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Accueil > Paiements et Pensions > Secteur de la Rémunération > Quoi de neuf

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Quoi de neuf

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Messages à diffusion générale

Bulletin sur la mise en application des taux de rémunération (BATR)

  • 2012-04-30
    • BATR 2012-017
      OBJET : Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) - Le groupe de
      Gestion de l'inspection
    • BATR 2012-016
      OBJET : Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA) - Le groupe de
      l'organisation et méthodes
    • BATR 2012-015
      OBJET : Agence canadienne d'inspection des aliments (ACIA)
      Groupe Gestion du personnel (PE)
  • 2012-04-12
    • BATR 2012-014
      OBJET : Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale
      Groupe des Juges
    • BATR 2012-013
      OBJET : Agence Parcs Canada (APC) - Groupe de la Direction (EX-PCX)
    • BATR 2012-012
      OBJET : Pétrole et gaz des Indiens du Canada (PGIC) - Employés du Pétrole et gaz des indiens du Canada (AB)
    • BATR 2012-011
      OBJET : Agence du revenu du Canada (ARC) - Groupe Exécutif/Cadre
    • BATR 2012-010
      OBJET : Gendarmerie royale du Canada (GRC) Groupe
      Niveau d'officiers supérieurs (TE-EXE) - Employés exclus
    • BATR 2012-009
      OBJET : Agence Parcs Canada (CAP) - Groupe de la Direction (EX-PCX)
    • BATR 2012-008
      OBJET : Bureau du vérificateur général du Canada - Groupe professionnel de la vérification
    • BATR 2012-007
      OBJET : Groupes Direction, Direction supérieure, Gestion du droit, Services scientifiques de la défense, Administration des programmes - Médiation et conciliation, Sous-ministres, Personnes nommées par le gouverneur en conseil et Personnes nommées par un décret - Sociétés d'État
      Employeur - Conseil du Trésor
    • BATR 2012-006
      OBJET : Bureau du vérificateur général du Canada (BVG)
      Groupe Technologie de l'information et systèmes (CS)
    • BATR 2012-005
      OBJET : Programmes d'emploi pour étudiants
      Employeur - Conseil du Trésor
    • BATR 2012-004
      OBJET : Le groupe Architecture, Génie et Arpentage (NR) Employeur - Conseil du Trésor
    • BATR 2012-003
      OBJET : Agence spatiale canadienne – Groupe des astronautes
    • BATR 2012-002
      OBJET : Nouveaux Codes indicatifs d'unité de négociation (IUN) pour les groupes Radiotélégraphie (RO) et Services techniques (GT)
      Employeur - Conseil du Trésor (CT)
    • BATR 2012-001
      OBJET : Nouveau code Code indicatif d'unité de négociation (IUN) pour le Groupe Services de l'exploitation (SV)
      Employeur - Conseil du Trésor

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Guide sur l'Administration des pensions de retraite (APR) - Bulletin spécial

  • APR - Bulletin spécial 2012-001
    OBJET : Taux de cotisation au titre du Régime de pensions du Canada ( RPC) ou du Régime de rentes du Québec (RRQ), taux de cotisation de l'employé et de l'employeur au titre de la LPFP et au Compte de la Convention de retraite (CR), plafonds salariaux, indexation et calcul du Facteur d'équivalence (FE)

Directives sur la rémunération (DR)

  • DR 2012-005
    OBJET : Modifications apportées à l'indemnité provisoire pour le groupe Architecture, génie et arpentage (NR)
  • DR 2012-004
    OBJET : La gestion de l'accès et de la sécurité pour le Système régional de la paye (SRP)
  • DR 2012-003
    OBJET : Fichier hebdomadaire sur la protection du Régime de soins de santé de la fonction publique (RSSFP) envoyé à la Sun Life
  • | DR 2012-002
    OBJET : Cotisations syndicales – Clarifications du procédé de traitement des cotisations syndicales pour employés temporairement rayés de l'effectif (T-RE), reportés à l'effectif (RE-PE) ou rayés de l'effectif (RE)
  • | DR 2012-001
    OBJET : Calendriers du traitement de la paye du Système régional de paye (SRP) - Exercice financier 2012-2013

Focus rémunération: Transformation

Incidence des budgets fédéral et provinciaux

Guides

Guide sur l'administration des régimes d'assurances (ARA)

Guide d'entrée personnel-paye (GEPP)

  • 2012-04-13
  • 2012-04-12
    • | GEPP 9-1
      Codes des ministères et des organismes
    • | GEPP 4-4-15-3
      CIP 15 -- Réduction des gains - Heures obligatoires non travaillées (Modificatif du CIP « C »)
    • | GEPP 14-7-1
      Réduction Commencer -- Écran de détails
    • | GEPP 4-4-77-1
      Code D'Intervention De Paye 77 - Retenue Supplémentaire
    • | GEPP 14-5-7
      Retenue Supplémentaire -- Écran De Détails
    • | GEPP 4-4-01
      CIP 01 -- Porté à l'effectif (PE)
    • | GEPP 4-4-04-1
      CIP 04 -- Mutation d'entrée
    • | GEPP 14-8-1
      Porté à l'effectif -- Écran de détails
    • | GEPP 14-8-7
      Mutation d'entrée -- Écran de détails
  • 2012-04-11
    • | GEPP 7-3-3-2
      Rapport d'analyse des erreurs - Liste des messages d'erreurs « critiques à la paye »
    • | GEPP 19-6
      Traitement en direct -- créer un CIDP
    • | GEPP 4-4-16-2
      CIP 16 -- Retenues -- Rembourser (Modificatif du CIP « R »)
    • | GEPP 14-5-4
      Retenues - Rembourser -- Écran de détails
    • | GEPP 4-4-12
      CIP 12 -- Changement d'état (aux éléments de données du fichier principal de l'employé)
    • | GEPP 14-9
      Changement d'état –– Écran de détails
    • | GEPP 4-4-12-2
      Paiements dépôt direct
    • | GEPP 14-12-1
      Paiements dépôt direct -- Écran de Détails
    • | GEPP 9-3-1
      Code IUN et de classe -- Commun à la majorité des ministères
    • | GEPP 4-4-05
      CIP 05 -- Diverses interventions de dotation en personnel
    • | GEPP 4-4-06
      CIP 06 -- Promotion
    • | GEPP 4-4-07
      CIP 07 -- Rétrogradation
    • | GEPP 4-4-08
      CIP 08 -- Augmentation statutaire ou au mérite
    • | GEPP 4-4-09
      CIP 09 -- Révision (rémunération de base et rémunération intérimaire seulement)
    • | GEPP 4-4-10
      CIP 10 -- Transposition
    • | GEPP 4-4-18-1
      CIP 18 -- Versements -- Nomination ou rémunération intérimaire
    • | GEPP 4-4-18-2
      CIP 18 -- Versements -- Retour à la rémunération de base (Modificatif de CIP « C »)
    • | GEPP 4-4-18-7-1
      CIP 18 -- Versement -- Congé avec étalement du revenu (CER) (Modificatif du CIP « C »)
    • | GEPP 4-4-18-7-2
      CIP 18 -- Versement -- Congé avec étalement du revenu (CER) (Modificatif du CIP « A »)
    • | GEPP 14-4-1
      Promotion -- Écran de détails
    • | GEPP 14-4-2
      Rétrogradation -- Écran de détails
    • | GEPP 14-4-3
      Diverses interventions de dotation en personnel -- Écran de détails
    • | GEPP 14-4-4
      Augmentation statutaire ou au mérite -- écran de détails
    • | GEPP 14-4-5
      Révision -- écran de détails
    • | GEPP 14-4-6
      Transposition -- écran de détails
    • | GEPP 14-4-8
      Nomination intérimaire ou rémunération intérimaire -- Écran de détails
    • | GEPP 14-4-9
      Retour à la rémunération de base -- Écran de détails
    • | GEPP 14-7-3
      Congé avec étalement du revenu (CER)
  • 2012-04-05
    • | GEPP 9-1
      Codes des ministères et des organismes
  • 2012-01-12
    • | GEPP 4-4-05 - DIVERSES INTERVENTIONS DE DOTATION EN PERSONNEL (juillet 2011)
    • | GEPP 4-4-06 - PROMOTION (juillet 2011)
    • | GEPP 4-4-07 - RÉTROGRADATION (juillet 2011)

Avis

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Date de modification : 2012-05-18

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