Quoi de neuf

Avril 2020

• La matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet a été mise à jour avec les changements suivants :
  • Un document d’approbation est requis pour passer à la phase de mise en œuvre. Consultez le bulletin Propriétaire-investisseur de mars 2020 pour en savoir plus sur le format précis du document d’approbation requis. Le lien à ce bulletin est fourni sur la page Documents connexes au Système national de gestion de projet des Biens immobiliers (accessible uniquement sur le réseau du gouvernement du Canada)
  • L’évaluation de la complexité et des risques du projet (ECRP) est maintenant requise seulement quand le coût total du projet est de plus de 2,5 M $ (incluant les taxes)

Janvier 2020

• La Directive du Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers a été mise à jour afin de l’aligner sur les seuils du SNGP approuvés en février 2019. La nouvelle directive est en vigueur depuis novembre 2019.

Août 2019

• La Directive du Système national de gestion de projet sur la gestion des coûts pour les projets immobiliers a été mise à jour et est en vigueur depuis mai 2019.
• En mai également, des changements ont été apportés à la Directive du Système national de gestion de projet sur la gestion des documents pour les projets immobiliers suivant la version 3.3 de la structure de classement électronique des projets (SCEP).
• Des modifications à la page de Gestion du financement ont aussi été effectuées pour refléter celles apportées à la Directive relative au Système national de gestion de projet pour la facturation des services d’identification de projet, approuvée en avril 2019. Cette directive peut être obtenue en communiquant avec tpsgc.sngp-npms.pwgsc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.
• Des versions revues du Document de clôture de l'identification ainsi que du Document de clôture ont été émises pour s’accorder à la matrice des seuils du SNGP (approuvée en février 2019).

Mai 2019

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• De nouveaux seuils pour le Système national de gestion de projet (SNGP) ont été approuvés en février 2019. Par conséquent, la matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet a été modifiée : la version complète du SNGP s’applique dorénavant à tous les projets relatifs aux biens de plus de 5 M $, alors que ceux d’une valeur de 1 M $ à 5 M $ doivent suivre la version allégée du SNGP. Concernant les projets relatifs aux locaux, le seuil de la version complète du SNGP est passé  de 3000 m² à 5000 m² dans toutes les régions. Les projets d’une valeur de 1 M $ ou plus, mais de moins de 5000 m² doivent suivre la version allégée.
• De nouveaux noms pour les rapports d’analyse des investissements (RAI) ont aussi été adoptés. Le RAI complet garde la même appellation, alors que le RAI abrégé se nomme maintenant RAI intermédiaire et doit être utilisé pour tous les projets qui suivent les processus du SNGP allégé ou ultra léger. Aussi, un nouveau gabarit appelé RAI simplifié a été créé pour les projets de moins de 250 000 $. Vous le trouverez sur la page des Documents connexes au Système national de gestion de projet qui est disponible sur le réseau du Gouvernement du Canada seulement.
• Le plan de gestion de projet moyen (PGP moyen) a également changé de nom. Vous le trouverez désormais sous le nom de plan de gestion de projet intermédiaire (PGPI). Il doit être utilisé pour tous les projets de la catégorie allégée du SNGP.
• Une note a été ajoutée à la page relative à l’arrêté de projet expliquant qu’une convention particulière de services signée qui fait référence à un arrêté de projet daté peut être acceptée à la place de l’approbation écrite de l’arrêté de projet.
• La Directive du Système national de gestion de projet sur la surveillance du respect au Système national de gestion de projet des projets immobiliers a été mise à jour et est en vigueur depuis février 2019.

Mai 2018

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Les documents de clôture de l'identification pour les projets relatifs aux biens et aux locaux, ainsi que les documents de clôture pour les projets relatifs aux locaux, pour les projets relatifs aux biens, pour les projets d'autres ministères et pour les projets de services aux locataires ont été mis à jour pour les aligner avec les seuils pour le SNGP approuvés en juillet 2017.

Janvier 2018

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Un nouvel énoncé des exigences pour les projets relatifs aux locaux a été publié et il faut dorénavant utiliser ce modèle pour tous les projets relatifs aux locaux de plus de 250 k $; avec ce nouveau formulaire, il n’est plus nécessaire de remplir l’énoncé des besoins des locataires.
• Les lignes directrices sur le plan de projet ont été mises à jour et contiennent maintenant des instructions concernant le plan de gestion de projet moyen, une mise à jour de la section sur la gestion environnementale ainsi qu’une nouvelle section sur l’aspect humain du changement.

Décembre 2017

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Le glossaire et acronymes pour les projets immobiliers ont été mis à jour; des liens et des définitions ont été ajoutés à cette page.
• Un nouveau domaine de connaissance a été ajouté aux domaines de connaissance actuels du SNGP : la gestion des parties prenantes.

Novembre 2017

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Le lien à la mise à jour du Guide pour les gestionnaires de projet sur l’approvisionnement et les contrats (novembre 2017) se trouve sur la page du domaine de connaissance gestion des approvisionnements.
• La Directive concernant l'examen de projets immobiliers a été mise à jour pour préciser comment faire la demande de participation à une réunion du comité national consultatif sur l’examen de projets.
• Le modèle du Système national de gestion de projet a été mis à jour avec la nouvelle terminologie d’approbation de projet, c’est-à-dire l’approbation de projet (AP) et le pouvoir de dépenser (PD) plutôt que l’approbation préliminaire de projet (APP) et l’approbation définitive de projet (ADP).
• De nouveaux seuils pour le SNGP ont été approuvés en juillet 2017 et la matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet a été mise à jour en conséquence. Le SNGP ultra léger s’applique maintenant aux projets de 250 k $ à 1 M $.

Septembre 2017

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• La page sur la gestion des risques a été mise à jour pour inclure des liens :
  • à la Directive relative au Système national de gestion de projet sur la gestion des risques pour les projets immobiliers, mise à jour en juillet 2017.
  • aux formulaires et liens connexes de gestion des risques (modèles de plan de gestion des risques et Guide sur le plan de gestion des risques).

Août 2017

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Un nouveau formulaire d'évaluation de la mise en service a été publié. Il est accessible à partir de la page Formulaires et liens connexes – Gestion de la qualité.
• Le modèle de plan de projet simplifié (plan préliminaire de projet simplifié et plan de gestion de projet simplifié) a été mis à jour.

Avril 2017

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Pour les projets de plus de 1M $ qui doivent faire partie du plan d'investissement intégré, les instructions du sommaire du projet ont été ajoutées aux modèles des rapports d'analyse des investissements ci-dessous :
  • Rapport d'analyse des investissements pour les projets relatifs aux locaux.
  • Rapport d'analyse des investissements (pour les projets relatifs aux biens, pour l'obtention de l'approbation de projet et du pouvoir de dépenser initial).
  • Rapport d'analyse des investissements (pour les projets relatifs aux biens, pour l'obtention du pouvoir de dépenser).

Février 2017

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Le Document de clôture pour les projets relatifs aux locaux ainsi que le Document de clôture pour les projets relatifs aux biens, pour les projets d'autres ministères et pour les projets de services aux locataires ont été mis à jour pour les aligner avec la Matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet et pour y indiquer l'emplacement des produits livrables du SNGP dans la structure de classement électronique de projet v.3.0.
• Le cadre de référence pour le Comité directeur de l'amélioration de la gestion des projets immobiliers a été mis à jour.
• Un Ordre du jour de la réunion de lancement du projet avec l'expert-conseil principal a été publié.

Novembre 2016

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• La Directive relative au Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers a été mise à jour en juin 2016 pour changer la terminologie « Approbation préliminaire de projet / Approbation définitive de projet » pour « Approbation de projet / Pouvoir de dépenser ».

  D'autres changements ont été apportés afin d'harmoniser l'Annexe A – Responsables ayant un pouvoir d'approbation à l'égard des points de vérification du Système national de gestion de projet « complet », « allégé » et « ultra léger » (projets relatifs aux biens et aux locaux) et l'Annexe B – Processus relatif au Système national de gestion de projet pour les projets de services aux locataires et pour les projets financés par d'autres ministères avec la Matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet.

• Trois directives du domaine de connaissance Gestion de la qualité ont été mises à jour :
  • la Directive sur la surveillance du respect au Système national de gestion de projet des projets immobiliers.
  • la Directive relative aux leçons apprises pour les projets immobiliers.
  • la Directive sur la gestion des documents pour les projets immobiliers, incluant la structure de classement électronique de projet v.3.0.
• Les Documents de clôture de l'identification pour les projets relatifs aux biens et pour les projets relatifs aux locaux ont été mis à jour pour les aligner avec la Matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet et pour y indiquer l'emplacement des produits livrables du SNGP dans la structure de classement électronique de projet v.3.0.
• Une nouvelle Liste de vérification pour la rencontre préalable aux travaux de construction ^{Note de bas de page 1} a été publiée, à même le Manuel de la gestion des approvisionnements ^{Note de bas de page 1}.

Novembre 2015

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Deux nouveaux modèles pour les versions abrégées du rapport d'analyse des investissements sont maintenant disponibles :
  • Version abrégée du rapport d'analyse des investissements (pour les projets relatifs aux biens, pour l'obtention de l'approbation de projet et du pouvoir de dépenser initial).
  • Version abrégée du rapport d'analyse des investissements (pour les projets relatifs aux biens, pour l'obtention du pouvoir de dépenser pour la mise en œuvre du projet).
• La Directive du Système national de gestion de projet relative aux leçons apprises pour les projets immobiliers a été mise à jour afin de clarifier les responsabilités du contrôleur national et du contrôleur régional, et afin d'expliquer comment les rapports de leçons apprises devraient être conservés.

Septembre 2015

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Le Document de clôture pour les projets relatifs aux locaux, ainsi que le Document de clôture pour les projets relatifs aux biens, pour les projets d'autres ministères et pour les projets de services aux locataires ont été mis à jour.
• La Matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet est maintenant divisée en une matrice pour les projets relatifs aux biens, aux projets d'autres ministères et aux projets de services aux locataires, et une matrice pour les projets relatifs aux locaux.
• La Feuille de route pour les projets de location – Étape de réalisation a été mise à jour.

Juin 2015

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Une version abrégée du rapport d'analyse des investissements est maintenant disponible pour les projets relatifs aux locaux qui suivent le SNGP allégé.
• Un gabarit pour un énoncé des exigences simplifié a été développé pour les projets relatifs aux biens qui suivent le SNGP allégé et pour les projets de services aux locataires.

Mars 2015

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• L'annexe – Formulaire d'examen de la conformité au Système national de gestion de projet et l'annexe 2 – Modèle de rapport d'examen de la conformité au Système national de gestion de projet la procédure sur la surveillance de la conformité des projets immobiliers au SNGP ont été mises à jour (changement dans les catégories de projet).
• La section Introduction du Modèle d'arrêté de projet – projet relatif aux locaux avec aménagement a été modifiée afin d'éliminer les références au plan préliminaire de projet.
• Le guide technique pour le génie mécanique et d'entretien a été mis à jour pour ajouter les références aux nouvelles publications.

Janvier 2015

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Les annexes de la directive relative au Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers ont été mises à jour pour spécifier que tout produit livrable qui a été révisé doit être approuvé au même niveau décisionnel que celui requis par le document original.
• Le diagramme de gestion des coûts ainsi que les définitions des catégories d'estimation des coûts de construction ont été mis à jour afin de souligner l'importance d'avoir une estimation (fondée) de catégorie B pour obtenir le pouvoir de dépenser (PD).

Décembre 2014

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Une nouvelle page concernant les rapports sur les projets a été ajoutée, incluant les définitions des indicateurs de rendement clés : respect de l'échéancier, respect du budget et respect de la portée (OTOBOS).
• Les lignes directrices sur le plan de projet ont été mises à jour (section Gestion de la qualité et addition d'un tableau de l'historique des révisions).
• Les document de clôture de l'identification (DCI) pour les projets relatifs aux locaux et pour les projets relatifs aux biens ont été mis à jour pour indiquer les nouveaux produits livrables requis pour le SNGP « allégé », et également pour ajouter la grille d'évaluation pour l'Accréditation relative à l'initiative Milieu de travail 2.0.
• La feuille de route pour les projets de conception-soumission-construction financés par d'autres ministères a été mise à jour pour inclure l'évaluation de l'obligation de consulter les groupes autochtones.
• La feuille de route pour les projets relatifs aux biens ainsi que la feuille de route pour les projets relatifs aux locaux ont été mises à jour pour inclure l'évaluation de l'obligation de consulter les groupes autochtones, la détermination de la désignation d'un projet comme un projet d'immobilisation ou de réparation ainsi que les exigences concernant l'accréditation à l'initiative Milieu de travail 2.0.

Septembre 2014

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Une nouvelle section sur les Domaines spécialisés a été élaborée afin d'inclure les questions d'intérêt relatives à la gestion des biens immobiliers de SPAC qui ne font pas partie des domaines de connaissances du Project Management Institute (PMI) pour les projets de construction. Cette section comprend la Procédure relative au Système national de gestion de projet Gestion des projets pour les biens patrimoniaux, ainsi que la Consultation et accommodement des Autochtones (obligation de consulter).
• Les pages Transfert du produit livrable (TPL) et Document de clôture ont été mises à jour pour refléter que :
  • Pour les projets relatifs aux biens financés par SPAC dans un bâtiment de la Couronne : TPL est le Certificat d'achèvement substantiel (provisoire).
  • Pour les projets d'autres ministères relatifs aux biens : TPL est le Certificat d'achèvement substantiel + la Lettre d'acceptation d'un ministère-client.
  • Pour les projets relatifs aux locaux : TPL est le Certificat provisoire d'achèvement des améliorations locatives
    • Pour les projets de location, l'acceptation du client est l'accord d'occupation.
    • Pour les projets de la Couronne, l'accord d'occupation est l'acceptation du locataire et la signature du Document de clôture, par le Chef de projet, est l'acceptation du client que le projet est complet.

Juillet 2014

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• La Directive relative au Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers a été mise à jour afin d'introduire un nouveau seuil pour minimiser les frais indirects reliés aux petits projets. La Matrice des seuils des projets immobiliers du Système national de gestion de projet a aussi été publiée afin de résumer les produits livrables du SNGP requis pour le SNGP complet, allégé et ultra léger.
• Une nouvelle Feuille de route pour l'étape de réalisation des projets de conception-construction a été publiée. Aussi, la Feuille de route pour les projets de conception-soumission-construction a été mise à jour afin d'y incorporer des activités liées à la construction de routes, ainsi que les nouvelles exigences en ce qui a trait à l'accréditation pour l'initiative Milieu de travail 2.0.
• Le domaine de connaissance Gestion de la portée a été mis à jour afin d'inclure la Procédure du Système national de gestion de projet sur la gestion de la portée des projets immobiliers.

Juin 2014

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• La nouvelle Procédure relative au Système national de gestion de projet sur l'approbation de projet et le pouvoir de dépenser pour des projets immobiliers a été approuvée.

Avril 2014

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Les modèles suivants de produits livrables du SNGP ont été mis à jour afin de promouvoir la cohésion entre chacun de ces documents :
  • les modèles pour l'énoncé des exigences.
  • les modèles pour le rapport de faisabilité.
  • les modèles pour les rapports d'analyse des investissements.
• Le domaine de connaissance Gestion de la qualité a été mis à jour afin d'inclure deux nouvelles procédures :
  • la Procédure du Système national de gestion de projet sur la surveillance de la conformité des projets immobiliers.
  • la Procédure du Système national de gestion de projet sur la gestion des documents pour les projets immobiliers, qui présente la structure de classement électronique de projet.

Avril 2013

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• La section sur la Gestion du temps a été mise à jour afin d'inclure la nouvelle Procédure du Système national de gestion de projet sur la gestion du temps pour les projets immobiliers.

Janvier 2013

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Le document de clôture de l'identification (DCI) et le document de clôture (DC) ont été mis à jour afin qu'ils puissent être utilisés pour démontrer la conformité au SNGP.
• La feuille de route pour les projets de restauration d'un site contaminé a été mise à jour.
• Les autres feuilles de route ont également été mises à jour pour inclure l'expertise en géomatique à travers les phases du SNGP.

Décembre 2012

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Les Annexes A et B de la Directive du Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers sur les responsables ayant un pouvoir d'approbation ont été mises à jour afin de mieux refléter l'organisation actuelle.
• Le modèle du Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers a été modifié afin d'y inclure l'évaluation de la complexité et des risques des projets (ECRP) ainsi que l'arrêté de projet dans le diagramme.
• Une version mise à jour du Guide d'évaluation de la complexité et des risques des projets (ECRP) est maintenant disponible.
• La section sur la Gestion des coûts a été mise à jour afin d'inclure la nouvelle Procédure du Système national de gestion de projet sur la gestion des coûts pour les projets immobiliers ainsi que le nouveau diagramme de gestion des coûts.

Août 2012

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Le domaine de connaissance Gestion de la qualité a été mis à jour afin d'inclure de nouvelles procédures telles que :
  • la Procédure pour l'application de la Politique de mise en service de la Direction générale des biens immobiliers (DGBI).
  • la Procédure du Système national de gestion de projet de la Direction générale des biens immobiliers concernant l'examen de projets; et
  • la Procédure du Système national de gestion de projet de la Direction générale des biens immobiliers concernant les leçons apprises, incluant des modèles de rapport sur les leçons apprises.
• Le Modèle d'arrêté de projet - Projet relatif aux locaux avec aménagement a été mis à jour et inclut aussi un lien aux rôles et responsabilités des équipes de projet qui ont été révisés.

Avril 2012

Pour les utilisateurs des projets de biens immobiliers :

• Une nouvelle feuille de route pour la conception-soumission-construction financés par d'autres ministères est maintenant disponible.
• Les lignes directrices sur le plan de projet ont été mises à jour (section Gestion de la qualité, section Signatures, les annexes, etc.).
• Les guides techniques du SNGP sur le devis directeur national (DDN) et sur la mise en service ont été mis à jour afin de tenir compte des nouvelles politiques de la Direction générale des biens immobiliers.

Décembre 2011

• Le cadre d'amélioration continue a été mis à jour afin d'inclure les deux volets, Projets immobiliers et Projets TI.
• Pour les utilisateurs des Projets de biens immobiliers :
  • La mise à jour du Questionnaire sur les besoins en locaux du client (QBLC) est maintenant disponible.

Mars 2011

• Lancement de deux sites secondaires : Projets immobiliers et Projets de Technologie de l'information.
• Pour les utilisateurs des Projets opérationnels appuyés par les TI :
  • Le choix entre la version « complète » et la version « allégée » du SNGP, selon la valeur, la complexité et les risques du projet.
  • Les étapes de projet, les produits livrables, les outils et les modèles de la gestion de projet.
  • Des documents d'orientation, y compris un guide de gestion de projet, les pratiques exemplaires en matière de domaines de connaissance et une feuille de route du Système national de gestion de projet.
• Pour les utilisateurs des Projets de biens immobiliers :
  • Un manuel de la gestion des approvisionnements, un plan de coûts de projet et un questionnaire sur les besoins en locaux du client.
• Amélioration continue du SNGP : un cadre d'amélioration continue des BI et de la rétroaction en matière de projets opérationnels appuyés par les TI afin de s'assurer que le SNGP évolue et s'améliore constamment du point de vue des utilisateurs.

Décembre 2010

• Lancement de la nouvelle Politique du Système national de gestion de projet (SNGP) (accessible seulement aux employés du gouvernement du Canada), de la Directive relative au Système national de gestion de projet pour les projets opérationnels appuyés par les technologies de l'information (TI) et de la Procédure pour les projets opérationels financés par d'autres ministères et organismes.
• Mise à jour de la Directive relative au Système national de gestion de projet pour les projets immobiliers et de la Procédure pour les projets immobiliers financés par d'autres ministères.
• Ajout et mise à jour de lignes directrices et de modèles au SNGP :
  • Le Modèle du Système national de gestion de projet comprend un nouveau point de vérification pour marquer la fin du projet : l'approbation du Document de clôture.
  • L'outil d'évaluation de la complexité et des risques des projets (ECRP) du Conseil du Trésor et le Guide d'évaluation de la complexité et des risques des projets.
  • Un guide pour la préparation du Rapport d'analyse des investissements comprenant un Scénario de référence.
  • Des nouveaux modèles pour le document de clôture de l'identification (DCI), qui remplace le Plan de projet définitif de l'étape d'identification, et pour le nouveau Document de clôture (DC), qui remplace le Plan de projet définitif de l'étape de réalisation.
  • Des lignes directives et des modèles mis à jour pour la préparation de l'Énoncé des exigences, du Plan de projet et du Rapport de faisabilité.