Aéronefs pilotés utilisés aux fins de renseignement, de surveillance et de reconnaissance

Explorez le projet d’acquisition d’aéronefs pilotés qui qui appuieront la conduite des opérations des Forces armées canadiennes au pays et à l’étranger.

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Projet en bref

Aperçu
Acquisition, pour les Forces armées canadiennes, d’une capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance aéroportée et pilotée (RSRAP) qui est destinée aux Forces armées canadiennes

Approvisionnement

  • 3 aéronefs King Air 350ER de Beechcraft et les systèmes de mission connexes
  • Soutien en service pour une période pouvant aller jusqu'à 22,5 ans
État du projet
  • Approvisionnement 1 : En décembre 2020, les 3 aéronefs sont sortis de la chaîne de montage de Textron, et le gouvernement des États-Unis a donné son accord dans le cadre du processus de ventes de matériel militaire à l'étranger. Les 3 aéronefs ont depuis été livrés à L3 Harris pour effectuer l'intégration des systèmes de mission
  • Approvisionnement 2 : Services publics et Approvisionnement Canada a attribué, au nom du ministère de la Défense nationale, un contrat de maintenance et de soutien en service à Team CERTAS, composée de General Dynamics Mission Systems–Canada, d’Ottawa (Ontario), et de Voyageur Aviation Corporation, de North Bay (Ontario)
Prochaines étapes
  • Approvisionnement 1 : Livraison des aéronefs prévue en 2023

Description du projet

Le projet d'aéronefs pilotés utilisés aux fins de renseignement, de surveillance et de reconnaissance se divise en 2 volets à la fois distincts et interdépendants.

La politique des Retombées industrielles et technologiques du Canada s'applique aux 2 projets d’approvisionnement.

Approvisionnement 1

La première étape porte sur l’acquisition des aéronefs, l’acquisition et l’intégration de l’équipement de mission principal et la formation. Dans le cadre du programme de vente de matériel militaire à l'étranger des États-Unis, le gouvernement du Canada a fait l'acquisition de 3 aéronefs Beechcraft King Air 350ER. En août 2020, le gouvernement des États-Unis a attribué un contrat à L3 Harris pour l'intégration des principaux systèmes de mission des appareils. Les 3 aéronefs sont présentement chez L3 Harris. Ils devraient être entièrement modifiés et livrés au gouvernement du Canada en 2023.

Approvisionnement 2

Le 31 août 2020, à la suite d'une consultation exhaustive de l'industrie, le processus d'appel d'offres a été lancé par la publication, sur le site Achats et ventes, d'une demande de propositions pour la maintenance et le soutien en service de la nouvelle flotte d'aéronefs pendant une durée possible de 22,5 ans. Le 13 mai 2021, le gouvernement du Canada a annoncé qu'un contrat de maintenance et de soutien en service d'une durée initiale de 8 ans (valeur estimative de 72 millions de dollars) avait été attribué à Team CERTAS, composée de General Dynamics Mission Systems–Canada, d'Ottawa (Ontario), et de Voyageur Aviation Corporation, de North Bay (Ontario). Si le rendement du fournisseur s'avère satisfaisant, le contrat pourrait être prolongé sur une période de plus de 20 ans.

État d’avancement du processus d’approvisionnement et mobilisation

D’importantes activités de mobilisation et de consultation ont été menées depuis 2013, y compris la publication de nombreuses lettres d'intérêt visant à solliciter les commentaires de l'industrie sur la façon d’acquérir les aéronefs et les services d’entretien. Il en a résulté une stratégie selon laquelle les aéronefs, l’équipement de mission et le soutien connexe seront acquis par l’entremise d’une entente intergouvernementale, et le soutien en service dans le but d'entretenir les aéronefs et les systèmes à long-terme, à l’aide d’un processus concurrentiel.

Approvisionnement 1 : Acquisition des aéronefs, des systèmes de mission et du soutien connexe (par l'entremise du programme de vente de matériel militaire à l'étranger des États Unis)

Approvisionnement 2 : Stratégie de soutien en service (dans le cadre d’un processus concurrentiel)

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