Systèmes de production biologique — Listes des substances permises

Norme nationale du Canada

Office des normes générales du Canada – CAN/CGSB-32.311-2015

Veuillez noter que le format de la présente norme a été modifié légèrement pour le Web. Le contenu de la version Web et de la version PDF est le même, mais le document PDF est considéré comme étant la version officielle.

  1. Objet
  2. Références normatives
  3. Exigences concernant l’ajout ou la modification de substances sur les listes
  4. Liste des substances permises pour la production végétale
  5. Liste des substances permises pour la production d’animaux d’élevage
  6. Liste des substances permises pour la préparation
  7. Liste des substances permises comme nettoyants, désinfectants et assainissants
  8. Substances en gestion des installations

Introduction

Les exploitations d’agriculture biologique au Canada demeurent assujetties à l’ensemble des lois et règlements applicables. Les substances qui figurent dans la norme CAN/CGSB-32.311, Systèmes de production biologique – Listes des substances permises, sont assujetties à la Loi sur les produits antiparasitaires (LPA) ou à la Loi sur les aliments et drogues (LAD) lorsqu’elles sont utilisées au Canada comme pesticides ou désinfectants. L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada est l’autorité fédérale responsable de la réglementation des pesticides (y compris les assainissants) en vertu de la LPA et du règlement y afférent. Les désinfectants sont réglementés par la Direction des produits thérapeutiques (DPT) de Santé Canada en vertu de la LAD et du règlement y afférent.

Les substances qui figurent dans la norme CAN/CGSB-32.311, Systèmes de production biologique – Listes des substances permises sont assujetties à la Loi sur les aliments et drogues (LAD) lorsqu’elles sont utilisées au Canada comme médicaments vétérinaires et administrées aux animaux destinés à l’alimentation, et à la Loi relative aux aliments du bétail (LAB) lorsqu’elles servent d’aliments pour les animaux d’élevage. La Direction des médicaments vétérinaires de Santé Canada est l’autorité fédérale responsable de la réglementation des médicaments vétérinaires en vertu de la LPA et du règlement y afférent. Les aliments des animaux d’élevage sont réglementés par la Division des aliments pour animaux de l’Agence canadienne d’inspection des aliments en vertu de la LAB et du règlement y afférent et de la Loi sur la santé des animaux.

La présente norme, conjointement avec la norme CAN/CGSB-32.310, s’inscrit dans un cadre réglementaire et de certification mis en place afin d’empêcher les pratiques commerciales frauduleuses. Le processus de certification évalue la conformité des activités. La certification est accordée aux produits conformes.

L’annexe A contient la liste des subtances permises en ordre alphabétique.

Notes et exemples dans cette norme

Dans la présente norme, les notes et les exemples sont utilisés afin de fournir des renseignements additionnels permettant de mieux comprendre ou d’utiliser le document et ne constituent pas une partie normative de la norme.

1 Objet

1.1 La présente Norme nationale du CanadaNote de bas de page 1 fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310 Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel elles sont classées. L’utilisation d’une substance d’une manière non conforme aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure n’est pas permise, sauf dans les cas prévus dans l’annotation propre à cette substance. Les substances énumérées doivent être conformes aux interdictions énoncées en 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310.

1.2 Unités de mesure

Dans la présente norme, les valeurs et les dimensions sont exprimées en unités métriques tandis que les équivalents en unités impériales, dont la plupart ont été obtenus par conversion arithmétique, sont indiqués entre parenthèses. Les unités métriques feront foi en cas de litige ou en cas de difficultés imprévues résultant de la conversion en unités impériales.

2 Références normatives

Les documents normatifs suivants renferment des dispositions qui, par renvoi dans le présent document, constituent des dispositions de la présente Norme nationale du Canada. Les documents de référence peuvent être obtenus auprès des sources mentionnées ci-après.

Note : Les adresses indiquées ci-dessous étaient valides à la date de publication de la présente norme.

Sauf indication contraire de l’autorité appliquant la présente norme, toute référence non datée s’entend de l’édition ou de la révision la plus récente de la référence ou du document en question. Une référence datée s’entend de la révision ou de l’édition précisée de la référence ou du document en question.

2.1 Office des normes générales du Canada

CAN/CGSB-32.310 — Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion.

2.1.1 Source

La publication susmentionnée peut être obtenue auprès de l’Office des normes générales du Canada
Centre des ventes
Gatineau, Canada
K1A 1G6
Téléphone 819-956-0425 ou 1-800-665-2472
Télécopieur 819-956-5740
Courriel ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca

2.2 Conseil canadien des ministres de l’environnement

Lignes directrices pour la qualité du compost.

2.2.1 Source

Le document susmentionné peut être obtenu auprès du Conseil canadien des ministres de l’environnement

123, rue Main, bureau 360
Winnipeg (Manitoba)
R3C 1A3
Téléphone : 204-948-2090
Télécopieur : 204-948-2125
Courriel :  info@ccme.ca  

2.3 Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

2.3.1 Source

La publication susmentionnée peut être obtenue sur le site Web du Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (PDF 1Mo).

2.4 Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Liste des produits de formulation de l'ARLA (édition du 31 août 2010 et éditions futures).

2.4.1 Source

La publication susmentionnée peut être obtenue auprès de Santé Canada.

Indice de l’adresse 0900C2
Ottawa (Ontario)
K1A 0K9
Téléphone : 613-957-2991 ou 1-866-225-0709
Télécopieur : 613-941-5366
Courriel : info@hc-sc.gc.ca

2.5 Bureau de normalisation du Québec

CAN/BNQ 0017-088 ─ Spécifications pour les plastiques compostables.

2.5.1 Source

La publication susmentionnée peut être obtenue sur le site Web du Bureau de normalisation du Québec.

2.6 Organisation internationale de normalisation

ISO 17088 - Spécifications pour les plastiques compostables.

2.6.1 Source

La publication susmentionnée peut être obtenue auprès de IHS Global Canada Ltd.

200-1331 MacLeod Trail SE
Calgary (Alberta)
T2G 0K3
Téléphone : 613-237-4250 ou 1-800-267-8220
Télécopieur : 613-237-4251

3 Exigences concernant l’ajout ou la modification de substances sur les listes

3.1

L’article 10 de la norme CAN/CGSB-32.310 décrit les exigences pour l’ajout ou la modification de substances énumérées.

4 Listes des substances permises pour la production végétale

4.1 Classification

4.1.1 Les substances utilisées pour la production végétale sont classées selon les utilisations et les applications suivantes :

  1. a) Les amendements du sol sont des substances appliquées au sol pour en améliorer la fertilité et la structure et en corriger les problèmes. Les fertilisants, engrais et amendements sont principalement utilisés pour leur contenu en éléments nutritifs. Ils peuvent être appliqués au sol ou au feuillage des plantes.
  2. b) Les auxiliaires et les matières utilisés pour la production végétale sont des substances employées en combinaison avec d’autres substances figurant aux tableaux 4.2 et 4.3 et pouvant être appliquées directement ou non sur la culture ou le sol, ou des substances utilisées pour lutter contre les organismes nuisibles (maladie, mauvaises herbes ou insectes). Par exemple, les adjuvants, les pièges pour insectes et le paillis plastique, les substances pour la lutte contre les animaux nuisibles vertébrés, les maladies des plantes et les insectes nuisibles.

4.1.2 L’utilisation d’une substance répertoriée d’une manière non conforme à l’annotation et aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure n’est pas permise.

4.1.3 Les interdictions énoncées en 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent aux substances énumérées dans les tableaux 4.2 et 4.3. Les exigences additionnelles suivantes s’appliquent aux substances produites sur des substrats ou des milieux de croissance (comme des micro-organismes et de l’acide lactique) :

  1. a) si la substance inclut le substrat ou le milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou du milieu de croissance doivent être listés au tableau 4.2 ou 4.3;
  2. b) si la substance n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, la substance doit être produite sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique si elle est disponible sur le marché.
Tableau 4.2 - Amendements du sol et nutrition des cultures
Nom de la substance Origine et utilisation
Acides aminés Doivent provenir de sources non synthétiques.

Les acides aminés sont considérés comme étant non synthétiques s’ils sont :

  1. a) produits par des végétaux, des animaux et des micro-organismes; et
  2. b) extraits ou isolés par hydrolyse ou par un autre moyen non chimique (p. ex. l’extraction par un moyen physique).

Peuvent servir de régulateurs de croissance des plantes ou d’agents chélateurs.

Agar À utiliser dans la production intiale de blanc de champignon (mycéliums).
Agents d’extraction Les agents d’extraction permis comprennent des substances non synthétiques telles que le beurre de cacao, la lanoline, les graisses animales, les alcools et l’eau. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf si les annotations propres aux substances inscrites au tableau 4.2 en font mention.
Agents mouillants Agents mouillants non synthétiques, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens.
Algues Voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.
Algues et produits d’algues Voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.
Argile Bentonite, perlite et zéolite utilisées pour amender le sol ou enrober les semences.

Voir le tableau 4.2 Minéraux d’extraction minière, non transformés.

Biocharbon Produit par pyrolyse des sous-produits forestiers qui n’ont pas été combinés ou traités avec des substances interdites.

Le biocharbon recyclé en provenance de sites de décontamination est interdit.

Bore Les produits du bore solubles suivants sont permis :
  1. a) le borate;
  2. b) le tétraborate de sodium (borax et anhydre);
  3. c) l’octaborate de sodium.

Ils ne peuvent être utilisés qu’en cas de carence documentée liée au type de culture.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

Calcium Les produits de calcium suivants sont permis :

le carbonate de calcium, le calcaire et la dolomite (non hydratée) d’extraction minière et d’autres sources non synthétiques comme les coquilles d’animaux aquatiques (p. ex., farine de coquilles d’huîtres), l’aragonite et la farine de coquilles d’œufs, ainsi que la chaux résultant de la transformation du sucre. Le chlorure de calcium non synthétique peut être utilisé pour combler une carence en nutriments et corriger des problèmes physiologiques.

Les produits de calcium utilisés dans un entreposage à atmosphère contrôlée sont interdits.

L’utilisation répétée ne doit pas entraîner d’accumulation de sels dans le sol.

Voir le tableau 4.2 Sulfate de calcium.

Carton Le carton ne doit pas être ciré, ni imprégné de fongicide ou de substances interdites.

Peut servir de paillis ou de matière première de compostage.

Voir le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Cendres Seules les cendres de sources végétale ou animale sont permises. Les cendres contenant des matières ne pouvant pas être vérifiées pourraient contenir des substances interdites et  leur contenu ne doit pas dépasser les niveaux acceptables (catégorie C1) en mg/kg pour l’arsenic, le cadmium, le chrome, le cuivre, le plomb et le mercure prescrits dans la publication intitulée Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Les cendres obtenues par la combustion de minéraux, de fumier, de papier de couleur, de plastique ou d’autres substances synthétiques sont interdites.

L’application répétée  ne doit pas entraîner d’accumulation de métaux lourds dans le sol.

Cendres de bois Voir le tableau 4.2 Cendres.
Chaux Carbonate de magnésium et carbonate de calcium. Doit provenir de sources non synthétiques. La farine de coquilles d’huîtres, le calcaire, la dolomite (non hydratée), l’aragonite, la farine de coquilles d’œufs, la chaux résultant de la transformation du sucre et le carbonate de calcium d’extraction minière sont des sources acceptables.

Les produits de calcium qui ont été utilisés dans un entreposage à atmosphère contrôlée sont interdits.

Le carbonate de magnésium doit être utilisé avec prudence pour éviter l’accumulation de magnésium dans le sol.

Chélates Les chélates de sources non synthétiques et les chélates de sources synthétiques répertoriés sont permis.

Voir le tableau 4.3 Lignosulfonates.

Compost Le compost produit sur les lieux d’une exploitation inclut seulement le compost produit dans une exploitation biologique certifiée. Le compost provenant d’une autre exploitation inclut toutes les autres sources, telles les sources municipales, résidentielles, industrielles ou celles provenant d’une autre ferme, qu’elle soit biologique ou non.

Voir le tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation; tableau 4.2 Compost produit sur les lieux d’une exploitation; tableau 4.2 Thé de compost et tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Pour obtenir de l’information sur les activateurs de compost, voir le tableau 4.2 Produits microbiens. Pour obtenir de l’information sur le vermicompost, voir le tableau 4.2 Vermicompost.

Compost de champignonnière Voir le tableau 4.2 Compost.
Compost de vers de terre Voir le tableau 4.2 Vermicompost.
Compost produit sur les lieux d’une exploitation Le compost produit sur les lieux d’une exploitation doit respecter les critères indiqués au tableau 4.2 Matières destinées au compostage. De plus, si le compost produit sur les lieux d’une exploitation est obtenu à partir de déjections animales ou d’autres sources potentielles de pathogènes humains, il doit :
  1. a) atteindre une température de 55 °C (130 °F) pendant une période minimale de quatre jours consécutifs. Les tas de compost doivent être mélangés ou gérés en assurant que les toutes matières sont chauffées à la température requise pendant le minimum de temps prescrit; ou
  2. b) respecter les niveaux admissibles de concentration de pathogènes humains (NPP/g matières totales) établis dans les Lignes directrices pour la qualité du compost; ou
  3. c) être considéré non pas comme du compost, mais comme déjections animales mûries ou non traitées, qui rencontrent les exigences de 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.
Compost provenant d’une autre exploitation Le compost provenant de sources externes doit être conforme aux critères indiqués au tableau 4.2 Matières destinées au compostage. Si le compost provient d’une autre ferme, les sources des matières compostées doivent être identifiées. La teneur du compost provenant de toutes autres sources doit respecter ce qui suit :
  1. a) ne doit pas dépasser les niveaux maximums acceptables d’arsenic, de cadmium, de chrome, de plomb et de mercure (mg/kg) et les niveaux de corps étrangers pour le compost pouvant être utilisé sans restriction (Type A), conformément aux Lignes directrices pour la qualité du compost;
  2. b) doit respecter le niveau de concentration acceptable de pathogènes humains (NPP/g matières totales) défini dans les Lignes directrices pour la qualité du compost;
  3. c) ne doit pas entraîner d’accumulation de métaux lourds dans le sol à la suite d’une utilisation répétée.
Coquille d’animaux aquatiques Comprend la chitine.
Cuivre Les produits du cuivre suivants peuvent servir à combler une carence en cuivre documentée : le sulfate de cuivre, le sulfate de cuivre basique, l’oxyde de cuivre et l’oxysulfate de cuivre.

La base d’ammonium de cuivre, le carbonate d’ammonium de cuivre, le nitrate de cuivre et le chlorure de cuivre sont interdits.

Doivent être utilisés avec prudence pour éviter l’accumulation excessive de cuivre dans le sol. Une telle accumulation pourrait en empêcher l’utilisation ultérieure. Aucun résidu des produits du cuivre ne doit être visible sur les produits récoltés.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

Déjections animales Voir les articles 5 et 6 de la norme CAN/CGSB-32.310.
Déjections animales (de source non biologique) Voir 5.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.
Déjections animales compostées Voir le tableau 4.2 Compost.
Déjections animales traitées Les déjections animales qui sont traitées par des moyens mécaniques ou physiques (y compris le traitement thermique) sont permises. D’autres substances répertoriées au tableau 4.2 peuvent être ajoutées aux déjections.

La source des déjections animales doit être conforme aux exigences décrites en 5.5.1 de la norme CAN/CGSB-32.310.

L’exploitant doit être en mesure de démontrer que les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains ont été suivies lors du traitement ou que les exigences énoncées en 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectées.

Dépoussiérants Les substances non synthétiques, ou les substances énumérées aux tableaux 4.2 et 4.3, comme le lignosulfonate, la mélasse et les huiles végétales, sont autorisées.

Les produits pétroliers sont interdits.

Digestat anaérobie Les produits de la digestion anaérobie peuvent être utilisés pour amender le sol, pourvu que les conditions suivantes soient remplies :
  1. a) les matières ajoutées au digesteur figurent au tableau 4.2. Si les matières destinées au compostage proviennent d’une autre exploitation, le digestat doit respecter les restrictions visant les métaux lourds, qui figurent au tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation;
  2. b) les critères pour l’épandage des déjections animales non traitées, énoncés dans 5.5.2.3 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectés;
  3. c) Le digestat anaérobie peut également être utilisé comme matière première du compost, s’il est ajouté à d’autres substances qui sont ensuite compostées. Voir le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.
Enzymes Doivent être dérivées de substances non synthétiques par l’action de micro-organismes. Ne doivent pas être enrichies de substances interdites.
Farine d’os Permise si elle est garantie comme étant exempte de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.
Farine de luzerne et luzerne granulée De source biologique si disponible sur le marché.
Farine de plumes Aucune annotation.
Farine de sang Doit être stérilisée.
Farine de viande Sera traitée par séchage, stérilisation par la chaleur et/ou compostage.
Farine ou poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles Les produits à base de poisson suivants peuvent être utilisés : farine de poisson, poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles. Les déchets de pisciculture doivent être compostés.

Il est interdit d’ajouter de l’éthoxyquine ou d’autres agents de conservation synthétiques, des engrais et d’autres substances chimiques synthétiques qui ne figurent pas dans la présente norme aux produits à base de poisson.

Le traitement chimique est interdit, mais il est permis d’ajuster le pH des produits de poisson liquides avec les substances suivantes, présentées par ordre de préférence :

  1. a) vinaigre;
  2. b) acide citrique non synthétique;
  3. c) acide citrique synthétique;
  4. d) acide phosphorique;
  5. e) acide sulfurique.

La quantité d’acide utilisée pour ajuster le pH ne doit pas dépasser le minimum nécessaire pour stabiliser le produit.

Fer Les sources de fer suivantes peuvent être utilisées pour combler une carence en fer documentée : l’oxyde ferrique, le sulfate ferrique, le sulfate ferreux, le citrate de fer, le sulfate de fer ou le tartrate de fer.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

Guano Déjections décomposées et séchées de chauves-souris ou d’oiseaux.

Les excréments de volailles domestiques sont considérés comme étant des déjections animales et non du guano.

Humates, acide humique et acide fulvique Permis s’ils sont extraits par :
  1. a) des substances non synthétiques;
  2. b) fermentation microbienne;
  3. c) l’hydroxyde de potassium — Les niveaux d’hydroxyde de potassium utilisés dans le processus d’extraction ne doivent pas dépasser la quantité requise pour l’extraction.

Ne doivent pas dépasser les limites (catégorie C1) pour les niveaux acceptables (mg/kg) d’arsenic, de cadmium, de chrome, de cuivre, de plomb et de mercure prescrits dans le Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Humus provenant de vers de terre et d’insectes (vermicompost) Voir le tableau 4.2 Vermicompost.
Inoculants Voir le tableau 4.2 Produits microbiens.
Lait Aucune annotation.
Levure Voir le tableau 4.2 Produits microbiens.
Magnésium Substances non synthétiques, sans l’ajout de substances synthétisées chimiquement ou de traitement chimique.

Les sources suivantes de magnésium sont autorisées :

  1. a) roche de magnésium — carbonate de magnésium, chlorure de magnésium;
  2. b) calcaire dolomitique (non hydraté);
  3. c) sulfate de magnésium (MgSO4) : sels d’Epsom (peut être synthétique), kiesérite. Le MgSO4 doit être utilisé pour corriger une carence en magnésium documentée.
Manganèse L’oxyde manganeux et le sulfate manganeux peuvent servir à combler une carence en manganèse documentée.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

Marc La matière première doit provenir de fruits ou de légumes biologiques. Les marcs non biologiques doivent être compostés. Voir le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.
Matières destinées au compostage Les matières acceptables comprennent :
  1. a) les déjections animales obtenues conformément aux exigences prescrites en 5.5.1 de la norme CAN/CGSB-32.310;
  2. b) les produits et sous-produits animaux (y compris les produits de la pêche);
  3. c) les végétaux et sous-produits végétaux (y compris les résidus forestiers et de jardin triés à la source, tels que l’herbe coupée et les feuilles), le marc et les résidus de conserverie ;
  4. d) les sols et les minéraux conformes aux exigences de la présente norme et à la norme CAN/CGSB-32.310;
  5. e) les sacs en papier à déchets de jardin qui renferment des encres colorées.

Lorsque des éléments de preuve indiquent que des matières destinées au compostage pourraient contenir des substances connues pour persister dans le compost et qui sont interdites en vertu de 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310, il peut être requis de fournir une documentation ou d’analyser le produit final.

Les produits suivants sont interdits comme matières premières pour le compostage : les boues d’épuration, les activateurs de compost et les matières qui ont été fortifiées avec des substances qui ne figurent pas dans la présente norme, les sous-produits du cuir, le papier brillant, le carton ciré, le papier contenant des encres colorées, ainsi que les produits et sous-produits animaux dont on ne peut garantir qu’ils sont totalement exempts de matières comportant les risques spécifiés au tableau 4.2 Farine d’os.

Mélasse Doit être biologique.
Micronutriments Comprennent les micronutriments (oligo-éléments) de sources synthétiques ou non synthétiques. Peuvent être chélatés. Voir le tableau 4.2 Chélates.

À utiliser lorsqu’une carence du sol ou des végétaux est documentée par des symptômes visibles ou par des analyses de sol ou de tissus végétaux, ou lorsque le besoin d’une application préventive peut être corroboré par des documents.

Les oligo-éléments sous forme ammoniacale ou nitratée sont interdits.

Voir le tableau 4.2 Bore; tableau 4.2 Cuivre; tableau 4.2 Fer; tableau 4.2 Manganèse; tableau 4.2 Molybdène et tableau 4.2 Zinc.

Minéraux d’extraction minière non transformés Les minéraux d’extraction minière incluent le basalte, la ponce, le sable, le feldspath, le mica, la poussière de granite et la poussière de roche non traitée. Les minéraux extraits de l’eau de mer sont autorisés. La structure moléculaire des minéraux d’extraction minière ne doit avoir subi aucun changement par suite d’un traitement thermique ou de la combinaison à d’autres substances, et les minéraux ne doivent pas être transformés ni enrichis au moyen de produits chimiques synthétiques à moins qu’ils ne figurent au tableau 4.2.

Le nitrate de sodium, de même que la poussière de roche qui est mélangée avec des produits pétroliers, comme ceux provenant de la gravure sur pierre, sont interdits.

Molybdène Pour combler une carence en molybdène documentée.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

Mousse de tourbe Aucune annotation.
Organismes biologiques, source naturelle Comprennent les vers et leurs produits.

Voir le tableau 4.2 Vermicompost.

Paillis Voir tableau 4.3 Paillis.
Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques Les extraits non synthétiques sont permis. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :
  1. a) d’hydroxyde de potassium;
  2. b) d’hydroxyde de sodium;

pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. Le fabricant doit prouver qu’il est nécessaire d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Ne doivent pas contenir d’agents de conservation synthétiques, comme le formaldéhyde.

Potassium Les sources de potassium suivantes peuvent être utilisées :
  1. a) langbéinite, sulfate de potasse-magnésie d’extraction minière; sels de potassium d’extraction minière (sylvinite et kaïnite);
  2. b) poudres de roche potassique — comprend le basalte, la biotite, le mica, le feldspath, le granite et les sables verts;
  3. c) chlorure de potassium (KCl)— muriate de potasse et potasse de roche. L’utilisation répétée de chlorure de potassium ne doit pas entraîner l’accumulation de sels dans le sol;
  4. d) sulfate de potassium — doit être produit par la combinaison de saumures provenant des fonds marins ou de minéraux d’extraction minière. Le sulfate de potassium produit au moyen de réactifs comme l’acide sulfurique ou l’ammoniac est interdit. La fortification à l’aide de produits chimiques synthétiques est interdite.
Préparats biodynamiques pour les sols et les végétaux Aucune annotation.
Produits de formulation Des substances non synthétiques doivent être utilisées, sauf si l’annotation de la substance indique qu’un produit de formulation synthétique peut être utilisé. Pour des exemples, voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques, tableau 4.2 Farine ou poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles; tableau 4.2 Humates, acide humique et acide fulvique
Produits microbiens Les produits microbiens suivants sont permis :
  1. a) les rhizobactéries;
  2. b) les champignons mycorhiziens;
  3. c) l’azolla;
  4. d) les levures et autres micro-organismes.

Il est permis d’appliquer des rayons ionisants seulement sur le support de tourbe de sphaigne, avant l’ajout de tout inoculum microbien. L’irradiation est autrement interdite.

Résidus de conserverie Doivent provenir de sources biologiques. Les résidus de conserverie non biologiques doivent être compostés.

Voir également le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Roche phosphatée Ne doit pas être enrichie ni transformée au moyen de produits chimiques synthétiques.

La teneur en cadmium ne doit pas dépasser 90 mg/kg P2O5.

Sol Doit provenir de sources biologiques. Doit être conforme aux restrictions spécifiées dans 5.1.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.
Soufre élémentaire Le soufre élémentaire non synthétique peut être utilisé pour amender le sol là où les sources de soufre présentant un pouvoir tampon plus prononcé ne conviennent pas, et pour application foliaire. Aucune substance synthétisée chimiquement ne doit être ajoutée. Le traitement chimique est interdit.
Sphaigne Ne doit pas contenir d’agents mouillants synthétiques.
Sulfate de calcium (gypse) D’extraction minière; le sulfate de calcium obtenu à partir d’acide sulfurique est interdit.

Pour corriger des problèmes liés à une carence en calcium ou en soufre ou à la salinité des sols, documentés par des symptômes visuels, ou par des analyses du sol ou des tissus végétaux.

Surfactants Substances non synthétiques.

Voir le tableau 4.2 Produits de formulation, Agents mouillants; et le tableau 4.3 Savons; tableau 4.3 Huiles végétales.

Tampons Doivent provenir d’une source non synthétique comme l’acide citrique ou le vinaigre.

La soude et l’acide sulfurique sont interdits.

Terreau Ne doit pas contenir d’agents mouillants ni de fertilisants synthétiques.
Terreau de feuilles Aucune annotation.
Thé de compost Le thé de compost doit être fait à partir de compost qui répond aux critères indiqués au tableau 4.2 Compost produit sur les lieux d’une exploitation, ou dans tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation, ou tableau 4.2 Vermicompost.

Les autres substances répertoriées au tableau 4.2 peuvent être ajoutées au thé de compost.

Si le thé de compost est appliqué directement sur la partie comestible des végétaux, l’exploitant doit être capable de démontrer qu’il a respecté les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains lors du procédé OU que les exigences relatives à l’utilisation des déjections animales non traitées, énoncées dans 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectées.

Voir la définition de thé de compost dans l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Tourteau d’oléagineux De sources biologiques si disponibles sur le marché.
Varech et produits du varech Voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.
Végétaux et sous-produits des végétaux Comprennent les préparations végétales de plantes aquatiques ou terrestres, ou des parties de végétaux comme les cultures-abris, les engrais verts, les résidus de récolte, le foin, les feuilles et la paille. L’utilisation de parties de végétaux pour amender le sol et comme engrais foliaire est permise. Les résidus provenant de cultures qui ont été traitées ou produites avec des substances interdites peuvent être utilisés comme matières pour le compostage.

Pour la transformation des sous-produits de végétaux, voir le tableau 4.2 Agents d’extraction.

La sciure, les copeaux et la planure de bois peuvent être utilisés pour les paillis s’ils sont obtenus ou dérivés de bois qui n’a pas été traité avec de la peinture ou des substances interdites.

Vermicompost Le vermicompost (également désigné par les termes lombricompost, compost de vers de terre ou humus provenant de vers de terre) est le produit de la décomposition et de la transformation de matière organique et de composés par certaines espèces de vers de terre.

Les matières premières destinées à ces vers de terre doivent respecter les critères établis au tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

L’exploitant doit être en mesure de démontrer ce qui suit :

  1. a) le vermicompost, produit sur les lieux d’une exploitation ou provenant d’une autre exploitation, respecte les niveaux acceptables de pathogènes humains (NPP/g matières totales) qui sont indiqués dans les Lignes directrices pour la qualité du compost; ou
  2. b) les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains ont été suivies lors du procédé.

Voir le tableau 4.2 Produits microbiens pour obtenir de l’information sur les activateurs de compost.

Vermiculite Aucune annotation.
Vinasse et extrait de vinasse La vinasse ammoniacale est interdite.
Vitamines Les sources non synthétiques de toutes les vitamines et les sources synthétiques des vitamines B1, C (acide ascorbique) et E peuvent être utilisées en production végétale biologique.
Zinc L’oxyde de zinc et le sulfate de zinc peuvent servir à combler une carence en zinc documentée.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

Tableau 4.3 - Auxiliaires et matières utilisés pour la production végétale
Nom de la substance Origine et utilisation
Acide acétique Doit provenir de sources non synthétiques.

Comme adjuvant, régulateur de pH et pour la lutte contre les mauvaises herbes.

Acide ascorbique (vitamine C) Les sources non synthétiques peuvent être utilisées pour stimuler la croissance.

Les sources synthétiques et non synthétiques peuvent être utilisées pour ajuster le pH.

Acide borique À utiliser dans la lutte contre les organismes nuisibles qui s’attaquent aux structures (p. ex. les fourmis).

Aucun contact direct avec des aliments ou cultures biologiques n’est permis.

Acide citrique De sources non synthétiques et synthétiques, peut être utilisé comme agent chélateur et agent d’ajustement du pH.
Acide peracétique
(peroxyacétique)
Permis pour :
  1. a) le contrôle de la brûlure bactérienne;
  2. b) la désinfection des semences et du matériel de reproduction végétale asexuée.

Voir le tableau 4.3 Traitements des semences; tableau 4.3 Semences traitées.

Acides aminés Doivent provenir de sources non synthétiques. Les acides aminés sont considérés comme étant non synthétiques s’ils sont :
  1. a) produits par des végétaux, des animaux et des micro-organismes;
  2. b) extraits ou isolés par hydrolyse ou par un autre moyen non chimique
    (p. ex. l’extraction par un moyen physique).

Peuvent servir de régulateurs de croissance des plantes ou d’agents chélateurs.

Agents d’extraction Les agents d’extraction permis comprennent des substances non synthétiques telles que le beurre de cacao, la lanoline, les graisses animales, les alcools et l’eau. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf si les annotations propres aux substances inscrites au tableau 4.3 en font mention.
Agents mouillants L’utilisation d’agents mouillants non synthétiques, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens, est permise.

Voir le tableau 4.3 Savons.

Algues et produits d’algues Voir le tableau 4.3 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.
Appâts pour pièges à rongeurs Les appâts ne doivent pas contenir de substances synthétiques.
Arthropodes Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.
Azote Pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.
Bentonite Voir le tableau 4.2 Minéraux d’extraction minière, non transformés.
Bicarbonate de potassium Permis pour lutter contre les organismes nuisibles et les maladies dans les serres et pour d’autres cultures.
Bicarbonate de sodium Pour lutter contre les organismes nuisibles et les maladies dans les serres et pour d’autres cultures.
Bombes fumigènes au soufre L’utilisation de bombes fumigènes au soufre est permise conjointement avec d’autres méthodes de lutte contre les rongeurs, seulement de manière temporaire lorsqu’un programme complet de lutte contre les organismes nuisibles ne suffit plus.
Borate Le tétraborate et l’octaborate de sodium d’extraction minière peuvent être utilisés comme agents de conservation du bois.
Carbonate d’ammonium Comme appât dans les pièges à insectes.
Chaux hydratée Pour lutter contre les maladies des végétaux.
Chaux vive
(oxyde de calcium)
Ne doit pas être utilisée comme fertilisant ou pour amender le sol.
Chélates Les chélates de sources non synthétiques et les chélates de sources synthétiques listés sont permis.

Voir le tableau 4.3 Lignosulfonates.

Chlorure de calcium De sources non synthétiques et de grade alimentaire.

Pour combler une carence en nutriments des végétaux et corriger des problèmes physiologiques.

Chlorure de magnésium Doit provenir de sources non synthétiques.
Cholécalciférol (vitamine D3) Peut être utilisé à l’extérieur des bâtiments et dans les serres pour le contrôle des rongeurs lorsque les méthodes mentionnées dans 5.6.1 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont échoué.

Interdit dans les aires de transformation et les entrepôts alimentaires situés sur l’exploitation agricole.

Contenants de plantation biodégradables Les contenants de plantation biodégradables (par exemple, pots ou cellpaks) peuvent être laissés à décomposer dans le sol s’ils ne contiennent que des ingrédients listés au tableau 4.2.
Coquille d’animaux aquatiques Comprend la chitine.
Cuivre Les produits du cuivre suivants peuvent être utilisés :
  1. a) pour la conservation du bois ou la lutte contre les maladies — l’hydroxyde de cuivre;
  2. b) comme fongicides pour le traitement des fruits et des légumes — les sulfates de cuivre, la bouillie bordelaise, l’oxychlorure de cuivre, l’oxyde de cuivre.

Doivent être utilisés avec prudence pour éviter l’accumulation excessive de cuivre dans le sol. Une telle accumulation pourrait en empêcher l’utilisation ultérieure.

Aucun résidu des produits du cuivre ne doit être visible sur les produits récoltés.

Dépoussiérants Les substances non synthétiques, ou les substances répertoriées aux tableaux 4.2 et 4.3, comme le lignosulfonate, la mélasse et des huiles végétales, sont permises.

Les produits pétroliers sont interdits.

Dioxyde de carbone À utiliser dans le sol et les serres et pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.
Eau Aucune annotation.
Eau recyclée L’eau recyclée doit seulement contenir des substances qui figurent aux tableaux 4.2, 4.3, 7.3 et 7.4.

L’eau recyclée de toutes les exploitations biologiques, y compris les exploitations laitières, peut être épandue sur les terres cultivées. Les exigences relatives à l’épandage sur les terres, telles que prescrites dans 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310, doivent être respectées. Pour toutes les autres utilisations, l’eau recyclée doit satisfaire aux exigences réglementaires relatives à l’eau d’irrigation.

Extraits de végétaux, huiles et préparations végétales Les agents d’extraction permis incluent le beurre de cacao, la lanoline, les graisses animales, les alcools et l’eau. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :
  1. a) d’hydroxyde de potassium;
  2. b) d’hydroxyde de sodium;

pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. Le fabricant doit prouver qu’il est nécessaire d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Pour lutter contre les organismes nuisibles (maladies, mauvaises herbes et insectes).

L’essence de girofle est permise comme inhibiteur de germination des pommes de terre.

Hormones Voir le tableau 4.3 Régulateurs de croissance des plantes.
Huiles d’été Utilisation comme huile de suffocation ou huile Stylet en application foliaire.
Huiles de dormance Utilisation permise pour la pulvérisation de dormance sur les plantes ligneuses seulement. Utilisation interdite comme dépoussiérant.
Huiles végétales Les huiles végétales ne doivent pas contenir de pesticides synthétiques.

À utiliser comme mouillant-adhésif, surfactant et excipient.

Insectes stérilisés Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.
Kaolinite Kaolinite et kaolinite calcinée. L’ajout de produits chimiques synthétiques à la kaolinite pendant la calcination est interdit.
Lignosulfonate de calcium Voir le tableau 4.3 Lignosulfonates.
Lignosulfonates Acide lignosulfonique, lignosulfate de calcium et lignosulfate de sodium.

Permis comme agent chélateur, produit de formulation et dépoussiérant.

Le lignosulfate d’ammonium est interdit.

Mini-tunnels en fibre Ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés à décomposer dans le champ; doivent être enlevés à la fin de la saison de croissance.
Organismes biologiques Les organismes biologiques (vivants, morts ou sous forme d’extraits) tels que les virus, les bactéries, les protozoaires, les champignons, les insectes et les nématodes. P. ex. le Bacillus thuringiensis, le spinosad et la granulose.

Utilisés pour favoriser la production végétale grâce à la réduction des populations d’organismes nuisibles.

Oxygène Pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.
Paillis Les résidus de plantes biologiques peuvent être utilisés comme paillis. Il est permis d’utiliser les formes non biologiques de la paille, des feuilles, des tontes de gazon ou du foin qui ne sont pas issus du génie génétique lorsque des substances végétales biologiques ne sont pas disponibles. Les substances interdites ne doivent pas avoir été utilisées sur ces matériaux pendant au moins 60 jours avant leur récolte.

La sciure, les copeaux et la planure de bois sont permis pour le paillage s’ils proviennent de bois qui n’a pas été traité avec de la peinture ou des substances interdites.

Paillis de papier et de journaux : le papier brillant et les encres colorées sont interdits.

Paillis plastiques : les matériaux non biodégradables et semi-biodégradables ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés à décomposer dans un champ. Il est interdit d’utiliser du polychlorure de vinyle comme paillis plastique ou mini-tunnel.

Paillis biodégradables : 100 % des films biodégradables doivent être biosourcés. Les produits de formulation ou ingrédients doivent être inscrits aux tableaux 4.2 ou 4.3. Les polymères biodégradables et le noir de carbone dérivés des produits du pétrole ou issus du génie génétique ne sont pas permis. Une exception temporaire est accordée : les films biodégradables utilisés sur les fermes biologiques en 2014, qui contiennent des produits du pétrole non conformes aux exigences précédemment édictées, peuvent être utilisés sans être enlevés jusqu’au 1er janvier 2017.

Pathogènes des arthropodes Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.
Peroxyde d’hydrogène Utilisation permise en tant que fongicide.
Pesticides botaniques Les pesticides botaniques doivent être utilisés dans le cadre d’un programme de lutte antiparasitaire biologique intégré. Ils ne doivent pas constituer la principale méthode de lutte antiparasitaire du programme de lutte. Les substances végétales les moins toxiques doivent être utilisées de façon à minimiser les perturbations écologiques. Toutes les restrictions et les directives sur l’étiquetage doivent être suivies, y compris les restrictions concernant les cultures, les animaux d’élevage, les organismes nuisibles cibles, les mesures de sécurité, les délais d’application avant récolte et le retour au champ des travailleurs.
Phéromones et autres substances sémiochimiques Les phéromones et substances sémiochimiques synthétiques et non synthétiques sont permises.

Pour la lutte contre les organismes nuisibles. Utilisation permise dans des pièges ou des distributeurs passifs de phéromones.

Phosphate ferrique (orthophosphate de fer et phosphate de fer) Permis comme molluscicide.

Doit être utilisé de façon à prévenir le ruissellement vers les plans d’eau.

Le contact avec les cultures doit être évité.

Phytoprotecteurs Substances non synthétiques, y compris, sans s’y limiter, le carbonate de calcium, la terre de diatomées, la kaolinite, l’huile de pin, la gomme de pin et le yucca. Il est permis d’utiliser le lait de chaux sur les arbres afin de les protéger des rayons du soleil et de la maladie du sud-ouest.

Doivent être utilisés pour protéger les végétaux des conditions environnementales difficiles comme le gel, les rayons du soleil, l’infection, l’accumulation de saleté à la surface des feuilles ou les dommages causés par les organismes nuisibles.

Pièges et barrières englués Aucune annotation.
Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques Les extraits non synthétiques sont permis. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :
  1. a) d’hydroxyde de potassium;
  2. b) d’hydroxyde de sodium;

pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. Le fabricant doit prouver qu’il est nécessaire d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Ne doivent pas contenir d’agents de conservation synthétiques, comme le formaldéhyde.

Plastique pour les mini-tunnels et la solarisation Les matériaux non biodégradables et semi-biodégradables ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés pour se décomposer dans un champ.

Il est interdit d’utiliser du polychlorure de vinyle comme paillis plastique ou mini-tunnel.

Polysulfure de calcium Voir le tableau 4.3 Sulfure de calcium.
Prédateurs et parasitoïdes des arthropodes Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.
Préparations homéopathiques Aucune annotation.
Préparats biodynamiques pour le compost Aucune annotation.
Produits de formulation Les produits de formulation peuvent être utilisés avec les substances mentionnées au tableau 4.3, comme suit :
  1. a) les produits de formulation qui font partie de la liste 4A ou 4B de l’ARLA ou qui sont non synthétiques peuvent être utilisés avec les substances suivantes : adhésifs pour pièges englués ou écrans, carbonate d’ammonium, appâts, borate, acide borique, pesticides, huiles de dormance, peroxyde d’hydrogène et savons;
  2. b) les produits de formulation qui font partie de la liste 3 de l’ARLA peuvent être utilisés avec des distributeurs passifs de phéromones;
  3. c) Les produits de formulation utilisés avec toutes les autres substances du tableau 4.3 doivent être non synthétiques à moins que leur utilisation ne soit permise dans l’annotation.
Pulvérisations à base de virus Aucune annotation.
Pyrèthre Doit être combiné avec les produits de formulation mentionnés au tableau 4.3

Voir le tableau 4.3 Pesticides botaniques pour les restrictions.

Régulateurs de croissance des plantes Les hormones végétales non synthétiques, comme l’acide gibbérellique, l’acide indole-acétique (AIC) et les cytokinines, sont permises.
Répulsifs Doivent être dérivés de sources non synthétiques, comme de la farine de sang stérilisé, des œufs pourris, des cheveux ou des odeurs de prédateurs.

Ne doivent pas contenir d’adjuvants synthétiques.

Savons Les savons (y compris les savons insecticides) doivent être composés d’acides gras dérivés d’huiles animales ou végétales.
Savons à l’ammonium

Comme répulsifs pour les gros animaux.

Le contact direct avec le sol ou avec une partie comestible de la plante est interdit.

Scellant pour arbres Les peintures de sources végétales ou à base de lait sont permises. Elles ne doivent pas être combinées à des fongicides ni à d’autres produits chimiques synthétiques.

Voir le tableau 4.3 Phytoprotecteurs.

Matériel de reproduction : l’utilisation de matériel de greffage synthétique est permise à condition que les plantes soient cultivées conformément aux exigences de la norme CAN/CGSB-32.310 pendant au moins 12 mois avant la récolte de produits biologiques.

Sel Sources non synthétiques de chlorure de sodium et chlorure de calcium.

Pour combattre et prévenir les maladies en production de champignons.

Semences traitées Il est permis d’utiliser des semences traitées avec des agents servant à la lutte biologique.

Les semences enrobées d’argile, de gypse, d’organismes biologiques (comme les rhizobiums) ou d’autres enduits non synthétiques sont permises. L’enrobage des semences avec du polymère de plastique est interdit.

Voir également le tableau 4.3 Acide peracétique; tableau 4.3 Semences traitées.

Silicate de calcium Doit provenir de sources non synthétiques.

Pour combler une carence en nutriments des végétaux et corriger des problèmes physiologiques.

Silicate de sodium Pour le traitement des arbres fruitiers et la transformation des fibres.
Soufre élémentaire Permis à des fins d’application foliaire.
Sucre Le sucre biologique peut être utilisé comme ingrédient dans un auxiliaire de production végétale.
Sulfure de calcium (polysulfure de calcium) Permis sur les plantes comme :
  1. a) fongicide;
  2. b) insecticide;
  3. c) acaricide (lutte contre les acariens).
Surfactants Substances non synthétiques.

Voir le tableau 4.3 Savons; tableau 4.3 Huiles végétales; tableau 4.3 Agents mouillants.

Tampons Doivent provenir d’une source non synthétique comme l’acide citrique ou le vinaigre.

La soude et l’acide sulfurique sont interdits.

Terre de diatomées Seules les formes non chauffées peuvent être utilisées.

Ne pas ajouter de pesticide synthétique ni de synergiste.

Terreau de repiquage et de rempotage Doit être entièrement composé de substances permises.
Traitements de semences Produits microbiens, varech, yucca, gypse, argile et produits botaniques.

Voir le tableau 4.3 Acide peracétique; tableau 4.3 Semences traitées.

Vinaigre
(acide acétique)
Doit provenir de sources non synthétiques.

Voir le tableau 4.3 Acide acétique.

5 Listes des substances permises pour la production d’animaux d’élevage

5.1 Classification

5.1.1 Les substances utilisées pour la production d’animaux d’élevage sont classées en fonction des utilisations et des applications suivantes :

  1. a) les aliments pour animaux et les additifs et suppléments alimentaires;
  2. b) les produits de soins de santé et les auxiliaires de la production animale — Les produits de soins de santé incluent les médicaments, les remèdes, les parasiticides et autres substances employés pour maintenir ou restaurer la santé d’un animal. Les auxiliaires de la production animale incluent toutes les autres substances utilisées sur les animaux et leurs lieux de vie tels que les litières, les obturateurs de trayon et la solution de trempage pour les trayons.

5.1.2 Les interdictions énoncées en 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent à toutes les substances énumérées aux tableaux 5.2 et 5.3. Les exigences additionnelles suivantes s’appliquent aux substances produites sur des substrats ou des milieux de croissance (p.ex., les micro-organismes et l’acide lactique) :

  1. a) si la substance inclut le substrat ou milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou milieu de croissance doivent être listés aux tableaux 5.2 ou 5.3;
  2. b) si la substance n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, la substance doit être produite sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique si elle est disponible sur le marché.

Note : Au Canada, les aliments pour animaux doivent respecter les normes de composition et d’étiquetage du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail. Les ingrédients utilisés dans les aliments pour animaux doivent être approuvés et inscrits à l’annexe  IV ou V du Règlement de 1983. Certains ingrédients et produits nécessitent une homologation (p. ex. enzymes et lait de remplacement).

Tableau 5.2 - Aliments pour animaux, additifs et suppléments alimentaires
Nom de la substance Origine et utilisation
Acides aminés Doivent provenir de sources non synthétiques. Les acides aminés sont considérés comme non synthétiques s’ils sont produits par les plantes, les animaux et les micro-organismes et sont extraits, ou isolés, par hydrolyse ou par d’autres moyens physiques ou non chimiques.

Exceptions :

  1. a) la L-lysine extraite à l’aide de la biofermentation et non produite à partir d’organismes génétiquement modifiés est permise si la nécessité de compléter l’alimentation porcine ou de volaille avec de la lysine peut être démontrée;
  2. b) DL-méthionine, DL-méthionine-analogue hydroxy et DL-méthionine-analogue hydroxycalcium 15 (numéro CAS : 59-51-8, 853-91-5, 4857-44-7 et 922-50-9) sont autorisés pour la production de volailles biologiques.

Note : Ces exceptions seront examinées lors de la prochaine révision complète de la norme.

Aliments protéiques Doivent provenir de sources biologiques.
Antioxydants Doivent provenir de sources non synthétiques.

Dérivés en utilisant les substances énumérées au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Concentrés (grains), fourrages grossiers (foin, ensilage, fourrages, paille) ou aliments énergétiques Doivent provenir de sources biologiques. Peuvent inclure des produits de conservation d’ensilage.

Voir le tableau 5.2 Produits de conservation d’ensilage ou de foin.

Enzymes Les enzymes non synthétiques sont permises, y compris la bromelaïne, la catalase, le foie de bovin, la ficine, la lipase animale, le malt, la pancréatine, la pepsine, la trypsine, les protéases et les carbohydrases.

Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de ruminants âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de ruminants de tous âges.

Farine d’algues Aucune annotation.
Lait de remplacement De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Permis en cas d’urgence seulement. Doit être exempt d’antibiotiques et de sous-produits d’animaux.

Mélasse Doit être biologique.
Micro-organismes et levures Si des sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, les sources non synthétiques, comprenant l’autolysat de levure, doivent être utilisées.
Minéraux, oligo-éléments, éléments Minéraux non synthétiques chélatés ou sulfatés. Par exemple, la coquille d’huître, le chlorure de calcium ou l’oxyde de magnésium.

Les nutriments minéraux synthétiques peuvent être utilisés lorsque des sources non synthétiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Prémélanges Mélanges concentrés de minéraux et de vitamines.

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Tous les ingrédients de prémélanges doivent être essentiels à l’alimentation animale et répertoriés au tableau 5.2. Les agents de remplissage non génétiquement modifiés tels que les coques de riz peuvent être non biologiques.

Probiotiques Les probiotiques peuvent être administrés par voie orale comme suppléments alimentaires, sous forme de préparations pharmaceutiques, en gélules, comprimés ou gels d’alginate, ou sous forme de poudre.
Produits de conservation d’ensilage ou de foin La préférence devrait être donnée aux additifs bactériens ou enzymatiques dérivés de bactéries, de champignons et de végétaux et aux sous-produits alimentaires (tels que la mélasse et le lactosérum).

Les acides suivants peuvent être utilisés : acide lactique, acide propionique et acide formique.

Terre de diatomées Approuvée comme agent anti-agglomérant dans les aliments pour animaux à une teneur maximale de 2 % de la ration totale.
Vitamines Permises pour l’enrichissement ou la vitaminisation.
Tableau 5.3 - Produits de soins de santé et auxiliaires de production
Nom de la substance Origine et utilisation
Acide acétylsalicylique Aspirine.
Acide formique À utiliser en apiculture pour lutter contre les acariens parasites. Cette substance peut être utilisée après la dernière récolte de miel de la saison et son utilisation doit être interrompue 30 jours avant l’ajout des hausses.
Acide oxalique Pour la lutte contre les acariens dans les colonies d’abeilles.
Acides pour les traitements de l’eau Des acides non synthétiques peuvent être utilisés à la ferme pour neutraliser le pH de l’eau d’abreuvement des animaux d’élevage.
Alcool éthylique
(éthanol)
Permis comme désinfectant et assainissant.
Alcool isopropylique Permis comme désinfectant
Anesthésiques locaux Comme la lidocaïne. La préférence doit être accordée aux solutions de remplacement non synthétiques.

L’utilisation est permise à condition d’observer une période de retrait de 90 jours après l’administration aux animaux de boucherie et de sept jours après l’administration aux animaux laitiers.

Antibiotiques Voir les conditions relatives à l’utilisation d’antibiotiques pour le bétail, qui sont énoncées en 6.6 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Voir le tableau 5.3 Antibiotiques, oxytétracycline.

Antibiotiques, oxytétracycline Utilisés en cas d’urgence en apiculture. Le matériel doit être détruit conformément à 7.1.15.7 de la norme CAN/CGSB-32.310. L’élimination des abeilles traitées n’est pas obligatoire si elles sont retirées de la production biologique.
Anti-inflammatoires Comme le kétoprofène. La préférence doit être accordée aux solutions de remplacement non synthétiques.

Pour réduire l’inflammation.

Borogluconate de calcium Pour la fièvre du lait. Aucune période de retrait n’est requise.
Charbon activé Doit être d’origine végétale.
Chaux hydratée L’utilisation est interdite pour désodoriser les déchets animaux.
Chlorohexidine À utiliser lors des interventions chirurgicales pratiquées par un vétérinaire. Utilisé pour un bain de trayons après la traite lorsque d’autres agents germicides ou barrières matérielles ont perdu leur efficacité.
Colostrum De sources biologiques si disponibles sur le marché.
Composés botaniques Les préparations botaniques, telles que l’atropine, le butorphanol et d’autres médicaments à base de plantes herbacées, doivent être utilisées conformément aux spécifications figurant sur les étiquettes.
Électrolytes Peut comprendre, sans s’y limiter : CMPK (calcium, magnésium, phosphore, potassium), propionate de calcium et sulfate de calcium. Ne doivent pas contenir d’antibiotiques.

Par voie orale ou par injection.

Glucose Aucune annotation.
Glycérol
(glycérine)
De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Doit provenir de graisses et d’huiles végétales ou animales.

Doit être produit par fermentation ou par hydrolyse.

Homéopathie et biothérapies Aucune annotation.
Huile minérale Pour usage externe.
Huiles végétales Pour lutter contre les parasites externes.
Hydroxyde de sodium Autorisé dans la pâte d’écornage.
Iode Comme désinfectant topique : les sources permises incluent l’iodure de potassium et l’iode élémentaire.

Comme agent nettoyant : iode non élémentaire doit être utilisé. En solution ne devant pas dépasser 5 % par volume (p. ex. iodophores). Un rinçage à l’eau chaude est requis après son utilisation.

Lactosérum de colostrum Probiotique.
Micro-organismes et levures Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, les sources non synthétiques, comprenant l’autolysat de levure, doivent être utilisées.
Miel Doit être biologique.
Minéraux, oligo-éléments, éléments Minéraux non synthétiques chélatés ou sulfatés. Par exemple, la coquille d’huître, le chlorure de calcium et l’oxyde de magnésium.

Les nutriments minéraux synthétiques peuvent être utilisés lorsque des sources non synthétiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Les minéraux de toutes sources sont permis à des fins médicales.

Obturateurs de trayon Les ingrédients synthétiques et non synthétiques sont permis. Doivent être exempts d’antibiotiques.

Pour une utilisation en post-lactation. Doivent être enlevés complètement avant le maternage et l’allaitement.

Doivent être prescrits et administrés sous la supervision d’un vétérinaire.

Oxytocine Pour usage thérapeutique en période de post-partum. La viande provenant des animaux traités ne perdra pas son statut biologique. Voir la période de retrait obligatoire prescrite dans 6.6.10 d) de la norme CAN/CGSB-32.310.
Paraffine Doit être de grade alimentaire. Utilisation pour les ruches.
Parasiticides et antimicrobiens Doit rencontrer les exigences relatives à l’utilisation de parasiticides internes prescrites en 6.6 de la norme CAN/CGSB-32.310.
Peroxyde d’hydrogène Le peroxyde d’hydrogène de grade pharmaceutique est permis pour un usage externe (désinfectant).

Le peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire est permis pour usage interne (p. ex. ajouté à l’eau d’abreuvement du bétail).

Prébiotiques De sources biologiques si disponibles sur le marché.
Probiotiques Les probiotiques peuvent être administrés par voie orale comme suppléments alimentaires, sous forme de préparations pharmaceutiques, en gélules, comprimés ou gels d’alginate, ou sous forme de poudre.
Produits biologiques vétérinaires, y compris les vaccins Aucune annotation.
Produits de formulation (inertes, excipients) Doivent être utilisés avec les substances mentionnées au tableau 5.3.
Produits du fer Les sources de fer permises sont le phosphate ferrique, le pyrophosphate ferrique, le lactate ferreux, le sulfate ferreux, le carbonate de fer, le gluconate de fer, l’oxyde ferreux, le phosphate de fer, le sulfate de fer ou le fer réduit.
Produits du sélénium Dérivés du séléniate de sodium ou du sélénite de sodium.

Peuvent être utilisés en cas de carence documentée dans le sol ou les aliments pour animaux, ou chez les animaux d’élevage.

Voir le tableau 5.3 Minéraux, oligo-éléments, éléments.

Sédatifs Comme la xylazine.
Soufre Pour la lutte contre les parasites externes.
Sulfate de cuivre À utiliser comme source de nutriments essentiels (source de cuivre et de soufre) et pour usage topique (bains de pied).
Sulfate de magnésium Doit provenir d’extraction minière. Comme source de magnésium et de soufre.
Terre de diatomées Pour le contrôle des parasites externes.
Vaccins Voir le tableau 5.3 Produits biologiques vétérinaires, y compris les vaccins.
Vitamines Les agents de formulation associés aux vitamines qui sont conformes à la réglementation canadienne sont autorisés.

Par voie orale, par application topique ou par injection.

6 Listes des substances permises pour la préparation

6.1 Classification

Les substances utilisées pour la transformation sont classées en fonction des utilisations et des applications suivantes :

  1. a) Additifs alimentaires (voir la définition à l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310).
  2. b) Autres ingrédients qui ne sont pas considérés comme des additifs alimentaires.
  3. c) Auxiliaires de production (voir la définition à l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310).

6.2 Restrictions

6.2.1 Les interdictions énoncées dans 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent aux substances énumérées dans les tableaux 6.3, 6.4 et 6.5. Les exigences additionnelles suivantes s’appliquent aux substances produites sur des substrats ou des milieux de croissance (p. ex., micro-organismes et acide lactique) :

  1. a) si la substance inclut le substrat ou milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou milieu de croissance doivent être listés aux tableaux 6.3, 6.4 et 6.5;
  2. b) si la substance n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, la substance doit être produite sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique si elle est disponible sur le marché.

6.2.2 Les exigences en matière de disponibilité des produits biologiques sur le marché spécifiées dans les annotations des tableaux 6.3 à 6.5 s’appliquent aux substances des produits contenant 95 % ou plus d’ingrédients biologiques.

6.2.3 Les exigences en matière de disponibilité des produits non synthétiques sur le marché spécifiées dans les annotations des tableaux 6.3 à 6.5 s’appliquent aux substances des produits contenant 70 % ou plus d’ingrédients biologiques.

Tableau 6.3 - Ingrédients classés comme additifs alimentaires
Nom de la substance Origine et utilisation

Acide ascorbique (vitamine C)

Aucune annotation.

Acide malique

Aucune annotation.

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Pour boissons.

Acides

Comprenant les sources suivantes :

  1. a) l’acide alginique;
  2. b) l’acide citrique – doit provenir de fruits ou légumes ou être produit par fermentation microbienne de substances glucidiques;
  3. c) l’acide lactique.

Agar

Voir le tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Agents de saumurage des viandes

Les extraits, jus ou poudre de céleri ou de bette à carde sont permis.

Doivent être biologiques si disponibles sur le marché.

Alginates

Les sources d’alginates suivantes sont permises :

  1. a) l’acide alginique;
  2. b) l’alginate de potassium;
  3. c) l’alginate de sodium.

Aliments de levure

À utiliser dans les boissons alcoolisées :

  1. a) chlorure de potassium — permis pour l’ale, la bière, la bière légère, la liqueur de malt, le porter et le stout;
  2. b) hydrogénophosphate de diammonium (phosphate diammonique), limité à 0,3 g/L (0,04 oz/gal) — permis pour le cidre, l’hydromel et le vin.

Argon

Aucune annotation.

Bicarbonate d’ammonium

Comme agent de levage.

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Carbonate d’ammonium

Comme agent de levage.

Carbonate de calcium

Interdit comme agent colorant.

Carbonate de magnésium

Autorisé dans les produits de viande composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques, comme agent anti-agglomérant dans les mélanges secs non normalisés (p. ex. assaisonnements).

Carbonate de sodium
(carbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Carbonates de potassium
(mono et bi)

Aucune annotation.

Carraghénine
(mousse d’Irlande)

Dérivée à partir de substances figurant au tableau 6.3, Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Charbon activé

Doit être d’origine végétale. Interdit dans la production du sirop d’érable.

Chlorure de calcium

Permis pour :

  1. a) produits laitiers;
  2. b) graisses;
  3. c) produits du soja;
  4. d) fruits et légumes.

Chlorure de magnésium

Obtenu à partir d’eau de mer.

Chlorure de potassium

Doit provenir de sources non synthétiques.

Chlorure de sodium

Aucune annotation.

Cires

En application sur des produits frais – seules les cires biologiques ou la cire de carnauba sont permises.

Applications autres que sur des produits frais - si des cires biologiques, comme la cire d’abeille, ne sont pas disponibles sur le marché, des cires non synthétiques, comme la cire de carnauba, doivent être utilisées.

Voir le tableau 6.5 Cires.

Citrate de calcium

Aucune annotation.

Citrate de potassium

Aucune annotation.

Citrate de sodium

Doit provenir de sources non synthétiques.

Colorants

Obtenus de sources non synthétiques.
Dérivés à partir de substances figurant au tableau 6.3, Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Dioxyde de carbone

La gazéification du vin et de l’hydromel est interdite.

Dioxyde de silicium

Aucune annotation.

Dioxyde de soufre anhydre, acide sulfureux (dioxyde de soufre, SO2)

L’emploi de sulfites provenant de SO2 gazeux en bouteille, de SO2 liquide, ou libérés à la suite de l’allumage de mèches soufrées exemptes d’amiante est permis.

À utiliser comme agent de conservation seulement dans les boissons alcoolisées; il est recommandé de réduire au minimum l’utilisation de SO2.

La teneur maximale autorisée de SO2, en partie par million (ppm), est fixée comme suit :

  1. a) boissons alcoolisées contenant moins de 5 % de sucres résiduels — 100 ppm pour les sulfites totaux et 30 ppm pour les sulfites libres;
  2. b) boissons alcoolisées contenant de 5 % à 10 % de sucres résiduels — 150 ppm pour les sulfites totaux et 35 ppm pour les sulfites libres;
  3. c) boissons alcoolisées contenant 10 % ou plus de sucres résiduels — 250 ppm pour les sulfites totaux et 45 ppm pour les sulfites libres.

Enzymes

Les sources suivantes d’enzymes sont permises :

  1. a) toutes préparations d’enzymes normalement utilisées pour la transformation des aliments et dérivées de végétaux comestibles et non toxiques, de champignons ou de bactéries non pathogènes;
  2. b) d’origine animale– doivent être biologiques si disponibles sur le marché – présure, catalase dérivée du foie de bovin, lipase animale, pancréatine, pepsine et trypsine. Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de ruminants âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de ruminants de tous âges.
  3. c) lysozyme de blanc d’œuf.

Gélatine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

La gélatine peut provenir :

  1. a) de plantes;
  2. b) d’animaux. La gélatine d’origine bovine doit être exempte de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.

Glucono-delta-lactone

La production par oxydation de D-glucose avec de l’eau de brome est interdite.

Glycérides
(mono et diglycérides)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

À utiliser pour le séchage de produits par le procédé des cylindres.

Glycérol
(glycérine)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Doit provenir de graisses et d’huiles végétales ou animales.

Doit être produit par fermentation ou par hydrolyse.

Gommes

Les gommes suivantes sont permises : gomme arabique, gomme de caroube (gomme de caroubier), gomme gellane, gomme de guar, gomme de karaya, gomme tragacanthe et gomme de xanthane.

Doivent être dérivées à l’aide des substances énumérées au tableau 6.3, Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation. Exceptionnellement, l’alcool isopropylique peut également être utilisé pour dériver des gommes.

Huiles végétales

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Dérivées à partir des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

En production acéricole – les huiles végétales doivent être biologiques et sans potentiel allergène.

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Aucune annotation.

Lécithine

De sources biologiques si disponibles sur le marché. La forme blanchie est permise si elle est transformée à l’aide de peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire.

Levure

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, ces sources non synthétiques de levure peuvent être utilisées :

  1. a) autolysats;
  2. b) levure de boulangerie (peut contenir de la lécithine, comme il est indiqué au tableau 6.3);
  3. c) levure de bière;
  4. d) levure nutritive;
  5. e) levure fumée.

La croissance sur un substrat pétrochimique et sur un liquide résiduel de sulfites est interdite.

Le procédé de l’aromatisation à la fumée non synthétique doit être documenté.

Métabisulfite de potassium

Voir Dioxyde de soufre anhydre, acide sulfureux (dioxyde de soufre, SO2).

Ozone

Aucune annotation.

Pectine

Les sources de pectine faiblement ou fortement méthoxylée sont permises.

Phosphate de potassium
(de forme monobasique, dibasique et tribasique)

Autorisé dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

Phosphates de calcium (de forme monobasique, dibasique et tribasique)

Aucune annotation.

Phosphates de sodium

À utiliser dans les produits laitiers.

Pyrophosphate d’acide de sodium

À utiliser comme agent de levage.

Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation

Peuvent être utilisés pour dériver des substances figurant aux tableaux 5.2, 6.3, 6.4 et 6.5 :

  1. a) l’eau;
  2. b) la vapeur de cuisson, comme l’indique 8.1.2 b) de la norme CAN/CGSB-32.310;
  3. c) les graisses, huiles et alcools autres que l’alcool isopropyle;
  4. d) le CO2 supercritique
  5. e) les substances inscrites aux tableaux 6.3 - 6.5 de cette norme.

Stéarate de magnésium

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Autorisé comme antiagglomérant ou agent de libération dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

Sulfate de calcium (gypse)

D’extraction minière; le sulfate de calcium obtenu à partir d’acide sulfurique est interdit.

Sulfate de magnésium

 

Tartrate acide de potassium (KC4H5O6)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Tartrate de potassium (K2C4H4O6. INS 336)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Tocophérols et concentrés naturels mélangés

Dérivés d’huile végétale quand les extraits de romarin ne constituent pas une solution de rechange acceptable.

Varech et produits du varech

À utiliser comme agent épaississant et supplément alimentaire.

Tableau 6.4 - Ingrédients non classés parmi les additifs alimentaires
Nom de la substance Origine et utilisation

Aromatisants

Dérivés de sources non synthétiques (telles que les plantes, la viande, les fruits de mer, les micro-organismes, etc.) en utilisant les méthodes (voir l’article 10 de la norme CAN/CGSB-32.310) et les substances approuvées (voir le tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation).

Azote

Doit être de grade alimentaire.

Boyaux de collagène

Le collagène doit provenir de source animale. Le collagène d’origine bovine doit être exempt de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.

Tout autre ingrédient (notamment la cellulose, les enrobages de calcium et la glycérine) ajouté aux boyaux de collagène durant la production et qui reste dans les boyaux de collagène pendant l’utilisation doit respecter les exigences prescrites en 1.4 a) de la norme CAN/CGSB-32.310.

Autorisés pour les saucisses de volaille.

Cultures

Voir le tableau 6.4 Micro-organismes.

Fécule

Doit provenir de riz et de maïs cireux. Dérivé à partir des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation, s’il y a lieu. La fécule ne doit pas être modifiée chimiquement, mais peut être modifiée par des méthodes physiques ou enzymatiques.

Fécule de maïs - Peut contenir des substances d’origine végétale ou des substances figurant aux tableaux 6.3 à 6.5.

Iodure de potassium

De sources non synthétiques.

Uniquement utilisé lorsque la loi l’exige. L’iodure de potassium synthétique n’est permis que dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

Levure

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, ces sources non synthétiques de levure peuvent être utilisées :

  1. a) autolysats;
  2. b) levure de boulangerie (peut contenir de la lécithine, comme il est indiqué au tableau 6.3);
  3. c) levure de bière;
  4. d) levure nutritive;
  5. e) levure fumée.

La croissance sur un substrat pétrochimique et sur un liquide résiduel de sulfites est interdite.

Le procédé de l’aromatisation à la fumée non synthétique doit être documenté.

Micro-organismes

Englobent les ferments et les cultures lactiques ainsi que les autres préparations de micro-organismes normalement utilisées pour la transformation de produits.

Ingrédients utilisés pour les préparations de micro-organismes : les substrats non synthétiques (tels que le lait, le lactose ou le soja) sont permis. Les autres ingrédients utilisés dans les préparations de micro-organismes (tels que les transporteurs, les agents anti-agglomérants ou agents de remplissage) doivent figurer au tableau 6.3 ou 6.4.

Les exploitants doivent obtenir la documentation du fabricant pour identifier les substances synthétiques (tels que les agents de conservations et les cryoprotecteurs) qui sont incorporées dans des préparations de micro-organismes.

Oxygène

Aucune annotation.

Saveur de fumée

Voir le tableau 6.3 Levure.

Sel

Les substances indiquées aux tableaux 6.3 et 6.4 peuvent être ajoutées au sel d’extraction minière ou au sel de mer.

Voir le tableau 6.3 Chlorure de sodium et tableau 6.3 Chlorure de potassium.

Voir la définition de sel à l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Vitamines et minéraux nutritifs

Ne seront utilisés que si la loi l’exige.

Les produits substituts non laitiers suivants peuvent être enrichis sur une base volontaire si la loi le permet : boissons végétales, produits qui s’apparentent au fromage et substituts du beurre.

Sulfate ferreux. Il doit être utilisé si la loi l’exige, et peut être utilisé, sur une base volontaire, si la loi l’autorise.

Tableau 6.5 - Auxiliaires de production
Nom de la substance Origine et utilisation

Acer pennsylvanicum

Comme agent antimousse pour la production de sirop d’érable.

Acide ascorbique (vitamine C)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Utilisé comme agent anti-brunissement avant l’extraction ou la concentration de jus de fruits ou de légumes.

Acide tannique

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Doit être dérivé à partir des substances énumérées au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Permis comme aides à la filtration des vins.

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Pour boissons.

Alcool éthylique (éthanol)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Argon

Aucune annotation.

Azote

Doit être de grade alimentaire.

Bentonite

Aucune annotation.

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Carbonate de calcium

Aucune annotation.

Carbonate de potassium

Aucune annotation.

Carraghénine
(mousse d’Irlande)

Dérivée à partir de substances figurant au tableau 6.5 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Caséine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

La caséine non biologique doit être dérivée du lait d’animaux qui n’ont pas reçu d’hormone de croissance bovine recombinante (rBGH).

Cellulose

Comme agent filtrant (agent de blanchiment sans chlore) et dans les boyaux régénérés non digestibles utilisés pour la fabrication des saucisses.

Charbon activé

Doit être d’origine végétale. Interdit dans la production du sirop d’érable.

Cires

Si des cires biologiques, comme la cire d’abeille, ne sont pas disponibles sur le marché, l’utilisation de sources non synthétiques, comme la cire de carnauba, est autorisée.

Il est possible d’utiliser de la cire de paraffine pour l’enrobage du fromage uniquement si aucune autre cire non synthétique n’est disponible sur le marché. L’emploi de cire microcristalline, seule ou comme constituant des formulations de cire de paraffine, est interdit. Les enrobages de cire pour le fromage, à l’exception des cires biologiques, doivent pouvoir être enlevés et être considérés comme non comestibles; ils ne doivent pas contenir d’agents de conservation synthétiques, de colorants synthétiques ni de bactéricides ou de fongicides.

Colle de poisson

Comme agent de collage (à base de poisson).

Dioxyde de carbone

Aucune annotation.

Dioxyde de silicium

Aucune annotation.

Enzymes

Les sources suivantes d’enzymes sont permises :

  1. a) toutes préparations d’enzymes normalement utilisées pour la transformation des aliments et dérivées de végétaux comestibles et non toxiques, de champignons ou de bactéries non pathogènes;
  2. b) d’origine animale – doivent être biologiques si disponibles sur le marché – présure, catalase dérivée du foie de bovin, lipase animale, pancréatine, pepsine et trypsine. Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de ruminants âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de ruminants de tous âges.
  3. c) lysozyme de blanc d’œuf.

Éthylène

Pour le mûrissement des fruits tropicaux et le déverdissage des agrumes après la récolte.

Gélatine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Sources permises :

  1. a) végétales; ou
  2. b) animales. La gélatine animale peut être utilisée pour la préparation de viande en conserve ou comme agent gélifiant pour les confiseries. La gélatine d’origine bovine doit être exempte de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.

Huiles végétales

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Dérivées à l’aide des substances figurant au tableau 6.5 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

En production acéricole – les huiles végétales doivent être biologiques et sans potentiel allergène.

Hydroxyde de calcium (chaux)

Aucune annotation.

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

Pour l’ajustement du pH. Interdit pour le pelage chimique des fruits et légumes.

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Interdit pour le pelage chimique des fruits et légumes.

Kaolin

Comme agent clarifiant.

Lécithine

De sources biologiques si disponibles sur le marché. La forme blanchie est permise si elle est transformée à l’aide de peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire.

Oxygène

Aucune annotation.

Ozone

Aucune annotation.

Perlite

Comme auxiliaire à la filtration.

Poussière d’argile

Comme agent de filtration pour la production de sirop d’érable.

Silice

Comme agent de filtration (poudre de grade alimentaire) pour la production de sirop d’érable.

Sulfate de calcium (gypse)

Les sulfates obtenus à partir d’acide sulfurique sont interdits.

Peut être utilisé :

  1. a) comme excipient pour les gâteaux et les biscuits;
  2. b) pour les produits du soja;
  3. c) pour la levure de boulangerie.

Talc

Comme agent filtrant.

Terre de diatomées

En tant qu’auxiliaire de filtrage des aliments ou comme agent clarifiant.

7 Listes des substances permises comme nettoyants, désinfectants et assainissants

7.1 Classification

7.1.1 Les nettoyants, désinfectants et assainissants indiqués ci-dessous sont utilisés pour enlever la terre, la saleté et les corps étrangers des produits biologiques et des surfaces qui entrent en contact avec des produits biologiques. Ces substances sont également utilisées pour lutter contre les micro-organismes susceptibles de contaminer les produits. L’utilisation de ces substances peut exiger une intervention subséquente, telle que le définit l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

7.1.2 Elles sont classées de la façon suivante :

  1. a) Nettoyants, désinfectants et assainissants de grade alimentaire permis sans obligation d’intervention subséquente;
  2. b) Nettoyants, désinfectants et assainissants permis sur les surfaces qui entrent en contact avec les produits biologiques pour lesquels une intervention subséquente est obligatoire avant un cycle ou une charge de production biologique.

7.1.3 Les substances énumérées sur les fiches signalétiques (FS) doivent figurer aux tableaux 7.3 et 7.4. Pour qu’un produit servant à nettoyer, désinfecter ou assainir puisse être utilisé sans intervention subséquente, les ingrédients qui figurent sur la fiche signalétique et/ou l’étiquette du produit doivent être énumérés au tableau 7.3. Les interdictions énoncées en 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent aux substances énumérées dans les tableaux 7.3 et 7.4.

7.2

L’article 7 ne s’applique pas à la production acéricole. L’exploitant doit répondre aux exigences prescrites aux différents stades de la production décrites dans 7.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Tableau 7.3 - Nettoyants, désinfectants et assainissants de grade
alimentaire permis sans obligation d’intervention subséquente
Nom de la substance Origine et utilisation

Acide acétique

Les sources non synthétiques peuvent être utilisées sur les produits biologiques.

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Acide ascorbique (vitamine C)

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Acide citrique

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises.

Acide peracétique (peroxyacétique)

Sur les aliments et les plantes : l’acide peracétique peut être utilisé dans l’eau de lavage ou de rinçage.

L’acide peracétique peut également être utilisé sur les surfaces en contact avec des aliments.

Alcool éthylique (éthanol)

Sur les surfaces de contact avec les produits biologiques.

Alcool isopropylique

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Bicarbonate de potassium

Sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Voir le tableau 7.4 Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude), forme synthétique.

Carbonate de sodium (carbonate de soude)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Voir le tableau 7.4 Carbonate de sodium (carbonate de soude), forme synthétique.

Citrate de sodium

Doit provenir de sources non synthétiques.

Composés du chlore

Les composés du chlore suivants sont permis :

  1. a) hypochlorite de calcium;
  2. b) dioxyde de chlore;
  3. c) hypochlorite de sodium.

Ne doivent pas dépasser la limite maximale pour assurer la salubrité de l’eau potable.

Les composés du chlore peuvent être utilisés :

  1. a) dans l’eau de lavage, en contact direct avec des cultures ou des aliments; et
  2. b) dans l’eau provenant du nettoyage des systèmes d’irrigation, de l’équipement et des unités de stockage et de transport et appliquée sur les cultures ou dans les champs.

Glycérol
(glycérine)

Doit être

  1. a) dérivé de graisses et/ou huiles végétales ou animales;
  2. b) produit par fermentation ou par hydrolyse.

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Aucune annotation.

Ozone

Aucune annotation.

Peroxyde d’hydrogène

Aucune annotation.

Vinaigre

Aucune annotation.
Tableau 7.4 - Nettoyants, désinfectants et assainissants permis sur les surfaces qui entrent en contact avec les produits biologiques pour lesquels une intervention subséquente est obligatoire
Nom de la substance Origine et utilisation

Acide phosphorique

Pour le matériel laitier.

Agents mouillants

Agents mouillants non synthétiques, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens.

Voir le tableau 7.4 Détergents; tableau 7.4 Savons.

Algicides à base de savon (dévésiculeurs)

Aucune annotation.

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude), forme synthétique

Aucune annotation.

Borate de sodium

Aucune annotation.

Carbonate de potassium

Les documents doivent démontrer que le rejet des effluents a été neutralisé afin de minimiser l’impact négatif sur l’environnement.

Carbonate de sodium (carbonate de soude), forme synthétique

Aucune annotation.

Chaux

Toutes les formes de chaux, y compris le carbonate de calcium, l’hydroxyde de calcium et l’oxyde de calcium.

Citrate de sodium

Aucune annotation.

Composés du chlore

Les composés du chlore suivants sont permis aux concentrations maximales indiquées sur l’étiquette :

  1. a) hypochlorite de calcium;
  2. b) dioxyde de chlore;
  3. c) hypochlorite de sodium.

Détergents

Les détergents doivent être biodégradables (voir la définition de biodégradable à l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310).

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

Aucune annotation.

Iode

Doit être non élémentaire. En solution, ne doit pas dépasser 5 % par volume (p. ex. iodophores).

Percarbonate de sodium

Aucune annotation.

Permanganate de potassium

En solution, ne doit pas dépasser 1 % par volume.

Savons

Les savons doivent être composés d’acides gras dérivés d’huiles animales ou végétales.

Silicate de sodium

Dans les détergents. 

Voir le tableau 7.4 Détergents.

Surfactants

Voir le tableau 7.4 Détergents; tableau 7.4 Savons.

8 Substances en gestion des installations

8.1 Classification

8.1.1 Les substances permises en gestion des installations sont classées suivant les utilisations et applications suivantes :

  1. a) Les substances répertoriées au tableau 8.2 sont des pesticides (voir la définition des pesticides dans l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310) qui doivent être utilisés conformément aux annotations, dans et autour des installations, tel qu’indiqué dans 8.3.2 de la norme CAN/CGSB-32.310. Ces substances peuvent être utilisées dans des pièges et des leurres et comme répulsifs, sauf indication contraire dans les annotations des substances.
  2. b) Les substances répertoriées au tableau 8.3 doivent être utilisées dans les installations en se conformant aux annotations, pour obtenir un effet physiologique après-récolte.
Tableau 8.2 - Substances de lutte contre les organismes nuisibles dans et autour des installations
Nom de la substance Origine et utilisation

Acide borique

À utiliser dans la lutte contre les organismes nuisibles s’attaquant aux structures (p. ex. les fourmis).

Aucun contact direct avec des produits biologiques n’est permis.

Carbonate d’ammonium

En tant qu’appât dans les pièges à insectes.

Cholécalciférol (vitamine D3)

Interdit dans les aires de transformation et d’entreposage alimentaires biologiques.

Dioxyde de carbone

Aucune annotation.

Huile de neem

Aucune annotation.

Pyréthrines

Sans le butoxyde de pipéronyle comme excipient.

Aucun contact direct avec des produits biologiques n’est permis.

Savons à l’ammonium

Comme répulsifs pour les gros animaux.

Le contact direct avec des produits biologiques est interdit.

Terre de diatomées

Aucune annotation.
Tableau 8.3 - Substances utilisables après la récolte
Nom de la substance Origine et utilisation

Azote

Pour entreposage en atmosphère contrôlée.

Dioxyde de carbone

Pour entreposage en atmosphère contrôlée.

Essence de girofle

Comme inhibiteur de germination.

Éthylène

Pour le mûrissement après récolte des fruits tropicaux et le déverdissage des agrumes.

Oxygène

Aucune annotation.

Annexe A (informative)
Liste alphabétique des substances

Tableau A.1 - Liste des substances permises en ordre alphabétique
Nom de la substance Origine et utilisation Référencée dans le tableau

Acer pennsylvanicum

Comme agent antimousse pour la production de sirop d’érable.

6.5

Acide acétique

Doit provenir de sources non synthétiques.

Comme adjuvant, régulateur de pH et pour la lutte contre les mauvaises herbes.

4.3

Acide acétique

Les sources non synthétiques peuvent être utilisées sur les produits biologiques.

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

7.3

Acide acétylsalicylique

Aspirine.

5.3

Acide ascorbique (vitamine C)

Les sources non synthétiques peuvent être utilisées pour stimuler la croissance.

Les sources synthétiques et non synthétiques peuvent être utilisées pour ajuster le pH.

4.3

Acide ascorbique (vitamine C)

Aucune annotation. 6.3

Acide ascorbique (vitamine C)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Utilisé comme agent anti-brunissement avant l’extraction ou la concentration de jus de fruits ou de légumes.

6.5

Acide ascorbique (vitamine C)

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

7.3

Acide borique

À utiliser dans la lutte contre les organismes nuisibles qui s’attaquent aux structures (p. ex. les fourmis).

Aucun contact direct avec des aliments ou cultures biologiques n’est permis.

4.3

Acide borique

À utiliser dans la lutte contre les organismes nuisibles s’attaquant aux structures (p. ex. les fourmis).

Aucun contact direct avec des produits biologiques n’est permis.

8.2

Acide citrique

De sources non synthétiques et synthétiques, peut être utilisé comme agent chélateur et agent d’ajustement du pH.

4.3

Acide citrique

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises.

7.3

Acide formique

À utiliser en apiculture pour lutter contre les acariens parasites. Cette substance peut être utilisée après la dernière récolte de miel de la saison et son utilisation doit être interrompue 30 jours avant l’ajout des hausses.

5.3

Acide malique

Aucune annotation. 6.3

Acide oxalique

Pour la lutte contre les acariens dans les colonies d’abeilles.

5.3

Acide peracétique (peroxyacétique)

Permis pour :

  1. a) le contrôle de la brûlure bactérienne;
  2. b) la désinfection des semences et du matériel de reproduction végétale asexuée.

Voir le tableau 4.3 Traitements des semences; tableau 4.3 Semences traitées.

4.3

Acide peracétique (peroxyacétique)

Sur les aliments et les plantes : l’acide peracétique peut être utilisé dans l’eau de lavage ou de rinçage.

L’acide peracétique peut également être utilisé sur les surfaces en contact avec des aliments.

7.3

Acide phosphorique

Pour le matériel laitier.

7.4

Acide tannique

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Doit être dérivé à partir des substances énumérées au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

Permis comme aides à la filtration des vins.

6.5

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Pour boissons.

6.3

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Pour boissons.

6.5

Acides

Comprenant les sources suivantes :

  1. a) l’acide alginique;
  2. b) l’acide citrique – doit provenir de fruits ou légumes ou être produit par fermentation microbienne de substances glucidiques;
  3. c) l’acide lactique.
6.3

Acides aminés

Doivent provenir de sources non synthétiques.

Les acides aminés sont considérés comme étant non synthétiques s’ils sont :

  1. a) produits par des végétaux, des animaux et des micro-organismes; et
  2. b) extraits ou isolés par hydrolyse ou par un autre moyen non chimique (p. ex. l’extraction par un moyen physique).

Peuvent servir de régulateurs de croissance des plantes ou d’agents chélateurs.

4.2

Acides aminés

Doivent provenir de sources non synthétiques. Les acides aminés sont considérés comme étant non synthétiques s’ils sont :

  1. a) produits par des végétaux, des animaux et des micro-organismes;
  2. b) extraits ou isolés par hydrolyse ou par un autre moyen non chimique
    (p. ex. l’extraction par un moyen physique).

Peuvent servir de régulateurs de croissance des plantes ou d’agents chélateurs.

4.3

Acides aminés

Doivent provenir de sources non synthétiques. Les acides aminés sont considérés comme non synthétiques s’ils sont produits par les plantes, les animaux et les micro-organismes et sont extraits, ou isolés, par hydrolyse ou par d’autres moyens physiques ou non chimiques.

Exceptions :

  1. a) la L-lysine extraite à l’aide de la biofermentation et non produite à partir d’organismes génétiquement modifiés est permise si la nécessité de compléter l’alimentation porcine ou de volaille avec de la lysine peut être démontrée;
  2. b) DL-méthionine, DL-méthionine-analogue hydroxy et DL-méthionine-analogue hydroxycalcium 15 (numéro CAS : 59-51-8, 853-91-5, 4857-44-7 et 922-50-9) sont autorisés pour la production de volailles biologiques.

Note : Ces exceptions seront examinées lors de la prochaine révision complète de la norme.

5.2

Acides pour les traitements de l’eau

Des acides non synthétiques peuvent être utilisés à la ferme pour neutraliser le pH de l’eau d’abreuvement des animaux d’élevage.

5.3

Agar

À utiliser dans la production initiale de blanc de champignon (mycéliums).

4.2

Agar

Voir le tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

6.3

Agents d’extraction

Les agents d’extraction permis comprennent des substances non synthétiques telles que le beurre de cacao, la lanoline, les graisses animales, les alcools et l’eau. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf si les annotations propres aux substances inscrites au tableau 4.2 en font mention.

4.2

Agents d’extraction

Les agents d’extraction permis comprennent des substances non synthétiques telles que le beurre de cacao, la lanoline, les graisses animales, les alcools et l’eau. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf si les annotations propres aux substances inscrites au tableau 4.3 en font mention.

4.3

Agents de saumurage des viandes

Les extraits, jus ou poudre de céleri ou de bette à carde sont permis.

Doivent être biologiques si disponibles sur le marché.

6.3

Agents mouillants

Agents mouillants non synthétiques, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens.

4.2

Agents mouillants

L’utilisation d’agents mouillants non synthétiques, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens, est permise.

Voir le tableau 4.3 Savons.

4.3

Agents mouillants

Agents mouillants non synthétiques, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens.

Voir le tableau 7.4 Détergents; tableau 7.4 Savons.

7.4

Alcool éthylique (éthanol)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

6.5

Alcool éthylique (éthanol)

Sur les surfaces de contact avec les produits biologiques.

7.3

Alcool éthylique (éthanol)

Permis comme désinfectant et assainissant.

5.3

Alcool isopropylique

Permis comme désinfectant.

5.3

Alcool isopropylique

Les sources non synthétiques et synthétiques sont permises pour les surfaces en contact avec les produits biologiques.

7.3

Algicides à base de savon (dévésiculeurs)

Aucune annotation. 7.4

Alginates

Les sources d’alginates suivantes sont permises :

  1. a) l’acide alginique;
  2. b) l’alginate de potassium;
  3. c) l’alginate de sodium.
6.3

Algues

Voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

4.2

Algues et produits d’algues

Voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

4.2

Algues et produits d’algues

Voir le tableau 4.3 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

4.3

Aliments de levure

À utiliser dans les boissons alcoolisées :

  1. a) chlorure de potassium — permis pour l’ale, la bière, la bière légère, la liqueur de malt, le porter et le stout;
  2. b) hydrogénophosphate de diammonium (phosphate diammonique), limité à 0,3 g/L (0.04 oz/gal) — permis pour le cidre, l’hydromel et le vin.
6.3

Aliments protéiques

Doivent provenir de sources biologiques.

5.2

Anesthésiques locaux

Comme la lidocaïne. La préférence doit être accordée aux solutions de remplacement non synthétiques.

L’utilisation est permise à condition d’observer une période de retrait de 90 jours après l’administration aux animaux de boucherie et de sept jours après l’administration aux animaux laitiers.

5.3

Antibiotiques

Voir les conditions relatives à l’utilisation d’antibiotiques pour le bétail, qui sont énoncées en 6.6 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Voir le tableau 5.3 Antibiotiques, oxytétracycline.

5.3

Antibiotiques, oxytétracycline

Utilisés en cas d’urgence en apiculture. Le matériel doit être détruit conformément à 7.1.15.7 de la norme CAN/CGSB-32.310. L’élimination des abeilles traitées n’est pas obligatoire si elles sont retirées de la production biologique.

5.3

Anti-inflammatoires

Comme le kétoprofène. La préférence doit être accordée aux solutions de remplacement non synthétiques.

Pour réduire l’inflammation.

5.3

Antioxydants

Doivent provenir de sources non synthétiques.

Dérivés en utilisant les substances énumérées au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

5.2

Appâts pour pièges à rongeurs

Les appâts ne doivent pas contenir de substances synthétiques.

4.3

Argile

Bentonite, perlite et zéolite utilisées pour amender le sol ou enrober les semences.

Voir le tableau 4.2 Minéraux d’extraction minière, non transformés.

4.2

Argon

Aucune annotation. 6.3

Argon

Aucune annotation. 6.5

Aromatisants

Dérivés de sources non synthétiques (telles que les plantes, la viande, les fruits de mer, les micro-organismes, etc.) en utilisant les méthodes (voir l’article 10 de la norme CAN/CGSB-32.310) et les substances approuvées (voir le tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation).

6.4

Arthropodes

Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.

4.3

Azote

Pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.

4.3

Azote

Doit être de grade alimentaire.

6.4

Azote

Doit être de grade alimentaire.

6.5

Azote

Pour entreposage en atmosphère contrôlée.

8.4

Bentonite

Voir le tableau 4.2 Minéraux d’extraction minière, non transformés.

4.3

Bentonite

Aucune annotation. 6.5

Bicarbonate d’ammonium

Comme agent de levage.

6.3

Bicarbonate de potassium

Permis pour lutter contre les organismes nuisibles et les maladies dans les serres et pour d’autres cultures.

4.3

Bicarbonate de potassium

Sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

7.3

Bicarbonate de sodium

Pour lutter contre les organismes nuisibles et les maladies dans les serres et pour d’autres cultures.

4.3

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

6.3

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

6.5

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Voir le tableau 7.4 Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude), forme synthétique.

7.3

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude), forme synthétique

Aucune annotation. 7.4

Biocharbon

Produit par pyrolyse des sous-produits forestiers qui n’ont pas été combinés ou traités avec des substances interdites.

Le biocharbon recyclé en provenance de sites de décontamination est interdit.

4.2

Bombes fumigènes au soufre

L’utilisation de bombes fumigènes au soufre est permise conjointement avec d’autres méthodes de lutte contre les rongeurs, seulement de manière temporaire lorsqu’un programme complet de lutte contre les organismes nuisibles ne suffit plus.

4.3

Borate

Le tétraborate et l’octaborate de sodium d’extraction minière peuvent être utilisés comme agents de conservation du bois.

4.3

Borate de sodium

Aucune annotation. 7.4

Bore

Les produits du bore solubles suivants sont permis :

  1. a) le borate;
  2. b) le tétraborate de sodium (borax et anhydre);
  3. c) l’octaborate de sodium.

Ils ne peuvent être utilisés qu’en cas de carence documentée liée au type de culture.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

4.2

Borogluconate de calcium

Pour la fièvre du lait. Aucune période de retrait n’est requise.

5.3

Boyaux de collagène

Le collagène doit provenir de source animale. Le collagène d’origine bovine doit être exempt de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.

Tout autre ingrédient (notamment la cellulose, les enrobages de calcium et la glycérine) ajouté aux boyaux de collagène durant la production et qui reste dans les boyaux de collagène pendant l’utilisation doit respecter les exigences prescrites en 1.4 a) de la norme CAN/CGSB-32.310.

Autorisés pour les saucisses de volaille.

6.4

Calcium

Les produits de calcium suivants sont permis :

le carbonate de calcium, le calcaire et la dolomite (non hydratée) d’extraction minière et d’autres sources non synthétiques comme les coquilles d’animaux aquatiques (p. ex., farine de coquilles d’huîtres), l’aragonite et la farine de coquilles d’œufs, ainsi que la chaux résultant de la transformation du sucre. Le chlorure de calcium non synthétique peut être utilisé pour combler une carence en nutriments et corriger des problèmes physiologiques.

Les produits de calcium utilisés dans un entreposage à atmosphère contrôlée sont interdits.

L’utilisation répétée ne doit pas entraîner d’accumulation de sels dans le sol.

Voir le tableau 4.2 Sulfate de calcium.

4.2

Carbonate d’ammonium

Comme appât dans les pièges à insectes.

4.3

Carbonate d’ammonium

Comme agent de levage.

6.3

Carbonate d’ammonium

En tant qu’appât dans les pièges à insectes.

8.2

Carbonate de calcium

Interdit comme agent colorant.

6.3

Carbonate de calcium

Aucune annotation. 6.5

Carbonate de magnésium

Autorisé dans les produits de viande composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques, comme agent anti-agglomérant dans les mélanges secs non normalisés (p. ex. assaisonnements).

6.3

Carbonate de potassium

Aucune annotation. 6.5

Carbonate de potassium

Les documents doivent démontrer que le rejet des effluents a été neutralisé afin de minimiser l’impact négatif sur l’environnement.

7.4

Carbonate de sodium (carbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

6.3

Carbonate de sodium (carbonate de soude)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Voir le tableau 7.4 Carbonate de sodium (carbonate de soude), forme synthétique.

7.3

Carbonate de sodium (carbonate de soude), forme synthétique

Aucune annotation. 7.4

Carbonates de potassium
(mono et bi)

Aucune annotation. 6.3

Carraghénine
(mousse d’Irlande)

Dérivée à partir de substances figurant au tableau 6.3, Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

6.3

Carraghénine
(mousse d’Irlande)

Dérivée à partir de substances figurant au tableau 6.5 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

6.5

Carton

Le carton ne doit pas être ciré, ni imprégné de fongicide ou de substances interdites.

Peut servir de paillis ou de matière première de compostage.

Voir le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

4.2

Caséine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

La caséine non biologique doit être dérivée du lait d’animaux qui n’ont pas reçu d’hormone de croissance bovine recombinante (rBGH).

6.5

Cellulose

Comme agent filtrant (agent de blanchiment sans chlore) et dans les boyaux régénérés non digestibles utilisés pour la fabrication des saucisses.

6.5

Cendres

Seules les cendres de sources végétale ou animale sont permises. Les cendres contenant des matières ne pouvant pas être vérifiées pourraient contenir des substances interdites et  leur contenu ne doit pas dépasser les niveaux acceptables (catégorie C1) en mg/kg pour l’arsenic, le cadmium, le chrome, le cuivre, le plomb et le mercure prescrits dans la publication intitulée Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Les cendres obtenues par la combustion de minéraux, de fumier, de papier de couleur, de plastique ou d’autres substances synthétiques sont interdites.

L’application répétée ne doit pas entraîner d’accumulation de métaux lourds dans le sol.

4.2

Cendres de bois

Voir le tableau 4.2 Cendres.

4.2

Charbon activé

Doit être d’origine végétale.

5.3

Charbon activé

Doit être d’origine végétale. Interdit dans la production du sirop d’érable.

6.3

Charbon activé

Doit être d’origine végétale. Interdit dans la production du sirop d’érable.

6.5

Chaux

Carbonate de magnésium et carbonate de calcium. Doit provenir de sources non synthétiques. La farine de coquilles d’huîtres, le calcaire, la dolomite (non hydratée), l’aragonite, la farine de coquilles d’œufs, la chaux résultant de la transformation du sucre et le carbonate de calcium d’extraction minière sont des sources acceptables.

Les produits de calcium qui ont été utilisés dans un entreposage à atmosphère contrôlée sont interdits.

Le carbonate de magnésium doit être utilisé avec prudence pour éviter l’accumulation de magnésium dans le sol.

4.2

Chaux

Toutes les formes de chaux, y compris le carbonate de calcium, l’hydroxyde de calcium et l’oxyde de calcium.

7.4

Chaux hydratée

Pour lutter contre les maladies des végétaux seulement.

4.3

Chaux hydratée

L’utilisation est interdite pour désodoriser les déchets animaux.

5.3

Chaux vive (oxyde de calcium)

Ne doit pas être utilisée comme fertilisant ou pour amender le sol.

4.3

Chélates

Les chélates de sources non synthétiques et les chélates de sources synthétiques répertoriés sont permis.

Voir le tableau 4.3 Lignosulfonates.

4.2

Chélates

Les chélates de sources non synthétiques et les chélates de sources synthétiques listés sont permis.

Voir le tableau 4.3 Lignosulfonates.

4.3

Chlorohexidine

À utiliser lors des interventions chirurgicales pratiquées par un vétérinaire. Utilisé pour un bain de trayons après la traite lorsque d’autres agents germicides ou barrières matérielles ont perdu leur efficacité.

5.3

Chlorure de calcium

De sources non synthétiques et de grade alimentaire.

Pour combler une carence en nutriments des végétaux et corriger des problèmes physiologiques.

4.3

Chlorure de calcium

Permis pour :

  1. a) produits laitiers;
  2. b) graisses;
  3. c) produits du soja;
  4. d) fruits et légumes.
6.3

Chlorure de magnésium

Doit provenir de sources non synthétiques.

4.3

Chlorure de magnésium

Obtenu à partir d’eau de mer.

6.3

Chlorure de potassium

Doit provenir de sources non synthétiques.

6.3

Chlorure de sodium

Aucune annotation. 6.3

Cholécalciférol (vitamine D3)

Peut être utilisé à l’extérieur des bâtiments et dans les serres pour le contrôle des rongeurs lorsque les méthodes mentionnées dans 5.6.1 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont échoué.

Interdit dans les aires de transformation et les entrepôts alimentaires situés sur l’exploitation agricole.

4.3

Cholécalciférol (vitamine D3)

Interdit dans les aires de transformation et d’entreposage alimentaires biologiques.

8.2

Cires

En application sur des produits frais – seules les cires biologiques ou la cire de carnauba sont permises.

Applications autres que sur des produits frais - si des cires biologiques, comme la cire d’abeille, ne sont pas disponibles sur le marché, des cires non synthétiques, comme la cire de carnauba, doivent être utilisées.

Voir le tableau 6.5 Cires.

6.3

Cires

Si des cires biologiques, comme la cire d’abeille, ne sont pas disponibles sur le marché, l’utilisation de sources non synthétiques, comme la cire de carnauba, est autorisée.

Il est possible d’utiliser de la cire de paraffine pour l’enrobage du fromage uniquement si aucune autre cire non synthétique n’est disponible sur le marché. L’emploi de cire microcristalline, seule ou comme constituant des formulations de cire de paraffine, est interdit. Les enrobages de cire pour le fromage, à l’exception des cires biologiques, doivent pouvoir être enlevés et être considérés comme non comestibles; ils ne doivent pas contenir d’agents de conservation synthétiques, de colorants synthétiques ni de bactéricides ou de fongicides.

6.5

Citrate de calcium

Aucune annotation. 6.3

Citrate de potassium

Aucune annotation. 6.3

Citrate de sodium

Doit provenir de sources non synthétiques.

6.3

Citrate de sodium

Doit provenir de sources non synthétiques.

7.3

Citrate de sodium

Aucune annotation. 7.4

Colle de poisson

Comme agent de collage (à base de poisson).

6.5

Colorants

Obtenus de sources non synthétiques.

Dérivés à partir de substances figurant au tableau 6.3, Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

6.3

Colostrum

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

5.3

Composés botaniques

Les préparations botaniques, telles que l’atropine, le butorphanol et d’autres médicaments à base de plantes herbacées, doivent être utilisées conformément aux spécifications figurant sur les étiquettes.

5.3

Composés du chlore

Les composés du chlore suivants sont permis :

  1. a) hypochlorite de calcium;
  2. b) dioxyde de chlore;
  3. c) hypochlorite de sodium.

Ne doivent pas dépasser la limite maximale pour assurer la salubrité de l’eau potable.

Les composés du chlore peuvent être utilisés :

  1. a) dans l’eau de lavage, en contact direct avec des cultures ou des aliments; et
  2. b) dans l’eau provenant du nettoyage des systèmes d’irrigation, de l’équipement et des unités de stockage et de transport et appliquée sur les cultures ou dans les champs.
7.3

Composés du chlore

Les composés du chlore suivants sont permis aux concentrations maximales indiquées sur l’étiquette :

  1. a) hypochlorite de calcium;
  2. b) dioxyde de chlore;
  3. c) hypochlorite de sodium.
7.4

Compost

Le compost produit sur les lieux d’une exploitation inclut seulement le compost produit dans une exploitation biologique certifiée. Le compost provenant d’une autre exploitation inclut toutes les autres sources, telles les sources municipales, résidentielles, industrielles ou celles provenant d’une autre ferme, qu’elle soit biologique ou non.

Voir le tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation; tableau 4.2 Compost produit sur les lieux d’une exploitation; tableau 4.2 Thé de compost et tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Pour obtenir de l’information sur les activateurs de compost, voir le tableau 4.2 Produits microbiens. Pour obtenir de l’information sur le vermicompost, voir le tableau 4.2 Vermicompost.

4.2

Compost de champignonnière

Voir le tableau 4.2 Compost.

4.2

Compost de vers de terre

Voir le tableau 4.2 Vermicompost.

4.2

Compost produit sur les lieux d’une exploitation

Le compost produit sur les lieux d’une exploitation doit respecter les critères indiqués au tableau 4.2 Matières destinées au compostage. De plus, si le compost produit sur les lieux d’une exploitation est obtenu à partir de déjections animales ou d’autres sources potentielles de pathogènes humains, il doit :

  1. a) atteindre une température de 55 °C (130 °F) pendant une période minimale de quatre jours consécutifs. Les tas de compost doivent être mélangés ou gérés en assurant que les toutes matières sont chauffées à la température requise pendant le minimum de temps prescrit; ou
  2. b) respecter les niveaux admissibles de concentration de pathogènes humains (NPP/g matières totales) établis dans les Lignes directrices pour la qualité du compost; ou
  3. c) être considéré non pas comme du compost, mais comme déjections animales mûries ou non traitées, qui rencontrent les exigences de 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.
4.2

Compost provenant d’une autre exploitation

Le compost provenant de sources externes doit être conforme aux critères indiqués au tableau 4.2 Matières destinées au compostage. Si le compost provient d’une autre ferme, les sources des matières compostées doivent être identifiées. La teneur du compost provenant de toutes autres sources doit respecter ce qui suit :

  1. a) ne doit pas dépasser les niveaux maximums acceptables d’arsenic, de cadmium, de chrome, de plomb et de mercure (mg/kg) et les niveaux de corps étrangers pour le compost pouvant être utilisé sans restriction (Type A), conformément aux Lignes directrices pour la qualité du compost;
  2. b) doit respecter le niveau de concentration acceptable de pathogènes humains (NPP/g matières totales) défini dans les Lignes directrices pour la qualité du compost;
  3. c) ne doit pas entraîner d’accumulation de métaux lourds dans le sol à la suite d’une utilisation répétée.
4.2

Concentrés (grains), fourrages grossiers (foin, ensilage, fourrages, paille) ou aliments énergétiques

Doivent provenir de sources biologiques. Peuvent inclure des produits de conservation d’ensilage.

Voir le tableau 5.2 Produits de conservation d’ensilage ou de foin.

5.2

Contenants de plantation biodégradables

Les contenants de plantation biodégradables (par exemple, pots ou cellpaks) peuvent être laissés à décomposer dans le sol s’ils ne contiennent que des ingrédients listés au tableau 4.2.

4.3

Coquille d’animaux aquatiques

Comprend la chitine.

4.2

Coquille d’animaux aquatiques

Comprend la chitine.

4.3

Cuivre

Les produits du cuivre suivants peuvent servir à combler une carence en cuivre documentée : le sulfate de cuivre, le sulfate de cuivre basique, l’oxyde de cuivre et l’oxysulfate de cuivre.

La base d’ammonium de cuivre, le carbonate d’ammonium de cuivre, le nitrate de cuivre et le chlorure de cuivre sont interdits.

Doivent être utilisés avec prudence pour éviter l’accumulation excessive de cuivre dans le sol. Une telle accumulation pourrait en empêcher l’utilisation ultérieure. Aucun résidu des produits du cuivre ne doit être visible sur les produits récoltés.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

4.2

Cuivre

Les produits du cuivre suivants peuvent être utilisés :

a) pour la conservation du bois ou la lutte contre les maladies — l’hydroxyde de cuivre;

b) comme fongicides pour le traitement des fruits et des légumes — les sulfates de cuivre, la bouillie bordelaise, l’oxychlorure de cuivre, l’oxyde de cuivre.

Doivent être utilisés avec prudence pour éviter l’accumulation excessive de cuivre dans le sol. Une telle accumulation pourrait en empêcher l’utilisation ultérieure.

Aucun résidu des produits du cuivre ne doit être visible sur les produits récoltés.

4.3

Cultures

Voir le tableau 6.4 Micro-organismes.

6.4

Déjections animales

Voir les articles 5 et 6 de CAN/CGSB-32.310.

4.2

Déjections animales (de source non biologique)

Voir 5.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

4.2

Déjections animales compostées

Voir le tableau 4.2 Compost.

4.2

Déjections animales traitées

Les déjections animales qui sont traitées par des moyens mécaniques ou physiques (y compris le traitement thermique) sont permises. D’autres substances répertoriées au tableau 4.2 peuvent être ajoutées aux déjections.

La source des déjections animales doit être conforme aux exigences décrites en 5.5.1 de la norme CAN/CGSB-32.310.

L’exploitant doit être en mesure de démontrer que les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains ont été suivies lors du traitement ou que les exigences énoncées en 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectées.

4.2

Dépoussiérants

Les substances non synthétiques, ou les substances énumérées aux tableaux 4.2 et 4.3, comme le lignosulfonate, la mélasse et les huiles végétales, sont autorisées.

Les produits pétroliers sont interdits.

4.2

Dépoussiérants

Les substances non synthétiques, ou les substances répertoriées aux tableaux 4.2 et 4.3, comme le lignosulfonate, la mélasse et des huiles végétales, sont permises.

Les produits pétroliers sont interdits.

4.3

Détergents

Les détergents doivent être biodégradables (voir la définition de biodégradable à l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310).

7.4

Digestat anaérobie

Les produits de la digestion anaérobie peuvent être utilisés pour amender le sol, pourvu que les conditions suivantes soient remplies :

  1. a) les matières ajoutées au digesteur figurent au tableau 4.2. Si les matières destinées au compostage proviennent d’une autre exploitation, le digestat doit respecter les restrictions visant les métaux lourds, qui figurent au tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation;
  2. b) les critères pour l’épandage des déjections animales non traitées, énoncés dans 5.5.2.3 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectés;
  3. c) Le digestat anaérobie peut également être utilisé comme matière première du compost, s’il est ajouté à d’autres substances qui sont ensuite compostées. Voir le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.
4.2

Dioxyde de carbone

À utiliser dans le sol et les serres et pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.

4.3

Dioxyde de carbone

La gazéification du vin et de l’hydromel est interdite.

6.3

Dioxyde de carbone

Aucune annotation. 6.5

Dioxyde de carbone

Aucune annotation. 8.2

Dioxyde de carbone

Pour entreposage en atmosphère contrôlée.

8.3

Dioxyde de silicium

Aucune annotation. 6.3

Dioxyde de silicium

Aucune annotation. 6.5

Dioxyde de soufre anhydre, acide sulfureux (dioxyde de soufre, SO2)

L’emploi de sulfites provenant de SO2 gazeux en bouteille, de SO2 liquide, ou libérés à la suite de l’allumage de mèches soufrées exemptes d’amiante est permis.

À utiliser comme agent de conservation seulement dans les boissons alcoolisées; il est recommandé de réduire au minimum l’utilisation de SO2.

La teneur maximale autorisée de SO2, en partie par million (ppm), est fixée comme suit :

  1. a) boissons alcoolisées contenant moins de 5 % de sucres résiduels — 100 ppm pour les sulfites totaux et 30 ppm pour les sulfites libres;
  2. b) boissons alcoolisées contenant de 5 % à 10 % de sucres résiduels — 150 ppm pour les sulfites totaux et 35 ppm pour les sulfites libres;
  3. c) boissons alcoolisées contenant 10 % ou plus de sucres résiduels — 250 ppm pour les sulfites totaux et 45 ppm pour les sulfites libres.
6.3

Eau

Aucune annotation. 4.3

Eau recyclée

L’eau recyclée doit seulement contenir des substances qui figurent aux tableaux 4.2, 4.3, 7.3 et 7.4.

L’eau recyclée de toutes les exploitations biologiques, y compris les exploitations laitières, peut être épandue sur les terres cultivées. Les exigences relatives à l’épandage sur les terres, telles que prescrites dans 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310, doivent être respectées. Pour toutes les autres utilisations, l’eau recyclée doit satisfaire aux exigences réglementaires relatives à l’eau d’irrigation.

4.3

Électrolytes

Peut comprendre, sans s’y limiter : CMPK (calcium, magnésium, phosphore, potassium), propionate de calcium et sulfate de calcium. Ne doivent pas contenir d’antibiotiques.

Par voie orale ou par injection.

5.3

Enzymes

Doivent être dérivées de substances non synthétiques par l’action de micro-organismes. Ne doivent pas être enrichies de substances interdites.

4.2

Enzymes

Les enzymes non synthétiques sont permises, y compris la bromelaïne, la catalase, le foie de bovin, la ficine, la lipase animale, le malt, la pancréatine, la pepsine, la trypsine, les protéases et les carbohydrases.

Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de ruminants âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de ruminants de tous âges.

5.2

Enzymes

Les sources suivantes d’enzymes sont permises :

  1. a) toutes préparations d’enzymes normalement utilisées pour la transformation des aliments et dérivées de végétaux comestibles et non toxiques, de champignons ou de bactéries non pathogènes;
  2. b) d’origine animale– doivent être biologiques si disponibles sur le marché – présure, catalase dérivée du foie de bovin, lipase animale, pancréatine, pepsine et trypsine. Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de ruminants âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de ruminants de tous âges.
  3. c) lysozyme de blanc d’œuf.
6.3

Enzymes

Les sources suivantes d’enzymes sont permises :

  1. a) toutes préparations d’enzymes normalement utilisées pour la transformation des aliments et dérivées de végétaux comestibles et non toxiques, de champignons ou de bactéries non pathogènes;
  2. b) d’origine animale – doivent être biologiques si disponibles sur le marché – présure, catalase dérivée du foie de bovin, lipase animale, pancréatine, pepsine et trypsine. Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de ruminants âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de ruminants de tous âges.
  3. c) lysozyme de blanc d’œuf.
6.5

Essence de girofle

Comme inhibiteur de germination.

8.3

Éthylène

Pour le mûrissement après récolte des fruits tropicaux et le déverdissage des agrumes.

6.5

Éthylène

Pour le mûrissement après récolte des fruits tropicaux et le déverdissage des agrumes.

8.3

Extraits de végétaux, huiles et préparations végétales

Les agents d’extraction permis incluent le beurre de cacao, la lanoline, les graisses animales, les alcools et l’eau. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :

  1. a) d’hydroxyde de potassium;
  2. b) d’hydroxyde de sodium;

pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. Le fabricant doit prouver qu’il est nécessaire d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Pour lutter contre les organismes nuisibles (maladies, mauvaises herbes et insectes).

L’essence de girofle est permise comme inhibiteur de germination des pommes de terre.

4.3

Farine d’algues

  5.2

Farine d’os

Permise si elle est garantie comme étant exempte de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.

4.2

Farine de luzerne et luzerne granulée

De source biologique si disponible sur le marché.

4.2

Farine de plumes

Aucune annotation. 4.2

Farine de sang

Doit être stérilisée.

4.2

Farine de viande

Sera traitée par séchage, stérilisation par la chaleur et/ou compostage.

4.2

Farine ou poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles

Les produits à base de poisson suivants peuvent être utilisés : farine de poisson, poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles. Les déchets de pisciculture doivent être compostés.

Il est interdit d’ajouter de l’éthoxyquine ou d’autres agents de conservation synthétiques, des engrais et d’autres substances chimiques synthétiques qui ne figurent pas dans la présente norme aux produits à base de poisson.

Le traitement chimique est interdit, mais il est permis d’ajuster le pH des produits de poisson liquides avec les substances suivantes, présentées par ordre de préférence :

  1. a) vinaigre;
  2. b) acide citrique non synthétique;
  3. c) acide citrique synthétique;
  4. d) acide phosphorique;
  5. e) acide sulfurique.

La quantité d’acide utilisée pour ajuster le pH ne doit pas dépasser le minimum nécessaire pour stabiliser le produit.

4.2

Fécule

Doit provenir de riz et de maïs cireux. Dérivé à partir des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation, s’il y a lieu. La fécule ne doit pas être modifiée chimiquement, mais peut être modifiée par des méthodes physiques ou enzymatiques.

Fécule de maïs - Peut contenir des substances d’origine végétale ou des substances figurant aux tableaux 6.3 à 6.5.

6.4

Fer

Les sources de fer suivantes peuvent être utilisées pour combler une carence en fer documentée : l’oxyde ferrique, le sulfate ferrique, le sulfate ferreux, le citrate de fer, le sulfate de fer ou le tartrate de fer.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

4.2

Gélatine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

La gélatine peut provenir :

  1. a) de plantes;
  2. b) d’animaux. La gélatine d’origine bovine doit être exempte de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.
6.3

Gélatine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Sources permises :

  1. a) végétales; ou
  2. b) animales. La gélatine animale peut être utilisée pour la préparation de viande en conserve ou comme agent gélifiant pour les confiseries. La gélatine d’origine bovine doit être exempte de matériel à risque spécifié, incluant le crâne, la cervelle, les ganglions trigéminés (nerfs attachés à la cervelle), les yeux, les amygdales, la moelle épinière, les ganglions de la racine dorsale (nerfs attachés à la moelle épinière) de bovins âgés de 30 mois ou plus, et l’iléon distal (partie du petit intestin) de bovins de tous âges.
6.5

Glucono-delta-lactone

La production par oxydation de D-glucose avec de l’eau de brome est interdite.

6.3

Glucose

Aucune annotation. 5.3

Glycérides
(mono et diglycérides)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

À utiliser pour le séchage de produits par le procédé des cylindres.

6.3

Glycérol
(glycérine)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Doit provenir de graisses et d’huiles végétales ou animales.

Doit être produit par fermentation ou par hydrolyse.

5.3

Glycérol
(glycérine)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Doit provenir de graisses et d’huiles végétales ou animales.

Doit être produit par fermentation ou par hydrolyse.

6.3

Glycérol
(glycérine)

Doit être

  1. a) dérivé de graisses et/ou huiles végétales ou animales;
  2. b) produit par fermentation ou par hydrolyse.
7.3

Gommes

Les gommes suivantes sont permises : gomme arabique, gomme de caroube (gomme de caroubier), gomme gellane, gomme de guar, gomme de karaya, gomme tragacanthe et gomme de xanthane.

Doivent être dérivées à l’aide des substances énumérées au tableau 6.3, Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation. Exceptionnellement, l’alcool isopropylique peut également être utilisé pour dériver des gommes.

6.3

Guano

Déjections décomposées et séchées de chauves-souris ou d’oiseaux.

Les excréments de volailles domestiques sont considérés comme étant des déjections animales et non du guano.

4.2

Homéopathie et biothérapies

Aucune annotation. 5.3

Hormones

Voir le tableau 4.3 Régulateurs de croissance des plantes.

4.3

Huile de neem

Aucune annotation. 8.2

Huile minérale

Pour usage externe.

5.3

Huiles d’été

Utilisation comme huile de suffocation ou huile Stylet en application foliaire.

4.3

Huiles de dormance

Utilisation permise pour la pulvérisation de dormance sur les plantes ligneuses seulement. Utilisation interdite comme dépoussiérant.

4.3

Huiles végétales

Les huiles végétales ne doivent pas contenir de pesticides synthétiques.

À utiliser comme mouillant-adhésif, surfactant et excipient.

4.3

Huiles végétales

Pour lutter contre les parasites externes.

5.3

Huiles végétales

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Dérivées à partir des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

En production acéricole – les huiles végétales doivent être biologiques et sans potentiel allergène.

6.3

Huiles végétales

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Dérivées à l’aide des substances figurant au tableau 6.5 Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation.

En production acéricole – les huiles végétales doivent être biologiques et sans potentiel allergène.

6.5

Humates, acide humique et acide fulvique

Permis s’ils sont extraits par :

  1. a) des substances non synthétiques;
  2. b) fermentation microbienne;
  3. c) l’hydroxyde de potassium — Les niveaux d’hydroxyde de potassium utilisés dans le processus d’extraction ne doivent pas dépasser la quantité requise pour l’extraction.

Ne doivent pas dépasser les limites (catégorie C1) pour les niveaux acceptables (mg/kg) d’arsenic, de cadmium, de chrome, de cuivre, de plomb et de mercure prescrits dans le Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

4.2

Humus provenant de vers de terre et d’insectes (vermicompost)

Voir le tableau 4.2 Vermicompost.

4.2

Hydroxyde de calcium (chaux)

Aucune annotation. 6.5

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

Pour l’ajustement du pH. Interdit pour le pelage chimique des fruits et légumes.

6.5

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

Aucune annotation. 7.4

Hydroxyde de sodium

Autorisé dans la pâte d’écornage.

5.3

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Aucune annotation. 6.3

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Interdit pour le pelage chimique des fruits et légumes.

6.5

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Aucune annotation. 7.3

Inoculants

Voir le tableau 4.2 Produits microbiens.

4.2

Insectes stérilisés

Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.

4.3

Iode

Comme désinfectant topique : les sources permises incluent l’iodure de potassium et l’iode élémentaire.

Comme agent nettoyant : iode non élémentaire doit être utilisé. En solution ne devant pas dépasser 5 % par volume (p. ex. iodophores). Un rinçage à l’eau chaude est requis après son utilisation.

5.3

Iode

Doit être non élémentaire. En solution, ne doit pas dépasser 5 % par volume (p. ex. iodophores).

7.4

Iodure de potassium

De sources non synthétiques.

Uniquement utilisé lorsque la loi l’exige. L’iodure de potassium synthétique n’est permis que dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

6.4

Kaolin

Comme agent clarifiant.

6.5

Kaolinite

Kaolinite et kaolinite calcinée. L’ajout de produits chimiques synthétiques à la kaolinite pendant la calcination est interdit.

4.3

Lactosérum de colostrum

Probiotique.

5.3

Lait

Aucune annotation. 4.2

Lait de remplacement

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Permis en cas d’urgence seulement. Doit être exempt d’antibiotiques et de sous-produits d’animaux.

5.2

Lécithine

De sources biologiques si disponibles sur le marché. La forme blanchie est permise si elle est transformée à l’aide de peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire.

6.3

Lécithine

De sources biologiques si disponibles sur le marché. La forme blanchie est permise si elle est transformée à l’aide de peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire.

6.5

Levure

Voir le tableau 4.2 Produits microbiens.

4.2

Levure

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, ces sources non synthétiques de levure peuvent être utilisées :

  1. a) autolysats;
  2. b) levure de boulangerie (peut contenir de la lécithine, comme il est indiqué au tableau 6.3);
  3. c) levure de bière;
  4. d) levure nutritive;
  5. e) levure fumée.

La croissance sur un substrat pétrochimique et sur un liquide résiduel de sulfites est interdite.

Le procédé de l’aromatisation à la fumée non synthétique doit être documenté.

6.3

Levure

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, ces sources non synthétiques de levure peuvent être utilisées :

  1. a. autolysats;
  2. b. levure de boulangerie (peut contenir de la lécithine, comme il est indiqué au tableau 6.3);
  3. c. levure de bière;
  4. d. levure nutritive;
  5. e) levure fumée.

La croissance sur un substrat pétrochimique et sur un liquide résiduel de sulfites est interdite.

Le procédé de l’aromatisation à la fumée non synthétique doit être documenté.

6.4

Lignosulfonate de calcium

Voir le tableau 4.3 Lignosulfonates.

4.3

Lignosulfonates

Acide lignosulfonique, lignosulfate de calcium et lignosulfate de sodium.

Permis comme agent chélateur, produit de formulation et dépoussiérant.

Le lignosulfate d’ammonium est interdit.

4.3

Magnésium

Substances non synthétiques, sans l’ajout de substances synthétisées chimiquement ou de traitement chimique.

Les sources suivantes de magnésium sont autorisées :

  1. a) roche de magnésium — carbonate de magnésium, chlorure de magnésium;
  2. b) calcaire dolomitique (non hydraté);
  3. c) sulfate de magnésium (MgSO4) : sels d’Epsom (peut être synthétique), kiesérite. Le MgSO4 doit être utilisé pour corriger une carence en magnésium documentée.
4.2

Manganèse

L’oxyde manganeux et le sulfate manganeux peuvent servir à combler une carence en manganèse documentée.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

4.2

Marc

La matière première doit provenir de fruits ou de légumes biologiques. Les marcs non biologiques doivent être compostés. Voir le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

4.2

Matières destinées au compostage

Les matières acceptables comprennent :

  1. a) les déjections animales obtenues conformément aux exigences prescrites en 5.5.1 de la norme CAN/CGSB-32.310;
  2. b) les produits et sous-produits animaux (y compris les produits de la pêche);
  3. c) les végétaux et sous-produits végétaux (y compris les résidus forestiers et de jardin triés à la source, tels que l’herbe coupée et les feuilles), le marc et les résidus de conserverie ;
  4. d) les sols et les minéraux conformes aux exigences de la présente norme et à la norme CAN/CGSB-32.310;
  5. e) les sacs en papier à déchets de jardin qui renferment des encres colorées.

Lorsque des éléments de preuve indiquent que des matières destinées au compostage pourraient contenir des substances connues pour persister dans le compost et qui sont interdites en vertu de 1.4 de la norme CAN/CGSB-32.310, il peut être requis de fournir une documentation ou d’analyser le produit final.

Les produits suivants sont interdits comme matières premières pour le compostage : les boues d’épuration, les activateurs de compost et les matières qui ont été fortifiées avec des substances qui ne figurent pas dans la présente norme, les sous-produits du cuir, le papier brillant, le carton ciré, le papier contenant des encres colorées, ainsi que les produits et sous-produits animaux dont on ne peut garantir qu’ils sont totalement exempts de matières comportant les risques spécifiés au tableau 4.2 Farine d’os.

4.2

Mélasse

Doit être biologique.

4.2

Mélasse

Doit être biologique.

5.2

Métabisulfite de potassium

Voir Dioxyde de soufre anhydre, acide sulfureux (dioxyde de soufre, SO2).

6.3

Micronutriments

Comprennent les micronutriments (oligo-éléments) de sources synthétiques ou non synthétiques. Peuvent être chélatés. Voir le tableau 4.2 Chélates.

À utiliser lorsqu’une carence du sol ou des végétaux est documentée par des symptômes visibles ou par des analyses de sol ou de tissus végétaux, ou lorsque le besoin d’une application préventive peut être corroboré par des documents.

Les oligo-éléments sous forme ammoniacale ou nitratée sont interdits.

Voir le tableau 4.2 Bore; tableau 4.2 Cuivre; tableau 4.2 Fer; tableau 4.2 Manganèse; tableau 4.2 Molybdène et tableau 4.2 Zinc.

4.2

Micro-organismes

Englobent les ferments et les cultures lactiques ainsi que les autres préparations de micro-organismes normalement utilisées pour la transformation de produits.

Ingrédients utilisés pour les préparations de micro-organismes : les substrats non synthétiques (tels que le lait, le lactose ou le soja) sont permis. Les autres ingrédients utilisés dans les préparations de micro-organismes (tels que les transporteurs, les agents anti-agglomérants ou agents de remplissage) doivent figurer au tableau 6.3 ou 6.4.

Les exploitants doivent obtenir la documentation du fabricant pour identifier les substances synthétiques (tels que les agents de conservations et les cryoprotecteurs) qui sont incorporées dans des préparations de micro-organismes.

6.4

Micro-organismes et levures

Si des sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, les sources non synthétiques, comprenant l’autolysat de levure, doivent être utilisées.

5.2

Micro-organismes et levures

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, les sources non synthétiques, comprenant l’autolysat de levure, doivent être utilisées.

5.3

Miel

Doit être biologique.

5.3

Minéraux d’extraction minière non transformés

Les minéraux d’extraction minière incluent le basalte, la ponce, le sable, le feldspath, le mica, la poussière de granite et la poussière de roche non traitée. Les minéraux extraits de l’eau de mer sont autorisés. La structure moléculaire des minéraux d’extraction minière ne doit avoir subi aucun changement par suite d’un traitement thermique ou de la combinaison à d’autres substances, et les minéraux ne doivent pas être transformés ni enrichis au moyen de produits chimiques synthétiques à moins qu’ils ne figurent au tableau 4.2.

Le nitrate de sodium, de même que la poussière de roche qui est mélangée avec des produits pétroliers, comme ceux provenant de la gravure sur pierre, sont interdits.

4.2

Minéraux, oligo-éléments, éléments

Minéraux non synthétiques chélatés ou sulfatés. Par exemple, la coquille d’huître, le chlorure de calcium ou l’oxyde de magnésium.

Les nutriments minéraux synthétiques peuvent être utilisés lorsque des sources non synthétiques ne sont pas disponibles sur le marché.

5.2

Minéraux, oligo-éléments, éléments

Minéraux non synthétiques chélatés ou sulfatés. Par exemple, la coquille d’huître, le chlorure de calcium et l’oxyde de magnésium.

Les nutriments minéraux synthétiques peuvent être utilisés lorsque des sources non synthétiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Les minéraux de toutes sources sont permis à des fins médicales.

5.3

Mini-tunnels en fibre

Ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés à décomposer dans le champ; doivent être enlevés à la fin de la saison de croissance.

4.3

Molybdène

Pour combler une carence en molybdène documentée.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

4.2

Mousse de tourbe

Aucune annotation. 4.2

Obturateurs de trayon

Les ingrédients synthétiques et non synthétiques sont permis. Doivent être exempts d’antibiotiques.

Pour une utilisation en post-lactation. Doivent être enlevés complètement avant le maternage et l’allaitement.

Doivent être prescrits et administrés sous la supervision d’un vétérinaire.

5.3

Organismes biologiques

Les organismes biologiques (vivants, morts ou sous forme d’extraits) tels que les virus, les bactéries, les protozoaires, les champignons, les insectes et les nématodes. P. ex. le Bacillus thuringiensis, le spinosad et la granulose.

Utilisés pour favoriser la production végétale grâce à la réduction des populations d’organismes nuisibles.

4.3

Organismes biologiques, source naturelle

Comprennent les vers et leurs produits.

Voir le tableau 4.2 Vermicompost.

4.2

Oxygène

Pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.

4.3

Oxygène

Aucune annotation. 6.4

Oxygène

Aucune annotation. 6.5

Oxygène

Aucune annotation. 8.3

Oxytocine

Pour usage thérapeutique en période de post-partum. La viande provenant des animaux traités ne perdra pas son statut biologique. Voir la période de retrait obligatoire prescrite dans 6.6.10 d) de la norme CAN/CGSB-32.310.

5.3

Ozone

Aucune annotation. 6.3

Ozone

Aucune annotation. 6.5

Ozone

Aucune annotation. 7.3

Paillis

Voir tableau 4.3 Paillis.

4.2

Paillis

Les résidus de plantes biologiques peuvent être utilisés comme paillis. Il est permis d’utiliser les formes non biologiques de la paille, des feuilles, des tontes de gazon ou du foin qui ne sont pas issus du génie génétique lorsque des substances végétales biologiques ne sont pas disponibles. Les substances interdites ne doivent pas avoir été utilisées sur ces matériaux pendant au moins 60 jours avant leur récolte.

La sciure, les copeaux et la planure de bois sont permis pour le paillage s’ils proviennent de bois qui n’a pas été traité avec de la peinture ou des substances interdites.

Paillis de papier et de journaux : le papier brillant et les encres colorées sont interdits.

Paillis plastiques : les matériaux non biodégradables et semi-biodégradables ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés à décomposer dans un champ. Il est interdit d’utiliser du polychlorure de vinyle comme paillis plastique ou mini-tunnel.

Paillis biodégradables : 100 % des films biodégradables doivent être biosourcés. Les produits de formulation ou ingrédients doivent être inscrits aux tableaux 4.2 ou 4.3.

Les polymères biodégradables et le noir de carbone dérivés des produits du pétrole ou issus du génie génétique ne sont pas permis. Une exception temporaire est accordée : les films biodégradables utilisés sur les fermes biologiques en 2014, qui contiennent des produits du pétrole non conformes aux exigences précédemment édictées, peuvent être utilisés sans être enlevés jusqu’au 1er janvier 2017.

4.3

Paraffine

Doit être de grade alimentaire. Utilisation pour les ruches.

5.3

Parasiticides et antimicrobiens

Doit rencontrer les exigences relatives à l’utilisation de parasiticides internes prescrites en 6.6 de la norme CAN/CGSB-32.310.

5.3

Pathogènes des arthropodes

Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.

4.3

Pectine

Les sources de pectine faiblement ou fortement méthoxylée sont permises.

6.3

Percarbonate de sodium

Aucune annotation. 7.4

Perlite

Comme auxiliaire à la filtration.

6.5

Permanganate de potassium

En solution, ne doit pas dépasser 1 % par volume.

7.4

Peroxyde d’hydrogène

Utilisation permise en tant que fongicide.

4.3

Peroxyde d’hydrogène

Le peroxyde d’hydrogène de grade pharmaceutique est permis pour un usage externe (désinfectant).

Le peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire est permis pour usage interne (p. ex. ajouté à l’eau d’abreuvement du bétail).

5.3

Peroxyde d’hydrogène

Aucune annotation. 7.3

Pesticides botaniques

Les pesticides botaniques doivent être utilisés dans le cadre d’un programme de lutte antiparasitaire biologique intégré. Ils ne doivent pas constituer la principale méthode de lutte antiparasitaire du programme de lutte. Les substances végétales les moins toxiques doivent être utilisées de façon à minimiser les perturbations écologiques. Toutes les restrictions et les directives sur l’étiquetage doivent être suivies, y compris les restrictions concernant les cultures, les animaux d’élevage, les organismes nuisibles cibles, les mesures de sécurité, les délais d’application avant récolte et le retour au champ des travailleurs.

4.3

Phéromones et autres substances sémiochimiques

Les phéromones et substances sémiochimiques synthétiques et non synthétiques sont permises.

Pour la lutte contre les organismes nuisibles. Utilisation permise dans des pièges ou des distributeurs passifs de phéromones.

4.3

Phosphate de potassium
(de forme monobasique, dibasique et tribasique)

Autorisé dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

6.3

Phosphate ferrique
(orthophosphate de fer et phosphate de fer)

Permis comme molluscicide.

Doit être utilisé de façon à prévenir le ruissellement vers les plans d’eau.

Le contact avec les cultures doit être évité.

4.3

Phosphates de calcium
(de forme monobasique, dibasique et tribasique)

Aucune annotation. 6.3

Phosphates de sodium

À utiliser dans les produits laitiers.

6.3

Phytoprotecteurs

Substances non synthétiques, y compris, sans s’y limiter, le carbonate de calcium, la terre de diatomées, la kaolinite, l’huile de pin, la gomme de pin et le yucca. Il est permis d’utiliser le lait de chaux sur les arbres afin de les protéger des rayons du soleil et de la maladie du sud-ouest.

Doivent être utilisés pour protéger les végétaux des conditions environnementales difficiles comme le gel, les rayons du soleil, l’infection, l’accumulation de saleté à la surface des feuilles ou les dommages causés par les organismes nuisibles.

4.3

Pièges et barrières englués

Aucune annotation. 4.3

Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques

Les extraits non synthétiques sont permis. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :

  1. a) d’hydroxyde de potassium;
  2. b) d’hydroxyde de sodium;

pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. Le fabricant doit prouver qu’il est nécessaire d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Ne doivent pas contenir d’agents de conservation synthétiques, comme le formaldéhyde.

4.2

Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques

Les extraits non synthétiques sont permis. L’extraction effectuée au moyen de solvants synthétiques est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :

  1. a) d’hydroxyde de potassium;
  2. b) d’hydroxyde de sodium;

pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. Le fabricant doit prouver qu’il est nécessaire d’utiliser l’hydroxyde de sodium.  

Ne doivent pas contenir d’agents de conservation synthétiques, comme le formaldéhyde.

4.3

Plastique pour les mini-tunnels et la solarisation

Les matériaux non biodégradables et semi-biodégradables ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés pour se décomposer dans un champ.

Il est interdit d’utiliser du polychlorure de vinyle comme paillis plastique ou mini-tunnel.

4.3

Polysulfure de calcium

Voir le tableau 4.3 Sulfure de calcium.

4.3

Potassium

Les sources de potassium suivantes peuvent être utilisées :

  1. a) langbéinite, sulfate de potasse-magnésie d’extraction minière; sels de potassium d’extraction minière (sylvinite et kaïnite);
  2. b) poudres de roche potassique — comprend le basalte, la biotite, le mica, le feldspath, le granite et les sables verts;
  3. c) chlorure de potassium (KCl)— muriate de potasse et potasse de roche. L’utilisation répétée de chlorure de potassium ne doit pas entraîner l’accumulation de sels dans le sol;
  4. d) sulfate de potassium — doit être produit par la combinaison de saumures provenant des fonds marins ou de minéraux d’extraction minière. Le sulfate de potassium produit au moyen de réactifs comme l’acide sulfurique ou l’ammoniac est interdit. La fortification à l’aide de produits chimiques synthétiques est interdite.
4.2

Poussière d’argile

Comme agent de filtration pour la production de sirop d’érable.

6.5

Prébiotiques

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

5.3

Prédateurs et parasitoïdes des arthropodes

Voir le tableau 4.3 Organismes biologiques.

4.3

Prémélanges

Mélanges concentrés de minéraux et de vitamines.

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Tous les ingrédients de prémélanges doivent être essentiels à l’alimentation animale et répertoriés au tableau 5.2. Les agents de remplissage non génétiquement modifiés tels que les coques de riz peuvent être non biologiques.

5.2

Préparations homéopathiques

Aucune annotation. 4.3

Préparats biodynamiques pour le compost

Aucune annotation. 4.3

Préparats biodynamiques pour les sols et les végétaux

Aucune annotation. 4.2

Probiotiques

Les probiotiques peuvent être administrés par voie orale comme suppléments alimentaires, sous forme de préparations pharmaceutiques, en gélules, comprimés ou gels d’alginate, ou sous forme de poudre.

5.2

Probiotiques

Les probiotiques peuvent être administrés par voie orale comme suppléments alimentaires, sous forme de préparations pharmaceutiques, en gélules, comprimés ou gels d’alginate, ou sous forme de poudre.

5.3

Produits biologiques vétérinaires, y compris les vaccins

Aucune annotation. 5.3

Produits de conservation d’ensilage ou de foin

La préférence devrait être donnée aux additifs bactériens ou enzymatiques dérivés de bactéries, de champignons et de végétaux et aux sous-produits alimentaires (tels que la mélasse et le lactosérum).

Les acides suivants peuvent être utilisés : acide lactique, acide propionique et acide formique.

5.2

Produits de formulation

Des substances non synthétiques doivent être utilisées, sauf si l’annotation de la substance indique qu’un produit de formulation synthétique peut être utilisé. Pour des exemples, voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques, tableau 4.2 Farine ou poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles; tableau 4.2 Humates, acide humique et acide fulvique

4.2

Produits de formulation

Les produits de formulation peuvent être utilisés avec les substances mentionnées au tableau 4.3, comme suit :

  1. a) les produits de formulation qui font partie de la liste 4A ou 4B de l’ARLA ou qui sont non synthétiques peuvent être utilisés avec les substances suivantes : adhésifs pour pièges englués ou écrans, carbonate d’ammonium, appâts, borate, acide borique, pesticides, huiles de dormance, peroxyde d’hydrogène et savons;
  2. b) les produits de formulation qui font partie de la liste 3 de l’ARLA peuvent être utilisés avec des distributeurs passifs de phéromones;
  3. c) Les produits de formulation utilisés avec toutes les autres substances du tableau 4.3 doivent être non synthétiques à moins que leur utilisation ne soit permise dans l’annotation.
4.3

Produits de formulation (inertes, excipients)

Doivent être utilisés avec les substances mentionnées au tableau 5.3.

5.3

Produits du fer

Les sources de fer permises sont le phosphate ferrique, le pyrophosphate ferrique, le lactate ferreux, le sulfate ferreux, le carbonate de fer, le gluconate de fer, l’oxyde ferreux, le phosphate de fer, le sulfate de fer ou le fer réduit.

5.3

Produits du sélénium

Dérivés du séléniate de sodium ou du sélénite de sodium.

Peuvent être utilisés en cas de carence documentée dans le sol ou les aliments pour animaux, ou chez les animaux d’élevage.

Voir le tableau 5.3 Minéraux, oligo-éléments, éléments.

5.3

Produits microbiens

Les produits microbiens suivants sont permis :

  1. a) les rhizobactéries;
  2. b) les champignons mycorhiziens;
  3. c) l’azolla;
  4. d) les levures et autres micro-organismes.

Il est permis d’appliquer des rayons ionisants seulement sur le support de tourbe de sphaigne, avant l’ajout de tout inoculum microbien. L’irradiation est autrement interdite.

4.2

Pulvérisations à base de virus

Aucune annotation. 4.3

Pyrèthre

Doit être combiné avec les produits de formulation mentionnés au tableau 4.3

Voir le tableau 4.3 Pesticides botaniques pour les restrictions.

4.3

Pyréthrines

Sans le butoxyde de pipéronyle comme excipient.

Aucun contact direct avec des produits biologiques n’est permis.

8.2

Pyrophosphate d’acide de sodium

À utiliser comme agent de levage.

6.3

Régulateurs de croissance des plantes

Les hormones végétales non synthétiques, comme l’acide gibbérellique, l’acide indole-acétique (AIC) et les cytokinines, sont permises.

4.3

Répulsifs

Doivent être dérivés de sources non synthétiques, comme de la farine de sang stérilisé, des œufs pourris, des cheveux ou des odeurs de prédateurs.

Ne doivent pas contenir d’adjuvants synthétiques.

4.3

Résidus de conserverie

Doivent provenir de sources biologiques. Les résidus de conserverie non biologiques doivent être compostés.

Voir également le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

4.2

Roche phosphatée

Ne doit pas être enrichie ni transformée au moyen de produits chimiques synthétiques.

La teneur en cadmium ne doit pas dépasser 90 mg/kg P2O5.

4.2

Saveur de fumée

Voir le tableau 6.3 Levure.

6.4

Savons

Les savons (y compris les savons insecticides) doivent être composés d’acides gras dérivés d’huiles animales ou végétales.

4.3

Savons

Les savons (y compris les savons insecticides) doivent être composés d’acides gras dérivés d’huiles animales ou végétales.

7.4

Savons à l’ammonium

Comme répulsifs pour les gros animaux.

Le contact direct avec le sol ou avec une partie comestible de la plante est interdit.

4.3

Savons à l’ammonium

Comme répulsifs pour les gros animaux.

Le contact direct avec des produits biologiques est interdit.

8.2

Scellant pour arbres

Les peintures de sources végétales ou à base de lait sont permises. Elles ne doivent pas être combinées à des fongicides ni à d’autres produits chimiques synthétiques.

Voir le tableau 4.3 Phytoprotecteurs.

Matériel de reproduction : l’utilisation de matériel de greffage synthétique est permise à condition que les plantes soient cultivées conformément aux exigences de la norme CAN/CGSB-32.310 pendant au moins 12 mois avant la récolte de produits biologiques.  

4.3

Sédatifs

Comme la xylazine.

5.3

Sel

Sources non synthétiques de chlorure de sodium et chlorure de calcium.

Pour combattre et prévenir les maladies en production de champignons.

4.3

Sel

Les substances indiquées aux tableaux 6.3 et 6.4 peuvent être ajoutées au sel d’extraction minière ou au sel de mer.

Voir le tableau 6.3 Chlorure de sodium et tableau 6.3 Chlorure de potassium.

Voir la définition de sel à l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

6.4

Semences traitées

Il est permis d’utiliser des semences traitées avec des agents servant à la lutte biologique.

Les semences enrobées d’argile, de gypse, d’organismes biologiques (comme les rhizobiums) ou d’autres enduits non synthétiques sont permises. L’enrobage des semences avec du polymère de plastique est interdit.

Voir également le tableau 4.3 Acide peracétique; tableau 4.3 Semences traitées.

4.3

Silicate de calcium

Doit provenir de sources non synthétiques.

Pour combler une carence en nutriments des végétaux et corriger des problèmes physiologiques.

4.3

Silicate de sodium

Pour le traitement des arbres fruitiers et la transformation des fibres.

4.3

Silicate de sodium

Dans les détergents.

Voir le tableau 7.4 Détergents.

7.4

Silice

Comme agent de filtration (poudre de grade alimentaire) pour la production de sirop d’érable.

6.5

Sol

Doit provenir de sources biologiques. Doit être conforme aux restrictions spécifiées dans 5.1.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.

4.2

Solvants d’extraction, excipients et adjuvants de précipitation

Peuvent être utilisés pour dériver des substances figurant aux tableaux 5.2, 6.3, 6.4 et 6.5 :

  1. a) l’eau;
  2. b) la vapeur de cuisson, comme l’indique 8.1.2 b) de la norme CAN/CGSB-32.310;
  3. c) les graisses, huiles et alcools autres que l’alcool isopropyle;
  4. d) le CO2 supercritique
  5. e) les substances inscrites aux tableaux 6.3-6.5 de cette norme.
6.3

Soufre

Pour la lutte contre les parasites externes.

5.3

Soufre élémentaire

Le soufre élémentaire non synthétique peut être utilisé pour amender le sol là où les sources de soufre présentant un pouvoir tampon plus prononcé ne conviennent pas, et pour application foliaire. Aucune substance synthétisée chimiquement ne doit être ajoutée. Le traitement chimique est interdit.

4.2

Soufre élémentaire

Permis à des fins d’application foliaire.

4.3

Sphaigne

Ne doit pas contenir d’agents mouillants synthétiques.

4.2

Stéarate de magnésium

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

Autorisé comme antiagglomérant ou agent de libération dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

6.3

Sucre

Le sucre biologique peut être utilisé comme ingrédient dans un auxiliaire de production végétale.

4.3

Sulfate de calcium (gypse)

D’extraction minière; le sulfate de calcium obtenu à partir d’acide sulfurique est interdit.

Pour corriger des problèmes liés à une carence en calcium ou en soufre ou à la salinité des sols, documentés par des symptômes visuels, ou par des analyses du sol ou des tissus végétaux.

4.2

Sulfate de calcium (gypse)

D’extraction minière; le sulfate de calcium obtenu à partir d’acide sulfurique est interdit.

6.3

Sulfate de calcium (gypse)

Les sulfates obtenus à partir d’acide sulfurique sont interdits.

Peut être utilisé :

  1. a) comme excipient pour les gâteaux et les biscuits;
  2. b) pour les produits du soja;
  3. c) pour la levure de boulangerie.
6.5

Sulfate de cuivre

À utiliser comme source de nutriments essentiels (source de cuivre et de soufre) et pour usage topique (bains de pied).

5.3

Sulfate de magnésium

Doit provenir d’extraction minière. Comme source de magnésium et de soufre.

5.3

Sulfate de magnésium

Aucune annotation. 6.3

Sulfure de calcium (polysulfure de calcium)

Permis sur les plantes comme :

  1. a) fongicide;
  2. b) insecticide;
  3. c) acaricide (lutte contre les acariens).
4.3

Surfactants

Substances non synthétiques.

Voir le tableau 4.2 Produits de formulation, tableau 4.2 Agents mouillants; et le tableau 4.3 Savons; tableau 4.3 Huiles végétales.

4.2

Surfactants

Substances non synthétiques.

Voir le tableau 4.3 Savons; tableau 4.3 Huiles végétales; tableau 4.3 Agents mouillants

4.3

Surfactants

Voir le tableau 7.4 Détergents; tableau 7.4 Savons.

7.4

Talc

Comme agent filtrant.

6.5

Tampons

Doivent provenir d’une source non synthétique comme l’acide citrique ou le vinaigre.

La soude et l’acide sulfurique sont interdits.

4.2

Tampons

Doivent provenir d’une source non synthétique comme l’acide citrique ou le vinaigre.

La soude et l’acide sulfurique sont interdits.

4.3

Tartrate acide de potassium
(KC4H5O6)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

6.3

Tartrate de potassium
(K2C4H4O6. INS 336)

La forme synthétique est permise lorsque la forme non synthétique n’est pas disponible sur le marché.

6.3

Terre de diatomées

Seules les formes non chauffées peuvent être utilisées.

Ne pas ajouter de pesticide synthétique ni de synergiste.

4.3

Terre de diatomées

Approuvée comme agent anti-agglomérant dans les aliments pour animaux à une teneur maximale de 2 % de la ration totale.

5.2

Terre de diatomées

Pour le contrôle des parasites externes.

5.3

Terre de diatomées

En tant qu’auxiliaire de filtrage des aliments ou comme agent clarifiant.

6.5

Terre de diatomées

Aucune annotation. 8.2

Terreau

Ne doit pas contenir d’agents mouillants ni de fertilisants synthétiques.

4.2

Terreau de feuilles

Aucune annotation. 4.2

Terreau de repiquage et de rempotage

Doit être entièrement composé de substances permises.

4.3

Thé de compost

Le thé de compost doit être fait à partir de compost qui répond aux critères indiqués au tableau 4.2 Compost produit sur les lieux d’une exploitation, ou dans tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation, ou tableau 4.2 Vermicompost.

Les autres substances répertoriées au tableau 4.2 peuvent être ajoutées au thé de compost.

Si le thé de compost est appliqué directement sur la partie comestible des végétaux, l’exploitant doit être capable de démontrer qu’il a respecté les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains lors du procédé OU que les exigences relatives à l’utilisation des déjections animales non traitées, énoncées dans 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectées.

Voir la définition de thé de compost dans l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

4.2

Tocophérols et concentrés naturels mélangés

Dérivés d’huile végétale quand les extraits de romarin ne constituent pas une solution de rechange acceptable.

6.3

Tourteau d’oléagineux

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

4.2

Traitements de semences

Produits microbiens, varech, yucca, gypse, argile et produits botaniques.

Voir le tableau 4.3 Acide peracétique; tableau 4.3 Semences traitées.

4.3

Vaccins

Voir le tableau 5.3 Produits biologiques vétérinaires, y compris les vaccins.

5.3

Varech et produits du varech

Voir le tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

4.2

Varech et produits du varech

À utiliser comme agent épaississant et supplément alimentaire.

6.3

Végétaux et sous-produits des végétaux

Comprennent les préparations végétales de plantes aquatiques ou terrestres, ou des parties de végétaux comme les cultures-abris, les engrais verts, les résidus de récolte, le foin, les feuilles et la paille. L’utilisation de parties de végétaux pour amender le sol et comme engrais foliaire est permise. Les résidus provenant de cultures qui ont été traitées ou produites avec des substances interdites peuvent être utilisés comme matières pour le compostage.

Pour la transformation des sous-produits de végétaux, voir le tableau 4.2 Agents d’extraction.

La sciure, les copeaux et la planure de bois peuvent être utilisés pour les paillis s’ils sont obtenus ou dérivés de bois qui n’a pas été traité avec de la peinture ou des substances interdites.

4.2

Vermicompost

Le vermicompost (également désigné par les termes lombricompost, compost de vers de terre ou humus provenant de vers de terre) est le produit de la décomposition et de la transformation de matière organique et de composés par certaines espèces de vers de terre.

Les matières premières destinées à ces vers de terre doivent respecter les critères établis au tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

L’exploitant doit être en mesure de démontrer ce qui suit :

  1. a) le vermicompost, produit sur les lieux d’une exploitation ou provenant d’une autre exploitation, respecte les niveaux acceptables de pathogènes humains (NPP/g matières totales) qui sont indiqués dans les Lignes directrices pour la qualité du compost; ou
  2. b) les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains ont été suivies lors du procédé.

Voir le tableau 4.2 Produits microbiens pour obtenir de l’information sur les activateurs de compost.

4.2

Vermiculite

Aucune annotation. 4.2

Vinaigre

Aucune annotation. 7.3

Vinaigre (acide acétique)

Doit provenir de sources non synthétiques.

Voir le tableau 4.3 Acide acétique.

4.3

Vinasse et extrait de vinasse

La vinasse ammoniacale est interdite.

4.2

Vitamines

Les sources non synthétiques de toutes les vitamines et les sources synthétiques des vitamines B1, C (acide ascorbique) et E peuvent être utilisées en production végétale biologique.

4.2

Vitamines

Permises pour l’enrichissement ou la vitaminisation.

5.2

Vitamines

Les agents de formulation associés aux vitamines qui sont conformes à la réglementation canadienne sont autorisés.

Par voie orale, par application topique ou par injection.

5.3

Vitamines et minéraux nutritifs

Ne seront utilisés que si la loi l’exige.

Les produits substituts non laitiers suivants peuvent être enrichis sur une base volontaire si la loi le permet : boissons végétales, produits qui s’apparentent au fromage et substituts du beurre.

Sulfate ferreux. Il doit être utilisé si la loi l’exige, et peut être utilisé, sur une base volontaire, si la loi l’autorise.

6.4

Zinc

L’oxyde de zinc et le sulfate de zinc peuvent servir à combler une carence en zinc documentée.

Voir le tableau 4.2 Micronutriments.

4.2

Notes de bas de page

Note de bas de page 1

Les références dans le présent document à la présente « Norme nationale du Canada » ou « la présente norme » renvoient à la norme CAN/CGSB-32.311, Systèmes de production biologique – Listes des substances permises.

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