Environnement et Changement climatique

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Cet état présente, par province et territoire, et pour chaque programme fédéral-provincial à frais partagés, les dépenses de l'exercice en cours et de l'exercice précédent et les dépenses encourues depuis l'inauguration du programme. Ces programmes sont présentés d'un exercice à l'autre jusqu'à ce qu'ils soient complétés, même si aucune dépense n'est engagée dans un exercice donné. Un (f) vis-à-vis le total des dépenses depuis l'inauguration indique les programmes complétés au cours de l'exercice. Un (a) vis-à-vis le total des dépenses depuis l'inauguration indique qu'une modification a été faite à un montant de Comptes publics du Canada de l'exercice précédent.

Sommaire du tableau

Le tableau présente pour Environnement et Changement climatique et pour chaque programme fédéral-provincial à frais partagés par province et territoire, les dépenses de l'exercice en cours et de l'exercice précédent et les dépenses encourues depuis l'inauguration du programme. Le tableau comprend seize colonnes. La première colonne présente, par ministère et organisme, le nom de chacun des programmes fédéral-provincial à frais partagés, l'année de l'exercice courant, l'année de l'exercice précédent et il y a une rangée pour les dépenses depuis l'inauguration. Les colonnes suivantes présentent le montant des dépenses par province et territoire comme suit : Terre-Neuve-et-Labrador, Île-du-Prince-Édouard, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, Québec, Ontario, Manitoba, Saskatchewan, Alberta, Colombie-Britannique, Total des provinces, Territoires du Nord-Ouest, Nunavut, Territoire du Yukon et Total.

(en milliers de dollars)

Ministère et organisme Terre-Neuve-et-Labrador Île-du-Prince-Édouard Nouvelle-Écosse Nouveau-Brunswick Québec Ontario Manitoba Saskatchewan Alberta Colombie-Britannique Total des provinces Territoires du Nord-Ouest Nunavut Territoire du Yukon Total
Environnement et Changement climatique
Environnement
Accord Canada/Québec relatif à l'application des lois –  protection de l'environnement
2015-2016
2014-2015
Dépenses depuis l'inauguration 404 404 404
Accord Canada/Québec relatif aux réseaux climatologiques du Québec
2015-2016 239 239 239
2014-2015 240 240 240
Dépenses depuis l'inauguration 8 922 8 922 8 922
Accord Canada/Terre-Neuve relatif aux stations et programmes climatologiques
2015-2016
2014-2015
Dépenses depuis l'inauguration 1 403 1 403 1 403allez à la note f en pied de page
Accord concernant les relevés hydrométriques
2015-2016 253 75 237 360 967 1 802 994 1 351 1 575 2 088 9 702 2 506 893 13 101
2014-2015 299 65 205 219 1 098 2 667 1 297 1 755 1 731 2 277 11 613 2 623 555 14 791
Dépenses depuis l'inauguration 6 693 570 2 162 4 354 26 673 43 674 14 626 17 487 27 865 11 005 155 109 5 128 1 448 161 685
Entente Canada avec les provinces et territoires concernant le suivi de la qualité de l'eau
2015-2016 47 204 29 136 416 46 462
2014-2015 51 204 29 133 417 41 458allez à la note a en pied de page
Dépenses depuis l'inauguration 97 408 58 580 1 143 87 1 230allez à la note a en pied de page
Entente Canada concernant le suivi de la qualité de l'eau du bassin du Saint-Laurent/Atlantique
2015-2016 41 41 41
2014-2015 47 47 47allez à la note a en pied de page
Dépenses depuis l'inauguration 89 89 89allez à la note a en pied de page
Entente Canada/Québec sur le plan du Saint-Laurent
2015-2016 5 740 5 740 5 740
2014-2015 449 449 449allez à la note a en pied de page
Dépenses depuis l'inauguration 37 173 37 173 37 173allez à la note a en pied de page
LEP-Loi sur les espèces en péril
2015-2016 427 427 427
2014-2015 332 332 332
Dépenses depuis l'inauguration 1 849 502 2 351 35 2 386
Pâtes et papier
2015-2016
2014-2015 50 50 50allez à la note a en pied de page
Dépenses depuis l'inauguration 3 522 273 3 795 3 795allez à la note a en pied de page
Plan nord-américain de gestion de la sauvagine
2015-2016 44 68 112 112
2014-2015 85 54 139 139
Dépenses depuis l'inauguration 2 267 9 827 9 993 7 345 41 29 473 29 473allez à la note a en pied de page
Programme d'intendance de l'habitat
2015-2016
2014-2015
Dépenses depuis l'inauguration 339 339 58 397
Programme de recherche des effets des précipitations acides sur les écosystèmes
2015-2016 30 30 30
2014-2015
Dépenses depuis l'inauguration 1 151 1 151 1 151allez à la note a en pied de page
Programme national pancanadien de surveillance de la pollution atmosphérique
2015-2016 136 226 234 189 1 758 2 671 287 257 732 988 7 478 41 14 14 7 547
2014-2015 137 228 235 190 1 769 2 688 289 258 737 995 7 526 41 14 14 7 595allez à la note a en pied de page
Dépenses depuis l'inauguration 414 690 713 575 5 363 8 147 875 783 2 232 3 015 22 807 124 41 41 23 013allez à la note a en pied de page
Régularisation de la rivière des Outaouais
2015-2016 45 45 45
2014-2015 4 71 75 75
Dépenses depuis l'inauguration 11 906 917 917
Agence canadienne d'évaluation environnementale
Convention de la Baie James et du Nord québécois
2015-2016 246 246 246
2014-2015 246 246 246
Dépenses depuis l'inauguration 3 972 3 972 3 972
Total du portefeuille ministériel
2015-2016 436 505 471 578 9 629 4 473 1 325 1 676 2 307 3 076 24 476 2 593 14 907 27 990
2014-2015 487 497 440 438 4 368 5 426 1 671 2 067 2 468 3 272 21 134 2 705 14 569 24 422
Dépenses depuis l'inauguration 8 607 1 668 2 875 4 987 89 709 54 994 25 328 28 263 37 442 15 175 269 048 5 374 41 1 547 276 010

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