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SPPR 4-4

Section : CALCUL DU PARTAGE DES PRESTATIONS DE RETRAITE

Sous-section : INFORMATION SPÉCIALE (CSP)

La présente sous-section contient des explications sur la façon d'entrer les données sur le service à temps partiel ou sur le traitement manuel de la pension de base au moyen de l'écran CSP.

Pour accéder à l'écran CSP, placez le curseur dans la case de commande (dans l'angle supérieur gauche de l'écran), entrez CSP et appuyez sur la touche F12.

REMARQUE: Pour voir le texte d'aide de l'ÉCRAN CSP, appuyez sur la touche F3.

Voici les zones de l'écran CSP :
Nom de la zone Nom d'élément d'information Format/Valeur
SALAIRE MOY. AJUSTE FOND-1 Salaire moyen rajusté des employés à temps partiel (caisse Loi sur la pension de la fonction publique (LPFP) 1) 6 chiffres et 2 décimales
SALAIRE MOY. AJUSTE FOND-2 Salaire moyen rajusté des employés à temps partiel (caisse LPFP 2) 6 chiffres et 2 décimales
RPC/Régime de rentes du Québec (RRQ) MOY. AJUSTE FOND-1 Salaire moyen rajusté au titre du RPC ou du RRQ des employés à temps partiel comptabilisé par rapport à la caisse LPFP 1 6 chiffres et 2 décimales
RPC/RRQ MOY. AJUSTE FOND-2 Salaire moyen rajusté au titre du RPC ou du RRQ des employés à temps partiel comptabilisé par rapport à la caisse LPFP 2 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE PVPP FOND-1 Traitement manuel de la pension de base associé à la partie du service non opérationnel concernant la PVPP - - (caisse LPFP 1) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE PVPP FOND-2 Traitement manuel de la pension de base associé à la partie du service non opérationnel concernant la PVPP - - (caisse LPFP 2) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE PVPP FOND-1 OPER Traitement manuel de la pension de base associé à la partie du service opérationnel concernant la PVPP - - (caisse LPFP 1) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE PVPP FOND-2 OPER Traitement manuel de la pension de base associé à la partie du service opérationnel concernant la PVPP - - (caisse LPFP 2) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RPC/RRQ FOND-1 Traitement manuel de la pension de base au titre du RPC ou du RRQ - - Partie du service non opérationnel concernant la PVPP (caisse LPFP 1) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RPC/RRQ FOND-2 Traitement manuel de la pension de base au titre du RPC ou du RRQ - - Partie du service non opérationnel concernant la PVPP (caisse LPFP 2) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RPC/RRQ FOND-1 OPER Traitement manuel de la pension de base au titre du RPC ou du RRQ - - Partie du service opérationnel concernant la PVPP (caisse LPFP 1) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RPC/RRQ FOND-2 OPER Traitement manuel de la pension de base au titre du RPC ou du RRQ - - Partie du service opérationnel concernant la PVPP (caisse LPFP 2) 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RC FOND-1 Traitement manuel de la pension de base au titre de la convention de retraite (CR) 1 - - Partie du service non opérationnel concernant la PVPP 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RC FOND-2 Traitement manuel de la pension de base au titre de la convention de retraite (CR) 2- - Partie du service non opérationnel concernant la PVPP 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RC FOND-1 OPER Traitement manuel de la pension de base au titre de la convention de retraite (CR) 1 - - Partie du service opérationnel concernant la PVPP 6 chiffres et 2 décimales
PENSION DE BASE RC FOND-2 OPER Traitement manuel de la pension de base au titre de la convention de retraite (CR) 2- - Partie du service opérationnel concernant la PVPP 6 chiffres et 2 décimales

REMARQUE: Pour voir le texte d'aide d'un ÉLÉMENT donné, placez le curseur dans la zone de l'élément et appuyez sur la touche F4.

Le curseur est situé dans la zone SALAIRE MOY. AJUSTE FOND- 1 (pourvu que vous ayez accéder à l'écran CSP à partir de l'écran Compte des avances remboursables (CAR) ou COR; autrement, toutes les zones seront protégées).

  1. Si vous devez entrer des données dans la partie service temps partiel, entrez les données pertinentes dans les zones SALAIRE MOY. AJUSTE et RPC/RRQ MOY. AJUSTE correspondant à la caisse de retraite appropriée (la partie PROCESSUS MANUEL ne doit contenir aucune données).
  2. Si vous devez entrer des données dans la partie processus manuel (seul le personnel de la Direction des pensions peut accéder à cette partie de l'écran), entrez les données pertinentes dans les zones PVPP, RPC/RRQ et RC correspondant à la caisse de retraite appropriée (service opérationnel et non-opérationnel) (la partie SERVICE TEMPS PARTIEL ne doit contenir aucune information).
  3. Appuyez sur la touche ENTER.

    REMARQUE: Il est important d'appuyer sur la touche ENTER après avoir terminé l'entrée des données pour remettre à zéro les données sur la pension de base et le partage des prestations de retraite de l'écran contrôleur de la circulation aérienne (CCA) ainsi que les données sur le salaire moyen de base de l'écran CAR ou COR. Si des données ont été entrées dans la partie processus manuel, les zones SV-1 COH, SV-2 COH, SV-1 RPC/RRQ, SV-2 RPC/RRQ de l'écran CAR ou COR seront aussi remises à zéro.
  4. Si aucune erreur n'est signalée, passez à l'étape 10.
  5. Lorsque le SPPR trouve une erreur dans les données, il fait apparaître au bas de l'écran un message décrivant l'erreur (pour voir le texte d'aide du MESSAGE, appuyez sur la touche F2).
  6. En vous servant du message apparaissant au bas de l'écran, déterminez quelle zone contient une erreur (s'il y a plusieurs messages, appuyez sur la touche F1 pour passer au message suivant).
  7. Placez le curseur dans la zone en question.
  8. Apportez la correction nécessaire.
  9. Retournez à l'étape 3.
  10. Une fois l'entrée des données terminée, placez le curseur dans la case de commande (dans l'angle supérieur gauche de l'écran).
  11. Si vous devez accéder à l'écran CCA & Service correctionnel du Canada (SCC) (CAC), entrez CAC et appuyez sur la touche F12.
  12. Entrez CAR et appuyez sur la touche F12 pour revenir à l'écran DEMANDE PARTAGE DE PEN. (CAR).

    REMARQUE: Le SPPR a maintenant mis à jour les zones SV-1 COH, SV-2 COH, SV-1 RPC/RRQ et SV-2 RPC/RRQ. Ces zones sont protégées, si des données ont été entrées dans la partie processus manuel. L'indicateur CSP est maintenant actif (Y) ce qui indique que des données sur le service à temps partiel ou sur le traitement manuel de la pension de base ont été entrées pour le compte.
  13. Appuyez sur la touche ENTER, les calculs basés sur les données entrées apparaîtront dans l'écran CALCUL (CCA) (voir la section SPPR 4-7 Calcul (CCA)).
  14. Si aucune autre information concernant la PVPP n'est nécessaire, passez à la section SPPR 8-0 Fin du traitement.
  15. Appuyez sur la touche F11 pour retourner à l'écran CAR.

Dernière mise à jour: décembre 2001