Catalogue de l'Office des normes générales du Canada
Obtenir les normes gratuites et commander les normes spécifiques destinées à la vente
Plusieurs normes sont maintenant disponibles gratuitement
Depuis le 1er Septembre 2017, plusieurs de nos normes peuvent être obtenues gratuitement. Les normes élaborées conjointement avec d’autres organismes élaborateurs de normes (OEN) et celles adoptées de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), sont toujours disponibles auprès de nos partenaires moyennant des frais.
Normes disponibles gratuitement
Parcourez notre catalogue pour obtenir des informations sur les normes gratuites.
Centre des ventes Office des normes générales du Canada 140 rue O'Connor Édifice L'Esplanade Laurier Tour Est, 6e étage Ottawa, ON K1A 0S5
Comment utiliser le catalogue
Organisation du catalogue
L'index numérique des normes contient une liste des normes par ordre numérique et par produit et services, et fournit les renseignements suivants :
le titre du document
la date de publication
le modificatif ou le rectificatif, s'il y a lieu
Désignation des normes
La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.1-2022 contiennent les éléments suivants :
Norme nationale du Canada
CAN/CGSB-12.1-2022
CAN/CGSB – Norme nationale du Canada de l'ONGC
12 – Domaine
1 – Numéro particulier de la norme
2022 – L'année de publication
Autres termes importants relatifs aux normes
Norme adoptée
Norme approuvée comme une Norme nationale du Canada par un comité de normes de l'ONGC. Les changements par rapport à la norme sont identifiés. La norme adoptée peut être soit une norme republiée ou une norme entérinée.
Norme republiée
La norme est publiée sous l'apparence d'une norme de l'ONGC, portant la désignation de l'ONGC et celle de l'organisme d'origine avec la permission du détenteur du droit d'auteur. La préface contient toutes les variantes requises aux fins d'utilisation au Canada. Un exemple de norme adoptée qui est republiée est la norme CAN/CGSB-48.9712-2022 qui est aussi la norme ISO 9712:2021.
Confirmation de normes
Déclaration de validité d'une norme existante qui continue d'être valide et qui est toujours conforme aux exigences d'une Norme nationale du Canada.
Remarque : L'index numérique des normes énumère nos normes en ordre numérique par produits et services, et fournit les renseignements suivants : la référence de l'ONGC, le titre du document, la date de publication du document et sa mise à jour (modificatif), s'il y a lieu.
Les normes disponibles gratuitement peuvent être obtenues en format PDF à partir des liens Web fournis. Si vous avez des questions ou si vous désirez obtenir les publications en médias substituts, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.
Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA))
Mars 2011 (norme confirmée Mars 2021)
s/o
CAN/CGSB/CSA-Z1640
Équipement de protection individuelle utilisé pour faire enquête sur des laboratoires de drogues clandestins et les démanteler (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA))
