Catalogue de l'Office des normes générales du Canada
Obtenir les normes gratuites et commander les normes spécifiques destinées à la vente
Plusieurs normes sont maintenant disponibles gratuitement
Depuis le 1er Septembre 2017, plusieurs de nos normes peuvent être obtenues gratuitement. Les normes élaborées conjointement avec d’autres organismes élaborateurs de normes (OEN) et celles adoptées de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), sont toujours disponibles auprès de nos partenaires moyennant des frais.
Normes disponibles gratuitement
Parcourez notre catalogue pour obtenir des informations sur les normes gratuites.
Normes pour la vente
- Par Internet
- Consultez : Obtenir des normes
- Par téléphone
- 1‑800‑665‑2472
- Par courrier électronique
- ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
- Par la poste
- Centre des ventes
Office des normes générales du Canada
140 rue O'Connor
Édifice L'Esplanade Laurier
Tour Est, 6e étage
Ottawa, ON
K1A 0S5
Comment utiliser le catalogue
Organisation du catalogue
L'index numérique des normes contient une liste des normes par ordre numérique et par produit et services, et fournit les renseignements suivants :
- le titre du document
- la date de publication
- le modificatif ou le rectificatif, s'il y a lieu
Désignation des normes
La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.1-2022 contiennent les éléments suivants :
Norme nationale du Canada
CAN/CGSB-12.1-2022
- CAN/CGSB – Norme nationale du Canada de l'ONGC
- 12 – Domaine
- 1 – Numéro particulier de la norme
- 2022 – L'année de publication
Autres termes importants relatifs aux normes
- Norme adoptée
- Norme approuvée comme une Norme nationale du Canada par un comité de normes de l'ONGC. Les changements par rapport à la norme sont identifiés. La norme adoptée peut être soit une norme republiée ou une norme entérinée.
- Norme republiée
- La norme est publiée sous l'apparence d'une norme de l'ONGC, portant la désignation de l'ONGC et celle de l'organisme d'origine avec la permission du détenteur du droit d'auteur. La préface contient toutes les variantes requises aux fins d'utilisation au Canada. Un exemple de norme adoptée qui est republiée est la norme CAN/CGSB-48.9712-2022 qui est aussi la norme ISO 9712:2021.
- Confirmation de normes
- Déclaration de validité d'une norme existante qui continue d'être valide et qui est toujours conforme aux exigences d'une Norme nationale du Canada.
Index numérique des normes
- Pétrole et produits connexes
- Textiles
- Verre et produits connexes
- Produits alimentaires
- Matériaux d'emballage et de conditionnement
- Feuille mince, coupe-bise et produits du bâtiment connexes
- Essais non destructifs
- Fournitures de bureau
- Matériels de sécurité maritime
- Micrographies et gestion de l'image
- Drapeau national du Canada
- Installations pour services d'interprétation
- Personnel de sécurité
- Clôtures métalliques
- Performance des bâtiments
- Vêtements de protection
- Tentes
- Compétences
- Réservoirs de carburant portatifs
Remarque : L'index numérique des normes énumère nos normes en ordre numérique par produits et services, et fournit les renseignements suivants : la référence de l'ONGC, le titre du document, la date de publication du document et sa mise à jour (modificatif), s'il y a lieu.
Les normes disponibles gratuitement peuvent être obtenues en format PDF à partir des liens Web fournis. Si vous avez des questions ou si vous désirez obtenir les publications en médias substituts, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-4.2 No. 27.5 | Méthodes pour épreuves textiles – Essai de résistance à l’inflammation sous un angle de 45° – Application de la flamme pendant une seconde | Janvier 2023 | s/o |
CAN/CGSB-4.2 No. 27.6 | Méthodes pour épreuves textiles – Résistance à l’inflammation des revêtements de sol mous | Novembre 2023 | s/o |
CAN/CGSB-4.2 No. 27.7 | Méthodes pour épreuves textiles – Résistance des matelas à la combustion – Essai de brûlure de cigarette | Janvier 2023 | s/o |
CAN/CGSB-4.2 No. 58-2019 | Méthodes pour épreuves textiles – Changement dimensionnel des textiles au blanchissage domestique | Octobre 2019 (confirmée en août 2024) | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-12.1 | Vitrage de sécurité | Février 2022 | s/o |
CAN/CGSB-12.8 | Vitrages isolants | Mai 2017 (norme confirmée Janvier 2022) | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-32.310 | Décembre 2020 | Modificatif (mars 2021) |
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CAN/CGSB-32.311 | Décembre 2020 | Modificatif (mars 2021) |
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CAN/CGSB-32.312 | Systèmes de production biologique : Aquaculture – Principes généraux, normes de gestion et listes des substances permises | Février 2018 (norme confirmée février 2023) |
s/o |
CAN/CGSB-32.315 | Étiquetage volontaire et publicité visant les aliments issus ou non du génie génétique | Avril 2004 (norme confirmée mai 2021) |
s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-48.9712 ISO 9712, IDT | Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712, IDT) | Octobre 2022 | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-51.34 | Feuille de polyéthylène pour bâtiments - Spécifications du matériau | Juillet 2022 | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-53.148 | Cartouches de toner remises à neuf | Octobre 2017 (norme confirmée octobre 2022) | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-65.17 | Combinaison pour passagers d’hélicoptère | Décembre 2020 | Rectificatif (août 2021) |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-72.34 | Enregistrements électroniques utilisés à titre de preuves documentaires | Juin 2024 |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-98.1 | Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’extérieur) | Février 2023 | s/o |
CAN/CGSB-98.2 | Drapeau national du Canada (pour utilisation à l’intérieur) | Février 2023 | s/o |
CAN/CGSB-98.3 | Drapeau national du Canada (pour une seule occasion) | Février 2023 | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
---|---|---|---|
CAN/CGSB-131.10 | Services de traduction | Mars 2017 (Confirmation novembre 2021) |
s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-133.1 | Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité | Septembre 2017 (norme confirmée septembre 2022 | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-138.1 | Grillage métallique pour clôture | Mai 2019 (Confirmée, mai 2024) |
s/o |
CAN/CGSB-138.2 | Monture en acier pour clôture grillagée | Mai 2019 (Confirmée, mai 2024) |
s/o |
CAN/CGSB-138.3 | Installation des clôtures grillagées | Mai 2019 (Confirmée, mai 2024) |
s/o |
CAN/CGSB-138.4 | Barrière pour clôture grillagée | Mai 2019 (Confirmée, mai 2024) |
s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-149.12-2024 | Mesures d'atténuation du radon dans les bâtiments existants | Septembre 2024 | s/o |
CAN/CGSB-149.10 | Détermination de l'étanchéité à l'air des enveloppes de bâtiment par la méthode de dépressurisation au moyen d'un ventilateur | Juin 2024 | s/o |
CAN/CGSB-149.11 | Mesures d'atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments neufs | Juin 2024 | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-155.22 | Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers à la ligne de feu pour la lutte contre les feux d'espaces naturels | Mai 2019 (norme confirmée en juillet 2024) |
s/o |
CAN/CGSB/CSA-Z1610 | Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) | Mars 2011 (norme confirmée Mars 2021) |
s/o |
CAN/CGSB/CSA-Z1640 | Équipement de protection individuelle utilisé pour faire enquête sur des laboratoires de drogues clandestins et les démanteler (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) | Mars 2018 (norme confirmée en mars 2023) | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-182.1 | Exigences relatives à l’inflammabilité et à l’étiquetage des tentes | Avril 2020 | Rectificatif no 1 (Juin 2024) |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-192.3 | Transport des marchandises dangeureuses – formation, évaluation et compétence | Novembre 2020 | s/o |
Référence de l'ONGC | Titre | Document publié le | Modificatif ou Rectificatif publié en |
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CAN/CGSB-207.1 | Réduction des émissions par évaporation provenant des réservoirs de carburant portatifs | Avril 2021 | s/o |
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