Ententes du Canada sur les vaccins : Une stratégie pour parer à toute éventualité

Mise à jour : le 8 décembre 2021

Il faut généralement plusieurs années de recherche et d’essai avant de pouvoir vacciner les gens. Lorsque la séquence génétique du virus de la COVID-19 a été publiée en janvier 2020, les chercheurs du monde entier se sont empressés de mettre au point des vaccins sûrs et efficaces contre la COVID-19. Selon le scénario le plus optimiste, la mise au point de vaccins viables se situait entre la fin de l’été et l’automne 2021, mais de nombreuses personnes ont affirmé qu’il faudrait beaucoup plus de temps.

En se fondant sur l’avis d’experts, le Canada a adopté une vaste stratégie en matière de vaccins afin d’offrir à toutes les personnes au Canada les vaccins contre la COVID 19 les plus prometteurs. À l’époque, on ignorait quel vaccin serait efficace ni à quel moment.

Après d’intenses négociations menées au cours de l’été 2020, le Canada a conclu des ententes d’achat anticipé avec 7 fabricants de candidats-vaccins prometteurs.

Le Groupe de travail sur les vaccins a scruté le monde à la recherche de vaccins à acheter

Le Canada a commencé la planification des vaccins en avril 2020, lorsque le gouvernement a créé le Groupe de travail sur les vaccins contre la COVID-19. Cette équipe d’experts a émis des avis médicaux et en matière de santé en s’appuyant sur un examen des récents travaux scientifiques et des nouvelles technologies des entreprises se livrant à une course effrénée pour mettre au point des vaccins contre le coronavirus.

En juin 2020, le groupe de travail a commencé à identifier les vaccins les plus prometteurs. Selon lui, la meilleure approche pour le Canada consistait à diversifier l’approvisionnement en faisant l’acquisition de différents types de vaccins parmi ceux qui semblaient les plus susceptibles d’être efficaces et d’être livrés rapidement.

En se fondant sur les recommandations du groupe de travail, l’Agence de la santé publique du Canada a sélectionné les vaccins à acheter. Une équipe responsable de l’approvisionnement en vaccins, dirigée par Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC), a été mise sur pied au début de juillet 2020 pour amorcer les négociations avec les fournisseurs de vaccins.

Des ententes d’achat anticipé pour assurer l’approvisionnement en vaccins et atténuer les risques

Le Canada a constitué son portefeuille de vaccins en concluant des ententes d’achat anticipé avec 7 entreprises. Les 2 premières, avec Moderna et Pfizer, ont été annoncées en août 2020. Ont suivi des ententes similaires avec Johnson & Johnson, Novavax, Sanofi et GlaxoSmithKline, AstraZeneca et Medicago. Aucun des vaccins du portefeuille ne pouvait être fabriqué au Canada à l’époque.

De façon générale, les ententes initiales ont été conclues au moyen de protocoles d’entente et de listes de conditions. Elles prévoyaient que des fournisseurs internationaux assureraient l’approvisionnement rapide en vaccins du Canada et qu’un délai suffisant permettrait de mener à bien le processus réglementaire et de régler les modalités complexes avec les fabricants.

Les ententes d’achat anticipé renfermaient les obligations d’un contrat, mais elles étaient structurées de façon à offrir une certaine flexibilité tenant compte des incertitudes liées à la mise au point de nouveaux vaccins. Bref, elles permettaient de faire l’achat de quelque chose qui n’existait pas encore.

Lors de la conclusion de ces ententes, on ignorait quel candidat-vaccin obtiendrait l’autorisation de Santé Canada, ni à quel moment. De plus, la capacité de production et les chaînes d’approvisionnement étaient encore en cours de développement. Compte tenu de ces impondérables, il était impossible d’établir des calendriers de livraison détaillés. Les ententes prévoyaient donc plutôt des cibles de livraison trimestrielles.

Chaque entreprise avait sa propre stratégie de négociation, ainsi que différentes demandes et différents prix par dose selon les investissements réalisés dans la recherche, la fabrication et la logistique d’approvisionnement, ce qui est venu compliquer la négociation des ententes. Il y avait toutefois un élément commun à toutes les ententes : celles-ci nécessitaient que des investissements initiaux soient versés aux fabricants de vaccins pour financer la mise au point, la mise à l’essai et la fabrication à risque des vaccins.

En février 2021, un autre contrat avec Verity Pharmaceuticals Canada Inc./Serum Institute of India a été annoncé.

En attendant l’autorisation des vaccins, le Canada a commencé à mettre en place des contrats pour disposer des services de logistique, des entrepôts et des réseaux de distribution nécessaires une fois les vaccins autorisés et prêts à être distribués.

Négocier des livraisons plus rapides

Le Canada a cherché continuellement des façons d’accélérer la livraison des vaccins approuvés. Une fois que l’utilisation des vaccins a été autorisée au Canada, le gouvernement du Canada a travaillé en étroite collaboration avec les fournisseurs pour accélérer les livraisons et faire en sorte qu’un approvisionnement régulier de vaccins arrive au pays le plus rapidement possible.

Les doses des vaccins Comirnaty de Pfizer-BioNTech, Spikevax de Moderna, Vaxzevria d’AstraZeneca et de Johnson & Johnson, soit les 4 premiers vaccins autorisés par Santé Canada, arrivent au pays depuis décembre 2020, permettant aux provinces et aux territoires de mener à bien leurs programmes de vaccination contre la COVID-19.

Le 27 juillet 2021, le gouvernement du Canada a annoncé que le Canada avait atteint une étape importante, en recevant plus de 66 millions de doses de vaccins contre la COVID-19. Ainsi, le Canada avait reçu suffisamment de doses pour vacciner complètement chaque personne admissible au pays.

Le Canada continue de collaborer étroitement avec les fournisseurs pour faire en sorte que nous ayons suffisamment de doses pour répondre non seulement à nos besoins actuels, mais aussi aux besoins futurs.

Transparence

Fidèle à son engagement à l'égard de la transparence, SPAC a collaboré avec les fournisseurs de vaccins pour convenir avec eux des versions des contrats de vaccins du Canada pouvant être rendues publiques.

Ces documents sont conformes en tous points à la Loi sur l'accès à l'information. Par conséquent, les renseignements qui sont confidentiels sur le plan commercial ou dont la divulgation pourrait nuire à la capacité du Canada de négocier de futurs contrats y sont protégés.

En procédant ainsi, nous pouvons divulguer le plus de renseignements possible sans compromettre nos ententes existantes ou notre capacité de protéger la population canadienne.

Comme il l'a fait tout au long de la pandémie, SPAC continuera de communiquer ouvertement avec la population canadienne au sujet du travail qu'il fait pour soutenir la réponse du Canada à la pandémie.