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Plan des achats écologiques - Partie B - Fiche des données - Articles promotionnels

Dernière mise à jour : 2011-09-06

Légende :

Vert : Spécification obligatoire ou initiative entièrement mise en œuvre.
Jaune : Spécifications optionnelles ou initiative partiellement mise en œuvre.
Rouge : Spécifications ou initiatives éventuelles. Pas encore intégrées aux approvisionnements du GC.

INITIATIVES : Dernière
DAMA
2008-03-01
DAMA
à venir
2011-01-07
Future
DAMA
2014
Remarques :
Facteurs environnementaux uniformisés proposés pour tous les contrats
Engagement du GC envers les achats écologiques
Paragraphe uniformisé sur l'engagement visant à intégrer des facteurs environnementaux dans les activités. d'approvisionnement du GC. Rouge Vert Vert  
Établissement de rapports et facturation
Envoyer et traiter les factures et la correspondance par voie électronique. Jaune Jaune Vert  
Utiliser des signatures électroniques, lorsque le client possède la capacité de les accepter, afin de réduire la consommation de papier. Jaune Jaune Vert  
Limiter le nombre de copies papier des documents fournis. Vert Vert Vert  
Le papier utilisé est certifié comme provenant de forêts aménagées dans une perspective de durabilité et/ou contient au moins 30 % de matières recyclées. Rouge Jaune Vert  
Réduction/réutilisation
L'équipe responsable des biens et services a pris les mesures nécessaires pour encourager la réduction de la consommation. Rouge Jaune Jaune Il incombe au client de déterminer ses besoins pour ce qui est du nombre d'articles
L'équipe responsable des biens et services a pris les mesures nécessaires pour encourager le partage des biens excédentaires. Rouge Jaune Jaune Les clients peuvent décider de partager les articles excédentaires avec d'autres groupes au sein de leur propre minsitère
L'équipe responsable des biens et services a identifié les solutions de remplacement pour les achats. Rouge Rouge Jaune  
Engagements du fournisseur
Rapport du fournisseur identifiant les caractéristiques environnementales des produits Rouge Vert Vert Selon la demande des ministères clients, un sondage sera rempli concernant l'arrangement en matière d'approvisionnement 2011. De plus,dans le cadre des critères d'évaluation, ils obtiendront des point pour chaque initiative envrironnementale.
Communication du fournisseur indiquant ses objectifs environnementaux pour les années à venir Vert Vert Vert On a indiqué que des points seraient alloués pour les caractéristiques environnementales.
Données environnementales du soumissionnaire sélectionné - gouvernement
Vert Vert Vert Des renseignements environnementaux figurent dans chaque document d'AMA publié sur site Web de l’Index des offresà commandes (IOC) de TPSGC.
- public Vert Vert Vert Offert sur certains site Web de fournisseurs.
SPÉCIFICATIONS ET CRITÈRES TECHNIQUES
1. Engagements environnementaux du fabriquant
Déclaration de la politique environnementale du fabriquant. Jaune Jaune Vert Les fournisseurs détiennent des politiques limitées sur l'emballage et la réutilisation d'articles défecteux.À l'avenir, on tiendra compte des politiques environnementales plus rigoureuses qui régissent les opérations.
Historique d'initiatives environnementales du fabriquant. Jaune Jaune Vert  
Le fabriquant a mené une consultation sur les déchets. Rouge Rouge Jaune  
Le fabriquant a planifié des améliorations environnementales. Jaune Jaune Vert  
Accréditation ISO 14000 . Jaune Jaune Vert  
2. Données sur les ressources
Utilisation d'adhésifs non organiques à base de solvant. Rouge Jaune Jaune  
Pièces métalliques enfin conçues pour ne produire qu'une faible émission de COV. Rouge Jaune Jaune  
Parties métalliques contenant des matières recyclées. Rouge Jaune Jaune  
Parties en plastique contenant des matières recyclées. Rouge Jaune Jaune  
Parties principales en plastique rigide estampillées avec le code de composition aux fins de recyclage. Rouge Jaune Jaune  
3. Fabrication
Réduction des déchets dans le processus de fabrication. Rouge Jaune Vert  
Recyclage des déchets dans le processus de fabrication. Rouge Jaune Vert  
4. Emballage et distribution
Emballage conçu pour la réduction des déchets. Jaune Jaune Vert  
Les matières recyclables sont utilisées pour la production de l'emballage. Jaune Jaune Vert  
Le fournisseur accepte de réutiliser, recycler ou récupérer l'emballage. Jaune Jaune Vert  
La méthode de livraison respecte l'environnement. Rouge Jaune Jaune  
5. Rebut
Programme de reprise ou de rachat du produit. Rouge Rouge Jaune  
Programme existant pour reconditionner, réutiliser ou recycler des systèmes de cloisons. Rouge Rouge Jaune