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Plan des achats écologiques - Partie B : Fiche de données - Moteurs en-bord et hors-bord

Mise à jour : 25 Janvier, 2012

Légende :

Vert : Spécification obligatoire ou initiative complètement mise en œuvre
Jaune : Spécification optionelle ou initiative partiellement mise en œuvre
Rouge : Identifiée en tant que specification ou initative potentiel. Pas encore considérée dans les approvisionnements du GC

INITIATIVES :

Dernière DOC
2001

Prochaine DOC
2012
Future DOC
2013
Notes
Facteurs environnementaux uniformisés proposés pour tous les contrats
Engagement du GC envers les achats écologiques
Paragraphe uniformisé sur l'engagement visant à intégrer des facteurs environnementaux dans les activités d'approvisionnement du GC
Vert
Vert
Vert
 
Établissement de rapports et facturation
Envoyer et traiter la correspondance par voie électronique.
Vert
Vert
Vert
 
Limiter le nombre de copies papier des documents fournis.
Vert
Vert
Vert
 
Réduction/Réutilisation
L'équipe revisera comment prendre les mesures nécessaires pour encourager le partage des biens excédentaires.
Rouge
Jaune
Vert
 
Engagements du fournisseur
Sondage des fournisseurs afin d'identifier les caractéristiques environnementales des produits.
Vert
Vert
Vert
 
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera si le fournisseur indique ses objectifs environnementaux pour les années à venir.
Vert
Vert
Vert
*
Données environnementales EPA/CARB du fournisseur facilement accessibles au gouvernement et au public.
Vert
Vert
Vert
 
SPÉCIFICATIONS ET CRITÈRES TECHNIQUES
1. Engagements environnementaux du fabriquant
Le fabriquant possède une déclaration de la politique environnementale.
Vert
Vert
Vert
La fabriquant possède un historique d'initiatives environnementales.
Vert
Vert
Vert
 
Le chef d'équipe d'approvisionnement verifiera si le fabriquant a mené une consultation sur les déchets.
Rouge
Jaune
Vert
*
Le fabriquant a planifié des améliorations environnementales.
Vert
Vert
Vert
 
Le chef d'équipe d'approvionnement vérifiera l'accréditation ISO 14000.
Rouge
Jaune
Vert
*
2. Données sur les ressources
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera l'utilisation de matières recyclées par le fabriquant.
Jaune
Jaune
Vert
*
3. Conception du produit
Pièces principales conçues pour le démontage.
Vert
Vert
Vert
 
Parties ne résistant pas à l'usure sont conçues pour être remplacées par l'utilisateur.
Vert
Vert
Vert
 
4. Fabrication
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera s'il y a de la réduction des déchets dans le processus de fabrication.
Jaune
Jaune
Vert
*
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera s'il y a du recyclage des déchets dans le processus de fabrication.
Jaune
Jaune
Vert
*
5. Emballage et distribution
Frais de manutention sur les articles commandés par erreur.
Vert
Vert
Vert
 
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera si l'emballage est conçu pour la réduction des déchets.
Jaune
Jaune
Vert
*
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera si des matières recyclables sont utilisées pour la production de l'emballage.
Jaune
Jaune
Vert
*
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera si le fournisseur accepte de réutiliser, recycler ou récupérer l'emballage.
Rouge
Jaune
Vert
*
6. Utilisation et entretien
Le produit est accompagné d'instructions claires d'entretien et de réparation.
Vert
Vert
Vert
 
Des numéros d'inventaire pour les pièces de rechange sont disponibles.
Vert
Vert
Vert
 
Garantie de 1 à 3 ans, selon le produit.
Vert
Vert
Vert
 
7. Rebut
Le chef d'équipe d'approvisionnement vérifiera s'il y a un programme de reprise ou de rachat du produit.
Rouge
Jaune
Vert
*
Marché existant pour reconditionner, réutiliser ou recycler des pièces.
Vert
Vert
Vert
 

Notes :

* Question ajoutée à l'ébauche du Questionnaire au fournisseur à être répondue avant la DOC 2012
Préparé par Yvan Guay, chef d'équipe d'approvisionnement
Revisé par Daniel Tamaro