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Catalogue de l'Office des normes générales du Canada

Obtenir les normes gratuites et commander les normes spécifiques destinées à la vente

Plusieurs normes sont maintenant disponibles gratuitement

Depuis le 1er Septembre 2017, plusieurs de nos normes peuvent être obtenues gratuitement. Les normes élaborées conjointement avec d’autres organismes élaborateurs de normes (OEN) et celles adoptées de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), sont toujours disponibles auprès de nos partenaires moyennant des frais.

Normes disponibles gratuitement

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Normes pour la vente

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1‑800‑665‑2472
Par courrier électronique
ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Par la poste
Centre des ventes
Office des normes générales du Canada
140 rue O'Connor
Édifice L'Esplanade Laurier
Tour Est, 6e étage
Ottawa, ON
K1A 0S5

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Organisation du catalogue

L'index numérique des normes contient une liste des normes par ordre numérique et par produit et services, et fournit les renseignements suivants :

Désignation des normes

La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.1-2022 contiennent les éléments suivants :

Norme nationale du Canada

CAN/CGSB-12.1-2022

Autres termes importants relatifs aux normes

Norme adoptée
Norme approuvée comme une Norme nationale du Canada par un comité de normes de l'ONGC. Les changements par rapport à la norme sont identifiés. La norme adoptée peut être soit une norme republiée ou une norme entérinée.
Norme republiée
La norme est publiée sous l'apparence d'une norme de l'ONGC, portant la désignation de l'ONGC et celle de l'organisme d'origine avec la permission du détenteur du droit d'auteur. La préface contient toutes les variantes requises aux fins d'utilisation au Canada. Un exemple de norme adoptée qui est republiée est la norme CAN/CGSB-48.9712-2022 qui est aussi la norme ISO 9712:2021.
Confirmation de normes
Déclaration de validité d'une norme existante qui continue d'être valide et qui est toujours conforme aux exigences d'une Norme nationale du Canada.

Index numérique des normes

Remarque : L'index numérique des normes énumère nos normes en ordre numérique par produits et services, et fournit les renseignements suivants : la référence de l'ONGC, le titre du document, la date de publication du document et sa mise à jour (modificatif), s'il y a lieu.

Les normes disponibles gratuitement peuvent être obtenues en format PDF à partir des liens Web fournis. Si vous avez des questions ou si vous désirez obtenir les publications en médias substituts, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.

Tableau 1 : Pétrole et produits connexes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-3.0 14.3 Méthode normalisée d'identification des constituants de l'essence automobile par chromatographie en phase gazeuse Janvier 2022 Rectificatif (août 2023)
CAN/CGSB-3.0 18.5 Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits connexes—Dosage de l'odorisant (éthylmercaptan) dans le propane, méthode sur le terrain Août 2015
(norme confirmée septembre 2020)
s/o
CAN/CGSB-3.0 19.5 Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits connexes—Dosage du plomb dans l'essence pour automobiles (absorption atomique) Mai 2011
(norme confirmée avril 2022)
s/o
CAN/CGSB-3.0 28.8 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes—évaluation visuelle de la turbidité des combustibles liquides Octobre 2020 s/o
CAN/CGSB-3.0 60.32 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes—méthode d’essai normalisée à la laine d’argent pour la détermination de la corrosivité des essences, des distillats moyens et des carburants oxygénés pour l’argent (méthode ultrasonique rapide). Mars 2019 s/o
CAN/CGSB-3.0 140.1 Méthodes d’essai des produits pétroliers et produits connexes—Essai d'écoulement à basse température des combustibles diesels Octobre 2022 s/o
CAN/CGSB-3.0 142.0 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes—tendances au colmatage des filtres après trempage à froid du biodiesel (B100). Mars 2019 s/o
CAN/CGSB-3.2 Mazout de chauffage Juillet 2023 s/o
CAN/CGSB-3.3 Kérosène Mars 2019 s/o
CAN/CGSB-3.5 Essence automobile Octobre 2021 (modificatif no 1 – septembre 2022) Rectificatif (août 2023)
CAN/CGSB-3.11 Mazout léger marine Février 2022 s/o
CAN/CGSB-3.14 Propane utilisé comme carburant Août 2023 s/o
CAN/CGSB-3.22 Carburéacteur d’aviation, coupe large (grade JET B) Septembre 2012
(norme confirmée septembre 2022)
s/o
CAN/CGSB-3.23 Carburéacteur d’aviation (Grades JET A et JET A-1) Octobre 2023 s/o
CAN/CGSB-3.24 Carburéacteur d’aviation (grades militaires F-34, F-37 et F-44) Octobre 2023 s/o
CAN/CGSB-3.27 Naphte (combustible) Mars 2018
(Confirmée, mars 2023)
s/o
CAN/CGSB-3.511 Essence automobile oxygénée contenant de l’éthanol (E1−E10 et E11-E15) Octobre 2021 (modificatif no 1 – septembre 2022) Rectificatif (août 2023)
CAN/CGSB-3.512 Carburant éthanol pour automobile (E50-E85 et E20-E25) Septembre 2023 s/o
CAN/CGSB-3.516 Éthanol-carburant dénaturé destiné aux carburants automobiles pour moteurs à allumage commandé
Modificatif no 1
Juin 2022 s/o
CAN/CGSB-3.517 Carburant diesel Février 2020 s/o
CAN/CGSB-3.520 Carburant diesel contenant de faibles quantités de biodiesel (B1-B5) Février 2020 s/o
CAN/CGSB-3.522 Carburant diesel contenant du biodiesel (B6-B20) Février 2020 s/o
CAN/CGSB-3.524 Biodiesel (B100) à mélanger dans les distillats moyens Septembre 2022 s/o
CAN/CGSB-3.1000 Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d'essence Janvier 2024 s/o
Tableau 2 : Textiles
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-4.2 No. 27.5 Méthodes pour épreuves textiles – Essai de résistance à l’inflammation sous un angle de 45° – Application de la flamme pendant une seconde Janvier 2023 s/o
CAN/CGSB-4.2 No. 27.6 Méthodes pour épreuves textiles – Résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous Novembre 2023 s/o
CAN/CGSB-4.2 No. 27.7 Méthodes pour épreuves textiles – Résistance des matelas à la combustion – Essai de brûlure de cigarette Janvier 2023 s/o
CAN/CGSB-4.2 No. 58 Méthodes pour épreuves textiles – Changement dimensionnel des textiles au blanchissage domestique Octobre 2019 s/o
Tableau 3 : Verre et produits connexes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-12.1 Vitrage de sécurité Février 2022 s/o
CAN/CGSB-12.8 Vitrages isolants Mai 2017  (norme confirmée Janvier 2022) s/o
Tableau 4 : Produits alimentaires
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-32.310 Décembre 2020 Modificatif
(mars 2021)
CAN/CGSB-32.311 Décembre 2020 Modificatif
(mars 2021)
CAN/CGSB-32.312 Systèmes de production biologique : Aquaculture – Principes généraux, normes de gestion et listes des substances permises Février 2018
(norme confirmée février 2023)
s/o
CAN/CGSB-32.315 Étiquetage volontaire et publicité visant les aliments issus ou non du génie génétique Avril 2004
(norme confirmée mai 2021)
s/o
Tableau 5 : Matériaux d'emballage et de conditionnement
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-43.123 Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses Avril 2022 Rectificatif (juin 2022)
CAN/CGSB-43.125 Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé Novembre 2021 s/o
CAN/CGSB-43.126 Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses Juillet 2019 s/o
CAN/CGSB-43.145 Conception, fabrication et utilisation de grands emballages destinés au transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 Mai 2019 s/o
CAN/CGSB-43.146 Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3,4,5,6.1,8 et 9 Mars 2022 s/o
CAN/CGSB-43.147 Contenants pour le transport des marchandises dangereuses par chemin de fer Mars 2023 s/o
CAN/CGSB-43.149 Contenants d’une tonne pour le transport des marchandises dangereuses Avril 2023 s/o
CAN/CGSB-43.150 Conception, fabrication et utilisation de fûts, bidons, caisses, sacs, emballages combinés et emballages composites normalisés UN, et autres emballages pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9 Avril 2020 Octobre 2022
CAN/CGSB-43.151 Emballage, manutention, demande de transport et transport d'explosifs (classe 1) Juillet 2019 s/o
Tableau 6 : Essais non destructifs
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-48.9712 ISO 9712, IDT Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712, IDT) Octobre 2022 s/o
Tableau 7 : Membrane d’étanchéité et produits de bâtiment et de construction connexes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-51.34 Feuille de polyéthylène pour bâtiments - Spécifications du matériau Juillet 2022 s/o
Tableau 8 : Fournitures de bureau
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-53.148 Cartouches de toner remises à neuf Octobre 2017 (norme confirmée octobre 2022) s/o
Tableau 9 : Matériels de sécurité maritime
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-65.17 Combinaison pour passagers d’hélicoptère Décembre 2020 Rectificatif (août 2021)
Tableau 10 : Micrographies et gestion de l'image
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-72.34 Enregistrements électroniques utilisés à titre de preuves documentaires Mars 2017, confirmée mars 2022 Modificatif octobre 2018
Tableau 11 : Drapeau national du Canada
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-98.1 Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’extérieur) Février 2023 s/o
CAN/CGSB-98.2 Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’intérieur) Février 2023 s/o
CAN/CGSB-98.3 Drapeau national du Canada (pour une seule occasion) Février 2023 s/o
Tableau 12 : Installations pour services d'interprétation
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-131.10 Services de traduction Mars 2017
(Confirmation novembre 2021)
s/o
Tableau 13 : Personnel de sécurité
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-133.1 Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité Septembre 2017 (norme confirmée septembre 2022 s/o
Tableau 14 : Clôtures métalliques
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-138.1 Grillage métallique pour clôture Mai 2019 s/o
CAN/CGSB-138.2 Monture en acier pour clôture grillagée Mai 2019 s/o
CAN/CGSB-138.3 Installation des clôtures grillagées Mai 2019 s/o
CAN/CGSB-138.4 Barrière pour clôture grillagée Mai 2019 s/o
Tableau 15 : Performance des bâtiments
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-149.10 Détermination de l'étanchéité à l'air des enveloppes de bâtiment par la méthode de dépressurisation au moyen d'un ventilateur Novembre 2019 s/o
CAN/CGSB-149.11 Mesures d'atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments neufs. Décembre 2019 s/o
CAN/CGSB-149.12 Mesures d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants Décembre 2017
(Norme confirmée janvier 2023)
s/o
Tableau 16 : Vêtements de protection
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou rectificatif publié en
CAN/CGSB-155.22 Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers à la ligne de feu pour la lutte contre les feux d'espaces naturels Mai 2019 s/o
CAN/CGSB/CSA-Z1610 Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Mars 2011
(norme confirmée Mars 2021)
s/o
CAN/CGSB/CSA-Z1640 Équipement de protection individuelle utilisé pour faire enquête sur des laboratoires de drogues clandestins et les démanteler (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) Mars 2018 (norme confirmée en mars 2023) s/o
Tableau 17 : Tentes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-182.1 Exigences relatives à l’inflammabilité et à l’étiquetage des tentes Avril 2020 s/o
Tableau 18 : Compétences
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-192.3 Transport des marchandises dangeureuses – formation, évaluation et compétence Novembre 2020 s/o
Tableau 19 : Réservoirs de carburant portatifs
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-207.1 Réduction des émissions par évaporation provenant des réservoirs de carburant portatifs Avril 2021 s/o
Date de modification :