Bactérie Legionella : les immeubles de Services publics et Approvisionnement Canada sont sécuritaires

La santé et la sécurité des occupants et des utilisateurs de ses immeubles est la principale priorité de Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC).

En sa qualité de ministère gardien, SPAC a joué un rôle de premier plan quant à la mise en place de solides procédures visant à prévenir l'éclosion de la maladie du légionnaire (ou légionellose) qui pourrait toucher les locataires ou les occupants des immeubles gérés par le Ministère et ses fournisseurs de services.

La maladie du légionnaire est une infection respiratoire qui n'est pas contagieuse. La transmission se fait principalement par l'inhalation de vapeur ou de brouillard d'eau contaminé par la bactérie Legionella. Cette bactérie peut proliférer dans les systèmes d'eau de bâtiment selon les conditions favorables suivantes :

  • température variant entre 20 °C et 50 °C
  • stagnation de l'eau
  • manque de salubrité du système

Pour prévenir l'éclosion de la maladie, il faut contrôler la prolifération des bactéries présentes dans les systèmes d'eau en assurant un entretien préventif.

Depuis 1986, SPAC procède régulièrement à des tests dans ses immeubles pour s'assurer qu'il respecte les codes, les normes et les diverses autres exigences en matière de santé et sécurité. De plus, les projets d'entretien d'immeubles visant à assurer la santé et la sécurité sont réalisés et financés de façon prioritaire.

À la suite de l'éclosion de la maladie du légionnaire au cours de l'été 2012 à Québec, dont la source était une tour de refroidissement, la province de Québec a élaboré une nouvelle règlementation sur l'exploitation et l'entretien des tours de refroidissement. Même si aucun immeuble exploité par SPAC ou appartenant à l'État n'était en cause, le Ministère n'a pas tardé à examiner ses lignes directrices relatives au contrôle de la bactérie Legionella et a publié une nouvelle norme, soit la norme IM 15161 – Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques.

La nouvelle règlementation mise en place au Québec prévoit notamment l'enregistrement de toutes les tours de refroidissement de la province et la création d'un plan de lutte contre la Legionella pour chacune des tours, lequel doit être certifié par un ingénieur professionnel autorisé. Parallèlement, la portée de la nouvelle norme relative à la Legionella de SPAC vise non seulement les tours de refroidissement, mais aussi tous les systèmes susceptibles d'être contaminés par la bactérie.

Dans les immeubles loués par SPAC, le contrat de location stipule que l'immeuble doit être exploité et entretenu conformément à l'ensemble des lois, règlements et codes qui s'appliquent au fédéral, au provincial, dans les territoires, dans les municipalités et dans les régions, notamment la conformité aux normes relatives à l'entretien des systèmes de chauffage et de refroidissement de l'American Society of Heating, Refrigerating and Air-Conditioning Engineers (ASHRAE).

De plus, le Ministère travaille en étroite collaboration avec les régies régionales de la santé en cas d'éclosion de légionellose afin de veiller à ce que les immeubles de SPAC demeurent sécuritaires. Les politiques et les pratiques suivantes portent sur la prévention et le contrôle de la prolifération des bactéries dans les immeubles appartenant à SPAC. Elles se fondent sur les exigences du gouvernement fédéral et de l'ASHRAE :

  • Conformément à la Politique sur l'entretien des installations de la Direction générale des biens immobiliers, il faut assurer un entretien préventif comprenant l'inspection, la vérification et le nettoyage des systèmes mécaniques. Cette politique est fondée sur les exigences de l'ASHRAE
  • Les lignes directrices d'ingénierie mécanique, Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques, offrent des conseils pour éviter la prolifération de la bactérie Legionella et pour effectuer le nettoyage et la désinfection des systèmes touchés
  • Le Protocole de communication et de prise de mesures relatif à la gestion de la Legionella de SPAC aide le personnel à appliquer les exigences des lignes directrices pour la Lutte contre la Legionella dans les systèmes mécaniques. Il fournit un résumé général des mesures requises après la réception de résultats d'essais bactériologiques. Pour obtenir une copie électronique de ce document, veuillez communiquer avec les Biens immobiliers

Lorsqu'un système ne respecte pas le seuil établi dans les lignes directrices de SPAC relativement à la présence de la bactérie Legionella, les intervenants pertinents en sont informés en temps opportun.

Pour en savoir plus sur la légionellose, consultez le site Web de Santé Canada.

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