Approvisionnement maritime et de défense : Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires – mars 24 2021

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Stratégie nationale de construction navale

Contexte

La Stratégie nationale de construction navale (SNCN) est un engagement à long terme de renouveler les flottes de navires de la Marine royale canadienne (MRC) et de la Garde côtière canadienne (GCC), de créer un secteur maritime durable et de produire des avantages économiques pour la population canadienne.

Réponse suggérée

Avancement des travaux en cours

Si l’on insiste sur l’augmentation du budget lié au navire hauturier de science océanographique (Remarque : Les questions sur le budget, les exigences, les échéanciers, les comparaisons internationales et la gestion de projet doivent être adressées à la ministre des Pêches et des Océans et à la GCC) :

Si l’on insiste sur les délais liés au projet des NCC (Remarque : Les questions sur le budget, les exigences, les échéanciers estimatifs, les comparaisons internationales et la gestion de projet doivent être adressées au ministre de la Défense nationale) :

Si l’on insiste sur la contestation judiciaire de Navantia concernant la conception des NCC :

Si l’on insiste sur les répercussions de la COVID-19 sur la construction des navires :

Si l’on insiste sur le rapport du Bureau du vérificateur général du Canada :

Si l’on insiste sur le Rapport du directeur parlementaire du budget (DPB) (au sujet des NCC) (Remarque : Les questions sur le budget, les exigences, les échéanciers estimatifs, les comparaisons internationales et la gestion de projet doivent être adressées au ministre de la Défense nationale) :

Si l’on insiste sur le rapport du DPB (navire de soutien interarmées) (Remarque : Les questions sur les capacités des navires doivent être adressées au ministre de la Défense nationale) :

Si l’on insiste sur la cale sèche d’Esquimalt :

Troisième chantier naval

Possibilités pour d’autres chantiers navals / Chantier Davie

Si l’on insiste sur le brise-glace polaire :

Si l’on insiste sur le Centre national des brise-glaces de Chantier Davie :

Si l’on insiste sur la capacité intérimaire des brise-glaces de la Garde côtière canadienne :

Si l’on insiste sur les remorqueurs d’urgence :

Historique

Navires de combat de surface canadiens : Contestation judiciaire de Navantia

La soumission de Navantia n’a pas été retenue dans le cadre de l’appel d’offres concurrentiel pour les navires de combat canadiens, remporté par Lockheed Martin Canada. Navantia a présenté une demande de contrôle judiciaire des résultats de l’évaluation des soumissions à la Cour fédérale.

Navantia a fait valoir que le navire de type 26 du concepteur BAE Systems, sélectionné pour la nouvelle flotte de la Marine royale canadienne, ne répond pas aux exigences du Canada.

Dans le cadre du processus judiciaire, le procureur général du Canada a été informé, en vertu de l’article 38.01 de la Loi sur la preuve au Canada, que le dossier certifié du tribunal contenait des renseignements sensibles ou potentiellement préjudiciables. Le 20 janvier 2021, le procureur général du Canada a déposé une demande confidentielle en vertu de l’article 38 de la Loi sur la preuve au Canada devant la Cour fédérale. En déposant cette demande, le procureur général du Canada s’attendait à ce que la demande soit rendue publique.

L’application de l’article 38 à la demande de contrôle judiciaire de Navantia découle d’une obligation en vertu de la loi, et non d’une décision discrétionnaire des fonctionnaires du gouvernement.

L’article 38.01 oblige tout participant à une instance à informer par écrit le procureur général du Canada de la possibilité de divulgation de renseignements sensibles ou potentiellement préjudiciables.

Puisque l’affaire est devant les tribunaux, aucun autre commentaire sur ce dossier ne sera fait.

Projet de navire de combat de surface canadien – Rapport du directeur parlementaire du budget

Le projet de NCC représente le marché le plus important de la SNCN fait partie du lot de travaux visant des navires de combat qui seront réalisés par Irving Shipbuilding Inc. Quinze NCC remplaceront la flotte actuelle de frégates et les contre-torpilleurs hors service de la Marine royale canadienne, pour un coût estimatif de 56 à 60 milliards de dollars.

Le DPB a fait rapport des coûts prévus liés aux 15 NCC en 2017 et en 2019. Après avoir estimé ces coûts à 61,82 milliards de dollars en 2017, le DPB les a révisés à 69,8 milliards de dollars en 2019. Bien que la conception et la stratégie de construction définitives ne soient pas encore achevées, le DPB a fait remarquer que des retards dans le projet entraîneraient une augmentation des coûts.

Le 24 février 2021, le DPB a publié un rapport intitulé « Coût des navires de combat canadiens : Mise à jour de 2021 et analyse des options », dans lequel le coût du projet de NCC est désormais estimé à 77,3 milliards de dollars. Le DPB présente également des coûts prévisionnels pour différents scénarios d’approvisionnement avec des retards de 4 ans sur l’ensemble du projet si un nouveau concept était retenu pour remplacer le navire de type 26.

Cale sèche d’Esquimalt

D’autres cales sèches appartenant au Canada ont été cédées dans les années 1990 dans le cadre des efforts déployés pour se défaire de plus de 30 ouvrages techniques et de plus de 100 biens maritimes à la suite du rapport Nielsen (examen du programme du gouvernement du Canada) en 1985.

En 2008, la cale sèche d’Esquimalt a été retirée de la directive de dessaisissement 1985 lorsqu’elle a été reconnue comme un bien stratégique essentiel à la pérennité de la flotte fédérale et au soutien du secteur de la réparation de navires industriels de la côte ouest. Les entreprises de réparation de navires-locataires à la cale sèche réparent et entretiennent des frégates de la Marine royale du Canada, mais aussi des navires de croisière, des barges et des remorqueurs nationaux, des navires de BC Ferry, des caboteurs de fret, etc.

Les travaux d’agrandissement actuels de la cale sèche visent à assurer la pérennité de la flotte fédérale. Ils permettront d’y accueillir les navires actuels et futurs de la flotte fédérale et de la Stratégie nationale de construction navale, d’attirer de nouveaux locataires, de créer des centaines d’emplois qualifiés et très bien rémunérés, tout en réduisant les coûts pangouvernementaux liés au maintien en puissance de la flotte fédérale.

À l’hiver 2021, les médias ont fait était d’un investissement de 3 milliards de dollars pour les travaux d’agrandissement, mais ce montant est erroné. La première tranche des travaux (comprenant le contrat d’agrandissement de la cale sèche à l’extrémité est, qui sera attribué à l’hiver 2021) est évaluée à 218,7 millions de dollars, tandis que la future tranche (toujours à l’étape de planification) est évaluée à 639 millions de dollars, pour un total inférieur à 1 milliard de dollars.

Contrats conclus dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale

De 2012 à la fin de septembre 2020, le gouvernement a attribué des nouveaux marchés d’une valeur de 17,44 milliards de dollars dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale dans tout le pays. Depuis ses débuts, la Stratégie nationale de construction navale a permis d’attribuer, entre 2012 et 2022, des contrats dont les retombées économiques se chiffrent à 19,97 milliards de dollars (1,81 milliard de dollars par année) pour le produit intérieur brut (PIB) du Canada. De plus, ces contrats se traduisent par la création ou le maintien de plus de 16 845 emplois chaque année grâce aux dépenses de l’industrie maritime et de ses fournisseurs et consommateurs canadiens.

Tableau 1 : Contrats attribués dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale entre 2012 et la fin de 2020
Irving Shipbuilding Vancouver Shipyards Chantier Davie Autres chantiers navals/entreprises
5,11 G$ 4,41 G$ 2,19 G$ 5,73 G$
Tableau 2 : Contrats attribués dans le cadre de laStratégie nationale de construction navale, par province, jusqu’à la fin de 2020
Province Valeur totale du contrat Pourcentage de la valeur totale du contrat
Alberta 22 528 362 $ 0,129 %
Colombie-Britannique 5 654 403 777 $ 32,424 %
Manitoba 701 877 $ 0,004 %
Terre-Neuve-et-Labrador 216 917 382 $ 1,244 %
Territoires du Nord-Ouest 1 731 755 $ 0,01 %
Nouvelle-Écosse 5 418 361 632 $ 31,07 %
Ontario 3 618 548 097 $ 20,75 %
Québec 2 505 914 515 $ 14,37 %
Total 17 439 107 397 $ 100 %
Tableau 3 : Budgets des projets et dates de livraison
Navire Date de livraison Budget
Navire hauturier de science halieutique (NHSH) 1 27 juin 2019 788,5 M$
NHSH 2 29 novembre 2019 788,5 M$
NHSH 3 9 octobre 2020 788,5 M$
Navire de soutien interarmées (NSI) 1 2023 4,1 G$
NSI 2 2025 4,1 G$
Navire hauturier de science océanographique (NHSO) 2024 966,5 M$note 2 du tableau 3
Navire de patrouille extracôtier et de l’Arctique (NPEA) 1 31 juillet 2020 4,3 G$
NPEA 2 Été 2021note 1 du tableau 3 4,3 G$
NPEA 3 Printemps 2022note 1 du tableau 3 4,3 G$
NPEA 4 Hiver 2023note 1 du tableau 3 4,3 G$
NPEA 5 Hiver 2024note 1 du tableau 3 4,3 G$
NPEA 6 Automne 2024note 1 du tableau 3 4,3 G$
NPEA 7 Été 2025note 1 du tableau 3 1,5 G$ (estimation)
NPEA 8 Printemps 2026note 1 du tableau 3 1,5 G$ (estimation)
Navire de combat canadien (NCC) 15 NCC à compter du début des années 2030 De 56 G$ à 60 G$ (estimation)
Navire polyvalent (NP) Jusqu’à 16 NP, à compter de la fin des années 2020 14,2 G$ (estimation)

Notes du tableau 3

Note 1 du tableau 3

Les données tiennent compte des retards actuels estimés en raison de la COVID 19. Pour les NPEA 2 à 6, il y a également une période de risque de trois mois en plus de ces cibles attribuable à l’incertitude continue liée à la pandémie.

Retour au renvoi 1 de la note du tableau 3

Note 2 du tableau 3

Comprend 453,8 M$ pour le contrat de construction du NHSO, annoncé le 18 février 2021.

Retour au renvoi 2 de la note du tableau 3

Approvisionnement maritime et de défense – Réalisations générales et état d’avancement des projets

Contexte

Voici les réponses suggérées et des renseignements contextuels sur les réalisations en matière d’approvisionnement maritime et de défense et sur l’état d’avancement des projets.

Remarque

Les questions concernant les retards dans les projets d’approvisionnement pour la défense et les questions concernant le ministère de la Défense nationale (MDN) devraient être transmises au ministre de la Défense nationale.

Réponse suggérée

Récemment :

Si l’on insiste sur les répercussions de COVID-19 sur les budgets et les échéanciers :

Si l’on insiste sur les demandes de « retard justifiable » :

Si l’on insiste sur l’état d’avancement des projets d’approvisionnement en matière de défense :

Historique

Voici les progrès les plus importants réalisés au cours des 18 derniers mois en matière d’approvisionnement maritime et de défense :

Incidence de la COVID-19 sur les activités des chantiers navals

Irving Shipbuilding

Pour répondre à la pandémie de COVID-19, Irving Shipbuilding Inc. (ISI) a interrompu la plupart de ses opérations industrielles le 20 mars 2020, en prenant des mesures spéciales de télétravail ou d’adaptation de ses locaux dans la mesure du possible. La majorité des effectifs d’ISI a réintégré le chantier et respecte les mesures d’éloignement physique. Des mesures de sécurité liées à la COVID-19 ont été mises en œuvre, notamment la prise de température de toutes les personnes à leur arrivée sur le chantier.

ISI travaille à des niveaux d’efficacité réduits en raison de la COVID-19. La construction des navires de patrouille extracôtiers et de l’Arctique (NPEA) et l’entretien du NCSM Charlottetown ont progressivement repris depuis la miavril. Le 31 juillet 2020, le premier NPEA a été livré et accepté par la Marine royale canadienne. En raison des perturbations et d’autres retards liés à la COVID-19, ISI a indiqué qu’il y aurait un retard de 6 à 9 mois pour la livraison des NPEA, ces retards dépendant au moins en partie de la prolongation ou du renforcement des mesures liées à la COVID-19.

Vancouver Shipyards

Les opérations de Vancouver Shipyards (VSY) se poursuivent pendant la pandémie de COVID-19, mais elles sont surveillées de près. Les employés qui ne participent pas directement à la construction et qui travaillaient à domicile reviennent progressivement au bureau. Les règlements provinciaux autorisent un taux d’occupation à hauteur de 50 %. Environ 95 % des gens de métier travaillent par quarts sur le chantier naval. Voici certaines des mesures qui ont été prises pour garantir la sécurité des travailleurs : respect des directives sur l’auto-isolement, mesures accrues d’éloignement social, annulation de grands rassemblements et protocoles de nettoyage renforcés. VSY travaille en étroite collaboration avec WorkSafeBC pour mettre en œuvre ces pratiques, et a adapté et intensifié ses initiatives en réponse aux nouvelles réglementations et orientations.

Cette approche a permis à VSY de poursuivre la construction, à un rythme réduit, du premier navire de soutien interarmées (NSI) et du dernier navire hauturier de science halieutique (NHSH). Le dernier NHSH a été livré en octobre 2020.

VSY a été plus affectée par la deuxième vague de la pandémie de COVID-19, qui a entraîné entre autres des effets sur les taux de rappel des travailleurs et sur certains sous-traitants, ce qui a réduit son niveau d’efficacité. VSY éprouve toujours des difficultés liées à la chaîne d’approvisionnement, avec plus de 20 avis de retard reçus à ce jour. La disponibilité de moteurs, de câblage et d’acier est particulièrement préoccupante et pourrait avoir un effet sur l’atteinte de jalons clés.

Chantier Davie

En réponse à la pandémie de COVID-19, le gouvernement du Québec a publié le 24 mars 2020 une liste des secteurs industriels essentiels, dont Chantier Davie faisait partie. Chantier Davie a dispensé une formation sur place sur les mesures de prévention de la COVID-19, a mis en œuvre un ensemble de directives strictes et a négocié avec son syndicat pour maintenir des équipes intactes au lieu de faire une rotation des employés entre différentes équipes. Malgré cela, les capacités et le nombre d’employés sur le chantier ont diminué en raison des restrictions liées aux mesures d’éloignement physique.

Chantier Davie continue à fonctionner entre 80 et 85 % de sa capacité en raison de la COVID-19. L’entreprise a vécu une flambée de cas positifs en octobre 2020, mais le nombre de cas déclarés depuis la mi-novembre 2020 est constamment inférieur à 3 dans l’ensemble du chantier.

Rapport du directeur parlementaire du budget : Navires de combat de surface canadiens

Contexte

Irving Shipbuilding Inc. construira 15 navires de combat de surface canadiens (NCSC) dans le cadre de la Stratégie nationale de construction navale (SNCN).

Le directeur parlementaire du budget (DPB) a publié un rapport au sujet de ces NCSC le 24 février 2021.

Remarque

Toute question sur le budget, les besoins, les échéances prévues, les comparaisons à l’échelle internationale et la gestion de projet doit être adressée au ministre de la Défense nationale.

Réponse suggérée

Historique

Le projet de construction de NCSC représente le plus important approvisionnement dans le cadre de la SNCN, et il fait partie du lot de travaux que réalisera Irving Shipbuilding Inc. La flotte existante de frégates et de destroyers hors service de la Marine royale canadienne sera remplacée par les 15 NCSC, pour un coût estimatif entre 56 et 60 milliards de dollars, taxes en sus.

Le DPB a préparé en 2017 et en 2019 un rapport sur les coûts prévus pour la construction des NCSC. En 2017, il a estimé que le coût des 15 NCSC allait atteindre 61,82 milliards de dollars, taxes incluses. En 2019, il a révisé ce montant à la hausse à 69,8 milliards de dollars, taxes incluses. Les travaux sur la conception et la stratégie de construction n’étant toujours pas achevés, le DPB a observé que tout retard dans le projet entraînerait une hausse du coût.

Le DPB a publié le 24 février 2021 un rapport intitulé Le coût des navires de combat canadiens : Mise à jour de 2021 et analyse des options dans lequel le coût du projet est maintenant estimé à 77,3 milliards de dollars. Le DPB a aussi fourni des prévisions de coûts pour des scénarios d’approvisionnement de rechange qui prévoient un retard global du projet de 4 ans au cas où il faille revoir la conception pour remplacer le type 26.

Projet d’avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol

Contexte

Dans le cadre de son engagement réaffirmé d’investir dans l’armée canadienne, comme annoncé dans la politique de défense du Canada : Protection, Sécurité, Engagement » de 2017, le gouvernement du Canada a lancé un processus concurrentiel ouvert et transparent en décembre 2020 en vue de remplacer la flotte canadienne de CC150 Polaris, soit le « projet d’avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol ».

Remarques

Réponse suggérée

Historique

En juin 2017, le gouvernement du Canada (GC) a énoncé la vision stratégique de la nouvelle politique de défense du Canada : Protection, Sécurité, Engagement  (PSE) de la nécessité pour le Canada d’avoir une armée agile, polyvalente et prête au combat. En réponse à l’initiative PSE numéro 47, le projet d’avion stratégique de transport et de ravitaillement en vol est le moyen de revitaliser la capacité des avions de ravitaillement en vol stratégiques de prochaine génération et de remplacer la flotte des CC150 Polaris.

Conformément à l’exigence de la politique PSE visant à améliorer l’interopérabilité avec les alliés du Canada, le ministre de la Défense nationale a le mandat de renouveler l’engagement ferme du Canada à l’égard du Commandement de la défense aérospatiale de l’Amérique du Nord (NORAD) et de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord (OTAN), de sorte que les forces armées puissent agir simultanément dans plusieurs théâtres d’opérations, tout en soutenant les opérations de secours en cas de catastrophe et les missions de recherche et de sauvetage, et en contribuant aux opérations de paix et au renforcement des capacités.

Aux fins de soutien de ces engagements renouvelés et de contribution à ceuxci, ces avions stratégiques de transport et de ravitaillement en vol assureront le ravitaillement en vol des avions du Canada, des alliés et de la coalition, le transport stratégique des représentants du gouvernement du Canada, les évacuations aéromédicales ainsi que le transport de personnel et d’équipement.

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