Liste des notes pour codes des articles pour 2017 à 2018

Date Code État Note
2018-01-18 0498 Modifier

Description mise à jour à la demande du Secrétariat du Conseil du Trésor.

2018-01-17 5044 Créer Nouveau code créé pour le ministère 127.
2018-01-08 6059 Modifier Description modifiée pour y inclure les frais d'application initiaux du régime de pensions supplémentaire du Canada.
2017-07-27 5043 Activé Code créé à la demande du Secrétariat du Conseil du Trésor.
2017-05-26 0265 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0264 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0263 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0262 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0261 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0255 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0254 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0253 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0252 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-26 0251 Modifier Titre et description modifiés pour s'harmoniser à la nouvelle directive sur les dépenses de voyages, d'accueil, de conférences et d'événements, en vigueur depuis le 1er avril 2017.
2017-05-25 3248 Modifier Le terme 'jugements de la cour' a été retiré de la description.
2017-05-24 3251 Modifier Description modifiée. Le terme 'jugements de la cours' a été retiré de la description.
2017-02-23 3248 Modifier Le terme 'Système de compensation Phénix' a été remplacé par 'système de paye Phénix' dans le titre et la description de la version française.
2017-02-15 0186 Modifier À la demande du SCT, le terme 'paiements à titre gracieux aux employés' a été retiré de la description.
2017-01-13 4731 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 47 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 471 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 473 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4719 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice.
2017-01-13 4717 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4716 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4715 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4714 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4713 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4712 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4711 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
2017-01-13 4594 Suspendu Dès le 1er avril 2017, les ministères devrons utiliser le code d'article original enregistré lors de la transaction initiale lors de la comptabilisation des remboursements de dépenses des exercices antérieurs et d'ajustements aux créditeurs à la fin d'exercice. 
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