Formulaires et liens connexes
Sur cette page
- Gestion de l'intégration
- Gestion de la portée
- Gestion du temps
- Gestion des coûts
- Gestion de la qualité
- Gestion des ressources humaines
- Gestion des communications
- Gestion des risques
- Gestion des approvisionnements
- Gestion de la sécurité
- Gestion environnementale
- Gestion du financement
- Gestion des réclamations
Remarque
D'autres formulaires relatifs à la gestion de projet sont accessibles sur Internet aux adresses ci-après : les formulaires relatifs à la passation des contrats sont disponibles sur le site web des Formulaires de la fonction approvisionnement.
Gestion de l'intégration
Formulaires, modèles et listes de vérification
Liens et références connexes
- Code canadien du travail
- Mise en service au ministère des Services publics et Approvisionnement Canada
- Loi sur le ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
- Politiques ministérielles de Services publics et Approvisionnement Canada (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Loi sur les immeubles fédéraux et les biens réels fédéraux
- Project Management Institute (disponible en anglais seulement)
- Les valeurs et l'éthique de la fonction publique
- Manuel de mise en service
- Institut des biens immobiliers du Canada
- Conseil du Trésor – Politiques, directives, normes et lignes directrices
- Archivée – Conseil du Trésor – Politique sur la gestion des projets
Gestion de la portée
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Questionnaire sur les besoins en locaux du client (PDF, GCpédia) (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Convention de services de gestion de la conception
- Liste de vérification des services de la gestion de la conception
- Autorisation de modification – PSPC/SPAC 610 (PDF) (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)Note de bas de page 1
Liens et références connexes
- Conseil du Trésor – Politique sur la sécurité du gouvernement
- Designers d'intérieur du Canada
- Gendarmerie royale du Canada – Guides en sécurité matérielle
- Normes d’aménagement en Milieu de travail Gouvernement du Canada (PDF, GCpédia) (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Office des normes générales du Canada
Gestion du temps
Formulaires, modèles et listes de vérification
Liens et références connexes
Gestion des coûts
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Formulaire type des coûts selon l'Institut Canadien des Économistes en Construction
- Modèle de planification des coûts du projet (se trouvant sous l’onglet G - “Plan des coûts du projet” du Cahier de planification du financement et des coûts des projets immobiliers) Note de bas de page 2
- Liste de vérification des renseignements de base pour la préparation des estimations en construction
Liens et références connexes
Gestion de la qualité
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Formulaire d'évaluation de la mise en service
- Comité consultatif d'examen de projets du Secteur de la capitale nationale – Modèle de rapport
- Composition du comité d'évaluation des services d'experts-conseils
- Demande de Comité d'examen de la conception de la Secteur de la capitale nationale
- Demande au comité national d'examen de la conception
- Établissement préalable des étapes pour l'examen des documents des experts-conseils
- Examen sommaire et acceptation des estimations de coûts et des documents de conception et de construction
- Lettre standard de l'examen et de l'acceptance
- Liste de vérification des documents de soumission (pour dessins et addenda)
- Liste de vérification des documents de soumission (pour devis)
- Modèle de formulaire de processus (Secteur de la capitale nationale) d'approbation des modifications au projet
Liens et références connexes
- Association canadienne de la construction
- Conseil du bâtiment durable du Canada
- Communications gouvernementales
- Devis de Construction Canada (disponible en anglais seulement)
- Devis directeur national
- Office des normes générales du Canada
- Organisation internationale de normalisation
- Archivée – Protocole de Kyoto
- SELECT
- Sondage national sur la satisfaction des locataires (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
Gestion des ressources humaines
Liens et références connexes
Gestion des communications
Formulaires, modèles et listes de vérification
Liens et références connexes
- Loi sur l’accès à l’information
- Archivée – Conseil du Trésor – Politique sur la gestion des technologies de l'information (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Loi sur le droit d’auteur
- Guide sur l'image de marque ministérielle et les normes graphiques de Services publics et Approvisionnement Canada (PDF) (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Loi sur les langues officielles
- Conseil du Trésor – Communications gouvernementales (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Domaines d’intérêts principaux pour l’image de marque
- Loi sur la protection des renseignements personnels
- Lignes directrices relatives à la planification et à la production de publications ministérielles (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Gestion des documents et des fonds de renseignements (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
Gestion des risques
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Demande de biens et de services, et construction – PSPC/SPAC 9200 (PDF) (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)Note de bas de page 1
- Modèle d’évaluation des risques du projet prérempli (aucun risque)Note de bas de page 2
- Modèles de plan de gestion des risquesNote de bas de page 2
Liens et références connexes
- Politique de Services publics et Approvisionnement Canada sur la gestion intégrée des risques (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Guide de gestion des risques de (2014) (veuillez contacter tpsgc.sngp-npms.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca pour obtenir ce guide)
- Guide sur le plan gestion des risquesNote de bas de page 2
- Conseil du Trésor – Cadre stratégique de gestion du risque
- Conseil du Trésor – Cadre de gestion intégrée du risque
Gestion des approvisionnements
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Guide pour les gestionnaires de projet sur l’approvisionnement et les contratsNote de bas de page 2
- Liste de vérification pour la rencontre préalable aux travaux de construction (document disponible à l’annexe C du Guide pour les gestionnaires de projet sur l’approvisionnement et les contratsNote de bas de page 2)
- Ordre du jour de la réunion de lancement du projet avec l’expert-conseil principal
Liens et références connexes
- Accord Canada–États-Unis–Mexique
- Acheter pour le gouvernement du canada
- Approvisionnements (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Association canadienne de la construction
- Association des firmes d’ingénieurs-conseils du Canada
- Cadre stratégique de gestion du risque
- Catalogue de formulaires (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Clauses et conditions uniformisées d'achat – (Manuel de CCUA) - 5R - Attribution des marchés immobiliers
- Code de conduite pour l’approvisionnement
- Archivée – Conseil du Trésor – Politique sur les marchés
- Devis directeur national de la construction au Canada
- Direction générale des finances et de l’administration (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Documents requis pour les contrats et les achats (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Archivée – Exercice des pouvoirs de passation des marchés de construction et de services d'architecture et de génie (Avis de politique 43U1)
- Formulaires de la fonction approvisionnement
- Guide de présentation des énoncés de projet
- Guide des approvisionnements
- Information sur les offres à commandes
- Institut royal d'architecture du Canada
- Loi sur la gestion des finances publiques
- Loi sur les immeubles fédéraux et les biens réels fédéraux
- MERX – Marchés publics canadiens
- Outils pour la préparation d'une présentation
- Règlement sur les marchés de l’État
- Secteur de la gestion du matériel et des locaux (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Secteur SIGMA (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Service électronique d'appels d'offres
Gestion de la sécurité
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Formulaire de transmission de projet – (en cours d'élaboration par Ressources humaines et Développement des compétences Canada (RHDCC) pour les projets dans la province d'Ontario. Dans les autres régions, RHDCC peut se servir de formulaires semblables pour leur processus).
Liens et références connexes
- Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail
- Code canadien du travail – Partie II – Santé et sécurité au travail
- Code de pratique – la santé et sécurité (en développement)
- Code national de prévention des incendies – Canada 2015
- Code national du bâtiment – Canada 2015
- Archivée – Conseil du Trésor – Chapitre 3-2 – Norme sur la prévention des incendies : Conception et construction
- Conseil du Trésor – Procédures pour la liaison avec les entrepreneurs privés – Les présentes procédures ont pour objet de préciser les rapports qui doivent exister entre les ministères et les entrepreneurs privés, lorsque les activités de ceux-ci risquent de porter atteinte à l'hygiène et à la sécurité des travailleurs pendant l'exécution de travaux de construction, de transformation, d'entretien, ou autres, à l'intérieur ou à l'extérieur de locaux appartenant à l'État ou loués par ce dernier
- Conseil du Trésor – Rémunération en cas de décès ou d'accident du travail – Politiques et publications
- Norme sur les substances dangereuses (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Plans d'évacuation d'urgence en milieu de travail (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Politique sur la santé et la sécurité au travail (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Procédure sur la fourniture de locaux en cas d'urgence (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Programme de sécurité du ministère (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
Gestion environnementale
Formulaires, modèles et listes de vérification
Liens et références connexes
- Agence canadienne d'évaluation environnementale
- Amiante dans les immeubles appartenant à Services publics et Approvisionnement Canada (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Bureau de l'écologisation des opérations gouvernementales
- Canadian Standards Association Z782-F06 – Lignes directrices pour la conception en vue du désassemblage et de l'adaptabilité dans les bâtiments
- Canadian Standards Association Z783-12 – Deconstruction of buildings and their related parts (disponible en anglais seulement)
- Environnement Canada – systèmes de gestion de l'environnement
- Loi canadienne sur l’évaluation environnementale
- Glossaire d'Agence canadienne d'évaluation environnementale
- Bureau d'examen des édifices fédéraux du patrimoine
- Normes d’aménagement en Milieu de travail Gouvernement du Canada (PDF, GCpédia) (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) (L.C. 1999, ch. 33)
- Archivée – Stratégie fédérale de développement durable
- Politique de Services publics et Approvisionnement Canada en matière d'environnement (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Protocole national de gestion des déchets solides non dangereux des travaux de construction, de rénovation et de démolition (veuillez contacter tpsgc.sngp-npms.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca pour obtenir ce guide)
- Utilisation de cendres volantes et de laitier dans le béton : guide des règles de l'art (veuillez contacter tpsgc.sngp-npms.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca pour obtenir ce guide)
Gestion du financement
Liens et références connexes
- Chapitre F-11, Partie III, Dépenses publiques
- Délégation des pouvoirs (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Gestion et compte rendu des immobilisations (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Guide pour la préparation des rapports d'analyse des investissements
- Loi sur la gestion des finances publiques
- Centre d'expertise national en gestion des activités des biens immobiliers (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
Gestion des réclamations
Formulaires, modèles et listes de vérification
- Lignes directrices concernant la gestion des retards, des interruptions et de l'indemnisation
- Liste de vérification des documents requis pour les poursuites contre les entrepreneurs en construction
- Liste de vérification des procédures de gestion des incidents
- Règlement des réclamations – Liste de vérification d'assurance de la qualité
- Règlement des réclamations – Modèle de la Note de règlement
- Scénarios d'incidents – Matrice de Responsabilités
- Accord de médiation – PSPC/SPAC 134 (PDF) (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)Note de bas de page 1
Liens et références connexes
- Loi sur l’accès à l’information
- Loi sur l’arbitrage commercial
- Archivée – Clauses et conditions uniformisées d'achat – Règlement des différends - R2880D
- Archivée – Clauses et conditions uniformisées d'achat – Règlement des différends - R2882D
- Programme de gestion des conflits d'ordre commercial de Services publics et Approvisionnement Canada
- Archivée – Conseil du Trésor – Politique sur les marchés – Appendice S – Cautionnements relatifs aux marchés de l'État
- Archivée – Conseil du Trésor – Directive sur les réclamations et les paiements à titre gracieux
- Loi sur la gestion des finances publiques
- Loi sur la protection des renseignements personnels
- Direction de la santé et de la sécurité au travail (accessible seulement aux employés de Services publics et Approvisionnement Canada)
- Directive sur la santé et la sécurité dans la construction (page accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
- Date de modification :