Projet de système d’aéronef télépiloté

Découvrez le projet visant à acquérir des systèmes d’aéronefs télépilotés.

Sur cette page

Projet en bref

Aperçu
Les systèmes d’aéronefs télépilotés appuient la capacité de renseignement, de surveillance et de reconnaissance des Forces armées canadiennes (FAC) durant les opérations nationale et internationale
Acquisition
Aéronefs de moyenne altitude et à longue endurance munis d’une capacité au-delà de la portée optique, ainsi que des postes de contrôle au sol et des systèmes de communication connexes
État
Publication de la demande de propositions (DP) à l’intention des fournisseurs qualifiés
Prochaines étapes
Attribution du contrat prévue d’ici 2024

Description du projet

Dans le cadre de la politique de défense Protection, Sécurité, Engagement, le gouvernement du Canada s’est engagé à acquérir des systèmes d’aéronefs télépilotés. Ces systèmes seront intégrés à un réseau de systèmes de renseignement, de surveillance et de reconnaissance pour permettre la circulation de l’information essentielle à la conduite des opérations des FAC en temps quasi réel. Les aéronefs seront pilotés à distance par des pilotes certifiés des FAC et seront capables de transporter et de lancer des munitions à guidage de précision.

Il s'agit d'un processus d'approvisionnement à plusieurs étapes. L’exception relative à la sécurité nationale qui est prévue dans les accords commerciaux régissant les processus d’approvisionnement fédéraux a été invoquée. En raison de leur nature délicate, les aéronefs télépilotés et leurs systèmes connexes sont vraisemblablement assujettis au Programme des marchandises contrôlées.

Le gouvernement du Canada continuera de faire le point sur les progrès réalisés en communiquant des renseignements de nature non délicate dans la mesure du possible.

La politique des retombées industrielles et technologiques s’applique à ce processus d’approvisionnement. Ainsi, les fournisseurs retenus devront investir au Canada des sommes équivalentes à la valeur des contrats.

Le Plan d’avantages offerts aux Autochtones s'applique à ce processus d’approvisionnement. Les fournisseurs retenus présenteront un Plan de participation des Autochtones et s'engageront à soutenir les avantages pour les Autochtones au Canada.

Situation actuelle

Le 11 février 2022, la DP officielle a été publiée à l’intention des fournisseurs qualifiés.

Mobilisation et état d’avancement du processus d’approvisionnement

Apprenez-en plus sur l’état d’avancement du processus d’approvisionnement et la mobilisation que celui-ci a nécessité.

2012 et 2016

2019 à 2021

2022 et au-delà

Liens connexes

Date de modification :