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CAN/CGSB-32.311-2020
Rectificatif no 1, mars 2021
Systèmes de production biologique :
Listes des substances permises

Norme Nationale du Canada-Conseil Canadiens des Normes logo

Remplace CAN/CGSB-32.311-2015

Classification internationale pour les normes (ICS) 67.040 / 67.120.30

Publié par l'Office des normes générales du Canada

À propos de la norme

La présente norme est une Norme nationale du Canada sur les aliments biologiques. Elle renferme des termes techniques et spécialisés.

This national standard of Canada is available in both English and French.

Avis de droit d’auteur

Publiée, décembre 2020, par l’Office des normes générales du Canada, Gatineau, Canada K1A 0S5

©Sa Majesté la Reine du Chef du Canada, représentée par la ministre des Services publics et de l’Approvisionnement, la ministre responsable de l’Office des normes générales du Canada (2020).

Avant-propos

Énoncé de l’Office des normes générales du Canada

La présente norme a été élaborée sous les auspices de l’Office des Normes Générales du Canada (ONGC), qui est un organisme relevant de Services publics et Approvisionnement Canada. L’ONGC participe à la production de normes facultatives dans une gamme étendue de domaines, par l’entremise de ses comités des normes qui se prononcent par consensus. Les comités des normes sont composés de représentants des groupes intéressés, notamment les producteurs, les consommateurs et autres utilisateurs, les détaillants, les gouvernements, les institutions d’enseignement, les associations techniques, professionnelles et commerciales ainsi que les organismes de recherche et d’essai. Chaque norme est élaborée avec l’accord de tous les représentants.

Le Conseil canadien des normes a conféré à l’ONGC le titre d’organisme d’élaboration de normes national. En conséquence, les normes que l’Office élabore et soumet à titre de Normes nationales du Canada se conforment aux exigences et lignes directrices établies à cette fin par le Conseil canadien des normes. Outre la publication de normes nationales, l’ONGC rédige également des normes visant des besoins particuliers, à la demande de plusieurs organismes tant du secteur privé que du secteur public. Les normes de l’ONGC et les normes nationales de l’ONGC sont élaborées conformément aux politiques énoncées dans le Manuel des politiques et des procédures pour l’élaboration et le maintien des normes de l’ONGC.

Étant donné l’évolution technique, les normes de l’ONGC font l’objet de révisions périodiques. L’ONGC entreprendra le réexamen de la présente norme et la publiera dans un délai qui n’excédera pas cinq ans suivant la date de publication. Toutes les suggestions susceptibles d’en améliorer la teneur sont accueillies avec grand intérêt et portées à l’attention des comités des normes concernés. Les changements apportés aux normes font l’objet de modificatifs distincts, de normes modifiées ou sont incorporés dans les nouvelles éditions des normes.

Une liste à jour des normes de l’ONGC comprenant des renseignements sur les normes récentes et les derniers modificatifs parus, figure au Catalogue de l’ONGC disponible sur notre site Web Office des Normes Générales du Canada ainsi que des renseignements supplémentaires sur les produits et les services de l’ONGC.

Même si l’objet de la présente norme précise l’application première que l’on peut en faire, il faut cependant remarquer qu’il incombe à l’utilisateur, au tout premier chef, de décider si la norme peut servir aux fins qu’il envisage.

La mise à l’essai et l’évaluation d’un produit ou service en regard de la présente norme peuvent nécessiter l’emploi de matériaux et/ou d’équipement susceptibles d’être dangereux. Le présent document n’entend pas traiter de tous les aspects liés à la sécurité de son utilisation. Il appartient à l’usager de la norme de se renseigner auprès des autorités compétentes et d’adopter des pratiques de santé et de sécurité conformes aux règlements applicables avant de l’utiliser. L’ONGC n’assume ni n’accepte aucune responsabilité pour les blessures ou les dommages qui pourraient survenir pendant les essais, peu importe l’endroit où ceux-ci sont effectués. Il faut noter qu’il est possible que certains éléments de la présente norme soient assujettis à des droits conférés à un brevet. L’ONGC ne peut être tenu responsable de nommer un ou tous les droits conférés à un brevet. Les utilisateurs de la norme sont informés de façon personnelle qu’il leur revient entièrement de déterminer la validité des droits conférés à un brevet.

Dans la présente Norme, le verbe « doit » indique une exigence obligatoire, le verbe « devrait » exprime une recommandation et le verbe « peut » exprime une option ou une permission. Les notes accompagnant les articles ne renferment aucune exigence ni recommandation. Elles servent à séparer du texte les explications ou les renseignements qui ne font pas proprement partie du corps de la norme. Les annexes sont désignées comme normative (obligatoire) ou informative (non obligatoire) pour en préciser l’application.

À des fins d’application, les normes sont considérées comme étant publiées la dernière journée du mois de leur date de publication.

Communiquez avec l’Office des normes générales du Canada

sur le Web
Office des normes générales du Canada
par courriel
ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
par téléphone
1‑800‑665‑2472
par la poste
Office des normes générales du Canada Gatineau, Canada K1A 1G6
Énoncé du Conseil canadien des normes

Une Norme nationale du Canada est une norme qui a été élaborée par un organisme d’élaboration de normes (OEN) titulaire de l’accréditation du Conseil canadien des normes (CCN) conformément aux exigences et lignes directrices du CCN. On trouvera des renseignements supplémentaires sur les Normes nationales du Canada.

Le CCN est une société d’État qui fait partie du portefeuille d’Innovation, Sciences et Développement économique Canada (ISDE). Dans le but d’améliorer la compétitivité économique du Canada et le bien-être collectif de la population canadienne, l’organisme dirige et facilite l’élaboration et l’utilisation des normes nationales et internationales. Le CCN coordonne aussi la participation du Canada à l’élaboration des normes et définit des stratégies pour promouvoir les efforts de normalisation canadiens.

En outre, il fournit des services d’accréditation à différents clients, parmi lesquels des organismes de certification de produits, des laboratoires d’essais et des organismes d’élaboration de normes. On trouvera la liste des programmes du CCN et des organismes titulaires de son accréditation dans le site des Normes nationales du Canada.

Office des normes générales du Canada Comité sur l’agriculture biologique

Membres votants à la date d’approbation

Président (votant)

Martin, H.
Expert-conseil indépendant (intérêt général)

Catégorie intérêt général

Boudreau, N.
Fédération biologique du Canada

Eisen, R.
Expert-conseil indépendant

Gibson, J.
Manitoba Organic Alliance

Gravel, F.
Table Filière Biologique du Québec

Hamilton, R.
Organic Alberta

Hammermeister, A.
Centre d’agriculture biologique du Canada, Université Dalhousie

Jacques, S.
Le Conseil biologique de l’Ontario

Jones, S.
Atlantic Canadian Organic Regional Network

Labelle, F.
Lactanet, Le réseau canadien pour l’excellence laitière

Squires, A.
SaskOrganics Association Inc.

Street, B.
British Columbia Society for the Prevention of Cruelty to Animals Certification Division

Wallace, J.
Cultivons biologique Canada

Catégorie producteur

Bennett, N.
Ontario Greenhouse Vegetable Growers

Blackman, S.
Association canadienne de la distribution de fruits et légumes

Champagne, H.
Union des producteurs agricoles

Duval, J.
Club Bio+

Dyck, M.
Conseil canadien d’horticulture

Edwards, L.
British Columbia Organic Tree Fruit Association

Falck, D.
Small Scale Food Producers Association

Jorgens, A.
Les Compagnies Loblaw Limitée

Lefebvre, S.
Les Producteurs d’œufs du Canada

Loftsgard, T.
Association pour le commerce des produits biologiques

Murchison, K.
Prince Edward Island Certified Organic Producers Co-Operative

Perreault, G. Producteurs laitiers du Canada

Rundle, T.
Pacific Organic Seafood Association

Scheffel, M.
Association canadienne des producteurs de semences

St-Onge, A.
Producteurs et productrices acéricoles du Québec

Catégorie organisme de réglementation

Hurteau, M.-C.
Agence canadienne d’inspection des aliments

Turgeon, N.
Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec

Catégorie utilisateur

Hillard, J.
Consumer Interest Alliance

Kehler, C.
Herb, Spice and Specialty Agriculture Association of Saskatchewan

Monaghan, K.
International Organic Inspectors Association

Mussar, K.
Association canadienne des importateurs et exportateurs

Yasmeen, G.
Réseau pour une alimentation durable

Gestionnaire du comité (non votant)

Schuessler, M.
Office des normes générales du Canada

Nous remercions le Bureau de la traduction de Services publics et Approvisionnement Canada de la traduction de la présente Norme nationale du Canada.

Préface

La présente Norme nationale du Canada CAN/CGSB-32.311-2020 remplace l’édition de 2015 et le modificatif de 2018. En mars 2021, un rectificatif a été publié et incorporé à l’édition de décembre 2020 de la présente norme. Les modifications ci-dessous ont été apportées au document.

Changements depuis l’édition précédente

Précisions apportées à l’objet du document

Rectificatif

Au tableau 5.2, remplacement de « Produits du poisson » par « Farine de poisson ».

Sur cette page

Introduction

Les exploitations d’agriculture biologique au Canada demeurent assujetties à l’ensemble des lois et règlements applicables. Les substances qui figurent dans la norme CAN/CGSB-32.311, Systèmes de production biologique – Listes des substances permises, sont assujetties à la Loi sur les produits antiparasitaires (LPA) ou à la Loi sur les aliments et drogues (LAD) lorsqu’elles sont utilisées au Canada comme pesticides ou désinfectants. L’Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire (ARLA) de Santé Canada est l’autorité fédérale responsable de la réglementation des pesticides (y compris les assainissants) en vertu de la LPA et du règlement y afférent. Les désinfectants sont réglementés par la Direction des produits thérapeutiques (DPT) de Santé Canada en vertu de la LAD et du règlement y afférent.

Les substances qui figurent dans la norme CAN/CGSB-32.311, Systèmes de production biologique – Listes des substances permises sont assujetties à la LAD lorsqu’elles sont utilisées au Canada comme médicaments vétérinaires et administrées aux animaux destinés à l’alimentation, et à la Loi relative aux aliments du bétail (LAB) lorsqu’elles servent d’aliments pour les animaux d’élevage. La Direction des médicaments vétérinaires de Santé Canada est l’autorité fédérale responsable de la réglementation des médicaments vétérinaires en vertu de la LPA et du règlement y afférent. Les aliments des animaux d’élevage sont réglementés par la Division des aliments pour animaux de l’Agence canadienne d’inspection des aliments en vertu de la LAB et du règlement y afférent et de la Loi sur la santé des animaux.

La présente norme, conjointement avec la norme CAN/CGSB-32.310, s’inscrit dans un cadre réglementaire et de certification mis en place afin d’empêcher les pratiques commerciales frauduleuses. Le processus de certification évalue la conformité des activités. La certification est accordée aux produits conformes.

L’annexe A contient la liste des substances permises en ordre alphabétique.

Notes et exemples dans cette norme

Dans la présente norme, les notes et les exemples sont utilisés afin de fournir des renseignements additionnels permettant de mieux comprendre ou d’utiliser le document et ne constituent pas une partie normative de la norme.

1 Objet

1.1 La présente Norme nationale du Canada fournit des renseignements additionnels à la norme CAN/CGSB-32.310, Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion, en précisant les substances permises à utiliser de la façon mentionnée dans les annotations, conformément à la portée du tableau dans lequel elles sont classées. L’utilisation d’une substance d’une manière non conforme aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure n’est pas permise, sauf dans les cas prévus dans l’annotation propre à cette substance. Les substances énumérées sont conformes aux interdictions énoncées en 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

1.2 Unités de mesure

Dans la présente norme, les valeurs et les dimensions sont exprimées en unités métriques tandis que les équivalents en unités impériales, dont la plupart ont été obtenus par conversion arithmétique, sont indiqués entre parenthèses. Les unités métriques feront foi en cas de litige ou en cas de difficultés imprévues résultant de la conversion en unités impériales.

2 Références normatives

Les documents normatifs suivants renferment des dispositions qui, par renvoi dans le présent document, constituent des dispositions de la présente Norme nationale du Canada. Les documents de référence peuvent être obtenus auprès des sources mentionnées ci-après.

Remarque

Les adresses indiquées ci-dessous étaient valides à la date de publication de la présente norme.

Sauf indication contraire de l’autorité appliquant la présente norme, toute référence non datée s’entend de l’édition ou de la révision la plus récente de la référence ou du document en question. Une référence datée s’entend de la révision ou de l’édition précisée de la référence ou du document en question.

2.1 Office des normes générales du Canada

CAN/CGSB-32.310 – Systèmes de production biologique – Principes généraux et normes de gestion.

2.1.1 Source

Le document susmentionné peut être obtenu auprès de l’Office des normes générales du Canada (ONGC),

Centre des ventes
Gatineau
Canada  K1A 1G6

Téléphone :
819‑956‑0425 ou 1‑800‑665‑2472
Télécopieur :
819‑956‑5740
Courriel :
ncr.cgsb-ongc@tpsgc-pwgsc.gc.ca
Site Web :
Office des normes générales du Canada

2.2 Conseil canadien des ministres de l’environnement

Lignes directrices pour la qualité du compost.

2.2.1 Source

Le document susmentionné peut être obtenu auprès du Conseil canadien des ministres de l’environnement (CCME)

123, rue Main, bureau 360
Winnipeg
(Manitoba)  R3C 1A3

Téléphone :
204‑948‑2090
Télécopieur :
204‑948‑2125
Courriel :
info@ccme.ca
Site Web :
Le Conseil canadien des ministres de l’environnement

2.3 Bureau de normalisation du Québec

CAN/BNQ 0017-088 – Spécifications pour les plastiques compostables.

2.3.1 Source

Le document susmentionné peut être obtenu sur le site Web du Bureau de normalisation du Québec (BNQ) à l’adresse Bureau de normalisation du Québec.

2.4 Demeter Production Standards

2.4.1 Source

Le document susmentionné peut être obtenu en anglais auprès du Demeter Production Web site a Demeter Canada (disponible en anglais seulement).

2.5 Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire

Liste des produits de formulation de l'ARLA.

2.5.1 Source

Liste des produits de formulation de l'ARLA qui peut être obtenue sur le site Web de (Pesticides et lutte antiparasitaire à Liste des produits de formulation de l'ARLA).

2.6 Ministère du développement durable, de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques

Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes

2.6.1 Source

La publication susmentionnée peut être obtenue sur le site Web du Ministère du développement durable, de l’environnement et de la lutte contre les changements climatiques (PDF 2.636Ko) (MELCC).

2.7 Organisation de coopération et de développement économiques

Lignes directrices de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) pour les essais de produits chimiques, Section 3 : Dégradation et accumulation.

2.7.1 Source

Le document peut être consulté ou téléchargé sur le site de l’Organisation de coopération et de développement économiques.

3 Exigences concernant l’ajout ou la modification de substances sur les listes

La section 10 de la norme CAN/CGSB-32.310 décrit les exigences pour l’ajout ou la modification de substances énumérées.

4 Listes des substances permises pour la production végétale

4.1 Classification

4.1.1 Les substances utilisées pour la production végétale sont classées selon les utilisations et les applications suivantes :

  1. Les amendements du sol et les nutriments des cultures mentionnés à la colonne 1 du tableau 4.2 sont des substances appliquées au sol pour en améliorer la fertilité et la structure et en corriger les problèmes. Les fertilisants, engrais et amendements sont principalement utilisés pour leur contenu en éléments nutritifs. Ils peuvent être appliqués au sol ou au feuillage des plantes;
  2. Les auxiliaires et les matières utilisés pour la production végétale figurant à la colonne 2 du tableau 4.2 peuvent être appliquées directement sur la culture ou le sol, ou être utilisées pour lutter contre les organismes nuisibles (maladie, mauvaises herbes ou insectes). Par exemple, les adjuvants, les pièges pour insectes et le paillis plastique, les substances pour la lutte contre les animaux nuisibles vertébrés, les maladies des plantes et les insectes nuisibles.

4.1.2 L’utilisation d’une substance répertoriée d’une manière non conforme à l’annotation et aux fonctions définies dans le tableau dans lequel elle figure n’est pas permise, sous réserve des spécifications figurant sur l’annotation de la substance.

4.1.3 Les interdictions énoncées en 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent à toutes les substances énumérées au tableau 4.2. Les exigences additionnelles suivantes s’appliquent aux substances produites sur des substrats ou des milieux de croissance (comme des micro-organismes et de l’acide gibbérellique) :

  1. si la substance inclut le substrat ou le milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou du milieu de croissance doivent être listés au tableau 4.2;
  2. si la substance n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, la substance doit être produite sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique si elle est disponible sur le marché.
Tableau 1 : Tableau 4.2 – Substances utilisées en production végétale

Nom de la substance

Origine et utilisation

Nutrition – Colonne 1

Auxiliaires – Colonne 2

Acide acétique

Des sources autres que pétrochimiques peuvent être utilisées.

Comme adjuvant, régulateur de pH, pour la lutte contre les organismes nuisibles (incluant les mauvaises herbes) et le nettoyage des semences.

Non

Oui

Acide ascorbique (vitamine C)

Non

Oui

Acide citrique

Non

Oui

Acide peracétique (peroxyacétique)

L’acide peracétique peut contenir des réactifs résiduels inaltérés ainsi que des catalyseurs, tels le peroxyde d’hydrogène, l’acide acétique et l’acide sulfurique.

Permis pour :

  1. le contrôle des organismes nuisibles;
  2. la désinfection et le nettoyage des semences et du matériel de reproduction.

Voir le tableau 7.3

Non

Oui

Acides aminés

Dérivés de plantes, d’animaux ou de micro-organismes et extraits, hydrolysés ou isolés par des moyens non chimiques, telle la séparation physique, ou à l’aide de substances inscrites au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2), à l’exception des Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale.

Oui

Oui

Agar

À utiliser dans la production initiale de blanc de champignon (mycéliums).

Oui

Non

Agents d’extraction

Les substances suivantes peuvent être utilisées:

  1. l’eau;
  2. la vapeur de cuisson, comme l’indique 8.1.2 b) de la norme CAN/CGSB-32.310;
  3. les graisses et les huiles telles que le beurre de cacao, les huiles végétales, la lanoline, les graisses animales et les alcools autres que l’alcool isopropylique;
  4. le CO2 supercritique; et
  5. les substances inscrites au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2) à l’exception des Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires de production.

Oui

Oui

Agents mouillants

Voir Surfactants, tableau 4.2

Oui

Oui

Algues

Voir au tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

Oui

Oui

Algues et produits d’algues

Voir tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

Oui

Oui

Appâts pour pièges à rongeurs

Peuvent contenir des aliments ou d’autres substances du tableau 8.2

Non

Oui

Argile

Bentonite, perlite et kaolinite, utilisée pour amender le sol, enrober les semences ou contrôler les organismes nuisibles.

Voir au tableau 4.2 Minéraux d’extraction minière non transformés, Bentonite, Kaolinite.

Oui

Oui

Azote gazeux

Pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.

Non

Oui

Bentonite

Voir au tableau 4.2 Minéraux d’extraction minière, non transformés et Argile.

Oui

Oui

Bicarbonate de potassium

Pour lutter contre les organismes nuisibles et les maladies pour les cultures en serre et sous structures et les autres cultures.

Non

Oui

Bicarbonate de sodium

Pour lutter contre les organismes nuisibles et les maladies pour les cultures en serre et sous structures et les autres cultures.

Non

Oui

Biocharbon

Produit par pyrolyse des sous-produits forestiers qui n’ont pas été combinés ou traités avec des substances interdites.

Le biocharbon recyclé en provenance de sites de décontamination est interdit.

Oui

Non

Bombes fumigènes au soufre

L’utilisation de bombes fumigènes au soufre est permise conjointement avec d’autres méthodes de lutte contre les rongeurs, seulement de manière temporaire lorsqu’un programme complet de lutte contre les organismes nuisibles ne suffit plus.

Non

Oui

Borate (acide borique)

Le tétraborate et l’octaborate de sodium d’extraction minière sont permis comme agents de conservation du bois.

Permis dans la lutte contre les organismes nuisibles (p. ex. les fourmis).

Aucun contact direct avec des aliments ou cultures biologiques n’est permis dans le cas des produits formulés comme pesticides.

Non

Oui

Bore

Les produits du bore solubles suivants sont permis:

  1. le borate (acide borique);
  2. le tétraborate de sodium (borax et anhydre);
  3. l’octaborate de sodium.

À utiliser seulement lorsqu’une carence du sol ou des végétaux est documentée par des symptômes visibles ou par des analyses de sol ou de tissus végétaux, ou lorsque le besoin d’une application préventive peut être corroboré par des documents. Voir au tableau 4.2 Micronutriments.

Oui

Non

Calcium

Carbonate de calcium (chaux calcique), carbonate de calcium et de magnésium (chaux dolomitique), silicate de calcium et sulfate de calcium (gypse), tous d’extraction minière.

Autres sources minérales et organiques comme les coquilles d’animaux aquatiques (p. ex., farine de coquilles d’huîtres), l’aragonite et la farine de coquilles d’œufs, ainsi que la chaux résultant de la transformation du sucre.

Chlorure de calcium dérivé de saumures naturelles sans traitement chimique.

La chaux hydratée (hydroxyde de calcium), la chaux vive (oxyde de calcium), le sulfate de calcium produit avec de l’acide sulfurique et les produits de calcium utilisés dans un entreposage à atmosphère contrôlée sont interdits.

Voir Sulfate de calcium (gypse) au tableau 4.2 pour les restrictions additionnelles relatives à cette substance.

Oui

Non

Carbonate d’ammonium

Comme appât dans les pièges à insectes.

Non

Oui

Carton

Le carton ne doit pas être ciré ni imprégné de fongicide ou de substances interdites.

Utilisé comme paillis, comme matière première de compostage ou comme matériel de piégeage.

Voir au tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Oui

Oui

Cendres

Seules les cendres de sources végétale ou animale sont permises. Les cendres obtenues par la combustion de fumier, de minéraux, de papier coloré, de plastique ou d’autres substances non organiques sont interdites.

Les cendres qui contiennent des matières ne pouvant pas être vérifiées ou des substances interdites ne doivent pas dépasser les niveaux acceptables (catégorie C1) en mg/kg pour l’arsenic, le cadmium, le chrome, le plomb et le mercure prescrits dans la publication intitulée Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Ne doivent pas entraîner d’accumulation de métaux lourds ou de micronutriments dans le sol.

Oui

Oui

Cendres de bois

Voir le tableau 4.2 Cendres

Oui

Oui

Chaux

Carbonate de magnésium et carbonate de calcium d'extraction minière. Voir au tableau 4.2 Calcium.

Oui

Non

Chaux hydratée (hydroxyde de calcium)

Pour lutter contre les maladies des végétaux.

Non

Oui

Chaux vive (oxyde de calcium)

Ne doit pas être utilisée comme fertilisant ou pour amender le sol.

Non

Oui

Chélates

Les chélates inscrits au tableau 4.2 (colonne 2), tels que l’Acide acétique, l’Acide ascorbique, l’Acide citrique, les humates, la lignine et les lignosulfonates et le vinaigre sont permis.

Oui

Oui

Cholécalciférol (vitamine D3)

Permis à l’extérieur des bâtiments et dans les serres pour le contrôle des rongeurs lorsque les méthodes mentionnées en 5.6.1 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont échoué.

Interdit dans les aires de transformation et les entrepôts alimentaires situés sur l’exploitation agricole.

Non

Oui

Compost

Le compost produit sur les lieux d’une exploitation n'inclut que le compost produit dans une exploitation biologique certifiée. Le compost provenant d’une autre exploitation inclut toutes les autres sources, telles les sources municipales, résidentielles, industrielles ou celles provenant d’une autre exploitation, qu’elle soit biologique ou non.

Voir au tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation; Compost produit sur les lieux d’une exploitation; Thé de compost et Matières destinées au compostage.

Pour obtenir de l’information sur les activateurs de compost, voir Micro-organismes et produits microbiens au tableau 4.2.

Pour obtenir de l’information sur le vermicompost, voir au tableau 4.2 Vermicompost.

Oui

Non

Compost de champignonnière

Voir au tableau 4.2 Compost.

Oui

Non

Compost de vers de terre

Voir au tableau 4.2 Vermicompost.

Oui

Non

Compost produit sur les lieux d’une exploitation

Le compost produit sur les lieux d’une exploitation doit respecter les critères indiqués au tableau 4.2 Matières destinées au compostage. De plus, si le compost produit sur les lieux d’une exploitation est obtenu à partir de déjections animales ou d’autres sources potentielles de pathogènes humains, il doit :

  1. atteindre une température de 55 °C (130 °F) pendant une période minimale de quatre jours consécutifs. Les tas de compost doivent être mélangés ou gérés en assurant que toutes les matières sont chauffées à la température requise pendant le minimum de temps prescrit; ou
  2. respecter les niveaux admissibles de concentration de pathogènes humains nombre le plus probable de matières totales par gramme NPP/g matières totales établis dans les Lignes directrices pour la qualité du compost; ou
  3. être considéré non pas comme du compost, mais comme déjections animales mûries ou non traitées, qui rencontrent les exigences énoncées en 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Oui

Non

Compost provenant d’une autre exploitation

Le compost provenant de sources externes doit être conforme aux critères indiqués au tableau 4.2 Matières destinées au compostage. Si le compost provient d’une autre exploitation, les sources des matières compostées doivent être identifiées. La teneur du compost provenant de toutes autres sources doit respecter ce qui suit :

  1. ne doit pas dépasser les niveaux maximums acceptables d’arsenic, de cadmium, de chrome, de plomb et de mercure (mg/kg) et les niveaux de corps étrangers pour le compost pouvant être utilisé sans restriction (Type A), conformément aux Lignes directrices pour la qualité du compost;
  2. doit respecter le niveau de concentration acceptable de pathogènes humains (NPP/g matières totales) défini dans les Lignes directrices pour la qualité du compost;
  3. ne doit pas causer l’accumulation de métaux lourds.

Oui

Non

Contenants de plantation biodégradables

Les contenants de plantation biodégradables (par exemple, pots ou plateaux multicellules) peuvent être laissés à décomposer dans le sol s’ils ne contiennent que des ingrédients listés au tableau 4.2 (colonne 1).

Non

Oui

Coquille d’animaux aquatiques

Comprend la chitine.

Oui

Oui

Cuivre (nutriment des végétaux)

Les produits du cuivre suivants peuvent servir à combler une carence en cuivre documentée : le sulfate de cuivre, le sulfate de cuivre basique, l’oxyde de cuivre et l’oxysulfate de cuivre.

La base d’ammonium de cuivre, le carbonate d’ammonium de cuivre, le nitrate de cuivre et le chlorure de cuivre sont interdits.

Doivent être utilisés avec prudence pour éviter l’accumulation excessive de cuivre dans le sol. Une telle accumulation interdit l'utilisation ultérieure du cuivre. Aucun résidu des produits du cuivre ne doit être visible sur les produits récoltés.

Voir au tableau 4.2 Micronutriments.

Oui

Non

Cuivre (auxiliaire de production)

Sulfate de cuivre, hydroxyde de cuivre, octanoate de cuivre, bouillie bordelaise, oxychlorure de cuivre et oxyde de cuivre.

Permis pour la conservation du bois, ou pour contrôler les organismes nuisibles, incluant les maladies.

Doivent être utilisés avec prudence pour éviter l’accumulation excessive de cuivre dans le sol. Une telle accumulation interdit son utilisation ultérieure.

Aucun résidu des produits du cuivre ne doit être visible sur les produits récoltés.

Non

Oui

Déjections animales

Voir les sections 5 et 6 de la norme CAN/CGSB-32.310. Voir aussi Déjections animales (de source non biologique) et Déjections animales compostées au tableau 4.2.

Oui

Non

Déjections animales (de source non biologique)

Voir l'article 5.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Voir aussi Déjections animales et Déjections animales traitées au tableau 4.2.

Oui

Non

Déjections animales compostées

Voir au tableau 4.2 Compost.

Voir aussi Déjections animales et Déjections animales traitées au tableau 4.2.

Oui

Non

Déjections animales traitées

Les déjections animales qui sont traitées par des moyens mécaniques ou physiques (y compris le traitement thermique) sont permises. Les ingrédients additionnels doivent être répertoriés au tableau 4.2 (colonne 1).

La source des déjections animales doit être conforme aux exigences décrites en 5.5.1 de la norme CAN/CGSB-32.310.

L’exploitant doit être en mesure de démontrer que les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains ont été suivies lors du traitement ou que les exigences énoncées en 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectées.

Voir aussi Déjections animales (de source non biologique) et Déjections animales compostées au tableau 4.2.

Oui

Non

Dépoussiérants

Huiles végétales, mélasse biologique ou substances énumérées au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2), (par exemple : la Lignine et les lignosulfonates) sont autorisées (à l'exception des Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale).

Les produits pétroliers sont interdits.

Oui

Oui

Digestat anaérobie

Permis pour amender le sol, pourvu que les conditions suivantes soient remplies :

  1. les matières ajoutées au digesteur doivent figurer au tableau 4.2 (colonne 1). Si les matières proviennent d’une autre exploitation, le digestat doit respecter les restrictions visant les métaux lourds, qui figurent au tableau 4.2 Compost provenant d’une autre exploitation;
  2. les critères pour l’épandage des déjections animales non traitées, énoncés en 5.5.2 de la norme CAN/CGSB-32.310 doivent être respectés si les matières ajoutées au digesteur comprennent des déjections animales;
  3. il est permis d’utiliser le digestat anaérobie comme matière première du compost, s’il est ajouté à d’autres substances qui sont ensuite compostées. Voir au tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Oui

Non

Dioxyde de carbone (CO2)

À utiliser dans le sol et les serres, pour l’entreposage à atmosphère contrôlée et pour le contrôle des organismes nuisibles en entreposage.

Non

Oui

Eau

Oui

Oui

Eau recyclée

L’eau recyclée doit seulement contenir des substances qui figurent aux tableau 4.2 (colonne 1 ou 2), tableau 7.3 et tableau 7.4.

L’eau recyclée de toutes les exploitations biologiques, y compris les exploitations laitières, peut être épandue sur les terres cultivées. Les exigences relatives à l’épandage sur les terres, telles que prescrites dans 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310, doivent être respectées. Pour toutes les autres utilisations, l’eau recyclée doit satisfaire aux exigences réglementaires relatives à l’eau d’irrigation.

Oui

Oui

Enzymes

Dérivées de plantes, d’animaux ou de micro-organismes par l’action de micro-organismes.

Oui

Oui

Extraits de végétaux, huiles et préparations végétales

Les agents d’extraction permis incluent les gras et les huiles (tels que le beurre de cacao, la lanoline et les graisses animales), les alcools, l’eau ou les autres substances du tableau 4.2 (colonne 2) excluant les Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale.

L’extraction effectuée au moyen d’autres solvants est interdite sauf s’il s’agit, par ordre de préférence :

  1. d’hydroxyde de potassium; ou
  2. d’hydroxyde de sodium; pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. L’exploitant doit fournir un affidavit du fabricant qui montre la nécessité d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Pour lutter contre les organismes nuisibles (maladies, mauvaises herbes et insectes).

L’essence de girofle est permise comme inhibiteur de germination des pommes de terre.

Non

Oui

Farine d’os

Permise si elle est garantie comme étant exempte de matériel à risque spécifié (MRS).

Oui

Non

Farine de luzerne et luzerne granulée

De source biologique si disponible sur le marché.

Oui

Non

Farine de plumes

Oui

Non

Farine de sang

Doit être stérilisée.

Oui

Non

Farine de viande

Doit avoir été traitée par séchage, stérilisée par la chaleur ou compostée.

Oui

Non

Fer

Les sources de fer suivantes peuvent être utilisées pour combler une carence en fer documentée : l’oxyde ferrique, le citrate de fer, le sulfate de fer (ferrique ou ferreux) ou le tartrate de fer.

Voir au tableau 4.2 Micronutriments.

Oui

Non

Guano

Déjections décomposées et séchées de chauves-souris ou d’oiseaux.

Les excréments de volailles domestiques sont considérés comme étant des déjections animales et non du guano.

Oui

Non

Hormones

Voir au tableau 4.2 Régulateurs de croissance des plantes.

Non

Oui

Huiles d’été

Utilisation comme huile de suffocation (ou huile de style) en application foliaire.

Non

Oui

Huiles de dormance

Utilisation permise pour la pulvérisation de dormance sur les plantes ligneuses seulement. Utilisation interdite comme dépoussiérant.

Non

Oui

Humates, acide humique et acide fulvique

Permis si d’extraction minière, produits par l’activité microbienne ou extraits par des procédés physiques ou par :

  1. des Agents d’extraction figurant au tableau 4.2;
  2. l’hydroxyde de potassium – Les niveaux d’hydroxyde de potassium utilisés dans le processus d’extraction ne doivent pas dépasser la quantité requise pour l’extraction.

Les niveaux acceptables (mg/kg) d’arsenic, de cadmium, de chrome, de plomb et de mercure ne doivent pas dépasser les limites (catégorie C1) prescrites dans le Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Ne doit pas causer l'accumulation de métaux lourds ou de micronutriments dans le sol.

Oui

Non

Inoculants

Voir au tableau 4.2 Micro-organismes et produits microbiens.

Oui

Non

Invertébrés

Vers de terre, insectes (incluant les insectes stériles), nématodes, arthropodes et autres invertébrés.

Voir Vermicompost, Coquille d’animaux aquatiques au tableau 4.2.

Oui

Oui

Kaolinite

Peut être calcinée. Ne doit pas être transformée ou fortifiée avec des substances autres que celles inscrites au tableau 4.2 (colonne 2).

Non

Oui

Lait et produits du lait

Oui

Oui

Levure

Voir au tableau 4.2 Micro-organismes et produits microbiens.

Oui

Non

Lignine et lignosulfonates

Permis comme agent(s) chélateur(s), ingrédients des produits de formulation et dépoussiérants.

Le lignosulfonate d’ammonium est interdit.

Les autres formes de lignine, comme l’acide lignosulfonique, le lignosulfonate de calcium, le lignosulfonate de magnésium, la lignine de sodium et le lignosulfonate de sodium sont permises.

Oui

Oui

Lignosulfonate de calcium

Voir au tableau 4.2 Lignine et Lignosulfonates.

Oui

Oui

Magnésium

Les sources suivantes sont autorisées :

  1. roche de magnésium d’extraction minière;
  2. chlorure de magnésium dérivé de saumures naturelles et non traité chimiquement;
  3. carbonate de calcium et de magnésium d’extraction minière (chaux dolomitique) non hydraté;
  4. sulfate de potassium et de magnésium (langbéinite);
  5. sulfate de magnésium (kiesérite, sels d’Epsom) à utiliser lorsqu’une carence du sol ou des végétaux est documentée par des symptômes visibles ou par des analyses de sol ou de tissus végétaux, ou lorsque le besoin d’une application préventive peut être corroboré par des documents.

Oui

Non

Manganèse

L’oxyde manganeux et le sulfate manganeux peuvent servir à combler une carence en manganèse documentée.

Voir au tableau 4.2 Micronutriments.

Oui

Non

Marc

La matière première doit provenir de fruits ou de légumes biologiques. Les marcs non biologiques doivent être compostés. Voir au tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Oui

Non

Matières destinées au compostage

Les matières acceptables comprennent :

  1. les déjections animales obtenues conformément aux exigences prescrites en 5.5.1 de la norme CAN/CGSB-32.310;
  2. les produits et sous-produits animaux (y compris les produits de la pêche);
  3. les végétaux et sous-produits végétaux (y compris les résidus forestiers et de jardin triés à la source, tels que l’herbe coupée et les feuilles), le marc et les résidus de conserverie;
  4. les sols et les minéraux conformes aux exigences de la présente norme et à la norme CAN/CGSB-32.310;
  5. les sacs en papier à déchets de jardin qui renferment des encres colorées.

Lorsque des éléments de preuve indiquent que des matières destinées au compostage pourraient contenir des substances interdites en vertu des articles 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 et connues pour potentiellement persister dans le compost, il est requis d’analyser le compost avant son utilisation ou de documenter par référence à de la littérature scientifique que les contaminants potentiels seront dégradés pendant le processus de compostage.

Les produits suivants sont interdits comme matières premières pour le compostage : les boues d’épuration, les activateurs de compost et les matières qui ont été fortifiées avec des substances qui ne figurent pas dans la présente norme, les sous-produits du cuir, le papier brillant, le carton ciré, le papier contenant des encres colorées autres que les sacs en papier à déchets de jardin, ainsi que les produits et sous-produits animaux dont on ne peut garantir qu’ils sont totalement exempts de MRS.

Oui

Non

Mélasse

Doit être biologique.

Oui

Non

Micro-organismes et produits microbiens

Les micro-organismes, tels que les virus, bactéries, protozoaires, phages et champignons sont permis, morts ou sous forme d’extraits. Les produits microbiens peuvent contenir des substances du tableau 4.2 (colonne 1 ou 2). Voici quelques exemples : rhizobactéries; champignons mycorhiziens; l’azolla; les levures; Bacillus thuringiensis; virus et pulvérisations à base de virus (p. ex. la granulose), et le spinosad.

Les fertilisants ou les amendements du sol microbiens, dérivés de substances qui ne peuvent être vérifiées, ou dérivés de matériaux non répertoriés au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2), peuvent être utilisés, sauf s’ils sont dérivés des boues d’épuration municipales.

Lorsqu’utilisés, les concentrations (mg/kg) d'arsenic, de cadmium, de chrome, de plomb et de mercure des fertilisants microbiens ne doivent pas dépasser les limites (catégorie C1) fixées dans le Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Ne doivent pas causer l'accumulation de métaux lourds ou de micronutriments dans le sol.

Il est permis d’appliquer des rayons ionisants sur le support de tourbe de sphaigne, avant l’ajout d’un inoculum microbien. L’irradiation est autrement interdite.

Les produits pharmaceutiques dérivés de sources organiques, comme la natamycine, la pénicilline ou la streptomycine, sont interdits même s'ils sont homologués comme pesticides.

Oui

Oui

Micronutriments

Les micronutriments des plantes (oligo-éléments) sont le fer, le manganèse, le zinc, le cuivre, le molybdène, le bore, le chlore et le silicium. Les fertilisants à base de micronutriments ne peuvent être utilisés que lorsqu’une carence du sol ou des végétaux est détectée par des symptômes visibles ou documentée par des analyses de sol ou de tissus végétaux, ou lorsque le besoin d’une application préventive peut être corroboré par des documents.

La chélation avec les substances recensées au tableau 4.2 Chélates est permise. Les formes de micronutriments chélatées avec de l’acide éthylènediaminetétraacétique (EDTA), du acide pentaacétique diéthylènetriamine (DTPA), de l’EDDHA ou des ions nitrates ou ammoniums sont interdites.

Voir les annotations spécifiques aux substances Bore, Silicium, Cuivre, Fer, Manganèse, Molybdène et Zinc du tableau 4.2.

Oui

Non

Minéraux d’extraction minière non transformés

Les minéraux d’extraction minière incluent le basalte, la ponce, le sable, le feldspath, le mica, la poussière de granite et les autres poussières de roche non traitées. Les minéraux extraits de l’eau de mer sont autorisés. Pour être permis en tant que minéral d’extraction minière, le produit ne doit avoir subi aucun changement de structure moléculaire par suite d’un traitement thermique, d’une transformation, d’un échange d’ions ou de la combinaison à d’autres substances.

Le nitrate de sodium, de même que la poussière de roche qui est mélangée avec des produits pétroliers, comme ceux provenant de la gravure sur pierre, sont interdits.

Voir les annotations spécifiques à certains minéraux au tableau 4.2 (colonne 1).

Oui

Non

Mini-tunnels en fibre

Ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés à décomposer dans le champ; doivent être enlevés à la fin de la saison de croissance.

Non

Oui

Molybdène

Pour combler une carence en molybdène documentée.

Voir au tableau 4.2 Micronutriments.

Oui

Non

Mousse de tourbe

Oui

Non

Organismes biologiques

Les organismes biologiques (vivants, morts ou sous forme d’extraits) tels que les virus, les bactéries, les protozoaires, les champignons, les phages, les insectes et les nématodes. Les produits pharmaceutiques dérivés de sources organiques, comme la natamycine, la pénicilline ou la streptomycine, sont interdits même s'ils sont homologués comme pesticides.

Voir Invertébrés, Micro-organismes et produits microbiens au tableau 4.2.

Oui

Oui

Oxygène

Pour l’entreposage à atmosphère contrôlée.

Non

Oui

Paillis

Il est permis d’utiliser des matières organiques de sources biologiques (p. ex., de la paille, des feuilles, des tontes de gazon, du foin, de la laine ou de la jute).

Lorsqu’elles ne sont pas disponibles sur le marché sous forme biologique, il est permis d’utiliser les formes non biologiques de ces substances végétales si elles ne sont pas issues du génie génétique, à la condition qu’aucune substance interdite n’ait été appliquée sur ces matières pendant au moins 60 jours avant leur récolte.

Les matériaux interdits incluent, sans s’y limiter : la sciure, les copeaux, l’écorce et la planure de bois traités ou transformés avec des Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale ou des substances tels qu’herbicides, agents de conservation ou colles non listées au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2).

Les paillis de papier et de journaux peuvent être utilisés en excluant le papier brillant et les encres colorées.

Paillis plastiques : les matériaux non biodégradables et semi-biodégradables ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés à décomposer dans un champ. Il est interdit d’utiliser du polychlorure de vinyle comme paillis plastique ou mini-tunnel.

Paillis biodégradables : 100 % des films biodégradables doivent être biosourcés. Les produits de formulation ou ingrédients doivent être inscrits au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2).

Les polymères biodégradables et le noir de carbone dérivés des produits du pétrole ou issus du génie génétique ne sont pas permis.

Oui

Oui

Peroxyde d’hydrogène

Non

Oui

Pesticides botaniques

Les pesticides botaniques doivent être utilisés dans le cadre d’un programme de lutte antiparasitaire biologique intégré. Ils ne doivent pas constituer la principale méthode de lutte antiparasitaire. Les substances végétales les moins toxiques doivent être utilisées de façon à minimiser les perturbations écologiques. Toutes les restrictions et les directives sur l’étiquetage doivent être suivies, y compris les restrictions concernant les cultures, les animaux d’élevage, les organismes nuisibles cibles, les mesures de sécurité, les délais d’application avant récolte et le retour au champ des travailleurs.

Non

Oui

Phéromones et autres substances sémiochimiques

Toutes les sources sont permises.

Pour la lutte contre les organismes nuisibles.

Non

Oui

Phosphate ferrique (orthophosphate de fer et phosphate de fer)

Permis comme molluscicide (pour le contrôle des limaces et escargots).

Doit être utilisé de façon à prévenir le ruissellement vers les plans d’eau.

Le contact avec les cultures doit être évité.

Non

Oui

Phytoprotecteurs

Substances minérales et organiques, y compris, sans s’y limiter, le carbonate de calcium (craie, chaux, etc.), la terre de diatomées, la kaolinite, l’huile de pin, la gomme de pin et le yucca. Il est permis d’utiliser le lait de chaux (solution de chaux hydratée) sur les arbres afin de les protéger des rayons du soleil et de la maladie du sud-ouest.

L’utilisation est permise pour protéger les végétaux des conditions environnementales difficiles comme le gel, les rayons du soleil, l’infection, l’accumulation de saleté à la surface des feuilles ou les dommages causés par les insectes ou les maladies.

Non

Oui

Pièges et barrières englués

Non

Oui

Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques

Des extraits peuvent être préparés à l’aide des substances suivantes, par ordre de préférence :

  1. agents d’extraction, tableau 4.2;
  2. hydroxyde de potassium;
  3. hydroxyde de sodium pourvu que la quantité de solvant utilisée ne dépasse pas la quantité nécessaire à l’extraction. L’exploitant doit fournir un affidavit du fabricant qui montre la nécessité d’utiliser l’hydroxyde de sodium.

Le benzoate de sodium et le sorbate de potassium peuvent être utilisés comme agents de conservation pour les produits aquatiques obtenus en utilisant l’eau comme agent d’extraction.

Tous les autres agents de conservation sont interdits, à moins qu’ils soient listés au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2); cependant, les Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale sont interdits.

Oui

Oui

Plastique pour les mini-tunnels et la solarisation

Les matériaux non biodégradables et semi-biodégradables ne doivent pas être intégrés au sol ni laissés pour se décomposer dans un champ.

Il est interdit d’utiliser du polychlorure de vinyle comme paillis plastique ou mini-tunnel.

Non

Oui

Polysulfure de calcium

Voir au tableau 4.2 Sulfure de calcium.

Non

Oui

Potassium

Les sources de potassium suivantes peuvent être utilisées :

  1. sulfate de potassium et de magnésium (langbéinite) d’extraction minière et chlorures de potassium et de magnésium d’extraction minière (sylvinite et kaïnite);
  2. poudres de roche potassique – comprend le basalte, la biotite, le mica, le feldspath, le granite, les sables verts et la glauconie;
  3. chlorure de potassium – muriate de potassium ou potasse de roche. L’utilisation répétée de chlorure de potassium ne doit pas entraîner l’accumulation de sels dans le sol;
  4. sulfate de potassium – doit être produit par l’évaporation de saumures provenant des fonds marins ou par la combinaison de minéraux d’extraction minière au moyen d’un procédé d’échange d’ions. Le sulfate de potassium produit au moyen d’acide sulfurique en tant que réactif est interdit.

Oui

Non

Préparations homéopathiques

Non

Oui

Préparats biodynamiques pour le compost, les sols et les végétaux

Tels que décrits à l’annexe 10 de la Norme de production Demeter

Oui

Oui

Produits de formulation utilisés avec les amendements du sol

Doivent provenir de sources organique ou minérale, à moins qu'une annotation liée à la substance n'autorise l'utilisation d'un produit de formulation synthétique spécifique. Par exemple, voir au tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques; Produits du poisson; Humates, acide humique et acide fulvique.

Oui

Non

Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale

Ne peuvent être utilisés qu'avec les substances énumérées dans la colonne 2 de ce tableau.

Seuls les produits de formulation classés dans la liste 4A ou 4B par l'ARLA ou dérivés de sources organiques ou minérales peuvent être utilisés avec les substances du tableau 4.2 (colonne 2).

Les produits de formulation classés dans la liste 3 par l'ARLA peuvent être utilisés avec les distributeurs passifs de phéromones.

Les produits de formulation classés dans les listes 4A, 4B ou 3 par l'ARLA ne sont pas assujettis aux articles 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Les produits de formulation classés dans la liste 1 ou 2 par l'ARLA sont interdits.

Non

Oui

Produits du poisson

Les produits du poisson suivants peuvent être utilisés : farine de poisson, poudre de poisson, déchets de pisciculture, hydrolysat, émulsions et solubles. Les déchets de pisciculture doivent être compostés.

Seules les substances énumérées dans les colonnes 1 ou 2 du tableau 4.2 peuvent être ajoutées aux produits du poisson; cependant, l'ajout des Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires de production végétale est interdit.

Le traitement chimique est interdit, excepté avec les substances suivantes, présentées par ordre de préférence:

  1. vinaigre;
  2. acide citrique;
  3. acide phosphorique;
  4. acide sulfurique.

La quantité d’acide utilisée ne doit pas dépasser le minimum nécessaire pour stabiliser le produit.

Oui

Non

Pyrèthre

Peut être combiné avec les Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale du tableau 4.2.

Voir au tableau 4.2 Pesticides botaniques pour les restrictions.

Non

Oui

Régulateurs de croissance des plantes

Hormones végétales, comme l’acide gibbérellique, l’acide indole-acétique et les cytokinines, dérivées de plantes terrestres ou aquatiques ou produites par des micro-organismes.

Non

Oui

Répulsifs

Doivent être dérivés de sources organiques, comme de la farine de sang stérilisé, des œufs pourris, des cheveux ou des odeurs de prédateurs.

Peuvent contenir des substances énumérées au tableau 4.2 (colonne 2).

Non

Oui

Résidus de conserverie

Doivent provenir de sources biologiques. Les résidus de conserverie non biologiques doivent être compostés.

Voir également le tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

Oui

Non

Roche phosphatée

Peut être fortifiée ou transformée avec les substances du tableau 4.2 (colonne 1).

La teneur en cadmium ne doit pas dépasser 90 mg/kg P2O5.

Oui

Non

Savons

Les savons (y compris les savons insecticides) doivent être composés d’acides gras dérivés d’huiles animales ou végétales.

Non

Oui

Savons à l’ammonium

Comme répulsifs pour les gros animaux.

Le contact direct avec le sol ou avec une partie comestible de la plante est interdit.

Non

Oui

Scellant pour arbres

Les peintures de sources végétales ou à base de lait sont permises. Elles ne peuvent être combinées qu’avec des substances répertoriées au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2).

Voir au tableau 4.2 Phytoprotecteurs.

Matériel de reproduction : l’utilisation de matériel de greffage commercial est permise à condition que les plantes soient cultivées conformément aux exigences de la norme CAN/CGSB-32.310 pendant au moins 12 mois avant la récolte de produits biologiques.

Non

Oui

Sel

Chlorure de sodium, chlorure de calcium ou chlorure de potassium, d’extraction minière ou dérivés de sources de saumures naturelles.

Les effluents de régénération d’un adoucisseur d’eau par échange d’ions peuvent être utilisés.

Pour lutter contre les organismes nuisibles.

Non

Oui

Semences traitées

Voir également au tableau 4.2 Acide peracétique; Traitements de semences et se référer à 5.3.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Non

Oui

Silicium, silice, silicates

Produits du silicium d’extraction minière comme la terre de diatomées, le silicate de calcium obtenu à partir de la wollastonite ou le dioxyde de silicium (quartz). Les silicates de sodium et de potassium ne sont permis que pour la protection des cultures, tableau 4.2 (colonne 2).

Voir au tableau 4.2 Terre de diatomées.

Oui

Oui

Sol

Doit provenir de sources biologiques. Doit être conforme aux restrictions spécifiées en 5.1.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Se référer à la définition de Sol à la section 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Pour le sol utilisé en contenants, se référer à Sol et terreau de repiquage et de rempotage.

Oui

Non

Sol et terreau de repiquage et de rempotage

Doit être entièrement composé de substances permises listées au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2). Le sol des champs peut être utilisé si aucune substance interdite n’y a été utilisée au cours des 36 derniers mois.

Oui

Non

Soufre élémentaire

Le soufre d’extraction minière et de récupération est permis.

Oui

Oui

Sphaigne

Peut contenir des agents mouillants répertoriés au tableau 4.2, Surfactants.

Oui

Non

Struvite (phosphate de magnésium et d’ammonium)

Permise si elle est fabriquée à partir de sources organiques, incluant les végétaux et sous-produits des végétaux ou les déjections animales. Interdite si elle est fabriquée à partir de boues d’épuration.

Toutes les sources de magnésium sont autorisées dans le processus de fabrication.

Les niveaux (mg/kg) d'arsenic, de cadmium, de chrome, de plomb et de mercure ne doivent pas dépasser les limites (catégorie C1) spécifiées dans le Guide sur le recyclage des matières résiduelles fertilisantes.

Ne doit pas provoquer une accumulation de métaux lourds ou de micronutriments dans le sol.

Oui

Non

Sucres

Le sucre biologique (p. ex. sucrose, glucose, fructose) est permis.

Oui

Oui

Sulfate de calcium (gypse)

D’extraction minière; le sulfate de calcium obtenu à partir d’acide sulfurique est interdit.

Pour corriger des problèmes liés à une carence en calcium ou en soufre ou à la salinité des sols.

Oui

Non

Sulfure de calcium (polysulfure de calcium)

Aussi appelé chaux soufrée.

Permis sur les plantes comme :

  1. fongicide;
  2. insecticide;
  3. acaricide (lutte contre les acariens).

Non

Oui

Surfactants

Incluent les saponines d’origine végétale telles que le Yucca schidigera et le Quillaja saponaria ou les substances inscrites au tableau 4.2. Produits de formulation utilisés avec les amendements du sol, Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale, Savons.

Oui

Oui

Terreau de feuilles

Oui

Non

Terre de diatomées

Formes non calcinées.

Peut contenir des substances répertoriées au tableau 4.2 (colonne 2).

Non

Oui

Thé de compost

Le thé de compost doit être fait à partir de compost qui répond aux critères indiqués au tableau 4.2 Compost produit sur les lieux d’une exploitation, ou dans Compost provenant d’une autre exploitation, ou Vermicompost.

Les autres ingrédients doivent être répertoriés au tableau 4.2 (colonne 1).

Si le thé de compost est appliqué directement sur la partie comestible des végétaux, l’exploitant doit être capable de démontrer qu’il a respecté les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains lors du procédé OU que les exigences relatives à l’utilisation des déjections animales non traitées, énoncées en 5.5.2.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 ont été respectées.

Voir la définition de thé de compost à la section 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Oui

Oui

Tourteau d’oléagineux

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Oui

Non

Traitements de semences

Inclut les produits microbiens, le varech, le yucca, le gypse, l’argile et les produits botaniques.

Peut contenir des substances listées au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2) ou 7.3.

Voir Acide peracétique, Semences traitées au tableau 4.2, et se référer à 5.3.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Non

Oui

Varech et produits du varech

Voir au tableau 4.2 Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques.

Oui

Oui

Végétaux et sous-produits des végétaux

Comprennent les préparations végétales de plantes aquatiques ou terrestres, ou des parties de végétaux comme les cultures de couverture, les engrais verts, les résidus de récolte, le foin, les feuilles et la paille. Les parties de végétaux peuvent être utilisées pour amender le sol et comme engrais foliaire. Les résidus provenant de cultures qui ont été traitées ou produites avec des substances interdites peuvent être utilisés comme matières destinées au compostage.

Pour la transformation des sous-produits de végétaux, voir au tableau 4.2 Agents d’extraction.

Il est interdit d’utiliser de la sciure, des copeaux, de l’écorce et de la planure de bois traités ou transformés avec des Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale, ou avec des substances, tels qu’herbicides, agents de conservation ou colles, non répertoriées au tableau 4.2 (colonne 1 ou 2).

Oui

Non

Vermicompost

Le vermicompost (également désigné par les termes lombricompost, compost de vers de terre ou humus provenant de vers de terre) est le produit de la décomposition de matière organique et de composés par certaines espèces de vers de terre.

Les matières premières destinées à ces vers de terre doivent respecter les critères établis au tableau 4.2 Matières destinées au compostage.

L’exploitant doit être en mesure de démontrer que :

  1. le vermicompost, produit sur les lieux d’une exploitation ou provenant d’une autre exploitation, respecte les niveaux acceptables de pathogènes humains (NPP/g matières totales) indiqués dans les Lignes directrices pour la qualité du compost; ou
  2. les meilleures pratiques reconnues pour éliminer les pathogènes humains ont été suivies lors du procédé.

Voir au tableau 4.2 Micro-organismes et produits microbiens pour obtenir de l’information sur les activateurs de compost.

Oui

Non

Vermiculite

Oui

Non

Vinaigre (acide acétique)

Voir au tableau 4.2 Acide acétique.

Non

Oui

Vinasse et extrait de vinasse

La vinasse ammoniacale est interdite.

Oui

Non

Vitamines

Les vitamines de sources organiques et minérales sont permises. Les vitamines B1, C (acide ascorbique) et E qui ne sont pas de sources organiques et minérales sont permises.

Oui

Oui

Zinc

Voir au tableau 4.2 Micronutriments.

Oui

Non

5 Listes des substances permises pour la production d’animaux d’élevage

5.1 Classification

5.1.1 Les substances utilisées pour la production d’animaux d’élevage sont classées en fonction des utilisations et des applications suivantes :

  1. les aliments pour animaux et les additifs et suppléments alimentaires;
  2. les produits de soins de santé et les auxiliaires de la production animale – Les produits de soins de santé incluent les médicaments, les remèdes, les parasiticides et autres substances employés pour maintenir ou restaurer la santé d’un animal. Les auxiliaires de production incluent toutes les autres substances utilisées sur les animaux et leurs lieux de vie tels que les litières, les obturateurs de trayon et la solution de trempage pour les trayons.

5.1.2 Les interdictions énoncées en 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent à toutes les substances énumérées aux tableau 5.2 et tableau 5.3. Les exigences additionnelles suivantes s’appliquent aux substances produites sur des substrats ou des milieux de croissance (p. ex., les micro-organismes et l’acide lactique) :

  1. si la substance inclut le substrat ou milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou milieu de croissance doivent être listés aux tableau 5.2 ou tableau 5.3;
  2. si la substance n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, la substance doit être produite sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique si elle est disponible sur le marché.

Remarque

Au Canada, les aliments pour animaux doivent respecter les normes de composition et d’étiquetage du Règlement de 1983 sur les aliments du bétail. Les ingrédients utilisés dans les aliments pour animaux doivent être approuvés et inscrits à l’annexe IV ou V du Règlement de 1983. Certains ingrédients et produits nécessitent une homologation (p. ex. enzymes et lait de remplacement).

Tableau 2 : Tableau 5.2 – Aliments pour animaux, additifs et suppléments alimentaires

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acides aminés

Les sources biologiques comme la farine de poisson, la farine d'insectes, la levure de bière, les protéines de pommes de terre, le gluten de maïs et les grains de distillerie doivent être préférées.

Lorsqu'une supplémentation avec ces sources biologiques ne suffit pas à répondre aux besoins en acides aminés afin d’assurer une alimentation équilibrée conforme aux paragraphes 6.4.1 et 6.4.2, alors :

  1. les acides aminés de sources organiques dérivés par biofermentation et extraits ou isolés par hydrolyse ou par des moyens physiques ou non chimiques peuvent être utilisés;
  2. lorsque ces formes de lysine et de méthionine ne sont pas disponibles sur le marché pour l'alimentation des animaux monogastriques, une exception aux paragraphes 5.1.2 (CAN/CGSB-32.311) et 1.4 a CAN/CGSB-32.310 permet l’utilisation de toutes les sources de lysine et de méthionine.

Cette annotation sera réexaminée lors des prochains travaux de révision de la norme.

Voir Farine de poisson au tableau 5.2.

Aliments protéiques

Doivent provenir de sources biologiques.

Antioxydants

Dérivés de matériaux produits par des organismes vivants (tels que, sans s'y limiter, des végétaux, des animaux et des micro-organismes) en utilisant les substances énumérées au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation. Exemple : les tocophérols dérivés de plantes.

Aromatisants

Doivent être biologiques

Colorants

De sources organiques.

Concentrés (grains), fourrages grossiers (foin, ensilage, fourrages, paille) ou aliments énergétiques

Doivent provenir de sources biologiques. Peuvent inclure des produits de conservation d’ensilage.

Voir au tableau 5.2 Produits de conservation d’ensilage ou de foin.

Déchets alimentaires

Aliments biologiques destinés à la consommation humaine ou sous-produits issus de la production d'aliments biologiques (excluant les déchets des abattoirs)

Enzymes

Dérivés de végétaux, d’animaux ou de micro-organismes. Les exemples incluent, sans s’y limiter, la bromelaïne, le foie des bovins, la catalase, la ficine, la lipase animale, le malt, la pancréatine, la pepsine, la trypsine, les protéases et les carbohydrases.

Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de MRS.

Cette annotation sera réexaminée lors des prochains travaux de révision de la norme.

Voir Phytase, au tableau 5.2.

Farine d’algues

Farine de poisson

Tous les agents de conservation et autres ingrédients doivent être répertoriés dans le tableau 5.2.

Lait de remplacement

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Permis en cas d’urgence seulement. Doit être exempt d’antibiotiques et de sous-produits d’animaux.

Mélasse

Doit être biologique.

Micro-organismes et levures

Si des sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, les sources de levures non biologiques, comprenant l’autolysat de levure, doivent être utilisées.

Minéraux, oligo-éléments, éléments

Les poussières de roche non traitées, les matières végétales ou animales broyées (autres que le sang ou la farine d'os) et l'eau de mer sont les sources préférées.

Les formes chélatées et sulfatées sont permises.

Si aucune des sources susmentionnées n'est disponible sur le marché, d'autres sources sont autorisées, sauf celles contenant ou produites avec de l'EDTA ou de l'EDDHA.

Phytase

Permise lorsqu'une supplémentation en phytase est recommandée pour réduire le niveau de phosphore dans les déjections animales et, par conséquent, le déversement de phosphore dans l’environnement.

À titre d'exception, les phytases issues du génie génétique peuvent être utilisées même si elles ne sont pas conformes aux paragraphes 5.1.2 (CAN/CGSB-32.311) et 1.4a à CAN/CGSB-32.310.

Cette substance et son annotation seront réexaminées lors des prochains travaux de révision de la norme.

Prémélanges

Mélanges concentrés de minéraux et de vitamines.

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Tous les ingrédients des prémélanges doivent être essentiels à l’alimentation animale et répertoriés au tableau 5.2. Les agents de remplissage non génétiquement modifiés tels que les coques de riz peuvent être non biologiques.

Probiotiques

Les probiotiques peuvent être administrés par voie orale comme suppléments alimentaires, sous forme de préparations pharmaceutiques, en gélules, comprimés ou gels d’alginate, ou sous forme de poudre.

Produits de conservation d’ensilage ou de foin

De préférence, les additifs bactériens ou enzymatiques dérivés de bactéries, de champignons et de végétaux et les sous-produits alimentaires (tels que la mélasse et le lactosérum).

Les acides suivants peuvent être utilisés : acide lactique, acide propionique et acide formique.

Terre de diatomées

En tant que mesure préventive en santé animale pour le contrôle des parasites internes, et comme agent anti-agglomérant. Doit être de grade alimentaire (non calcinée)

Jusqu’à 2 % de la diète totale, en tant que choix libre ou intégrée à la nourriture, ou comme agent anti-agglomérant dans la ration alimentaire.

Vitamines

Permises pour l’enrichissement ou la vitaminisation.

Les produits de formulation ajoutés aux vitamines qui sont conformes à la réglementation canadienne sont permis.

Il est permis d’utiliser des vitamines non conformes à 5.1.2 de la présente norme.

Tableau 3 : Tableau 5.3 – Produits de soins de santé et auxiliaires de production

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acide acétylsalicylique

Aspirine.

Acide formique

À utiliser en apiculture pour lutter contre les acariens parasites. Cette substance peut être utilisée après la dernière récolte de miel de la saison et son utilisation doit être interrompue 30 jours avant l’ajout des hausses.

Acide oxalique

Pour la lutte contre les acariens dans les colonies d’abeilles.

Acides

Acide ascorbique, acétique, propionique, citrique, formique, lactique et le vinaigre. Permis pour tout usage, incluant le traitement de l’eau et les litières.

Alcool éthylique (éthanol)

Permis comme désinfectant et assainissant.

Alcool isopropylique

Permis comme désinfectant.

Anesthésiques locaux

Comme la lidocaïne. L’utilisation d’anesthésiques locaux pharmaceutiques est permise à condition d’observer une période de retrait de 90 jours après l’administration aux animaux de boucherie et de sept jours après l’administration aux animaux laitiers.

La préférence doit être accordée aux produits de remplacement, telles l’huile de clou de girofle, et les substances répertoriées au tableau 5.3, Composés botaniques, et Homéopathie et biothérapies

Antibiotiques

Voir les conditions relatives à l’utilisation d’antibiotiques pour les animaux d’élevage, qui sont énoncées en 6.6 de CAN/CGSB-la norme CAN/CGSB-32.310.

Voir au tableau 5.3 Antibiotiques, oxytétracycline.

Antibiotiques, oxytétracycline

Utilisés en cas d’urgence en apiculture. Le matériel doit être détruit conformément à 7.1.15.7 de CAN/CGSB-32.310. L’élimination des abeilles traitées n’est pas obligatoire si elles sont retirées de la production biologique.

Anti-inflammatoires

Anti-inflammatoires non stéroïdiens tels que le kétoprofène. La préférence doit être accordée aux produits de remplacement, tels ceux listés au tableau 5.3, Composés botaniques, et Homéopathie et biothérapies.

Pour réduire l’inflammation. Voir 6.6.4 c) 2) de la norme CAN/CGSB-32.310.

Bain de trayons et lavage de pis

Les substances telles que l’alcool, l’iode, le peroxyde d’hydrogène, le dioxyde de chlore et l’ozone peuvent être utilisées comme désinfectants dans les solutions de trempage pour le bain de trayons avant et après la traite, ou pour le lavage du pis à la condition qu’elles soient homologuées pour cet usage en vertu du Règlement sur les aliments et drogues.

L’usage de la chlorhexidine comme solution de trempage pour le bain de trayons après la traite est permis si les autres agents germicides et barrières matérielles ont perdu leur efficacité.

Voir Chlorhexidine, tableau 5.3.

Borogluconate de calcium

Pour la fièvre du lait. Aucune période de retrait n’est requise.

Charbon activé

Doit être d’origine végétale.

Chaux hydratée (hydroxyde de calcium)

L’utilisation est interdite pour désodoriser les déchets animaux.

Chlorhexidine

À utiliser lors des interventions chirurgicales pratiquées par un vétérinaire. Utilisée pour un bain de trayons après la traite lorsque d’autres agents germicides ou barrières matérielles ont perdu leur efficacité.Voir Bain de trayons et lavage de pis au tableau 5.3.

Colostrum

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Composés botaniques

Les préparations botaniques, telles que l’atropine, le butorphanol et d’autres médicaments à base de plantes herbacées, doivent être utilisées conformément aux spécifications figurant sur les étiquettes.

Les animaux d’élevage ne doivent pas être nourris d’aliments qui contiennent des produits de formulation dérivés du pétrole, tel que le propylèneglycol.

Électrolytes

Peut comprendre, sans s’y limiter : CMPK (calcium, magnésium, phosphore, potassium), propionate de calcium et sulfate de calcium. Ne doivent pas contenir d’antibiotiques.

Par voie orale ou par injection.

Glucose

Glycérol (glycérine)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Doit provenir de graisses ou d’huiles végétales ou animales.

Doit être produit par fermentation ou par hydrolyse.

Homéopathie et biothérapies

Huile minérale

Pour usage externe.

Huiles végétales

Pour lutter contre les parasites externes.

Hydroxyde de sodium

Autorisé dans la pâte d’écornage. Voir 6.4 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Iode

Comme désinfectant topique : les sources permises incluent l’iodure de potassium et l’iode élémentaire.

Comme agent nettoyant, l’iode non élémentaire doit être utilisé, en solution ne devant pas dépasser 5 % par volume (p. ex. iodophores). Un rinçage à l’eau chaude est requis après son utilisation.

Lactosérum de colostrum

Probiotique.

Lanoline

Pour usage externe seulement, comme baume du pis (pommade).

Micro-organismes et levures

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, les sources non biologiques dérivées de la levure vivante, incluant l’autolysat de levure, doivent être utilisées.

Miel

Doit être biologique.

Minéraux, oligo-éléments, éléments

Minéraux non synthétiques chélatés ou sulfatés. Par exemple, la coquille d’huître, le chlorure de calcium et l’oxyde de magnésium.

Les nutriments minéraux synthétiques peuvent être utilisés lorsque des sources non synthétiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Les minéraux de toutes sources sont permis à des fins médicales.

Obturateurs de trayon

Toutes les sources sont permises. Doivent être exempts d’antibiotiques.

Pour une utilisation en post-lactation. Doivent être enlevés complètement avant le maternage et l’allaitement.

Doivent être prescrits et administrés sous la supervision d’un vétérinaire.

Oxytocine

Pour usage thérapeutique en période de post-partum. La viande provenant des animaux traités ne perdra pas son statut biologique. Voir la période de retrait obligatoire prescrite en 6.6.10d de la norme CAN/CGSB-32.310.

Paraffine

Doit être de grade alimentaire. Utilisation pour les ruches.

Parasiticides et antimicrobiens

Doivent rencontrer les exigences qui régissent l’utilisation de parasiticides internes à l'article 6.6 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Peroxyde d’hydrogène

Le peroxyde d’hydrogène de grade pharmaceutique est permis pour un usage externe (désinfectant).

Le peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire est permis pour usage interne (p. ex. ajouté à l’eau d’abreuvement du bétail).

Prébiotiques

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Probiotiques

Les probiotiques peuvent être administrés par voie orale comme suppléments alimentaires, sous forme de préparations pharmaceutiques, en gélules, comprimés ou gels d’alginate, ou sous forme de poudre.

Produits biologiques

Produits de formulation (inertes, excipients)

Doivent être utilisés avec les substances mentionnées au tableau 5.3. Les produits de formulation ne sont pas assujettis à 1.4 ou 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310, ni à 5.1.2 de la présente norme.

Produits du fer

Les sources de fer permises sont le phosphate ferrique, le pyrophosphate ferrique, le lactate ferreux, le sulfate ferreux, le carbonate de fer, le gluconate de fer, l’oxyde ferreux, le phosphate de fer, le sulfate de fer ou le fer réduit.

Produits du sélénium

Dérivés du séléniate de sodium ou du sélénite de sodium.

Peuvent être utilisés en cas de carence documentée dans le sol ou les aliments pour animaux, ou chez les animaux d’élevage.

Voir au tableau 5.3 Minéraux, oligo-éléments, éléments.

Propylèneglycol

Ne peut être utilisé que comme ingrédient pour les bains de pied.

Sédatifs

Comme la xylazine.

Soufre

Pour la lutte contre les parasites externes.

Sulfate de cuivre

Comme source de nutriments essentiels (source de cuivre et de soufre) et pour usage topique (bains de pied).

Sulfate de magnésium

Doit provenir d’extraction minière. Comme source de magnésium et de soufre.

Terre de diatomées

Pour le contrôle des parasites externes et comme mesure préventive pour le contrôle des parasites internes.

En usage interne, la terre de diatomées doit être de grade alimentaire (non calcinée).

Thymol

Se référer au tableau 5.3, Composés botaniques, si le thymol est dérivé de sources botaniques.

Le thymol qui n’est pas dérivé de sources botaniques ne peut être utilisé que pour les bains de pieds.

Vaccins

Les vaccins peuvent être utilisés pour prévenir les maladies. Si les vaccins conformes à 5.1.2 de la présente norme, ne sont pas disponibles sur le marché ou s'ils sont inefficaces, les vaccins non conformes à 5.1.2 sont autorisés.

Vitamines

Les produits de formulation associés aux vitamines qui sont conformes à la réglementation canadienne sont autorisés. Il est permis d’utiliser des vitamines non conformes à 5.1.2 de la présente norme.

Par voie orale, par application topique ou par injection.

6 Listes des substances permises pour la préparation

6.1 Classification

6.1.1 Les substances utilisées pour la transformation sont classées en fonction des utilisations et des applications suivantes :

  1. Additifs alimentaires (voir la définition à la section 3 de la norme CAN/CGSB-32.310);
  2. Autres ingrédients qui ne sont pas considérés comme des additifs alimentaires;
  3. Auxiliaires de production (voir la définition à la section 3 de la norme CAN/CGSB-32.310).

6.2 Restrictions

6.2.1 Les interdictions énoncées en 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310 s’appliquent à toutes les substances énumérées dans les tableau 6.3, tableau 6.4 et tableau 6.5. Les exigences additionnelles suivantes s’appliquent aux substances produites sur des substrats ou des milieux de croissance (p. ex., micro-organismes et acide lactique) :

  1. si la substance inclut le substrat ou milieu de croissance, les ingrédients du substrat ou milieu de croissance doivent être listés aux tableau 6.3, tableau 6.4 et tableau 6.5;
  2. si la substance n’inclut pas le substrat ou le milieu de croissance, la substance doit être produite sur un substrat ou milieu de croissance non issu du génie génétique si elle est disponible sur le marché.

6.2.2 Les exigences en matière de disponibilité des produits biologiques sur le marché spécifiées dans les annotations des tableau 6.3, tableau 6.4 et tableau 6.5 s’appliquent aux substances des produits contenant 95 % ou plus d’ingrédients biologiques.

6.2.3 Les autres exigences en matière de disponibilité sur le marché spécifiées dans les annotations des tableau 6.3, tableau 6.4 et tableau 6.5 s’appliquent aux substances des produits contenant 70 % ou plus d’ingrédients biologiques.

Tableau 4 : Tableau 6.3 – Ingrédients classés comme additifs alimentaires

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acide ascorbique (vitamine C)

Acide malique

Acide sulfureux (dioxyde de soufre aqueux)

Voir Dioxyde de soufre anhydre (SO2) au tableau 6.3.

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

À partie de la lie.

Pour boissons.

Acides

Comprenant les sources suivantes :

  1. l’acide alginique;
  2. l’acide citrique – doit provenir de fruits ou légumes ou être produit par fermentation microbienne de substances glucidiques;
  3. l’acide lactique.

Agar

Voir au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation.

Agents de saumurage des viandes

Les extraits, jus ou poudre de céleri ou de bette à carde sont permis.

Doivent être biologiques si disponibles sur le marché.

Alginates

Les sources d’alginates suivantes sont permises :

  1. l’acide alginique;
  2. l’alginate de potassium;
  3. l’alginate de sodium.

Aliments de levure

À utiliser dans les boissons alcoolisées :

  1. chlorure de potassium – permis pour l’ale, la bière, la bière légère, la liqueur de malt, le porter et le stout;
  2. hydrogénophosphate de diammonium (phosphate diammonique), limité à 0,3 g/L (0,04 oz/gal) – permis pour le cidre, l’hydromel et le vin.

Argon

Bicarbonate d’ammonium

Comme agent de levage.

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

Carbonate d’ammonium

Comme agent de levage.

Carbonate de calcium

Interdit comme agent colorant.

Carbonate de magnésium

Comme agent anti-agglomérant dans les mélanges secs non normalisés (p. ex. les assaisonnements) utilisés dans les produits de viande composés de 70 % à moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

Carbonate de sodium (carbonate de soude)

La forme synthétique est permise lorsque les sources organiques ou d’extraction minière ne sont pas disponibles sur le marché.

Carbonates de potassium (mono et bi)

Carraghénine (mousse d’Irlande)

Doit être dérivée de substances figurant au tableau 6.3, Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation. Exceptionnellement, l’alcool isopropylique peut aussi être utilisé pour obtenir la carraghénine.

Charbon activé

Doit être d’origine végétale. Interdit dans la production du sirop d’érable.

Chlorure de calcium

Permis pour :

  1. les produits laitiers;
  2. les graisses;
  3. les produits du soja;
  4. les fruits et légumes.

Chlorure de magnésium

Obtenu à partir d’eau de mer.

Chlorure de potassium

D’extraction minière, telles que la sylvite, la carnalite et la potasse.

Chlorure de sodium

Cires – produits frais

Les cires d’abeille et de carnauba biologiques peuvent être utilisées pour cirer les produits frais. Voir 9.2.1 d) de la norme CAN/CGSB-32.310 si les cires biologiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Pour les autres utilisations de la cire, voir au tableau 6.5 Cires.

Citrate de calcium

Citrate de potassium

Citrate de sodium

Colorants

Colorants de sources organiques, tels que des épices, du rocou ou du jus de plantes, dérivés à l’aide de substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation et par les méthodes approuvées (voir au tableau 11 B. Origine et mode de production, alinéas 1 et 2, de la norme CAN/CGSB-32.310).

Peuvent contenir des excipients autorisés (voir aux tableau 6.3 et tableau 6.4 Excipients).

Dioxyde de carbone

La gazéification du vin et de l’hydromel est interdite.

Dioxyde de silicium

Aucune restriction relative à la source ou à l’utilisation, sauf pour l’acériculture (voir 7.2.12.6 – de la norme CAN/CGSB-32.310).

Dioxyde de soufre anhydre (SO2)

L’emploi de sulfites provenant de SO2 gazeux en bouteille, de SO2 liquide, ou libérés à la suite de l’allumage de mèches soufrées exemptes d’amiante est permis.

L’Acide sulfureux (dioxyde de soufre aqueux) et le Métabisulfite de potassium sont aussi permis.

À utiliser comme agent de conservation seulement dans les boissons alcoolisées; il est recommandé de réduire au minimum l’utilisation de SO2.

La teneur maximale autorisée de SO2 en partie par million (ppm) est fixée comme suit :

  1. Boissons alcoolisées contenant moins de 5 % de sucres résiduels – 100 ppm pour les sulfites totaux et 30 ppm pour les sulfites libres;
  2. Boissons alcoolisées contenant de 5 % à 10 % de sucres résiduels – 150 ppm pour les sulfites totaux et 35 ppm pour les sulfites libres;
  3. Boissons alcoolisées contenant plus de 10 % de sucres résiduels – 250 ppm pour les sulfites totaux et 45 ppm pour les sulfites libres.

Enzymes

Les sources suivantes d’enzymes sont permises :

  1. toutes préparations d’enzymes normalement utilisées pour la transformation des aliments et dérivées de végétaux comestibles non toxiques, de champignons ou de bactéries non pathogènes;
  2. d’origine animale – doivent être biologiques si disponibles sur le marché – présure, catalase dérivée du foie de bovin, lipase animale, pancréatine, pepsine et trypsine. Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de MRS; et
  3. lysozyme de blanc d’oeuf.

Excipients

Les excipients d'origine non agricole peuvent être utilisés s'ils figurent aux tableau 6.3, tableau 6.4 ou tableau 6.5. Les excipients non biologiques d'origine agricole (comme l'amidon de blé) peuvent être utilisés si les ingrédients ou les auxiliaires de transformation contenant des excipients biologiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Gélatine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

La gélatine peut provenir :

  1. de végétaux;
  2. d’animaux. La gélatine d’origine bovine doit être exempte de MRS.

Glucono-delta-lactone

La production par oxydation du D-glucose avec de l’eau de brome est interdite.

Glycérides (mono et diglycérides)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

À utiliser pour le séchage de produits par le procédé des cylindres.

Glycérol (glycérine)

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Doit provenir de graisses et d’huiles végétales ou animales.

Doit être produit par fermentation ou par hydrolyse.

Gommes

Les gommes suivantes sont permises : gomme arabique, gomme de caroube (gomme de caroubier), gomme gellane, gomme de guar, gomme de karaya, gomme tragacanthe et gomme de xanthane.

Doivent être dérivées à l’aide des substances énumérées au tableau 6.3, Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation. Exceptionnellement, l’alcool isopropylique peut également être utilisé pour dériver des gommes.

Huiles végétales

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Dérivées à partir des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation.

En production acéricole – les huiles végétales doivent être biologiques et sans potentiel allergène.

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Lécithine

De source biologique si disponible sur le marché. La forme blanchie est permise si elle est transformée à l’aide de peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire.

Levure

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, ces sources alternatives de levure peuvent être utilisées :

  1. autolysats;
  2. levure de boulangerie (peut contenir de la lécithine, comme il est indiqué au tableau 6.3);
  3. levure de bière;
  4. levure nutritive;
  5. torula.

La croissance sur un substrat pétrochimique et sur un liquide résiduel de sulfites est interdite.

La levure peut être fumée ou aromatisée à la fumée. Le fumage doit être effectué à partir de fumée de bois concentrée et condensée, sans ajout d’ingrédients (à l’exception de ceux figurant aux tableau 6.3, tableau 6.4 ou tableau 6.5).

Métabisulfite de potassium

Voir Dioxyde de soufre anhydre (SO2) au tableau 6.3.

Ozone

 

Pectine

Les sources de pectine faiblement ou fortement méthoxylée sont permises.

Phosphate de potassium

(de forme monobasique, dibasique et tribasique)

Autorisé dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

Phosphates de calcium (de forme monobasique, dibasique et tribasique)

Phosphates de sodium

À utiliser dans les produits laitiers.

Pyrophosphate d’acide de sodium

À utiliser comme agent de levage.

Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation

Peuvent être utilisés pour dériver (extraire) des substances figurant aux tableau 5.2, tableau 6.3, tableau 6.4 et tableau 6.5 :

  1. l’eau;
  2. la vapeur de cuisson, comme l’indique 8.1.2 b) de la norme CAN/CGSB-32.310;
  3. les graisses, huiles et alcools autres que l’alcool isopropylique;
  4. le CO2 supercritique;
  5. les substances inscrites aux tableau 6.3, 6.4 ou 6.5 de la présente norme.

Des adjuvants de précipitation dérivés de sources organiques (p. ex. les protéines végétales, l'albumine, la caséine et la gélatine) peuvent également être utilisés. De plus, les adjuvants de précipitation non organiques tels la bentonite, le dioxyde de silicium, etc., peuvent être utilisés s’ils sont répertoriés dans les tableau 6.3, tableau 6.4 ou tableau 6.5. En tels cas, les adjuvants de précipitation doivent respecter toutes les annotations restrictives à leur égard.

Stéarate de magnésium

Autorisé comme anti-agglomérant ou agent de libération dans les produits composés de 70 % ou plus, et de moins de 95 % d’ingrédients biologiques.

Sulfate de calcium (gypse)

D’extraction minière; le sulfate de calcium obtenu à partir d’acide sulfurique est interdit.

Sulfate de magnésium

Tartrate acide de potassium (KC4H5O6)

Provenant du raisin/de la vinification.

Tartrate de potassium (K2C4H4O6. INS 336)

Tocophérols et concentrés naturels mélangés

Dérivés d’huile végétale quand les extraits de romarin ne constituent pas une solution de rechange acceptable.

Varech et produits du varech

À utiliser comme agent épaississant et supplément alimentaire.

Tableau 5 : Tableau 6.4 – Ingrédients non classés parmi les additifs alimentaires

Nom de la substance

Origine et utilisation

Aromatisants

Dérivés de sources organiques en utilisant les méthodes approuvées (voir au tableau 11 B. (1) et (2), Origine et mode de production de la norme CAN/CGSB-32.310) et les substances approuvées (voir au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation).

Peuvent contenir des excipients autorisés (voir les tableau 6.3 et 6.4, Excipients)

Azote

Doit être de grade alimentaire.

Boyaux de collagène

Le collagène doit provenir de source animale. Le collagène d’origine bovine doit être exempt de MRS

Tout autre ingrédient (notamment la cellulose, les enrobages de calcium et la glycérine) ajouté aux boyaux de collagène durant la production et qui reste dans les boyaux de collagène lors de l’utilisation doit respecter les exigences prescrites en 1.4 a de la norme CAN/CGSB-32.310.

Autorisés pour les saucisses de volaille.

Cultures

Voir au tableau 6.4 Micro-organismes.

Excipients

Les excipients d'origine non agricole peuvent être utilisés s'ils figurent aux tableau 6.3, tableau 6.4 ou tableau 6.5. Les excipients non biologiques d'origine agricole (comme l'amidon de blé) peuvent être utilisés si les ingrédients ou les auxiliaires de transformation contenant des excipients biologiques ne sont pas disponibles sur le marché.

Fécule

Doit provenir de riz et de maïs cireux. Dérivée à partir des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation, s’il y a lieu. La fécule ne doit pas être modifiée chimiquement, mais peut être modifiée par des méthodes physiques ou enzymatiques.

Fécule de maïs – Peut contenir des substances d’origine végétale ou des substances figurant aux tableau 6.3, tableau 6.4 ou tableau 6.5.

Iodure de potassium

Uniquement utilisé lorsque la loi l’exige ou le permet.

Levure

Si les sources biologiques de levure ne sont pas disponibles sur le marché, ces sources alternatives peuvent être utilisées :

  1. autolysats;
  2. levure de boulangerie (peut contenir de la lécithine, comme il est indiqué au tableau 6.3);
  3. levure de bière;
  4. levure nutritive;
  5. ionule.

La croissance sur un substrat pétrochimique et sur un liquide résiduel de sulfites est interdite.

La levure peut être fumée ou aromatisée à la fumée. Le fumage doit être effectué à partir de fumée de bois concentrée et condensée, sans ajout d’ingrédients (à l’exception de ceux figurant aux tableau 6.3, tableau 6.4 ou tableau 6.5).

Micro-organismes

Les préparations microbiennes peuvent contenir des substrats dérivés de substances agricoles ou organiques comme le lait, le lactose, le soja, l'agar, etc. Peuvent également contenir des excipients autorisés (voir les tableau 6.3 et tableau 6.4, Excipients).

Englobent les ferments et les cultures lactiques ainsi que les autres préparations de micro-organismes normalement utilisées pour la transformation de produits.

Oxygène

Saveur de fumée

Voir au tableau 6.3 Levure.

Sel

Les substances indiquées aux tableau 6.3 et tableau 6.4 peuvent être ajoutées au sel d’extraction minière ou au sel de mer.

Voir au tableau 6.3 Chlorure de sodium et Chlorure de potassium.

Voir la définition de sel à la section 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Vitamines et minéraux nutritifs

Ne doivent être utilisés que si la loi l’exige (p. ex. lait de consommation, farine blanche, préparations pour nourrissons, substituts de repas, etc.).

Les produits substituts non laitiers suivants peuvent être enrichis sur une base volontaire si la loi le permet : boissons végétales, produits qui s’apparentent au fromage et substituts du beurre.

Sulfate ferreux – Il doit être utilisé si la loi l’exige, et peut être utilisé, sur une base volontaire, si la loi l’autorise.

Tableau 6 : Tableau 6.5 – Auxiliaires de production

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acer pennsylvanicum

Comme agent antimousse pour la production de sirop d’érable.

Acide ascorbique (vitamine C)

Utilisé comme agent anti-brunissement avant l’extraction ou la concentration de jus de fruits ou de légumes.

Acide citrique

Doit provenir de fruits ou légumes ou être produit par fermentation microbienne de substances glucidiques.

Acide tannique

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Doit être dérivé à partir des substances énumérées au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation.

Permis comme aides à la filtration des vins.

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

À partir de la lie.

Pour boissons.

Alcool éthylique (éthanol)

De source biologique si disponible sur le marché.

Argon

Azote

Doit être de grade alimentaire.

Bentonite

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

Carbonate de calcium

Carbonate de potassium

Carraghénine (mousse d’Irlande)

Dérivée à partir de substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation.

Caséine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

La caséine non biologique doit être dérivée du lait d’animaux qui n’ont pas reçu d’hormone de croissance bovine recombinante (rBGH).

Cellulose

Comme agent filtrant (agent de blanchiment sans chlore) et dans les boyaux régénérés non digestibles utilisés pour la fabrication des saucisses.

La méthode de blanchiment totalement sans chlore TCF, (pour Totally Chlorine Free) est autorisée.

Charbon activé

Doit être d’origine végétale. Interdit dans la production du sirop d’érable.

Cires

Si des cires biologiques, comme la cire d’abeille ou de carnauba, ne sont pas disponibles sur le marché, des cires dérivées de sources organiques non biologiques peuvent être utilisées.

Les enrobages de fromage en cire comestible qui ne peuvent être coupés ou pelés qu’avec l’aide d’un couteau ne doivent pas contenir de paraffine, de cire microcristalline, ni d’agents de conservation, colorants, bactéricides ou fongicides non répertoriés.

Une cire à fromage non comestible, entièrement amovible (c.-à-d. qu'aucun couteau n'est nécessaire pour couper ou détacher la cire du fromage) et non biologique peut être utilisée et doit être considérée comme un emballage conformément à 8.1.6 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Pour les cires appliquées sur les produits frais, voir le tableau 6.3 Cires, produits frais.

Colle de poisson

Comme agent de collage (à base de poisson).

Dioxyde de carbone (CO2)

Dioxyde de silicium (silice)

Aucune restriction relative à la source ou à l’utilisation, sauf pour l’acériculture (voir 7.2.12.6 de la norme – CAN/CGSB-32.310).

Enzymes

Les sources suivantes d’enzymes sont permises :

  1. toutes préparations d’enzymes normalement utilisées pour la transformation des aliments et dérivées de végétaux comestibles non toxiques, de champignons ou de bactéries non pathogènes;
  2. d’origine animale – doivent être biologiques si disponibles sur le marché – présure, catalase dérivée du foie de bovin, lipase animale, pancréatine, pepsine et trypsine. Les enzymes d’origine animale doivent être exemptes de MRS;
  3. lysozyme de blanc d'œuf.

Gélatine

De sources biologiques si disponibles sur le marché.

Sources permises :

  1. végétales; ou
  2. animales. La gélatine animale peut être utilisée pour la préparation de viande en conserve ou comme agent gélifiant pour les confiseries. La gélatine d’origine bovine doit être exempte de MRS.

Huiles végétales

De sources biologiques si disponibles sur le marché. Dérivées à l’aide des substances figurant au tableau 6.3 Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation.

En production acéricole – les huiles végétales doivent être biologiques et sans potentiel allergène.

Hydroxyde de calcium (chaux)

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

Pour l’ajustement du pH. Interdit pour le pelage chimique des fruits et légumes.

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Interdit pour le pelage chimique des fruits et légumes.

Kaolin

Comme agent clarifiant.

Lécithine

De sources biologiques si disponibles sur le marché. La forme blanchie est permise si elle est transformée à l’aide de peroxyde d’hydrogène de grade alimentaire.

Oxygène

Ozone

Perlite

Comme auxiliaire à la filtration.

Peroxyde d’hydrogène

De qualité alimentaire. À utiliser comme agent de blanchiment pour les protéines et les amidons.

Poussière d’argile

Comme agent de filtration pour la production de sirop d’érable.

Sulfate de calcium (gypse)

Les sulfates obtenus à partir d’acide sulfurique sont interdits.

Peut être utilisé :

  1. comme excipient pour les gâteaux et les biscuits;
  2. pour les produits du soja;
  3. pour la levure de boulangerie.

Talc

Comme agent filtrant.

Terre de diatomées

En tant qu’auxiliaire de filtrage des aliments ou comme agent clarifiant.

7 Listes des substances permises comme nettoyants, désinfectants et assainissants

7.1 Classification

7.1.1 Les nettoyants, désinfectants et assainissants indiqués ci-dessous sont utilisés pour enlever la terre, la saleté et les corps étrangers des produits biologiques et des surfaces qui entrent en contact avec des produits biologiques. Ces substances sont également utilisées pour lutter contre les micro-organismes susceptibles de contaminer les produits. L’utilisation de ces substances peut exiger une intervention subséquente, telle que le définit l’article 3 de la norme CAN/CGSB-32.310.

7.1.2 Elles sont classées de la façon suivante :

  1. Nettoyants, désinfectants et assainissants de grade alimentaire permis sans obligation d’intervention subséquente;
  2. Nettoyants, désinfectants et assainissants permis sur les surfaces qui entrent en contact avec les produits biologiques pour lesquels une intervention subséquente est obligatoire avant un cycle ou une charge de production biologique.

7.1.3 Tous les ingrédients non biologiques énumérés sur les fiches signalétiques (FS) et les ingrédients actifs inscrits sur les étiquettes des nettoyants, désinfectants et assainissants formulés doivent figurer aux tableau 7.3 ou tableau 7.4. Les autres ingrédients non biologiques utilisés sans intervention subséquente doivent se limiter aux substances répertoriées au tableau 7.3, à l’eau, aux composés utilisés pour traiter l’eau potable, de même qu’aux agents stabilisateurs, p. ex. HEDP (1-hydroxyéthane-1,1-acide diphosphonique) ou l’acide dipicolinique, dont la fonction est de prévenir la dégradation chimique des substances du tableau 7.3. Les produits conformes au tableau 7.4 peuvent contenir des ingrédients inactifs (inertes) tels que, sans s’y limiter, les colorants, parfums et agents chimiques utilisés, par exemple, pour prévenir la séparation physique des mousses ou des émulsions.

7.2 Section 7 ne s’applique pas à la production acéricole. L’exploitant doit répondre aux exigences prescrites aux différents stades de la production décrites en 7.2 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Tableau 7 : Tableau 7.3 – Nettoyants, désinfectants et assainissants de grade alimentaire permis sans obligation d’intervention subséquente

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acide acétique

Peut être utilisé sur des surfaces en contact avec des produits biologiques. Peut être utilisé sur les produits biologiques s'il est obtenu par fermentation microbienne de sources naturelles d’hydrates de carbone (sucres, bois, etc.). Exemple : vinaigre de cidre de pomme. Peut être filtré ou non filtré.

Acide ascorbique (vitamine C)

Acide citrique

Acide lactique

Acide peracétique (peroxyacétique)

Sur les aliments et les plantes: l’acide peracétique peut être utilisé dans l’eau de lavage ou de rinçage.

L’acide peracétique peut également être utilisé sur les surfaces en contact avec des aliments.

Alcool, biologique

Alcool éthylique (éthanol)

Peut être utilisé sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Alcool isopropylique

Peut être utilisé sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Bicarbonate de potassium

Peut être utilisé sur les surfaces en contact avec les produits biologiques.

Bicarbonate de sodium (bicarbonate de soude)

Carbonate de sodium (carbonate de soude)

Doit provenir de sources organiques ou d’extraction minière.

Voir au tableau 7.4 Carbonate de sodium (carbonate de soude), forme synthétique.

Citrate de sodium

Composés du chlore

Les composés du chlore suivants sont permis :

  1. hypochlorite de calcium;
  2. dioxyde de chlore;
  3. acide hypochloreux généré à l'aide d'eau électrolysée;
  4. hypochlorite de sodium.

Ne doivent pas dépasser la limite maximale pour assurer la salubrité de l’eau potable.

Les composés du chlore peuvent être utilisés :

  1. dans l’eau de lavage, en contact direct avec des cultures ou des aliments, et
  2. dans l’eau provenant du nettoyage des systèmes d’irrigation, de l’équipement et des unités de stockage et de transport et appliquée sur les cultures ou dans les champs.

Dioxyde de carbone (CO2)

Glycérol (glycérine)

Doit être

  1. dérivé de graisses ou d’huiles végétales ou animales;
  2. produit par fermentation ou par hydrolyse.

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

Micro-organismes

Organismes biologiques vivants ou morts, tels que virus, phages, bactéries, protozoaires, champignons, etc.

Ozone

Peroxyde d’hydrogène

Sulfate de magnésium

Vinaigre

Tableau 8 : Tableau 7.4 – Nettoyants, désinfectants et assainissants permis sur les surfaces qui entrent en contact avec les produits biologiques pour lesquels une intervention subséquente est obligatoire

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acide octanoïque (acide caprylique)

Acide peroxyoctanoïque (POOA)

Acide phosphorique

Pour le matériel laitier.

Agents mouillants

Substances énumérées au tableau 4.2 ou 7.3, y compris les saponines et les agents mouillants microbiens.

Algicides à base de savon (dévésiculeurs)

Borate de sodium

Carbonate de potassium

Les documents doivent démontrer que le rejet des effluents a été neutralisé afin de minimiser l’impact négatif sur l’environnement.

Carbonate de sodium (carbonate de soude), forme synthétique

Chaux

Toutes les formes de chaux, y compris le carbonate de calcium, l’hydroxyde de calcium et l’oxyde de calcium.

Composés du chlore

Les composés du chlore suivants sont permis aux concentrations maximales indiquées sur l’étiquette :

  1. hypochlorite de calcium;
  2. dioxyde de chlore;
  3. acide hypochloreux généré à l'aide d'eau électrolysée;
  4. hypochlorite de sodium.

Détergents

Les détergents doivent être facilement, ultimement ou intrinsèquement biodégradables selon les définitions de l'OCDE, ou facilement éliminés pendant le traitement des eaux usées de manière à réduire au minimum les dommages à l'environnement.

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

Huiles essentielles

Dérivées de sources végétales en utilisant des substances du tableau 6.3 Solvants d'extraction et adjuvants de précipitation. Peut contenir des excipients autorisés (voir les tableau 6.3 et tableau 6.4).

Iode

Doit être non élémentaire. En solution, ne doit pas dépasser 5 % par volume (p. ex. iodophores).

Percarbonate de sodium

Permanganate de potassium

En solution, ne doit pas dépasser 1 % par volume.

Saponines

Dérivées de plantes telles que Yucca schidigera et Quillaja saponaria.

Savons

Les savons doivent être composés d’acides gras dérivés d’huiles animales ou végétales.

Silicate de sodium

Dans les détergents.

Surfactants

Les surfactants intégrés aux détergents ou autonomes, doivent être facilement, ultimement ou intrinsèquement biodégradables selon les définitions de l'OCDE, ou facilement éliminés pendant le traitement des eaux usées de manière à réduire au minimum les dommages à l'environnement.

8 Substances en gestion des installations

8.1 Classification

8.1.1 Les substances permises en gestion des installations sont classées suivant les utilisations et applications suivantes :

  1. Les substances répertoriées au tableau 8.2 sont des pesticides (voir la définition des pesticides à la section 3 de la norme CAN/CGSB-32.310) qui peuvent être utilisés conformément aux annotations, dans et autour des installations, comme indiqué en 8.3.2 de la norme CAN/CGSB-32.310. Ces substances peuvent aussi être utilisées dans des pièges et des leurres et comme répulsifs, sauf indication contraire dans les annotations des substances;
  2. Les substances répertoriées au tableau 8.3 peuvent être utilisées dans les installations en se conformant aux annotations, pour obtenir un effet physiologique après récolte.
Tableau 9 : Tableau 8.2 – Substances de lutte contre les organismes nuisibles dans et autour des installations

Nom de la substance

Origine et utilisation

Acide borique

À utiliser dans la lutte contre les organismes nuisibles s’attaquant aux structures (p. ex. les fourmis).

Aucun contact direct avec des produits biologiques n’est permis.

Appâts pour points d’appât

Carbonate d’ammonium

En tant qu’appât dans les pièges à insectes.

Cholécalciférol

(vitamine D3)

Interdit dans les aires de transformation et d’entreposage alimentaires biologiques.

Dioxyde de carbone (CO2)

Pour entreposage en atmosphère contrôlée et pour le contrôle des organismes nuisibles en entreposage.

Huile de neem

Phéromones et autres substances sémiochimiques

Pour la lutte contre les organismes nuisibles. Utilisation permise dans des pièges ou des distributeurs passifs de phéromones.

Produits de formulation

Ne peuvent être utilisés qu’avec les substances répertoriées au tableau 8.2.

Seuls les produits de formulation répertoriés sur les listes 4A ou 4B de l’ARLA ou dérivés de sources organique ou minérale peuvent être utilisés avec les auxiliaires de production du tableau 8.2.

Les produits de formulation répertoriés sur la liste 3 de l’ARLA peuvent être utilisés avec des distributeurs passifs de phéromones.

Les produits de formulation répertoriés sur les listes 4A, 4B ou 3 de l’ARLA ne sont pas assujettis aux articles 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Les produits de formulation répertoriés sur les listes 1 ou 2 de l’ARLA sont interdits.

Pyréthrines

Sans le butoxyde de pipéronyle.

Aucun contact direct avec des produits biologiques n’est permis.

Répulsifs

Doivent être dérivés de sources organiques, comme de la farine de sang stérilisé, des œufs pourris, des cheveux ou des odeurs de prédateurs.

Peuvent contenir d’autres composés organiques et des produits de formulation des listes 4A et 4B de l’ARLA.

Savons à l’ammonium

Comme répulsifs pour les gros animaux.

Le contact direct avec des produits biologiques est interdit.

Terre de diatomées

Le contact direct avec les produits biologiques est permis.

Tableau 10 : Tableau 8.3 – Substances utilisables après la récolte

Nom de la substance

Origine et utilisation

Azote

Pour entreposage en atmosphère contrôlée.

Dioxyde de carbone (CO2)

Pour entreposage en atmosphère contrôlée.

Essence de girofle

Comme inhibiteur de germination.

Éthylène

Pour le mûrissement après récolte des fruits tropicaux et le déverdissage des agrumes et pour contrôler la germination des pommes de terre après la récolte dans les bacs de stockage.

Oxygène

Produits de formulation

Ne peuvent être utilisés qu’avec les substances répertoriées au tableau 8.3.

Seuls les produits de formulation répertoriés sur les listes 4A ou 4B de l’ARLA ou dérivés de sources organique ou minérale peuvent être utilisés avec les auxiliaires de production du tableau 4.2.

Les produits de formulation répertoriés sur la liste 3 de l’ARLA peuvent être utilisés avec des distributeurs passifs de phéromones.

Les produits de formulation répertoriés sur les listes 4A, 4B ou 3 de l’ARLA ne sont pas assujettis au articles 1.4 et 1.5 de la norme CAN/CGSB-32.310.

Les produits de formulation répertoriés sur les listes 1 ou 2 de l’ARLA sont interdits.

Annexe A (informative) Liste alphabétique des substances

Tableau 11 : Tableau A.1 – Liste des substances permises en ordre alphabétique

Nom de la substance

Référencée dans le tableau

Acer pennsylvanicum

6.5

Acide acétique

4.2, 7.3

Acide acétylsalicylique

5.3

Acide ascorbique (vitamine C)

4.2, 6.3, 6.5, 7.3

Acide borique

8.2

Acide citrique

4.2, 6.5, 7.3

Acide formique

5.3

Acide lactique

7.3

Acide malique

6.3

Acide octanoïque (acide caprylique)

7.4

Acide oxalique

5.3

Acide peracétique (peroxyacétique)

4.2, 7.3

Acide peroxyoctanoïque (POOA)

7.4

Acide phosphorique

7.4

Acide sulfureux 6.3

Acide tannique

6.5

Acide tartrique (C4H6O6. INS 334)

6.3, 6.5

Acides

5.3, 6.3

Acides aminés

4.2, 5.2

Agar

4.2, 6.3

Agents d’extraction

4.2

Agents de saumurage des viandes

6.3

Agents mouillants

4.2, 7.4

Alcool, biologique

7.3

Alcool éthylique (éthanol)

5.3, 6.5, 7.3

Alcool isopropylique

5.3, 7.3

Algicides à base de savon (dévésiculeurs)

7.4

Alginates

6.3

Algues

4.2

Algues et produits d’algues

4.2

Aliments de levure

6.3

Aliments protéiques

5.2

Anesthésiques locaux

5.3

Antibiotiques

5.3

Antibiotiques, oxytétracycline

5.3

Anti-inflammatoires

5.3

Antioxydants

5.2

Appâts pour pièges à rongeurs

4.2, 8.2

Argile

4.2

Argon

6.3, 6.5

Aromatisants

5.2

Azote

6.4, 6.5, 8.3

Azote gazeux

4.2

Bain de trayons et lavage de pis

5.3

Bentonite

4.2, 6.5

Bicarbonate d’ammonium

6.3

Bicarbonate de potassium

4.2, 7.3

Bicarbonate de sodium

4.2, 6.3, 6.5, 7.3

Biocharbon

4.2

Bombes fumigènes au soufre

4.2

Borate (acide borique)

4.2

Borate de sodium

7.4

Bore

4.2

Borogluconate de calcium

5.3

Boyaux de collagène

6.4

Calcium

4.2

Carbonate d’ammonium

4.2, 6.3, 8.2

Carbonate de calcium

6.3, 6.5

Carbonate de magnésium

6.3

Carbonate de potassium

6.5, 7.4

Carbonates de potassium (mono et bi)

6.3

Carbonate de sodium (carbonate de soude)

6.3, 7.3

Carbonate de sodium (carbonate de soude) forme synthétique

7.4

Carraghénine (mousse d’Irlande)

6.3, 6.5

Carton

4.2

Caséine

6.5

Cellulose

6.5

Cendres

4.2

Cendres de bois

4.2

Charbon activé

5.3, 6.3, 6.5

Chaux

4.2, 7.4

Chaux hydratée (hydroxyde de calcium)

4.2

Chaux vive (oxyde de calcium)

4.2

Chélates

4.2

Chlorhexidine

5.3

Chlorure de calcium

4.2, 6.3

Chlorure de magnésium

6.3

Chlorure de potassium

6.3

Chlorure de sodium

6.3

Cholécalciférol (vitamine D3)

4.2, 8.2

Cires

6.5

Cires, produits frais

6.3

Citrate de calcium

6.3

Citrate de potassium

6.3

Citrate de sodium

6.3, 7.3

Colle de poisson

6.5

Colorants

5.2, 6.3

Colostrum

5.3

Composés botaniques

5.3

Composés du chlore

7.3, 7.4

Compost

4.2

Compost de champignonnière

4.2

Compost de vers de terre

4.2

Compost produit sur les lieux d’une exploitation

4.2

Compost provenant d’une autre exploitation

4.2

Concentrés (grains), fourrages grossiers (foin, ensilage, fourrages, paille) ou aliments énergétiques

5.2

Contenants de plantation biodégradables

4.2

Coquille d’animaux aquatiques

4.2

Cuivre (nutriment des végétaux)

4.2

Cuivre (auxiliaire de production)

4.2

Cultures

6.4

Déchets alimentaires

5.2

Déjections animales

4.2

Déjections animales (de source non biologique)

4.2

Déjections animales compostées

4.2

Déjections animales traitées

4.2

Dépoussiérants

4.2

Détergents

7.4

Digestat anaérobie

4.2

Dioxyde de carbone (CO2)

4.2, 6.3, 6.5, 7.3, 8.2, 8.3

Dioxyde de silicium (silice)

6.3, 6.5

Dioxyde de soufre anhydre (SO2)

6.3

Eau

4.2

Eau recyclée

4.2

Électrolytes

5.3

Enzymes

4.2, 5.2, 6.3, 6.5

Essence de girofle

8.3

Éthylène

8.3

Excipients

6.3, 6.4

Extraits de végétaux, huiles et préparations végétales

4.2

Farine d’algues

5.2

Farine d’os

4.2

Farine de luzerne et luzerne granulée

4.2

Farine de plumes

4.2

Farine de poisson

5.2

Farine de sang

4.2

Farine de viande

4.2

Fécule

6.4

Fer

4.2

Gélatine

6.3, 6.5

Glucono-delta-lactone

6.3

Glucose

5.3

Glycérides (mono et diglycérides)

6.3

Glycérol (glycérine)

5.3, 6.3, 7.3

Gommes

6.3

Guano

4.2

Homéopathie et biothérapies

5.3

Hormones

4.2

Huile de neem

8.2

Huile minérale

5.3

Huiles d’été

4.2

Huiles de dormance

4.2

Huiles essentielles

7.4

Huiles végétales

5.3, 6.3, 6.5

Humates, acide humique et acide fulvique

4.2

Hydroxyde de calcium (chaux)

6.5

Hydroxyde de potassium (potasse caustique)

6.5, 7.4

Hydroxyde de sodium (soude ou soude caustique)

5.3, 6.3, 6.5, 7.3

Inoculants

4.2

Invertébrés 4.2

Iode

5.3, 7.4

Iodure de potassium

6.4

Kaolin

6.5

Kaolinite

4.2

Lactosérum de colostrum

5.3

Lait et produits du Lait

4.2

Lait de remplacement

5.2

Lanoline

5.3

Lécithine

6.3, 6.5

Levure

4.2, 6.3, 6.4

Lignosulfonate de calcium

4.2

Lignines et Lignosulfonates

4.2

Magnésium

4.2

Manganèse

4.2

Marc

4.2

Matières destinées au compostage

4.2

Mélasse

4.2, 5.2

Métabisulfite de potassium 6.3

Micronutriments

4.2

Micro-organismes

6.4, 7.3

Micro-organismes et levures

5.2, 5.3

Micro-organismes et produits microbiens

4.2

Miel

5.3

Minéraux d’extraction minière non transformés

4.2

Minéraux, oligo-éléments, éléments

5.2, 5.3

Mini-tunnels en fibre

4.2

Molybdène

4.2

Mousse de tourbe

4.2

Obturateurs de trayon

5.3

Organismes biologiques

4.2

Oxygène

4.2, 6.4, 6.5, 8.3

Oxytocine

5.3

Ozone

6.3, 6.5, 7.3

Paillis

4.2

Paraffine

5.3

Parasiticides et antimicrobiens

5.3

Pectine

6.3

Percarbonate de sodium

7.4

Perlite

6.5

Permanganate de potassium

7.4

Peroxyde d’hydrogène

4.2, 5.3, 6.5, 7.3, 7.4

Pesticides botaniques

4.2

Phéromones et autres substances sémiochimiques

4.2, 8.2

Phosphate de potassium (de forme monobasique, dibasique et tribasique)

6.3

Phosphate ferrique (orthophosphate de fer et phosphate de fer)

4.2

Phosphates de calcium (de forme monobasique, dibasique et tribasique)

6.3

Phosphates de sodium

6.3

Phytoprotecteurs

4.2

Phytase

5.2

Pièges et barrières englués

4.2

Plantes aquatiques et produits de plantes aquatiques

4.2

Plastique pour les mini-tunnels et la solarisation

4.2

Polysulfure de calcium

4.2

Potassium

4.2

Poussière d’argile

6.5

Prébiotiques

5.3

Prémélanges

5.2

Préparations homéopathiques

4.2

Préparats biodynamiques pour le compost, les sols et les végétaux

4.2

Probiotiques

5.2, 5.3

Produits biologiques

5.3

Produits de conservation d’ensilage ou de foin

5.2

Produits de formulation utilisés avec les amendements du sol

4.2

Produits de formulation utilisés avec les auxiliaires en production végétale

4.2

Produits de formulation (inertes, excipients)

5.3, 8.2, 8.3

Produits du fer

5.3

Produits du poisson

4.2

Produits du sélénium

5.3

Propylèneglycol

5.3

Pyrèthre

4.2

Pyréthrines

8.2

Pyrophosphate d’acide de sodium

6.3

Régulateurs de croissance des plantes

4.2

Répulsifs

4.2, 8.2

Résidus de conserverie

4.2

Roche phosphatée

4.2

Saponines

7.4

Saveur de fumée

6.4

Savons

4.2, 7.4

Savons à l’ammonium

4.2, 8.2

Scellant pour arbres

4.2

Sédatifs

5.3

Sel

4.2, 6.4

Semences traitées

4.2

Silicate de sodium

7.4

Silicium, silice, (dioxyde de silicium) et silicates

4.2, 6.3, 6.5

Sol

4.2

Sol et terreau de repiquage et de rempotage

4.2

Solvants d’extraction et adjuvants de précipitation

6.3

Soufre

5.3

Soufre élémentaire

4.2

Sphaigne

4.2

Stéarate de magnésium

6.3

Struvite (phosphate de magnésium et d'ammonium)

4.2

Sucre

4.2

Sulfate de calcium (gypse)

4.2, 6.3, 6.5

Sulfate de cuivre

5.3

Sulfate de magnésium

5.3, 6.3, 7.3

Sulfites (dioxyde de soufre anhydre, acide sulfureux (dioxyde de soufre (SO2) et métabisulfite de potassium

6.3

Sulfure de calcium (polysulfure de calcium)

4.2

Surfactants

4.2, 7.4

Talc

6.5

Tartrate acide de potassium (KC4H5O6)

6.3

Tartrate de potassium (K2C4H4O6) INS 336

6.3

Terre de diatomées

4.2, 5.2, 5.3, 6.5, 8.2

Terreau de feuilles

4.2

Thé de compost

4.2

Thymol

5.3

Tocophérols et concentrés naturels mélangés

6.3

Tourteau d’oléagineux

4.2

Traitements de semences

4.2

Vaccins

5.3

Varech et produits du varech

4.2, 6.3

Végétaux et sous-produits des végétaux

4.2

Vermicompost

4.2

Vermiculite

4.2

Vinaigre (acide acétique)

4.2, 7.3

Vinasse et extrait de vinasse

4.2

Vitamines

4.2, 5.2, 5.3

Vitamines et minéraux nutritifs

6.4

Zinc

4.2

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