ARCHIVÉE DR 2008-003

Avertissement Cette page Web a été archivée dans le Web.

Contenu archivé

L'information dont il est indiqué qu'elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n'est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n'a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

le 14 février 2008

OBJET : Calendriers du traitement de la paye du Système régional de paye -- Année financière 2008-2009

1. BUT

1.1 Vous trouverez, ci-joint, les calendriers révisés du traitement de la paye régulière des employés de la fonction publique dans les bureaux régionaux pour l'exercice financier 2008-2009.

2. ANNULATION

2.1 La présente directive remplace la Directive sur la rémunération 2007-006 en date du 8 février 2007.

3. PROCÉDURES - INSTRUCTIONS

3.1 Les calendriers sont établis selon les types d'employés énumérés ci-dessous et sont destinés à aider les agents financiers des ministères à préparer le budget des dépenses relatives à la paye durant l'exercice financier.

Calendrier « A » : par quinzaine -- courant;

Calendrier « B » : par quinzaine -- en arrérage.

3.2 La période comptable dans laquelle les dépenses paraîtront sur les rapports de gestion financière est indiquée pour chaque période de paye et le nombre de jours de paye à compter ou à reporter est indiqué, s'il y a lieu, pour chaque mois.

3.3 Ces calendriers ne s'appliquent qu'à la paye régulière. Tous paiements supplémentaires traités jusqu'à la date limite de transmission des données à Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC) seront inscrits dans la période comptable au cours de laquelle les paiements sont versés.

4. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

4.1 Toute demande de renseignements sur le contenu de ce document doit être adressée à votre bureau des services de rémunération de TPSGC.


La directrice générale
du Secteur de la rémunération,
Comptabilité, gestion bancaire et rémunération,


Brigitte. Fortin
a signé l'original

Brigitte Fortin


Référence(s) : CJA 9015-5




CALENDRIER « A »
CALENDRIER DE TRAITEMENT DE LA PAYE DU SYSTÈME RÉGIONAL DE PAYE POUR 2008-2009
TYPE D'EMPLOYÉ : Par quinzaine -- Courant (7C)

PÉRIODE DE PAYE PÉRIODE VISÉE
DU AU
DATE DU CHÈQUE PÉRIODE COMPTABLE RAJUSTEMENT -- CHARGE À PAYER RAJUSTEMENT -- REPORT MOIS DE LA REMISE CYCLE
7 20 mars 2 avril 2 avril 1
 

 
avril 8
8 3 avril 16 avril 16 avril 1  
 
avril 1
9 17 avril 30 avril 30 avril 1 0
 

 
avril 2
10 1 mai 14 mai 14 mai 2  
 
mai 1
11 15 mai 28 mai 28 mai 2 2
 

 
mai 2
12 29 mai 11 juin 11 juin 3  
 
juin 1
13 12 juin 25 juin 25 juin 3 3
 
juin 2
14 26 juin 9 juill. 9 juill. 4  
 
juill. 1
15 10 juill. 23 juill. 23 juill. 4 6
 

 
juill. 2
16 24 juill. 6 août 6 août 5  

 
août 1
17 7 août 20 août 20 août 5 7
 
août 2
18 21 août 3 sept. 3 sept. 6
 

 
sept. 1
19 4 sept. 17 sept. 17 sept. 6 9
 
sept. 2
20 18 sept. 1 oct. 1 oct. 7
 

 
oct. 8
21 2 oct. 15 oct. 15 oct. 7  
 
oct. 1
22 16 oct. 29 oct. 29 oct. 7 2
 
oct. 2
23 30 oct. 12 nov. 12 nov. 8  
 
nov. 1
24 13 nov. 26 nov. 26 nov. 8
 
nov. 2
25 27 nov. 10 déc. 10 déc. 9  
 
déc. 1
26 11 déc. 24 déc. 24 déc. 9 5
 

 
déc. 2
1 25 déc. 7 janv. 7 janv. 10  
 
janv. 1
2 8 janv. 21 janv. 21 janv. 10 7
 
janv. 2
3 22 janv. 4 févr. 4 févr. 11  
 
févr. 1
4 5 févr. 18 févr. 18 févr. 11
 
févr. 2
5 19 févr. 4 mars 4 mars 12
 

 
mars 1
6 5 mars 18 mars 18 mars 12 9
 
mars 2


CALENDRIER « B »
CALENDRIER DU TRAITEMENT DE LA PAYE DU SYSTÈME RÉGIONAL DE PAYE POUR 2008-2009
TYPE D'EMPLOYÉ : Par quinzaine -- En arrérage (7A et 7B)

PÉRIODE DE PAYE PÉRIODE VISÉE
DU AU
DATE DU CHÈQUE PÉRIODE COMPTABLE RAJUSTEMENT -- CHARGE À PAYER RAJUSTEMENT -- REPORT MOIS DE LA REMISE CYCLE
7 6 mars 19 mars 2 avril 1
 

 
avril 8
8 20 mars 2 avril 16 avril 1
 

 
avril 1
9 3 avril 16 avril 30 avril 1
 

 
avril 2
10 17 avril 30 avril 14 mai 2
 

 
mai 1
11 1 mai 14 mai 28 mai 2
 

 
mai 2
12 15 mai 28 mai 11 juin 3
 

 
juin 1
13 29 mai 11 juin 25 juin 3
 

 
juin 2
14 12 juin 25 juin 9 juill. 4
 

 
juill. 1
15 26 juin 9 juill. 23 juill. 4
 

 
juill. 2
16 10 juill. 23 juill. 6 août 5
 

 
août 1
17 24 juill. 6 août 20 août 5
 

 
août 2
18 7 août 20 août 3 sept. 6
 

 
sept. 1
19 21 août 3 sept. 17 sept. 6
 

 
sept. 2
20 4 sept. 17 sept. 1 oct. 7
 

 
oct. 8
21 18 sept. 1 oct. 15 oct. 7
 

 
oct. 1
22 2 oct. 15 oct. 29 oct. 7
 

 
oct. 2
23 16 oct. 29 oct. 12 nov. 8
 

 
nov. 1
24 30 oct. 12 nov. 26 nov. 8
 

 
nov. 2
25 13 nov. 26 nov. 10 déc. 9
 

 
déc. 1
26 27 nov. 10 déc. 24 déc. 9
 

 
déc. 2
1 11 déc. 24 déc. 7 janv. 10
 

 
janv. 1
2 25 déc. 7 janv. 21 janv. 10
 

 
janv. 2
3 8 janv. 21 janv. 4 févr. 11
 

 
févr. 1
4 22 janv. 4 févr. 18 févr. 11
 

 
févr. 2
5 5 févr. 18 févr. 4 mars 12     mars 1
6 19 févr. 4 mars 18 mars 12 19
 
mars 2