Formule CC‑2b‑1 (Passifs : renseignements complémentaires)

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Société ABC Limitée
CC‑2b‑1
Passifs : renseignements complémentaires
Régime de retraite et autres avantages futurs des employés
31 mars 2018

Note 1 pour formulaire CC‑2b‑1

À être rempli seulement par les sociétés d'État et autres entités consolidées à la fin de l'exercice.

Partie A – Actifs (passifs) découlant des avantages futurs

Note 2 pour formulaire CC‑2b‑1

Les tableaux sur cette page sont seulement par exemple et contiennent des exemples de données.

Actifs (passifs) découlant des avantages futurs
(en milliers de dollars)
Partie A – Actifs (passifs) découlant des avantages futurs Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Groupe de lignes 1
Obligation au titre des prestations constituées, fin de l'exercice (-)  (de CC‑2b‑2) -22 550 -52 500 -2 125 -77 175
Actifs des régimes, solde de clôture (+) (de CC‑2b‑2) 22 275   0 22 275
Situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées – excédent (déficit) -275 -52 500 -2 125 -54 900
Groupe de lignes 2
Pertes ou (gains) actuariels nets non amortis  (+/-) 2 300 4 200 120 6 620
Cotisations des employeurs après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars (+)   XXXX   0
Prestations versées directement par la société ou autre entité après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars (-) XXXX     0
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Groupe de lignes 3
Provision pour moins-value (-)       0
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Note : La provision pour moins-value représente la valeur de l'actif au titre des prestations constituées qui peut se trouver réduite lorsqu'il existe un excédent, au plan comptable, du régime dont la société d'État ou autre entité consolidée n'est pas en mesure de tirer pleinement avantage.
Présenté dans l'état des actifs ou l'état des passifs et de l'avoir comme suit : 
Note : Actifs découlant des régimes d'avantages futurs ne doivent pas être présentés nette des passifs découlant des régimes d'avantages futurs pour les régimes capitalisés et non capitalisés mais plutôt présentés séparément.
Actifs découlant des régimes d'avantages futurs, nette de la provision pour moins-value 5 875     5 875
Passifs découlant des régimes d'avantages futurs (-) -3 850 -48 300 -2 005 -54 155
Autres montants pas inclus dans le rapprochement ci-dessus :       0
(préciser)       0
(préciser)       0
(préciser)       0
Total des régimes de retraite et des autres avantages futurs des employés (CC‑1 et CC‑2) 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Concernant la situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées présentée ci-dessus, les montants présentés correspondant aux obligations au titre des prestations constituées et aux valeurs des actifs des régimes relativement aux régimes qui sont en situation déficitaire sont les suivants :
Obligations au titre des prestations constituées -7 550 -52 500 -2 125 -62 175
Actifs des régimes 2 000     2 000
Situation de capitalisation des régimes à prestations déterminées, déficit -5 550 -52 500 -2 125 -60 175

Partie B – Rapprochement et vérification des calculs :

Rapprochement des actifs (passifs) découlant des avantages futurs
(en milliers de dollars)
Rapprochement des actifs (passifs) découlant des avantages futurs Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, début de l'exercice (CC‑2b‑1 de l'exercice antérieur)  3 200 -46 000 -1 950 -44 750
Total de la charge relative aux avantages et aux intérêts pour l'exercice (de CC‑2b‑3)  -1 275 -5 300 -155 -6 730
Prestations versées et frais d'administration versés (de CC‑2b‑2)  XXXX 3 000 100 3 100
Prestations versées directement par la société après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars
De l'exercice précédent (-)  XXXX     0
De l'exercice courant (+) (ci-dessus)  XXXX 0 0 0
Cotisations de l'employeur (de CC‑2b‑2)  100 XXXX 0 100
Cotisations de l'employeur après la date d'évaluation jusqu'au 31 mars
De l'exercice précédent (-)        0
De l'exercice courant (+) (ci-dessus)  0 XXXX 0 0
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, fin de l'exercice 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Actifs (passifs) découlant des avantages futurs, nette de la provision pour moins-value, fin de l'exercice selon partie A 2 025 -48 300 -2 005 -48 280
Différence – à être expliqué ci-dessous le cas échéant  0 0 0 0
(préciser)       0
(préciser)       0
(préciser)       0
Rapprochement des gains (pertes) actuariels non amortis
(en milliers de dollars)
Rapprochement des gains (pertes) actuariels non amortis Régimes de retraite Autres avantages futurs Total
Capitalisés Non capitalisés
Perte (gain) nette actuarielle non amortie, début de l'exercice (CC‑2b‑1 de l'exercice antérieur) 1 100 3 000 50 4 150
Perte (gain) actuarielle de l'exercice courant :
Obligation au titre de prestations constituées (de CC‑2b‑2) 1 000 2 500 75 3 575
Actifs des régimes (de CC‑2b‑2) 500 XXXX 0 500
Total gain (perte) actuariel de l'exercice courant  1 500 2 500 75 4 075
Groupe de lignes 1
Amortissement du gain (perte) actuariel durant l'exercice (de CC‑2b‑3) -100 -300 -5 -405
Amortissement accéléré du gain (perte) actuariel selon (de CC‑2b‑3) :
Modifications aux régimes -200 0 0 -200
Compressions aux régimes 0 -1 000 0 -1 000
Règlements de régimes 0 0 0 0
Autres – (préciser)       0
(préciser)       0
Gain (perte) actuariel net non amorti, fin de l'exercice 2 300 4 200 120 6 620
Gain (perte) actuariel net non amorti, fin de l'exercice selon partie A 2 300 4 200 120 6 620
Différence – à être expliqué ci-dessous le cas échéant  0 0 0 0
(préciser)       0
(préciser)       0
(préciser)       0

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