ARCHIVÉE DR 2002-009

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Avis aux employés

Le 22 février, 2002

OBJET : La Croix Bleue de l'Atlantique du Canada

1. BUT

1.1 Cette directive a pour but de vous informer d'une modification aux taux des primes de la Croix Bleue de l'Atlantique du Canada.

1.2 Dans la présente, le masculin est utilisé comme genre neutre et désigne aussi bien les hommes que les femmes.

1.3 Un avis d'information aux employés à ce sujet est annexé à la présente et sera également affiché sur le site Web indiqué ci-dessous dans les cinq jours qui suivent la publication de la présente : GENet -- Programmes et services par ministère

2. POLITIQUE

2.1 La Croix Bleue de l'Atlantique du Canada a annoncé une augmentation des primes à compter du 1er février 2002 pour la protection commençant le 1er mars 2002. Le changement s'applique à tous les employés qui ont ces retenues.

2.2 Voici les nouveaux taux :

Police 9503-000 (Employés réguliers)

	Taux actuels	Nouveaux taux
Assuré seul	8,87 $	9,72 $
Assurance familiale	21,04 $	23,06 $

3. PROCÉDURES ET INSTRUCTIONS

3.1 Un changement en bloc ne sera pas effectué car seulement deux (2) comptes, au pays, sont touchés par ce changement. Veuillez noter que les conseillers en rémunération doivent changer manuellement les taux et procéder à l'entrée du mouvement visant à prendre les paiements d'arriérés pour le mois de février 2002, car le cycle 1 de février aura déjà été traité.

4. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

4.1 Toute demande de renseignements sur ce qui précède doit être adressée à votre bureau des services de rémunération de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).

Renée Jolicoeur
a signé l'original

R. Jolicoeur
Directrice générale
Secteur de la rémunération
Service opérationnel au gouvernement

Référence : CJA 9006-7, 9241-2-3