Une vue agrandie du rapport sur le programme des travaux techniques

Sommaire du tableau

Ce tableau donne un sommaire du Système des codes de stade harmonisés de l'Office des normes générales du Canada.

Système des codes de stade harmonisés de l'Office des normes générales du Canada (ONGC)
Stade Sous-Stade
00
Enregis-
trement
20
Début d'action principale
60
Fin d'action principale
90 Décision
92
Répétition d'une phase antérieure
98
Abandon
99
Approbation
00
Stade préliminaire
00.00
Proposition de nouveau projet reçue
00.20
Proposition de nouveau projet à l'examen
   00.92
Proposition pour étude à une date ultérieure
00.98
Proposition de nouveau projet abandonnée
00.99
Approbation du nouveau projet
10
Stade proposition
10.00
Proposition d'un plan de travail enregistrée
10.20
Proposition négociée
10.60
Proposition acceptée
  10.98
Projet de travail abandonné
10.99
Entente établie
20
Stade élaboration
20.00
Enregistrement du projet de norme et avis d'intention
20.20
Projet de norme commencé
20.60
Projet de norme terminé
  20.98
Projet de travail abandonné
20.99
Projet de norme soumis à l'ensemble du comité
30
Stade élaboration du comité
30.00
Projet de norme soumis au comité
30.20
Examen du projet de comité commencé
30.60
Examen du projet de comité terminé
30.92
Décision de rédiger de nouveau
30.98
Projet de travail abandonné
30.99
Recommandation du comité pour procéder à un examen public
40
Stade examen public
40.00
Enregistrement de l'examen public
40.20
Examen public commencé
40.60
Examen public terminé
40.92
Décision de rédiger de nouveau
40.98
Projet de travail abandonné
40.99
Recommandation du comité pour procéder à l'approbation du comité
50
Stade approbation du comité
50.00
Enregistrement du projet de comité pour vote
50.20
Mise au vote du comité
50.60
Fin du vote du comité
50.92
Décision de rédiger ou de voter de nouveau
50.98
Projet de travail abandonné
50.99
Règlement du vote sur le projet final pour publication
55
Stade ratification
55.00
Enregistrement de l'examen de procédure
55.20
Examen de procédure commencé
55.60
Examen de procédure terminé.
Pour NNC - documentation soumise au CCN
55.92
Renvoi du projet au CT responsable
55.98
Projet de travail abandonné
55.99
Ratification de l'ONGC des normes de l'ONGC.
Ratification du CCN des NNC.
60
Stade publication
60.00
Norme en cours de publication
  60.60
Norme publiée
     
90
Stade réexamen
90.00
Réexamen de la norme commencé
90.20
Notification de l'examen public commencée
90.60
Réexamen terminé
    90.99
Enregistrement au prochain stade applicable :
  • Stade 20 (nouvelle édition)
  • Stade 50 (confirmation)
  • Stade 95 (retrait)
95
Stade retrait
95.00
Enregistrement du retrait
95.20
Mise au vote pour le retrait ou dernières consultations
95.60
Approbation du retrait
    95.99
Publication de l'avis de retrait

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