ARCHIVÉE DR 2008-021

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Le 6 novembre 2008

OBJET : Périodes de paye -- Année civile 2009

1. BUT

1.1. La présente directive vise à vous communiquer les dates des périodes de paye pour l'année civile 2009.

1.2. Les tableaux qui suivent énumèrent les diverses périodes de paye de l'année 2009 du Système régional de paye.

Nota : Pour des renseignements détaillés au sujet des dates de traitement de la paye, veuillez vous référer aux «Calendriers de traitement de la paye» à l'adresse Internet suivante : Calendriers de traitement de la paye

2. POLITIQUE

2.1. La date de tous les chèques et de tous les relevés de paiements doit correspondre à la date de paiement indiquée dans les tableaux ci-joints. Toutes les entrées en direct devraient être autorisées pour le traitement à la date de fermeture spécifiée dans les tableaux ci-joints (14 h [heure d'Ottawa] pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) Bureau de paye (BP) 22, et 15 h [heure d'Ottawa] pour les régions de l'Ouest et pour l'Agence du revenu du Canada [NAR] BP 03, sauf indication contraire).

2.2. Conformément à la politique du Conseil du Trésor, voici les dates anticipées auxquelles doivent être distribuées les deux payes dont la date originale est un jour férié.

  • Pour la période de paye se terminant le mercredi 24 juin 2009, les employés qui travaillent au Québec recevront leur paye le mardi 23 juin 2009.
  • Pour la période de paye se terminant le mercredi 11 novembre 2009, tous les employés recevront leur paye le mardi 10 novembre 2009.

3. DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS

3.1. Toute demande de renseignements sur le contenu de ce document doit être adressée à votre bureau des services de rémunération de Travaux publics et Services gouvernementaux Canada (TPSGC).


La directrice générale
du Secteur de la rémunération,
Comptabilité, gestion bancaire et rémunération,


B. Fortin
a signé l'original

Brigitte Fortin

Référence(s) : CJA 9015-5


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Périodes de paye par quinzaine de 2009
Période de paye Numéro de la période de paye Code de cycle Date du paiement 1 Date de fermeture pour les entrées en direct

Tous les bureaux de paye (BP)
Du Au        
25 décembre 2008 7 janvier 2009 1 1 7 janvier 2009 22 décembre 2008
8 janvier 2009 21 janvier 2 2 21 janvier 7 janvier 2009
22 janvier 4 février 3 1 4 février 21 janvier
5 février 18 février 4 2 18 février 4 février
19 février 4 mars 5 1 4 mars 18 février
5 mars 18 mars 6 2 18 mars 4 mars
19 mars 1er avril 7 82 1er avril 18 mars
2 avril 15 avril 8 1 15 avril 1er avril
16 avril 29 avril 9 2 29 avril 15 avril
30 avril 13 mai 10 1 13 mai 29 avril
14 mai 27 mai 11 2 27 mai 13 mai
28 mai 10 juin 12 1 10 juin 27 mai
11 juin 24 juin 13 2 24 juin (23 juin pour les employés travaillant au Québec) 10 juin
25 juin 8 juillet 14 1 8 juillet 24 juin
9 juillet 22 juillet 15 2 22 juillet 8 juillet
23 juillet 5 août 16 1 5 août 22 juillet
6 août 19 août 17 2 19 août 5 août
20 août 2 septembre     18 82 2 septembre 19 août
3 septembre 16 septembre 19 1 16 septembre 2 septembre
17 septembre 30 septembre 20 2 30 septembre 16 septembre
1 octobre 14 octobre 21 1 14 octobre 30 septembre
15 octobre 28 octobre 22 2 28 octobre 14 octobre
29 octobre 11 novembre 23 1 10 novembre 28 octobre
12 novembre 25 novembre 24 2 25 novembre 10 novembre
26 novembre 9 décembre 25 1 9 décembre 25 novembre
10 décembre 23 décembre 26 2 23 décembre 9 décembre

1 L'heure de fermeture pour les entrées en direct est 14 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) BP 22 et 15 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Ouest et pour l'Agence du revenu du Canada (NAR) BP 03.

2 Période de paye sans retenue mensuelle.




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Périodes de paye en arriéré par quinzaine de 2009
Période de paye Numéro de la période de paye Code de cycle Date du paiement 3 Date de fermeture pour les entrées en direct

Tous les bureaux de paye (BP) sauf

HOC BP 22

et

NAR BP 03 		Date de fermeture pour les entrées en direct pour

HOC BP 22 (14 h, [heure d'Ottawa])

et

NAR BP 03 (15 h, [heure d'Ottawa])

seulement
Du Au          
11 décembre 2008 24 décembre 2008 1 1 7 janvier 2009 30 décembre 2008 30 décembre 2008
25 décembre 2008 7 janvier 2009 2 2 21 janvier 13 janvier 2009

14 janvier 2009

8 janvier 2009 21 janvier 3 1 4 février 27 janvier 28 janvier
22 janvier 4 février 4 2 18 février 10 février 11 février
5 février 18 février 5 1 4 mars 24 février 25 février
19 février 4 mars 6 2 18 mars 10 mars 11 mars
5 mars 18 mars 7 84 1er avril 24 mars 25 mars
19 mars 1er avril 8 1 15 avril 7 avril 7 avril
2 avril 15 avril 9 2 29 avril 21 avril 22 avril
16 avril 29 avril 10 1 13 mai 5 mai 6 mai
30 avril 13 mai 11 2 27 mai 19 mai 20 mai
14 mai 27 mai 12 1 10 juin 2 juin 3 juin
28 mai 10 juin 13 2 24 juin
(23 juin pour les employés travaillant au Québec) 		16 juin 17 juin
11 juin 24 juin 14 1 8 juillet 30 juin 30 juin
25 juin 8 juillet 15 2 22 juillet 14 juillet 15 juillet
9 juillet 22 juillet 16 1 5 août 28 juillet 29 juillet
23 juillet 5 août 17 2 19 août 11 août 12 août
6 août 19 août 18 84 2 septembre 25 août 26 août
20 août 2 septembre 19 1 16 septembre 8 septembre 9 septembre
3 septembre 16 septembre 20 2 30 septembre 22 septembre 23 septembre
17 septembre 30 septembre 21 1 14 octobre 6 octobre 7 octobre
1er octobre 14 octobre 22 2 28 octobre 20 octobre 21 octobre
15 octobre 28 octobre 23 1 10 novembre 3 novembre 4 novembre
29 octobre 11 novembre 24 2 25 novembre 17 novembre 18 novembre
12 novembre 25 novembre 25 1 9 décembre 1er décembre 2 décembre
26 novembre 9 décembre 26 2 23 décembre 15 décembre 16 décembre

3 L'heure de fermeture pour les entrées en direct est 14 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) BP 22 et 15 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Ouest et pour l'Agence du revenu du Canada (NAR) BP 03.

4 Période de paye sans retenue mensuelle




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Périodes de paye mensuelles de 2009
Période de paye Numéro de la période de paye Date du paiement 5 Date de fermeture pour les entrées en direct
Tous les bureaux de paye (BP) sauf HOC BP 22		 Date de fermeture pour les entrées en direct (14 h, heure d'Ottawa) HOC BP 22 seulement
Du Au        
1er janvier 2009 31 janvier 2009 1 30 janvier 2009 9 janvier 2009 5 janvier 2009
1er février 28 février 2 27 février 6 février 9 février
1er mars 31 mars 3 31 mars 6 mars 9 mars
1er avril 30 avril 4 30 avril 3 avril 6 avril
1er mai 31 mai 5 29 mai 11 mai 11 mai
1er juin 30 juin 6 30 juin 8 juin 8 juin
1er juillet 31 juillet 7 2 juillet BP 34 seulement

31 juillet BP 36 		18 juin BP 34 seulement

6 juillet BP 36 		6 juillet
1er août 31 août 8 4 août BP 34 seulement

31 août BP 36 		16 juillet BP 34 seulement

7 août BP 36 		10 août
1er septembre 30 septembre 9 30 septembre 4 septembre 8 septembre
1er octobre 31 octobre 10 30 octobre 2 octobre 5 octobre
1er novembre 30 novembre 11 30 novembre 5 novembre 9 novembre
1er décembre 31 décembre 12 31 décembre 3 décembre 7 décembre

5 L'heure de fermeture pour les entrées en direct est 14 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Est et pour la Chambre des communes (HOC) BP 22 et 15 h (heure d'Ottawa) pour les régions de l'Ouest.