DR 2014-019

Objet : Crédits d'impôt personnels fédéraux, provinciaux (sauf le Québec) et territoriaux qui s'appliqueront à compter du 1er janvier 2015

Le 10 décembre 2014

1. But

1.1. La présente directive vise à fournir de l'information sur les changements concernant les crédits d'impôt personnels fédéraux, provinciaux (sauf le Québec) et territoriaux qui s'appliqueront à l'année d'imposition 2015.

2. Contexte

2.1. De nombreux montants de crédits d'impôt personnels sur les formulaires de « Déclaration des crédits d'impôt personnels » (TD1) fédéraux, provinciaux et territoriaux de 2015 ont été indexés. Cela signifie que les montants de certains crédits d'impôt personnels augmenteront en fonction de l'indice des prix à la consommation (IPC). Par exemple, le facteur d'indexation fédérale pour 2015 est 1,7 %. Les montants des crédits d'impôt personnels fédéraux de 2015 sont calculés en multipliant les montants des crédits d'impôt personnels de 2014 par un facteur de 1,017.

3. Politique

3.1. Crédits d'impôt personnels fédéraux

L'Agence du revenu du Canada (ARC) a annoncé que certains crédits d'impôt personnels seront indexés selon un taux d'indexation de 1,7 % pour l'année d'imposition 2015. Le formulaire TD1 pour 2015 tiendra compte de ces changements aux montants de crédits d'impôt personnels. Il sera possible d'obtenir ce formulaire auprès des bureaux de district d'impôt, ainsi qu'à partir de la page Formulaires classés par numéro de formulaire du site Web de l'ARC.

Un nouveau crédit d'impôt « Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans » a été instauré pour 2015. Le montant pour enfant a été supprimé pour les années d'imposition 2015 et suivantes en conjonction avec la bonification de la prestation universelle pour la garde d'enfant.

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels fédéraux en vigueur le 1er janvier 2015.

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels fédéraux qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels fédéraux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
11 138 $ 11 327 $
Montant pour enfant
2 255 $ (4 313 $ si l'enfant a une déficience) Supprimé
Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans
Ne s'applique pas 2 093 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 6 916 $ maximum de 7 033 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 776 $ maximum de 7 899 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 530 $ (6 588 $ si cette personne a une déficience) maximum de 4 608 $ (6 701 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 6 589 $ maximum de 6 700 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9 et 10 du formulaire TD1, tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 4, 5, 11 et 12 du formulaire TD1.

3.2. Crédits d'impôt personnels provinciaux (sauf le Québec) et territoriaux

À compter du 1er janvier 2015, les employés pourront réclamer les montants des crédits d'impôt personnels non remboursables suivants selon leur province ou territoire d’emploi. Certains crédits d'impôt personnels ont été indexés pour l'année d'imposition 2015. Chacun des formulaires TD1 provinciaux et territoriaux sera révisé afin de tenir compte des changements apportés aux montants des crédits d'impôt personnels. Il sera possible d'obtenir ces formulaires auprès des bureaux de district d'impôt, ainsi qu'à partir de la page Formulaires classés par numéro de formulaire du site Web de l'ARC.

3.2.1. Terre-Neuve-et-Labrador

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de Terre-Neuve-et-Labrador en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de Terre-Neuve-et-Labrador qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 2,2 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
8 578 $ 8 767 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 5 476 $ maximum de 5 596 $
Montant pour personnes handicapées
5 788 $ 5 915 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 7 009 $ maximum de 7 164 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 7 009 $ maximum de 7 164 $
Montant pour aidants naturels
2 724 $ 2 783 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
2 724 $ 2 784 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt de Terre-Neuve-et-Labrador » (TD1NL), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 3, 4, 10 et 11 du formulaire TD1NL.

3.2.2. Nouvelle-Écosse

Le gouvernement de la Nouvelle-Écosse n'a apporté aucun changement à ses crédits d'impôt personnels.

3.2.3. Île-du-Prince-Édouard

Le gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard n'a apporté aucun changement à ses crédits d'impôt personnels.

3.2.4. Nouveau-Brunswick

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
9 472 $ 9 633 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 625 $ maximum de 4 704 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 668 $ maximum de 7 799 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 8 043 $ maximum de 8 180 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 8 043 $ maximum de 8 180 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 473 $ maximum de 4 550 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 473 $ maximum de 4 549 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick » (TD1NB), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 3, 4, 10 et 11 du formulaire TD1NB.

3.2.5. Ontario

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de l'Ontario en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de l'Ontario qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 2,0 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
9 670 $ 9 863 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 721 $ maximum de 4 815 $
Montant pour revenu de pension
1 337 $ 1 364 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps plein)
520 $ 531 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps partiel)
156 $ 159 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 812 $ maximum de 7 968 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 8 211 $ maximum de 8 375 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 8 211 $ maximum de 8 375 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 557 $ maximum de 4 648 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 558 $ maximum de 4 649 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Ontario » (TD1ON), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 10 et 11 du formulaire TD1ON.

3.2.6. Manitoba

Le gouvernement du Manitoba n'a apporté aucun changement à ses crédits d'impôt personnels.

3.2.7. Saskatchewan

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
15 378 $ 15 639 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 684 $ maximum de 4 764 $
Montant supplémentaire pour personnes âgées
1 237 $ 1 258 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 9 060 $ maximum de 9 214 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 15 378 $ maximum de 15 639 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 15 378 $ maximum de 15 639 $
Montant pour enfant
5 834 $ 5 933 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 9 060 $ maximum de 9 214 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 9 060 $ maximum de 9 214 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9, 10 et 11 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan » (TD1SK), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 4, 5, 12 et 13 du formulaire TD1SK.

3.2.8. Alberta

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de l'Alberta en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de l'Alberta qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 2,4 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
17 787 $ 18 214 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 957 $ maximum de 5 076 $
Montant pour revenu de pension
1 370 $ 1 402 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps plein)
691 $ 708 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps partiel)
207 $ 212 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 13 720 $ maximum de 14 050 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 17 787 $ maximum de 18 214 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 17 787 $ maximum de 18 214 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 10 296 $ maximum de 10 544 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 10 296 $ maximum de 10 543 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels de l'Alberta » (TD1AB), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 10 et 11 du formulaire TD1AB.

3.2.9. Colombie-Britannique

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 0,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
9 869 $ 9 938 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 426 $ maximum de 4 457 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 402 $ maximum de 7 454 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 8 450 $ maximum de 8 509 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 8 450 $ maximum de 8 509 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 318 $ maximum de 4 349 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 318 $ maximum de 4 348 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique » (TD1BC), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 3, 4, 10 et 11 du formulaire TD1BC.

3.2.10. Yukon

Un nouveau crédit d'impôt « Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans » a été instauré pour 2015. Le montant pour enfant a été supprimé pour les années d'imposition 2015 et suivantes en conjonction avec la bonification de la prestation universelle pour la garde d'enfant.

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de Yukon en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de Yukon qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
11 138 $ 11 327 $
Montant pour enfant
2 255 $ (4 313 $ si l'enfant a une déficience) Supprimé
Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans
Ne s'applique pas 2 093 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 6 916 $ maximum de 7 033 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 766 $ maximum de 7 899 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 530 $ (6 588 $ si cette personne a une déficience) maximum de 4 608 $ (6 701 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 6 589 $ maximum de 6 700 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 3, 6, 7, 8, 9 et 10 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels de Yukon » (TD1YT), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 4, 5, 11 et 12 du formulaire TD1YT.

3.2.11. Territoires du Nord-Ouest

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
13 668 $ 13 900 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 6 686 $ maximum de 6 799 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 11 084 $ maximum de 11 272 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 13 668 $ maximum de 13 900 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 13 668 $ maximum de 13 900 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 531 $ maximum de 4 608 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 530 $ maximum de 4 608 $

Le montant des crédits d'impôt indexés (voir tableau ci-dessus) correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest » (TD1NT), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 3, 4, 10 et 11 du formulaire TD1NT.

3.2.12. Nunavut

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de Nunavut en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de Nunavut qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
12 567 $ 12 781 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 9 425 $ maximum de 9 586 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 12 567 $ maximum de 12 781 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 12 567 $ maximum de 12 781 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 12 567 $ maximum de 12 781 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 531 $ maximum de 4 608 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 530 $ maximum de 4 608 $

Le montant des crédits d'impôt indexés correspond à la somme des montants indiqués aux lignes 1, 2, 5, 6, 7, 8 et 9 du formulaire « Déclaration des crédits d'impôt personnels de Nunavut » (TD1NU), tandis que le montant des crédits d'impôt non indexés représente la somme des montants indiqués aux lignes 3, 4, 10 et 11 du formulaire TD1NU.

4. Procédures et instructions

4.1. Les systèmes de rémunération sont programmés de façon à automatiquement refléter le montant personnel de base, le montant pour époux ou conjoint de fait, ainsi que le montant pour une personne à charge admissible.

4.2. Les employés souhaitant que les montants des crédits d'impôt personnels les concernant soient modifiés doivent remplir le formulaire TD1 fédéral ainsi que le formulaire TD1 provincial ou territorial qui convient. Un employé dont la province ou le territoire d'emploi ou de résidence change devrait remplir le formulaire TD1 provincial ou territorial qui s'applique dans son cas. Il est possible d'obtenir ces formulaires auprès des bureaux de district d'impôt, ainsi qu'à partir de la page Formulaires classés par numéro de formulaire du site Web de l'ARC.

5. Demandes de renseignements

5.1. Toute demande de renseignements sur le contenu de ce document doit être adressée à votre bureau des services de rémunération de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).

Directeur général
Secteur de la rémunération
Comptabilité, gestion bancaire et rémunération

Carrie E. Roussin
a signé l'original

Avis d'information aux employés

Crédits d'impôt personnels fédéraux, provinciaux (sauf le Québec) et territoriaux qui s'appliqueront à compter du 1er janvier 2015

Le présent avis vise à vous fournir de l'information sur les crédits d'impôt personnels fédéraux, provinciaux (sauf le Québec) et territoriaux pour l'année d'imposition 2015.

De nombreux montants de crédits d'impôt personnels sur les formulaires de « Déclaration des crédits d'impôt personnels » (TD1) fédéraux, provinciaux et territoriaux de 2015 ont été indexés. Cela signifie que les montants de certains crédits d'impôt personnels augmenteront en fonction de l'indice des prix à la consommation (IPC). Par exemple, le facteur d'indexation fédérale pour 2015 est de 1,7 %. Les montants des crédits d'impôt personnels fédéraux de 2014 sont calculés en multipliant les montants des crédits d'impôt personnels de 2014 par un facteur de 1,017.

Les systèmes de rémunération sont programmés de façon à automatiquement refléter le montant personnel de base, le montant pour époux ou conjoint de fait, ainsi que le montant pour une personne à charge admissible.

Si vous souhaitez obtenir des crédits d'impôt personnel supplémentaires pour 2015, vous devrez remplir le formulaire TD1 fédéral ainsi que le formulaire TD1 provincial ou territorial qui convient. Si votre province ou territoire d'emploi ou de résidence change, vous devriez remplir le formulaire TD1 provincial ou territorial qui convient. Vous pouvez obtenir ces formulaires auprès des bureaux de district d'impôt de l'Agence du revenu du Canada (ARC), ainsi qu'à partir de la page Formulaires classés par numéro de formulaire du site Web de l'ARC.

Crédits d'impôt personnels fédéraux

ARC a annoncé que certains crédits d'impôt personnels seront indexés selon un taux d'indexation de 1,7 % pour l'année d'imposition 2015. Le formulaire TD1 pour 2015 tiendra compte de cette indexation.

Un nouveau crédit d'impôt « Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans » a été instauré pour 2015. Le montant pour enfant a été supprimé pour les années d'imposition 2015 et suivantes en conjonction avec la bonification de la prestation universelle pour la garde d'enfant.

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels fédéraux en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels fédéraux qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels fédéraux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
11 138 $ 11 327 $
Montant pour enfant
2 255 $ (4 313 $ si l'enfant a une déficience) Supprimé
Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans
Ne s'applique pas 2 093 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 6 916 $ maximum de 7 033 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 776 $ maximum de 7 899 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 530 $ (6 588 $ si cette personne a une déficience) maximum de 4 608 $ (6 701 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 6 589 $ maximum de 6 700 $

Crédits d'impôt personnels provinciaux (sauf le Québec) et territoriaux

À compter du 1er janvier 2015, vous pourrez réclamer les montants des crédits d'impôt personnels non remboursables suivants selon votre province ou leur territoire d’emploi. Certains crédits d'impôt personnels ont été indexés pour l'année d'imposition 2015. Chacun des formulaires TD1 provinciaux et territoriaux sera révisé afin de tenir compte des changements apportés aux montants des crédits d'impôt personnels.

Terre-Neuve-et-Labrador

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de Terre-Neuve-et-Labrador en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de Terre-Neuve-et-Labrador qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 2,2 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
8 578 $ 8 767 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 5 476 $ maximum de 5 596 $
Montant pour personnes handicapées
5 788 $ 5 915 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 7 009 $ maximum de 7 164 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 7 009 $ maximum de 7 164 $
Montant pour aidants naturels
2 724 $ 2 783 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
2 724 $ 2 784 $
Nouvelle-Écosse

Le gouvernement de la Nouvelle-Écosse n'a apporté aucun changement à ses crédits d'impôt personnels.

Île-du-Prince-Édouard

Le gouvernement de l'Île-du-Prince-Édouard n'a apporté aucun changement à ses crédits d'impôt personnels.

Nouveau-Brunswick

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels du Nouveau-Brunswick qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
9 472 $ 9 633 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 625 $ maximum de 4 704 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 668 $ maximum de 7 799 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 8 043 $ maximum de 8 180 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 8 043 $ maximum de 8 180 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 473 $ maximum de 4 550 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 473 $ maximum de 4 549 $
Ontario

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de l'Ontario en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de l'Ontario qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 2,0 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
9 670 $ 9 863 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 721 $ maximum de 4 815 $
Montant pour revenu de pension
1 337 $ 1 364 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps plein)
520 $ 531 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps partiel)
156 $ 159 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 812 $ maximum de 7 968 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 8 211 $ maximum de 8 375 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 8 211 $ maximum de 8 375 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 557 $ maximum de 4 648 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 558 $ maximum de 4 649 $
Manitoba

Le gouvernement du Manitoba n'a apporté aucun changement à ses crédits d'impôt personnels.

Saskatchewan

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de la Saskatchewan qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
15 378 $ 15 639 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 684 $ maximum de 4 764 $
Montant supplémentaire pour personnes âgées
1 237 $ 1 258 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 9 060 $ maximum de 9 214 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 15 378 $ maximum de 15 639 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 15 378 $ maximum de 15 639 $
Montant pour enfant
5 834 $ 5 933 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 9 060 $ maximum de 9 214 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 9 060 $ maximum de 9 214 $
Alberta

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de l'Alberta en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de l'Alberta qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 2,4 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
17 787 $ 18 214 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 957 $ maximum de 5 076 $
Montant pour revenu de pension
1 370 $ 1 402 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps plein)
691 $ 708 $
Frais de scolarité et montant relatif aux études (temps partiel)
207 $ 212 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 13 720 $ maximum de 14 050 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 17 787 $ maximum de 18 214 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 17 787 $ maximum de 18 214 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 10 296 $ maximum de 10 544 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 10 296 $ maximum de 10 543 $
Colombie-Britannique

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de la Colombie-Britannique qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 0,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
9 869 $ 9 938 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 4 426 $ maximum de 4 457 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 402 $ maximum de 7 454 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 8 450 $ maximum de 8 509 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 8 450 $ maximum de 8 509 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 318 $ maximum de 4 349 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 318 $ maximum de 4 348 $
Yukon

Un nouveau crédit d'impôt « Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans » a été instauré pour 2015. Le montant pour enfant a été supprimé pour les années d'imposition 2015 et suivantes en conjonction avec la bonification de la prestation universelle pour la garde d'enfant.

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de Yukon en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de Yukon qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
11 138 $ 11 327 $
Montant pour enfant
2 255 $ (4 313 $ si l'enfant a une déficience) Supprimé
Montant pour aidants familiaux pour enfant âgé de moins de 18 ans
Ne s'applique pas 2 093 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 6 916 $ maximum de 7 033 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 7 766 $ maximum de 7 899 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 11 138 $ (13 196 $ si cette personne a une déficience) maximum de 11 327 $ (13 420 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 530 $ (6 588 $ si cette personne a une déficience) maximum de 4 608 $ (6 701 $ si cette personne a une déficience)
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 6 589 $ maximum de 6 700 $
Territoires du Nord-Ouest

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels des Territoires du Nord-Ouest qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Territorial Personal Tax Credit amounts (indexing factor is 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
13 668 $ 13 900 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 6 686 $ maximum de 6 799 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 11 084 $ maximum de 11 272 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 13 668 $ maximum de 13 900 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 13 668 $ maximum de 13 900 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 531 $ maximum de 4 608 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 530 $ maximum de 4 608 $
Nunavut

Le tableau suivant illustre les modifications apportées aux crédits d'impôt personnels de Nunavut en vigueur le 1er janvier 2015 :

Sommaire du tableau

Ce tableau prévoit les montants des crédits d'impôt personnels de Nunavut qui ont été révisées à partir du 1er janvier 2015.

Montants des crédits d'impôt personnels provinciaux (taux d'indexation de 1,7 %)
  Montant à compter du 1er janvier 2014 Montant à compter du 1er janvier 2015
Montant personnel de base
12 567 $ 12 781 $
Montant en raison de l'âge
maximum de 9 425 $ maximum de 9 586 $
Montant pour personnes handicapées
maximum de 12 567 $ maximum de 12 781 $
Montant pour époux ou conjoint de fait
maximum de 12 567 $ maximum de 12 781 $
Montant pour une personne à charge admissible
maximum de 12 567 $ maximum de 12 781 $
Montant pour aidants naturels
maximum de 4 531 $ maximum de 4 608 $
Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus ayant une déficience
maximum de 4 530 $ maximum de 4 608 $

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