|
Les normes sur les Systèmes de production biologique sont disponible sur le Web :
Nota : Pour lire la version PDF, vous avez besoin du logiciel  Adobe
Acrobat Reader.
Si nous n'avez pas accès au site de téléchargement d'Adobe, vous
pouvez télécharger le logiciel Acrobat Reader d'une page
accessible.
Si l'accessibilité à un document PDF pose un problème, vous pouvez
convertir le fichier en format texte HTML ou ASCII en utilisant l'un des services
d'accès offerts par Adobe.
Conditions et déni de responsabilité concernant la publication électronique
Vous êtes avisés
et reconnaissez que le présent document, de même que
les documents qui y sont annexés sont une version électronique
non officielle d'une norme nationale. Vous êtes avisés
et reconnaissez en outre que le ministre de TPSGC ainsi que les membres du Comité sur l'agriculture biologique de l'ONGC ne peuvent pas être tenus responsables des situations suivantes
pour lesquelles ils se dégagent expressément de toute
responsabilité :
- tout écart entre le texte original de l'ONGC et toute
version électronique (y compris la version transmises par
Internet) de la présente norme;
- toute matière non à jour contenue dans la version
électronique de la présente norme mais révisée
ou non incluse dans une version subséquente de la présente
norme.
En cas de divergence, le texte original sur copie papier de la
présente norme de l'ONGC a préséance sur la
version électronique et peut être obtenues à l'adresse
suivante :
Poste : |
Centre des ventes
Office des normes générales du Canada
Gatineau, Canada
K1A 1G6 |
Téléphone : |
1-800-665-2472 (Canada seulement)
ou 819-956-0425 |
Courriel : |
ncr.cgsb-ongc@tpsgc.gc.ca |
Télécopieur : |
819-956-5740 |
Suggestions d’amélioration :
Étant donné l’évolution technique, les normes de l’ONGC font l’objet de révisions périodiques. Toutes les suggestions susceptibles d’en améliorer la teneur sont accueillies avec grand intérêt et portées à l’attention des comités des normes concernés. Les changements apportés aux normes font l’objet de modificatifs distincts ou sont incorporés dans les nouvelles éditions des normes.
32.310 Systèmes de production biologique — Principes généraux et normes de gestion
32.311 Systèmes de production biologique - Listes des substances permises
Information connexe :
Communiqué :
|
