Catalogue de l'Office des normes générales du Canada

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Depuis le 1er septembre 2017, plusieurs de nos normes peuvent être obtenues gratuitement. Les normes élaborées conjointement avec d’autres organismes élaborateurs de normes (OEN) et celles adoptées de l’Organisation internationale de normalisation (ISO), sont toujours disponibles auprès de nos partenaires moyennant des frais.

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L'index numérique des normes contient une liste des normes par ordre numérique et par produit et services, et fournit les renseignements suivants :

  • le titre du document
  • la date de publication
  • le modificatif ou le rectificatif, s'il y a lieu

Désignation des normes

La désignation numérique d'une norme comprend plusieurs éléments. Par exemple, les numéros de désignation CAN/CGSB-12.1-2017, CGSB-3.11-2017, 51-GP-52Ma et GCS 32.1 contiennent les éléments suivants :

Norme nationale du Canada

CAN/CGSB-12.1-2017
  • CAN/CGSB – Norme nationale du Canada de l'ONGC
  • 12 – Domaine
  • 1 – Numéro particulier de la norme
  • 2017 – L'année de publication

Norme de l'Office des normes générales du Canada

CGSB-3.11-2017
  • CGSB – Norme de l'ONGC
  • 3 – Domaine
  • 11 – Numéro particulier de la norme
  • 2017 – L'année de publication
51-GP-52Ma
  • 51 – Domaine
  • GP – Norme de l'ONGC
  • 52 – Numéro particulier de la norme
  • M – Unités du système métrique
  • a – Première révision

Norme du gouvernement du Canada

GCS 32.1
  • GSC – Norme du gouvernement du Canada
  • 32 – Domaine
  • 1 – Numéro particulier de la norme

Dans le cas de certaines normes publiées avant le 1er janvier 1992, la lettre « M » apparaît parfois avant l'année de la dernière publication. Ceci indique que la norme a été rédigée en unités du système métrique (SI). Les documents publiés après le 1er janvier 1992 n'incluent pas cette lettre parce qu'ils sont toujours rédigés en unités du système métrique.

Autres termes importants relatifs aux normes

Norme adoptée
Norme approuvée comme une Norme nationale du Canada par un comité de normes de l'ONGC. Les changements par rapport à la norme sont identifiés. La norme adoptée peut être soit une norme republiée ou une norme entérinée.
Norme republiée
La norme est publiée sous l'apparence d'une norme de l'ONGC, portant la désignation de l'ONGC et celle de l'organisme d'origine avec la permission du détenteur du droit d'auteur. La préface contient toutes les variantes requises aux fins d'utilisation au Canada. Un exemple de norme adoptée qui est republiée est la norme CAN/CGSB-48.9712-2014 qui est aussi la norme ISO 9712:2012.
Confirmation de normes
Déclaration de validité d'une norme existante qui continue d'être valide et qui est toujours conforme aux exigences d'une norme de l'ONGC ou d'une Norme nationale du Canada, selon le cas.

Légende pour tous les tableaux ci-dessous :

  • R - Indique une norme confirmée

Index numérique des normes

Remarque : L'index numérique des normes énumère nos normes en ordre numérique par produits et services, et fournit les renseignements suivants : la référence de l'ONGC, le titre du document, la date de publication du document et sa mise à jour (modificatif), s'il y a lieu.

Les normes disponibles gratuitement peuvent être obtenues en format PDF à partir des liens Web fournis. Si vous avez des questions ou si vous désirez obtenir les publications en médias substituts, veuillez communiquer avec nous par courriel à l’adresse ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca.

Pétrole et produits connexes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-3.0 Méthodes d'essai des produits pétroliers et produits connexes s/o s/o
CAN/CGSB-3.0 14.3 Méthode normalisée d'identification des constituants de l'essence automobile par chromatographie en phase gazeuse nov 2016 s/o
CAN/CGSB-3.0 18.5 Dosage de l'odorisant (éthylmercaptan) dans le propane, méthode sur le terrain août 2015 s/o
CAN/CGSB-3.0 19.5 Dosage du plomb dans l'essence pour automobiles (absorption atomique) mai 2011
(R 2017)
s/o
CAN/CGSB-3.0 20.9 Indice de cétane ONGC des combustibles diesels juil 2005
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-3.0 28.8 Évaluation visuelle de la turbidité des combustibles liquides août 2015 s/o
CAN/CGSB-3.0 60.32 Méthode d'essai normalisée à la laine d'argent pour la détermination de la corrosivité des essences, des distillats moyens et des carburants oxygénés pour l'argent (méthode ultrasonique rapide) déc 2013 s/o
CAN/CGSB-3.0 140.1 Essai d'écoulement à basse température des combustibles diesels oct 2017 s/o
CAN/CGSB-3.0 142.0 Tendance au colmatage des filtres après trempage à froid du biodiesel (B100) fév 2014 s/o
CAN/CGSB-3.2 Mazout de chauffage juin 2017 s/o
CAN/CGSB-3.3 Kérosène fév 2014 Rectificatif
(mars 2014)
CAN/CGSB-3.5 Essence automobile mai 2016

Rectificatif
(juin 2016)

Modificatif
(jan 2017)

CGSB-3.11 Mazout léger marine fév 2017 s/o
CAN/CGSB-3.14 Propane utilisé comme carburant mai 2013 Rectificatif
(juin 2015)
CAN/CGSB-3.18 Carburant diesel pour moteurs diesels de locomotive à régime moyen sept 2010
(R 2016)
s/o
CAN/CGSB-3.22 Carburéacteur d'aviation, coupe large (grade JET B) sept 2012
(R 2017)
s/o
CAN/CGSB-3.23 Carburéacteur d'aviation (Grades JET A et JET A-1) nov 2016 s/o
CGSB-3.24 Carburéacteur d'aviation (Grades militaires F-34, F-37 et F-44) nov 2016 s/o
CAN/CGSB-3.27 Naphte (combustible) nov 2012 s/o
CAN/CGSB-3.511 Essence automobile oxygénée contenant de l'éthanol (E1-E10) mai 2016 Modificatif
(jan 2017)
CAN/CGSB-3.512 Carburant éthanol pour automobile (E50-E85) sept 2013 Modificatif
(sept 2014)
CAN/CGSB-3.516 Éthanol-carburant dénaturé destiné aux carburants automobiles pour moteurs à allumage commandé avr 2017 s/o
CAN/CGSB-3.517 Carburant diesel juin 2017 s/o
CAN/CGSB-3.520 Carburant diesel contenant de faibles quantités de biodiesel (B1-B5) juin 2017 s/o
CAN/CGSB-3.522 Carburant diesel contenant du biodiesel (B6-B20) juin 2017 s/o
CAN/CGSB-3.524 Biodiesel (B100) à mélanger dans les distillats moyens juin 2017 s/o
CAN/CGSB-3.1000 Systèmes de récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d'essence oct 2013 s/o
Textiles
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-4.2 Méthodes pour épreuves textiles s/o s/o
CAN/CGSB-4.2 0 Valeurs de reprise d'humidité, unités SI utilisées dans  CAN/CGSB-4.2 et propriétés des fibres, fils, tissus, articles d'habillement et tapis mai 2001
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 1 Précision et exactitude des mesures juil 1977
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 2 Conditionnement des textiles pour fins d'essais juil 1977
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 3 Détermination de l'humidité dans les textiles juil 1977
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 4.5 Bobines de fil vendues au détail - Détermination de la masse août 1986
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 5.1 Masse des tissus juil 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 5.2 Masse linéique du fil en unités SI déc 1987
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 6 (ISO 7211-2:1984, MOD) Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 2 : Détermination du nombre de fils par unité de longueur (ISO 7211-2:1984, MOD) juin 2013 s/o
CAN/CGSB-4.2 8.1/ISO 7211-4:1984, IDT Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 4 : Détermination de la torsion d'un fil prélevé dans un tissu (ISO 7211-4:1984, IDT) déc 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 8.2/ISO 2061:2010 Textiles - Détermination de la torsion des fils - Méthode par comptage direct jan 2016 s/o
CAN/CGSB-4.2 8.3/ISO 2:1973, IDT Textiles - Indication du sens de torsion des fils et produits associés (ISO 2:1973, IDT) déc 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 9.1 Résistance à la rupture des tissus - Méthodes des bandes effilochées - Principe de rupture à temps constant mai 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 9.2 Résistance à la rupture des tissus - Méthode d'arrachement - Principe de rupture à temps constant juin 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 9.3 Résistance à la rupture des tissus de haute résistance - Principe de rupture à temps constant avr 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 9.4 Résistance à la rupture des fils - Méthode à fil simple nov 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 9.5 Résistance à la rupture des fils - Méthode de l'écheveau nov 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 9.6 Résistance à la rupture des non-tissés avr 1993
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 10 Allongement mai 1987
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 11.1 Résistance à l'éclatement - Essai à l'éclatomètre à membrane mai 1994
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 11.2 Résistance à l'éclatement - Essai d'éclatement à la bille sept 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 12.1 Résistance à la déchirure - Méthode à déchirure simple fév 2016 s/o
CAN/CGSB-4.2 12.3
ISO 13937-1:2000, IDT
Textiles - Propriétés de déchirement des étoffes - Partie 1 : Détermination de la force de déchirure à l'aide de la méthode balistique au pendule (Elmendorf)
(ISO 13937-1:2000, IDT)
avr 2005
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 15 Matières non fibreuses sur les textiles sept 2003
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 19.1 Solidité de la couleur au lavage - Essai de vieillissement accéléré - Appareil Launder-Ometer août 2004
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 20 Solidité de la couleur à l'eau sept 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 21 Solidité de la couleur à l'eau de mer juil 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 22 Solidité de la couleur au frottement (Dégorgement par frottement) juin 2004
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 23 Solidité de la couleur à la sueur juin 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 24 Solidité de la couleur et changement dimensionnel au blanchissage commercial juil 2002
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 25.1 Variation dimensionnelle au trempage dans l'eau sept 1997
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 25.2 Changement dimensionnel des textiles à l'aide d'une presse à plateau inférieur vaporisant déc 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 26.1 Résistance à l'eau - Essai de pénétration sous pression constante sept 1988
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 26.5 Résistance à l'eau - Essai de pénétration à haute pression jan 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 27.6 Résistance à l'inflammation - Essai à la tablette de méthénamine des revêtements de sol textiles sept 2015 s/o
CAN/CGSB-4.2 27.7 Résistance des matelas à la combustion - Essai de brûlure de cigarette avr 2013 s/o
CAN/CGSB-4.2 28.2 Résistance aux micro-organismes - Essai par fongus se propageant en surface - En culture pure août 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 28.4 Résistance aux micro-organismes - Évaluation des dommages causés par fongus - En culture pure - Qualitative août 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 30.1 Effet des solvants sur la permanence des apprêts textiles déc 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 31 / ISO 105-X11:1994, IDT Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie X11 : Solidité des teintures au repassage à chaud (ISO 105-X11:1994, IDT) déc 2004
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 32.1 Résistance des tissés au glissement de la couture juin 1998
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 33 Méthodes de pressage juin 1994
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 35.1 Solidité de la couleur aux produits de combustion des gaz jan 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 36 Perméabilité à l'air déc 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 37 Épaisseur des tissus juil 2002
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 39 / ISO 7211-3:1984, IDT Textiles - Tissus - Construction - Méthodes d'analyse - Partie 3 : Détermination de l'embuvage d'un fil dans un tissu (ISO 7211-3:1984, IDT) août 2004
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 42 Teneur en cuivre des textiles juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 45 Étoffes - Détermination de l'auto-défroissabilité d'un spécimen plié horizontalement par mesurage de l'angle rémanent après pliage fév 1988
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 48 (ISO 137:1975, MOD) Laine - Détermination du diamètre des fibres - Méthode du microscope à projection (ISO 137:1975, MOD) juin 2013 s/o
CAN/CGSB-4.2 49 Résistance des textiles à la diffusion de vapeur d'eau Mar 1999
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 52.2 (ISO 105-E03:2010, MOD) Textiles - Essais de solidité des coloris - Partie E03 : Solidité des coloris à l'eau chlorée (eau de piscine) (ISO 105-E03:2010, MOD) juin 2013 s/o
CAN/CGSB-4.2 55 Perte de résistance et changement de couleur des tissus causés par la rétention de chlore juil 1990
(R2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 56.1 Évaluation de l'extension unidirectionnelle et de la récupération dimensionnelle des tissus élastiques déc 1987
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 57 Détermination de la température maximale de repassage juil 1990
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 60 Résistance aux accrocs - Essai à la masse sept 1989
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 63.4 / ISO 14184-1:2011, IDT Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 1 : Formaldéhyde libre et hydrolysé (Méthode par extraction d'eau) jan 2016 s/o
CAN/CGSB-4.2 63.5 / ISO 14184-2:2011, IDT Textiles - Dosage du formaldéhyde - Partie 2 : Formaldéhyde dégagé (Méthode par absorption de vapeur) jan 2016 s/o
CAN/CGSB-4.2 65 Détermination de la résistance du liage des tissus contre-collés, stratifiés et thermocollés juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 66 Évaluation du changement dimensionnel et de l'aspect des tissus enduits, contre-collés, stratifiés et thermocollés à la suite de nettoyages à sec juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 68 / ISO 105-J01:1997, IDT Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie J01 : Principes généraux du mesurage de la couleur de surface (ISO 105-J01:1997, IDT) jan 2004
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 69 Résistance aux intempéries - Rayonnement d'une lampe à arc au xénon août 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 72.3 / ISO 6741-3:1987, IDT Textiles - Fibres et fils - Détermination de la masse commerciale d'un lot - Partie 3 : Méthode de nettoyage des éprouvettes (ISO 6741-3:1987, IDT) juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 73.1 / ISO 2647:1973, IDT Laine - Détermination du pourcentage de fibres médullées, au moyen du microscope à projection (ISO 2647:1973, IDT) juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 73.2 / ISO 2648:1974, IDT Laine - Détermination des paramètres de distribution de longueur des fibres - Méthode électronique (ISO 2648:1974, IDT) juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 73.4 / ISO 2916:1975, IDT Laine - Détermination de la teneur en alcali (ISO 2916:1975, IDT) juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 73.5 / ISO 3073:1975, IDT Laine - Détermination de l'acidité (ISO 3073:1975, IDT) juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 75 / ISO 105-A01:2010, IDT Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A01 : Principes généraux pour effectuer les essais (ISO 105-A01:2010, IDT) jan 2016 s/o
CAN/CGSB-4.2 76 / ISO 2551:1981, IDT Revêtements de sol textiles fabriqués à la machine - Détermination de la variation des dimensions due à diverses conditions de mouillage et de chaleur (ISO 2551:1981, IDT) déc 1994
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.2 78.1 Évaluation de la protection thermique des matériaux de confection des vêtements juil 2001
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.31 Serviettes et essuie-mains en tissu éponge, sur rouleau mai 2014 s/o
CAN/CGSB-4.69 Débarbouillettes en tissu éponge mai 2014 s/o
CAN/CGSB-4.117 Tissu de polyester et coton, armure unie (105 g/m2, 150 g/m2 et 170 g/m2) mai 2014 s/o
CAN/CGSB-4.141 Tissu armure sergée polyester/coton (170 g/m2 et 245 g/m2) mai 2014 s/o
CAN/CGSB-4.155 Résistance à l'inflammation des revêtements de sol mous - Plans d'échantillonnage avr 1988
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.157 Noms génériques des fibres chimiques mai 2014 s/o
CAN/CGSB-4.158 Désignation des fils juil 1975
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.159 Système universel de désignation de la masse linéique (système Tex) juil 1975
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.160 Table générale de conversion pour le remplacement des titres traditionnels des fils par des valeurs arrondies du système Tex juil 1975
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.175-Partie 3/ ISO 3572:1976, IDT Textiles - Armures - Définitions des termes généraux et des armures de base (ISO 3572:1976, IDT) fév 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.175-Partie 4/ ISO 8159:1987, IDT Textiles - Morphologie des fibres et fils - Vocabulaire (ISO 8159:1987, IDT) fév 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.175-Partie 5/ ISO 8160:1987, IDT Textiles - Fils continus texturés - Vocabulaire (ISO 8160:1987, IDT) juin 1991
(R 2013)
s/o
CAN/CGSB-4.175-Partie 6/ ISO 9092:2011 Textiles - Nontissés - Définition (ISO 9092:2011, IDT) jan 2016 s/o
CAN/CGSB-4.175-Partie 7/ ISO 2424:2007, IDT Revêtements de sol textiles - Vocabulaire (ISO 2424:2007, IDT) juin 2013 s/o
CAN/CGSB-4.175-Partie 8/ ISO 105-A08:2001, IDT Textiles - Essais de solidité des teintures - Partie A08 : Vocabulaire relatif au mesurage de la couleur (ISO 105-A08:2001, IDT) août 2004
(R 2013)
s/o
Papier et produits de papier
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 9.1 Papier bond

sept 1993
(GCS 2014)

s/o
GCS 9.29 Papier lithographique opaque d'édition oct 1993
(GCS 2014)
s/o
CAN/CGSB-9.70 Permanence du papier pour dossiers, livres et autres documents fév 2016 s/o
Verre et produits connexes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-12.1 Vitrage de sécurité fév 2017 Rectificatif
(mar 2017)
CAN/CGSB-12.2 Verre à vitres plat et clair avr 1991 (R 2017) s/o
CAN/CGSB-12.3 Verre flotté, plat et clair avr 1991 (R 2017) s/o
CAN/CGSB-12.4 Verre athermane avr 1991 (R 2017) s/o
CAN/CGSB-12.8 Vitrages isolants mai 2017 s/o
Produits alimentaires
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 32.1 Pain blanc, pain blanc enrichi et pain de blé entier déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.2 Pain aux fruits et aux raisins juin 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.3 Pain de seigle avr 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.4 Petits pains juin 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.5 Farine de blé juin 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.6 Farines spéciales déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.9 Mélanges à gâteau complets août 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.11 Mélange à crêpes et à gaufres août 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.13 Céréales à déjeuner, préparées et prêtes-à-servir juil 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.14 Céréale de gruau d'avoine déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.15 Céréale de blé non cuit déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.16 Pâtes alimentaires mars 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.17 Riz brun, usiné, étuvé ou pré-cuit juil 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.44 Coupes de boeuf déc 1992
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.46 Coupes de veau déc 1992
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.48 Coupes de l'agneau déc 1992
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.50 Coupes de porc nov 1992
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.56 Abats frais et congelés fév 1990
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.60 Soc roulé sept 1990
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.61 Bacon de longe et bacon de flanc août 1990
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.63 Jambon fumé jan 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.65 Jambon en conserve ou en sachet de cuisson déc 1990
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.69 Saucisses fraîches ou cuites août 1990
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.72 Manutention, conditionnement et étiquetage de la viande, de la volaille et du poisson pour les services d'alimentation déc 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.75 Shortening mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.76 Huile végétale mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.77 Saindoux mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.78 Margarine mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.110 Café torréfié moulu mai 1992
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.113 Café instantané déc 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.141 Poisson et produits du poisson frais, réfrigérés ou congelés déc 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.142 Poisson salé, séché, fumé ou saumuré août 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.143 Poisson en conserve mai 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.161 Beurre mar 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.163 Crème glacée, lait glacé et sorbet avr 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.165 Lait et crème pasteurisés ou stérilisés (Ultra-high-temperature (UHT)) août 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.166 Lait condensé ou lait évaporé mai 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.168 Lait en poudre mai 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.172 Fromage et produits de fromage sept 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.175 Code d'échantillonnage des produits laitiers juil 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.181 Poulets éviscérés et morceaux de poulet août 1990
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.183 Dindes éviscérées mars 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.184 Oeufs en coquille mars 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.208 Sirop à saveur d'érable déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.211 Mélasse déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.234 Garnitures à tartes en conserve déc 1992
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.236 Confitures, marmelades, gelées et sauce aux canneberges mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.237 Beurre d'arachides déc 1987
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.250 Fruits et légumes frais juin 1988
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.252 Légumes déshydratés juin 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.253 Fruits et légumes en conserve et jus en conserve ou réfrigérés mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.254 Fruits, légumes et jus congelés mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.258 Catsup aux tomates mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.262 Haricots et pois secs mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.276 Fruits séchés mars 1989
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.281 Mélanges déshydratés pour soupes instantanées et mijotées août 1991
(GCS 2014)
s/o
GCS 32.283 Poudres pour boissons aux fruits déc 1987
(GCS 2014)
s/o
CAN/CGSB-32.310 Systèmes de production biologique - Principes généraux et normes de gestion nov 2015 s/o
CAN/CGSB-32.311 Systèmes de production biologique - Listes des substances permises nov 2015 s/o
CAN/CGSB-32.315 Étiquetage volontaire et publicité visant les aliments issus ou non du génie génétique avr 2004
(R 2016)
s/o
Matériaux d'emballage et de conditionnement
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CGSB-43.123 Bombes aérosol et cartouches à gaz pour le transport de marchandises dangereuses mars 2017 s/o
CAN/CGSB-43.125 Emballages pour matières infectieuses de catégorie A et de catégorie B (classe 6.2) et déchet d’hôpital, (bio) médical ou médical réglementé avr 2016 s/o
CGSB-43.126 Reconditionnement, reconstruction et réparation des fûts pour le transport des marchandises dangereuses (Confirmation de septembre 2008 incorporant le rectificatif No 1) sept 2008
(R 2014)
s/o
CAN/CGSB-43.146 Conception, fabrication et utilisation de grands récipients pour vrac destinés au transport des marchandises dangereuses de classes 3,4,5,6.1,8 et 9 avr 2016 s/o
CGSB-43.168 Conditionnement en vrac du matériel informatique fév 2014 s/o
Mobilier, accessoires et produits connexes
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-44.227 Mobilier et composants autostables de bureau oct 2017 s/o
CAN/CGSB-44.229 Systèmes de cloisons interraccordables et composants soutenus oct 2017 s/o
Essais non destructifs
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-48.9712 / ISO 9712:2012, IDT) Essais non destructifs - Qualification et certification du personnel END (ISO 9712:2012, IDT) jan 2014 s/o
Fournitures de bureau
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-53.148 Cartouches de toner remises à neuf oct 2017 s/o
Points, coutures et piqûres
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-54.1 Partie 1/ ISO 4915:1991 Points et coutures - Partie 1 : Textiles - Types de points - Classification et terminologie (ISO 4915:1991, MOD) sept 2010 (R 2017) s/o
CAN/CGSB-54.1-2010 Partie 2/ ISO 4916:1991 Points et coutures - Partie 2 : Textiles - Types de coutures - Classification et terminologie (ISO 4916:1991, MOD) sept 2010 (R 2017) s/o
Micrographies et gestion de l'image
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-72.34 Enregistrements électroniques utilisés à titre de preuves documentaires mars 2017 s/o
Installations pour services d'interprétation
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-131.10 Services de traduction mars 2017 s/o
Personnel de sécurité
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-133.1 Agents de sécurité et superviseurs des agents de sécurité sept 2017 s/o
Vêtements de protection
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-155.20 Vêtements de travail de protection contre les feux à inflammation instantanée causés par des hydrocarbures et facultativement contre la vapeur et les liquides chauds nov 2017 s/o
CAN/CGSB-155.22 Vêtements de travail portés par les sapeurs-pompiers forestiers à la ligne de feu pour la lutte contre les feux d’espaces naturels mai 2014 Rectificatif
(mai 2015)
CAN/CGSB/CSA-Z1610 Protection des premiers intervenants en cas d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires (CBRN) (pour obtenir une copie de la norme, veuillez contacter l'Association canadienne de normalisation (CSA)) mars 2011
(R 2016)
s/o
CAN/CGSB/CSA-Z16602:F14 Vêtements de protection contre les produits chimiques - Classification, étiquetage et exigences de performances (norme ISO 16602:2007 adoptée, première édition, 2007-12-15, y compris l'amendement 1:2012, avec exigences propres au Canada) juil 2014 s/o
Services de travail temporaire
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 168.1 Classification et description des postes de travail temporaire dans la catégorie du soutien administratif mai 1991
(GCS 2014)
s/o
Systèmes de management de la qualité
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS 184.1 Lignes directrices pour la mise en œuvre des systèmes de management de la qualité  ISO 9000 dans les organismes du secteur public

oct 2002
(GCS 2015)

s/o
Observateurs des pêches en mer
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS-190.1 Formation et accréditation des observateurs des pêches en mer déc 1997
(GCS 2016)
s/o
Comités d'éthique de la recherche
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-191.1 Surveillance de l'éthique de recherches comportant des essais cliniques biomédicaux mai 2013 s/o
Compétences
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
GCS-192.2 Compétences des membres de la collectivité de la gestion de l'information du gouvernement fédéral juin 2009
(GCS 2016)
s/o
Performance des bâtiments
Référence de l'ONGC Titre Document publié le Modificatif ou Rectificatif publié en
CAN/CGSB-149.12 Mesures d’atténuation du radon dans les maisons et petits bâtiments existants déc 2017 s/o
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