronde d'innovations retenues a été annoncée plus tôt cette année, et des représentants de TPSGC ont travaillé assidûment à trouver des ministères partenaires pour faire l'essai des produits sélectionnés.
Par exemple, l'Amika Mobility Server développé par Amika Mobile Corporation sera mis à l'essai par le Centre de recherches sur les communications du Canada.
Le rapport du groupe d'experts est encourageant et recommande que le Programme devienne permanent.
On y suggère également qu'il soit élargi pour permettre de trouver des solutions à des besoins ministériels précis.
Je suis certaine que vous trouvez également ces idées intéressantes.
Je m'attends à ce que ces idées, tout comme de nombreuses suggestions précises contenues dans le rapport du groupe d'experts, nous soient utiles pour nous orienter à l'avenir.
Nous cherchons véritablement constamment à améliorer les achats grâce à des solutions novatrices.
Et cela rapporte.
Depuis 2006, comme l'ont illustré huit importants achats militaires, le délai moyen d'attribution des contrats visant des achats militaires a été réduit de moitié.
Un bon exemple est l'acquisition de 17 nouveaux avions tactiques en vue de remplacer la flotte vieillissante d'avions de transport tactique Hercules.
Cet achat s'est déroulé en seulement 18 mois, soit moins de la moitié des 48 mois prévus.
Des progrès comme ceux-ci ne sont pas le résultat du travail d'une seule personne ou même d'une seule organisation.
Comme les expériences récentes l'ont montré, la participation de tous les intervenants clés est essentielle pour apporter une amélioration réelle.
Vous pouvez donc vous attendre à voir encore plus de progrès; le jeu a changé, et votre industrie en profitera.
Les recommandations contenues dans le rapport du groupe d'experts nous orienteront sur la marche à suivre au fur et à mesure que nous progressons.
Je sais que le secteur privé sera un partenaire solidaire du gouvernement dans le cadre de cet effort et que, ensemble, nous créerons un Canada solide ici même au pays, avec une base industrielle robuste et un taux d'emploi élevé, et un Canada solide à l'étranger, tandis que nous continuons de défendre les intérêts et les valeurs du Canada.
Le gouvernement du Canada est déterminé à innover son approche à l'égard des approvisionnements.
Tous nos efforts s'appuieront non seulement sur notre détermination à appuyer l'innovation, mais également sur notre volonté de prêcher par l'exemple en innovant nous-mêmes.
Les solutions du vingtième siècle ne conviennent plus aux enjeux du vingt et unième siècle; nous devons inventer et adopter des approches novatrices.
Nous sommes déterminés à simplifier les processus et à mobiliser les associations industrielles afin d'obtenir de meilleurs résultats et d'accroître l'efficacité.
Mes collègues Peter MacKay, Christian Paradis, Julian Fantino et moi-même avons l'intention de travailler ensemble à l'amélioration continue du processus d'approvisionnement, et nous croyons que nous sommes sur la bonne voie.
Merci
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